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unknown - Communauté de communes - Seignanx - 2025 02 04 annexe3 avenant1 lot3 1
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h24
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Seignanx - 2025 02 04 annexe3 avenant1 lot3 1)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Consommateurs, Fiscalité,
Communauté de Communes du Seignanx
1526 avenue de Barrère
CS 40 070 - 40390 Saint-Martin-de-Seignanx
Tél : 05 59 56 61 61 - Mail : commandepublique@cc-seignanx.fr
Marché Public de Travaux
Pouvoir adjudicateur
Communauté de Communes du Seignanx
Construction d’un Restaurant inter-entreprises
communautaire situé sur la commune de Tarnos
N° de marché 2023TX15
Lot 3 : Charpente métallique – Bardage –
Serrurerie - Etanchéité
Modification de contrat n°1
PRESTATIONS EN PLUS-VALUES ET MOINS-VALUES
MODIFICATION DE L’INDICE DE RÉVISION DES PRIX AVENANT N°1
A - Identification du pouvoir adjudicateur
Communauté de communes du Seignanx
1526 avenue de Barrère
CS 40 070 - 40390 Saint-Martin-de-Seignanx
Représenté par : Madame la Présidente
https://marchespublics.landespublic.org
Comptable assignataire des paiements :
SGC de Saint-Vincent-de-Tyrosse
B - Identification du titulaire du marché
Groupement DL AQUITAINE / C2B
475 route de l’Étoile
40180 TERCIS-LES-BAINS
SIRET : 343 385 696 00012
Représenté par : Monsieur Joël MAILHARROU
C - Objet du marché
Construction d’un restaurant inter-entreprises communautaire
Référence du marché : 2023TX15
Lot 03 « Charpente métallique – Bardage – Serrurerie – Etanchéité »
Date de la notification : 16/10/2023
Montant du marché :
- Taux de TVA : 20,0 %
- Montant HT : 1 070 627,70 €
- Montant TTC : 1 284 753,24 €
D - Objet de l'avenant
Modifications introduites par le présent avenant :
Prestations supplémentaires rendues nécessaires pour la bonne exécution du chantier et prestations en moins-values :
- Ajout de précadres sur menuiseries du self : 3 280 € HT
- Moins-values garde-corps sur muret : - 6 536 € HT
- Moins-value main courante sur escaliers, suppression sauts de loups, plus-value passerelle de franchissement : - 4 720 € HT
- Plus-value Pergola avec modification matière : 2 400 € HT
Montant de la modification de contrat :
- Taux de TVA : 20,0 %
- Montant HT : - 5 576 €
- Montant TTC : - 6 691,20 €
Montant du marché après modification :
- Taux de TVA : 20,0 %
- Montant HT : 1 065 051,70 €
- Montant TTC : 1 278 062,04 € - Pourcentage d’évolution : -0,52 %
2 - Modification de l’indice de révision des prix
L’indice BT07 « Ossature et charpente métallique » est remplacé par l’indice BT53 « étanchéité » par souci de cohérence avec l’exécution des prestations.
Les conditions du marché définies dans le CCP restent inchangées.
E - Signature du titulaire du marché
A .............................................
Le .............................................
Signature du titulaire
F - Signature du pouvoir adjudicateur
A Saint-Martin-de-Seignanx
Le .............................................
Signature du représentant du pouvoir adjudicateur
Madame la Présidente,
Isabelle DUFAU