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Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h24
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Seignanx - 2025 02 04 annexe9 avenant1 lot9 1)
Thèmes du document : Consommateurs, Fiscalité, Outre-mer,
Communauté de Communes du Seignanx
1526 avenue de Barrère
CS 40 070 - 40390 Saint-Martin-de-Seignanx
Tél : 05 59 56 61 61 - Mail : commandepublique@cc-seignanx.fr
Marché Public de Travaux
Pouvoir adjudicateur
Communauté de Communes du Seignanx
Construction d’un Restaurant inter-entreprises
communautaire situé sur la commune de Tarnos
N° de marché 2023TX15
Lot 9 : Électricité
Modification de contrat n°1
PRESTATIONS EN PLUS-VALUES ET MOINS-VALUES AVENANT N°1
A - Identification du pouvoir adjudicateur
Communauté de communes du Seignanx
1526 avenue de Barrère
CS 40 070 - 40390 Saint-Martin-de-Seignanx
Représenté par : Madame la Présidente
https://marchespublics.landespublic.org
Comptable assignataire des paiements :
SGC de Saint-Vincent-de-Tyrosse
B - Identification du titulaire du marché
Etchart Énergies
3 rue Maryse Bastié BP 402
64604 Anglet Cedex
SIRET : 302 608 625 00091
Représenté par : Monsieur Olivier Chansarel
C - Objet du marché
Construction d’un restaurant inter-entreprises communautaire
Référence du marché : 2023TX15
Lot 09 « Électricité »
Date de la notification : 16/10/2023
Montant du marché :
- Taux de TVA : 20,0 %
- Montant HT : 496 028,70 €
- Montant TTC : 595 234,44 €
D - Objet de l'avenant
Modifications introduites par le présent avenant :
- Alimentation de la pompe de relevage pour la cuve de récupération des EP : 524,54 € HT - Luminaires pergola : 2 227,58 € HT
- Modification vidéo-projection du VIP : - 3 128,29 € HT
- Diverses mises au point projet : 7 743,53 € HT
Montant de la modification de contrat :
- Taux de TVA : 20,0 %
- Montant HT : 7 367,36 €
- Montant TTC : 8 840,83 €
Montant du marché après modification :
- Taux de TVA : 20,0 %
- Montant HT : 503 396,06 €
- Montant TTC : 604 075,27 €
- Pourcentage d’évolution : 1,49 % Les conditions du marché définies dans le CCP restent inchangées.
E - Signature du titulaire du marché
A .............................................
Le .............................................
Signature du titulaire
F - Signature du pouvoir adjudicateur
A Saint-Martin-de-Seignanx
Le .............................................
Signature du représentant du pouvoir adjudicateur
Madame la Présidente,
Isabelle DUFAU