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Compte-Rendu - CR CM 19032025 2
Document publié le Mercredi 18 décembre 2024 par la commune de Curis-au-Mont-d'Or.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 19032025 2)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Institutions publiques,
Page 1 sur 2
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MERCREDI 19.03.2025
L’an deux mille vingt-cinq, le dix-neuf mars, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la commune de Curis- au-Mont-d’Or, réuni en session ordinaire à la Salle du Conseil, après convocation légale et sous la présidence de M. Pierre GOUVERNEYRE, Maire.
Étaient présents : M. Pierre GOUVERNEYRE ; M. Philippe NICOLAS ; M. Jean-Luc POIRIER ; M. Marc GAUBERT ; M. Philippe GUINET ; MME Brigitte CHATRON-LEFEBVRE ; MME Selma JACOB ; MME Stéphanie DELEPINE ; MME Martine DUCHENAUX ; MME Bérangère DURAND-MATHIEU ; M. Stéphane FERRARELLI ; M. Michel JAENGER, Frédérique BAVIERE
Membres excusés : Néant
Membres absents : Néant
Secrétaire de séance : Selma JACOB
Approbation du procès-verbal du conseil municipal, séance du mercredi 18 décembre 2024
OBJET : APPROBATION DU CFU 2024
Approuvé à l’unanimité
OBJET : AFFECTATION DE RESULTATS 2024
Approuvé à l’unanimité
OBJET : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025
Approuvé à l’unanimité
OBJET : FONGIBILITE DES CREDITS 2025
Approuvé à l’unanimité
OBJET : TAUX DES CONTRIBUTIONS DIRECTES 2025
Approuvé à l’unanimité
OBJET : PROVISION POUR CREANCES DOUTEUSES DE 2 ANS ET +
Approuvé à l’unanimité
OBJET : CONTRIBUTION DEFINITIVE 2025 DU SIGERLY
Approuvé à l’unanimité
OBJET : PARTICIPATION COMMUNALE 2025 CCAS
Approuvé à l’unanimité
OBJET : SUBVENTION 2025 ASSOCIATION AIAD
Approuvé à l’unanimité Page 2 sur 2
OBJET : SUBVENTION 2025 AMICALE DES SAPEURS POMPIERS POLEYMIEUX-CURIS
Approuvé à l’unanimité
OBJET : SUBVENTION 2025 ASSOCIATION ASI SAÔNE MONTS D’OR
Approuvé à l’unanimité
OBJET : SUBVENTION 2025 MISSION LOCALE PLATEAU VAL DE SAÔNE
Approuvé à l’unanimité
OBJET : SUBVENTION 2025 FESTIVAL SAÔNE EN SCENE
Approuvé à l’unanimité
OBJET : PROJET CULTUREL, SCIENTIFIQUE, EDUCATIF ET SOCIAL
Approuvé à l’unanimité
OBJET : MANDAT CDG69 – PARTICIPATION PREVOYANCE/SANTE
Approuvé à l’unanimité
OBJET : CONVENTION 2025 COS METROPOLE DE LYON
Approuvé à l’unanimité
Fin de la séance à 22h22