HauË-Ju FEl Saint-Claude
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PROCES VERBAL
De la 35ème réunion du
BUREAU COMMUNAUTAIRE DE HAUT-JURA SAINT.CLAUDE
7 mars 2018
PRESENTS : Raphaël Perrin, Jean-Daniel Maire, Jean-François Demarchi, Pierre Gresset, Nadia Lahu, Alain Mouret, lsabelle Heurtier, Daniel Monneret, Jean-Louis David, Jean-Jacques Baroni.
EXCUSES : Philippe Passot
ABSENT : Alexandre Stéphan, Jean-Louis Millet, Eliane Grenard.
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La convocation pour la séance du mercredi 7 mars 2018, datée du 28 février 2018 a été adressée aux
membres du Bureau.
Monsieur Pierre Gresset se propose pour assurer les fonctions de secrétaire de séance, il est élu à I'unanimité.
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Avant de débuter I'ordre du jour, Monsieur Christophe Masson accompagné de l'équipe organisatrice présente le projet de festival lmage Nature du Haut-Jura qui se déroulera du 12 au 14 avril 2019, projet dont il est à I'origine.
A 19h30, le Président ouvre la séance.
1. APPROBATION DU COMPTE.RENDU
Le président soumet à l'examen des membres présents le compte-rendu de la réunion de bureau du 17 janvier 2018. Le compte-rendu n'amène aucune remarque, il est approuvé à l'unanimité.
ARRIVEE DE DAN¡EL MONNERET
2. Gommunications officielles
3. Administration générale
4. Personnel
5. Finances
5.1 . Réqie piscine : prise en charqe du débit
Le déficit constaté lors de la vérification de la régie de recettes du Centre Nautique du Martinet est de de 380,55€. Madame Millet, régisseur, a adressé une demande de remise gracieuse de cette somme. Pour instruire cette demande, le trésorier a besoin de l'avis du bureau communautaire. Après en avoir délibéré le bureau émet un avis favorable à la demande de remise gracieuse de Mme Millet pour un montant de 380,55 €. (résultat du vote 9 pour, 0 contre, I abstention).
13 bis, boulevard de la République - CS 60013 - 39206 Saint-Claude Té1. 03 84 45 89 00 - Fax. 03 84 45 88 90 - contact@hautiurasaintclaude.fr www. hautiurasa intclaude.fr o
HauË-Jul-a SainË-Elaude
6. Economie
7. Aménagement du territoire / Logement / Habitat / ADS.
8. Environnement / SPANC
8.1. PCAET : convention avec ENEDIS
Le président explique que dans le cadre de l'élaboration du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET), la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude est tenue d'inclure dans le diagnostic une analyse des réseaux de distribution d'énergie (électricité, gaz et réseaux de chaleur pour les communes concernées).
Pour mener à bien cette analyse, il est nécessaire d'obtenir les données auprès des gestionnaires de réseaux (Enedis pour l'électricité et GRDF pour le gaz) et notamment des données cartographiques sous forme informatique.
Pour fournir les données cartographiques, Enedis impose la signature d'une convention.
Enedis fournit gratuitement une fois par an des données décrivant les ouvrages des réseaux publics de distribution d'électricité en l'état des dernières mises à jour de leur représentation cartographique. Ces informations sont à l'usage exclusif de la Communauté de Communes et doivent faire l'objet de la signature d'un acte d'engagement dans le cas où elles seraient transférées à un prestataire. La convention est établie pour 2 ans.
Après en avoir délibéré, le bureau communautaire autorise le président à signer cette convention (résultat du vote: 10 pour, 0 contre, 0 abstention).
8.2. ÇPlE Haut-Jura : Proiet < Alimentation locale en fête >
Le CPIE du Haut-Jura vient d'obtenir lle soutien de lla DRAAF (PRALIM) et du Parc (programme Leader) pour la réalisation d'un programme de sensibilisation (scolaire et grand public) aux enjeux d'une alimentation locale et durable sur le Haut-Jura << le Haut-Jura dans mon assiette >. Ce programme comprend trois volets :
- Un volet de sensibilisation à destination des scolaires (collèges et primaires) - Un volet d'accompagnement des équipes techniques et pédagogiques dans les collèges afin
de faire évoluer les pratiques au sein du restaurant scolaire
- Un volet de sensibilisation à destination du grand public à l'échelle de la Communauté de Communes
Le CPE souhaite élaborer ce volet de sensibilisation grand public avec la Communauté de Communes afin qu'il réponde aux enjeux et opportunités du territoire. Ce programme < grand public > est assez ouvert ; il peut comprendre des ateliers culinaires, visites de ferme, organisation d'évènements, expositions, interpellation du public, animation dans les jardins ou vergers, etc. L'idée est que ce programme de sensibilisation grand public soit l'occasion de recueillir la parole des habitants (constats, idées, propositions) sur la thématique de I'alimentation durable : lien territoire- alimentation, sens de l'alimentation, nutrition-santé, impact des choix alimentaires sur I'environnement, etc. Ce recueil de paroles pourra prendre différentes formes, à adapter éventuellement selon les temps proposés : animation < porteur de parole >, livre d'or, débat, etc. Un < livre blanc > regroupera les propositions de la population et des collégiens, permettant ainsi de conforter la mobilisation des habitants sur ce sujet et d'introduire et alimenter le futur Projet Alimentaire Territorial du Haut-Jura.
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Saint-Claude
Le présent projet viserait les objectifs suivants
- Sensibiliser la population aux enjeux d'une alimentation locale et durable : plaisir, santé, économie locale, paysage, environnement, etc.
- Montrer la diversité de moyens à disposition des habitants pour accéder à une alimentation locale et durable
- Mobiliser et fédérer un ensemble d'acteurs locaux sur le territoire autour de cet enjeu - Recueillir l'avis des habitants sur les moyens de développer l'accès à une alimentation de qualité.
L'évènement proposerait au cours d'un week-end les animations suivantes : - Portes ouvertes de fermes, fromageries ou entreprises artisanales agro - alimentaires - Portes ouvertes de jardins ou vergers de particuliers
- Ateliers cuisine - Ateliersparticipatifs(semis,chantiers...)
- Menus locaux dans des restaurant - Mise en avant de produits locaux dans des commerces
- Dégustations de variétés anciennes - Echanges de recettes et de pratiques entre communautés
- Sortie nature sur le lien agriculture, paysage et environnement
Le budqet prévisionnel est le suivant:
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4 000.00 € Conceotion. coordlnation
250,00 Conception de lla iournée
500,00 Recensement des acteurs locaux relance producteurs participants
250,00 Diffusion aux acteurs de I'l l'appel à participation
500,00 1 Réunion de préparation (prépa, anim, CR)
1250,00 Coordination : I relance, appui, suivi, rencontres
coordinãtion durant lle week-end 500,00
500,00 Réalisation'd'animations par le I CPIE
500,00 Coordination générale (CC, ad ministratif... )
Communication CPIE HJ I 260,00 €
500,00 ConceÞtion affiche et dépliant
250,00 Communication presse, internet, réseaux sociaux
Suivi prestataires 250,00
00 Rédaction articles de
Graohiste
400,00 Création de visuel
600,00 Conception graphique dépliant
400,00 Conception graph ique affiche a
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Après en avoir délibéré, le bureau valide ce projet et autorise la participation de la communauté de communes à hauteur de 3 500,00 €.
9. Patrimoine / Bâtiments
9.1 . ZA du Curtillet : avenant au bail cellule n'2 SA Leoine
Le bail précaire de location de la SA LEPINE arrive à son terme le 31 mars 2018. La SA LEPINE a envisagé l'acquisition des locaux. Cependant, au vu des difficultés que traverse l'entreprise actuellement, l'achat du bien est différé. Aussi, afin d'apporter un soutien à l'économie du territoire et de participer à la pérennité de l'entreprise, le bureau communautaire décide d'autoriser l'établissement d'un avenant au bail d'une durée de 12 mois pour un montant mensuel de loyer de 567.20 € HT et 30 € mensuel de charges (résultat du vote 10 pour, 0 contre, 0 abstention).
9.2. ZA du Curtillet : avenant au bail cellule n'5 Halter Eqo
Le bail précaire de location d'Halter Ego arrive à son terme le 28 février2018. Un bail précaire a été dressé le 18 mars 2014 pour une durée de 23 mois soit un terme au 28 février 2016. Un 1u'avenant a été conclu du 0l mars 2016 pour se terminer le 28 février 2017 suite aux dispositions de la loi Pinel du 18t0612014 qui portaient la durée des baux précaires de24 à 36 mois. Un 2"'" avenant a été conclu du 01 mars 2017 au 2810212018 afin de permettre à Halter Ego de finaliser un dossier de financement en vue de l'acquisition des locaux.
A ce jour, Halter Ego envisage l'arrêt de son activité en raison d'importantes difficultés financières. La cessation d'activité pourrait avoir lieu dans les 5 mois à venir.
Après en avoir délibéré, le bureau communautaire autorise le président à établir un avenant au bail d'une durée de 5 mois, soit du 01 mars 2018 au 31 juillet 2018 et autorise le Président à le signer (résultat du vote : 10 pour, 0 contre, 0 abstention), étant entendu qu'Halter Ego aura la possibilité d'anticiper la résiliation du bail en cas de cessation d'activité antérieurement å cette date sous réserve de produire les justificatifs. Le montant du loyer reste identique soit 3 106.38 € trimestriel.
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lmprimeur
Flyer 950,00
Affiche 200,00
Matár¡el d¡vor3 100,00 €
Matériel divers : siqnalétique 100.00
TOTAL 7 900,00 €
3 500.00 €. Com Com Haut-Jura Saint-Claude
3 520.00 € Europe - Leader
880,00 € DRAAF - PRALIM
TOTAL 7 900,00 € o
HauË-Juna SainË-CIaude
9.3. lmmeuble Colin 2 rue de Bonnevile renouvellement du bail Mission Locale
Le bailde Mission Locale arrive à terme le 19 avril2018. L'organisme sollicite un renouvellement pour une période de 6 ans. Le montant du loyer mensuel est de 1 202.56 € pour une surface de 171 m2 soit un prix de7.032€ le m2.
Daniel Monneret indique que M. Jorey de Mission Locale a évoqué plusieurs points lors d'un rendez- VOUS :
- Montant du loyer un peu élevé.
- Les bureaux sont, au vu de l'activité actuelle, un peu surdimensionnés. - La salle de réunion située sous les combles est très peu utilisée (3 à 5 fois/an) - L'un des bureaux est inutilisé.
Après en avoir délibéré, le bureau autorise le président à signer le nouveau bail et décide que celui-ci précisera que la sous-location est réputée autorisée pour le bureau vacant, afin que Mission Locale puisse éventuellement le louer occasionnellement à des organismes à la destination similaire (résultat du vote : 10 pour, 0 contre, 0 abstention).
10. Tourisme
10.1 PDIPR : Avenant à la convention les associations oour le balisaqe
Une convention a été signée entre les associations précitées le 20 iévrier 2015 afin de définir les engagements du prestataire pour le petit entretien et le balisage des sentiers de randonnée PDIPR du territoire de la CCHJSC et ce, moyennant une indemnisation d'un montant de 7 € le kilomètre parcouru.
Un avenant à cette convention est établi chaque année afin de valider les circuits parcourus l'année précédente, par chaque association sur justificatif, et ainsi fixer le montant de l'indemnité.
Compte-tenu des informations fournies par les associations et sur proposition de Pierre Gresset, le bureau communautaire valide les circuits parcourus par l'association < Les Godillots du Plateau > et < Pédibus Jambus >> en 2017 et autorise le président à signer les avenants avec ces deux associations (résultat du vote: 10 pour, 0 contre, 0 abstention). Le circuit effectué par l'association < Baladojura D en revanche n'est pas validée.
10.2. ASF : Horaires d'o uvertrrre au oublic
Suite à une analyse des fréquentations hebdomadaires du public réalisée sur l'année 2017,1convient de modifier les horaires d'ouverture au public de l'atelier des savoir-faire comme suit :
Pendant les oériodes de vacances scolaires (toutes zones confondues) Du mardi au samedi de 13h30 à 18h00
-Soit du samedi 10 février au samedi 10 mars 2018
-Soit du lundi 9 avril au samedi 5 mai2018
-Soit 8 mai et pont ascension : du mardi I mai au samedi 12 mai2018 -Soit du 22 octobre au 4 novembre 2018
Juin et septembre :
Du mardiau samedide 13h30 à 18h00
Juillet et août :
Du lundiau dimanche de 10h30 à 18h30 (journée continue)
Pendant cette période, il est proposé que la structure soit ouverte en journée continue ce qui permettra au public de pouvoir notamment réaliser plusieurs activités sur le site : randonner sur le sentier, visite de l'atelier des savoir-faire sans devoir attendre des horaires d'ouverture. ll permettra un meilleur accueil adapté aux touristes et visiteurs.
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HauË-Jur.a Saint-Claude
Décembre :
Pour ce mois, l'évènement < les ateliers des artisans en fête ) sera considéré comme une exposition exceptionnelle sans entrée payante.
Les horaires d'ouverture seront du mercredi au samedi de 14h à l8 heures.
La structure sera ouverte aux groupes toute l'année sur réservation
Le conseil d'exploitation lors de sa réunion du 22\évrier dernier a rendu un avis favorable quant à ces horaires.
Après en avoir délibéré, le bureau valide ces horaires et autorise le président à signer tous les documents nécessaires à la mise en æuvre de cette modification (résultat du vote: 10 pour, 0 contre, 0 abstention).
10.3. Espace nordique : convention < Jeux des neiqes >
Comme chaque année, la ville de Saint-Claude organise pour les écoles les < jeux des neiges >> sur le domaine nordique de Lajoux. La communauté met à disposition du matériel et prépare les pistes. Après en avoir délibéré, le bureau autorise le Président à signer les conventions à venir pour cette animation pour les années 2018,2019 et2020 ainsi que toutes les pièces nécessaires à la mise en æuvre de cette délibération.
11. Sports
I 1 .1 . Centre nautique du Martinet : location Snack
Comme chaque année le snack de la piscine est proposé en location. Cette année une seule candidature a été déposée. ll s'agit de Monsieur Christophe Courtot qui a déjà exploité le snack en 2017. Les conditions du bail sont les suivantes :
Prise d'effet le 19 mai et dont le terme est fixé au 02 septembre inclus, dates d'ouverture et de fermeture du centre nautique.
Les horaires d'ouverture sont de 10h à 19h 7 jours sur 7. En cas de non respect de ces horaires, une pénalité de 20 € TTC par jour sera appliquée.
Le montant du loyer est fixé à750 €
Conformément à la délibération du 1 1 mai 2016,|a vente d'alcool est interdite.
Le bureau après en avoir délibéré valide le présent bail et autorise le président à signer l'ensemble des pièces nécessaires à la mise en æuvre de cette délibération (résultat du vote: 10 pour, 0 contre, 0 abstention).
12. Culture
12.1. Conservatoire: saison musicale 2017 12018
lsabelle Heurtier présente la saison musicale 2017-2018 du Conservatoire. Celle-ci est composée de 14 manifestations à but pédagogique. B d'entre elles sont subventionnées par le Conseil Départemental du Jura.
1. Prolets inter écoles subventionnés
Musique turque, orchestres à vents
Un arrangement de I pièces de musique turque a été commandé à Eric Longsworth (violoncelliste, improvisateur, compositeur) pour orchestre à vents et joueur de saz afin d'ouvrir les écoles de
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HauË'JuFa SainE-Claude
musique Haut-Jura Saint-Claude et Jura-Sud à de nouveaux publics mais aussi de faire découvrir à leurs élèves une autre culture. Le Parc Naturel Régional du Haut-Jura est associé au projet. 4 orchestres (38 élèves) et 3 professeurs sont réunis.
2 concerts sont prévus en 2018 :
le 23 juin pour la fête des quartiers à Saint-Claude, kiosque du Truchet le 30 juin à Moirans-en-montagne, site sonore
Une conférence de présentation de la musique turque est donnée à la médiathèque Le Dôme en complément des concerts, illustrée au saz le 23 juin.
< A la recherche du son D, classes de flûte traveEièIe
Sophie Dufeutrelle, flûtiste, enseignante à Villeurbanne, ayant beaucoup écrit pour ces élèves de flûte traversière est invitée à faire travailler et diriger un orchestre réunissant 60 élèves flûtistes des écoles de musique du Grandvaux, Arcade et Haut-Jura Saint-Claude. Le répertoire intègre des méthodes de jeu contemporaines.
4 professeurs sont réunis autour d'elle.
3 concerts sont prévus en 2018 :
Le 24 mars à Saint-Lupicin - Epinette
Le 25 mars à La Chaumusse
Le 28 avril à Longchaumois
Musique des Balkans, orchestres à cordes
Les orchestres à cordes des écoles de musique Haut-Jura Saint-Claude, Arcade, du Grandvaux se réunissent pour 3 concerts autour du répertoire de musique traditionnelle des Balkans. Le travail est divisé entre :
Une partie travaillée tout au long de I'année scolaire sur des arrangements écrits Une partie travaillée lors des journées de répétitions communes sur l'oralité et I'improvisation avec l'intervention de 3 musiciens spécialisés
25 élèves et 4 professeurs sont impliqués dans le projet.
3 concerts sont prévus en 2018 :
Le 17 juin à La Sittelle, Saint-Laurent-en-Grandvaux
Le 23 juin pour la fête des quartiers, Kiosque du Truchet, Saint-Claude Le24 juin à la salle Forestier, Morez
Les musiciens intervenants sur l'oralité et l'improvisation jouent en complément du concert des élèves à Saint-Laurent-en-Grandvaux et Morez. Le coût des prestations est pris en charge par les écoles de musique du Grandvaux et Arcade.
2. Autres manifestations
- Création Théo Girard Théo Girard, dans le cadre d'une semaine de résidence à la fraternelle intervient pour créer une
æuvre avec les élèves du Conservatoire, toutes disciplines confondues. Les instrumentistes entourent le public pour une nouvelle expérience de spatialisation sonore. Seul, le coû¡t pédagogique de la création est pris en charge par la Communauté de communes Haut-Jura-Saint-Claude. - Audition Chant choral
Les classes de Formation musicale du premier cycle présentent le travail de I'année scolaire à la salle des fêtes de Saint-Claude. 137 élèves chanteurs, I professeurs et 2 élèves instrumentistes d'un niveau plus avancé sont réunis.
- 4ème festival des Orchestres juniors L'harmonie de Longchaumois organise et invite les orchestres à vents du Conservatoire pour la 4ème
annéeàunfestival réunissantl0orchestres jeunesduJura. ll permetdeprésenterletravail effectué sur la musique turque.
- Ciné Concert
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HauË-Jul-a SainË-elaude
La classe de piano de Rayan Ramful en lien avec Thibault Raquin organise un ciné concert au café de la fraternelle. Les élèves ont composé la musique sur des courts-métrages. Les locaux, instruments et matériels vidéo sont mis à disposition gracieusement par la fraternelle. Le piano nécessite un accord préalable au concert.
- Les Orchestrales L'ensemble des orchestres et ensembles de classes du Conservatoire terminent l'année scolaire par 2
concerts :
- Un concert aux Bouchoux - Un concert à la salle des fêtes de Saint-claude
Seul le concert à Saint-Claude nécessite un coût de réservation et d'installation de la scène.
Le budget prévisionnel est le suivant
Après en avoir délibéré, le bureau communautaire valide la saison 2017-2018 musicale du Conservatoire, s'engage à financer et réaliser les projets à buts pédagogiques de l'année scolaire
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AnrÉe s@laie 2017-2018
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Haut-Juna SainË-Glaude
2017-2018, approuve le plan de financement prévisionnel et autorise le Président à signer toutes les pièces nécessaire à la mise en ceuvre de cette décision sous réserve de I'obtention des subventions départementales sollicitées (résultat du vote : 10 pour, 0 contre, 0 abstention).
12.2. Conservatoire: avenantà la convention d'utilisation d'un localpar l'Union Lupicinoise
L'Union Lupicinoise met à disposition de la Communauté de communes Haut-Jura Saint-Claude la salle du Cercle à Saint-Lupicin.
La dernière convention établie le 30 septembre 2015 précise :
o Article 3 : Que les professeurs et le directeur du Conservatoire possèdent les clefs de la salle .
Article 5 : Que la mise à disposition s'effectue à titre gracieux ; la Communauté de communes Haut-Jura Saint-Claude s'acquittant d'une somme forfaitaire révisable annuellement pour la participation aux frais de chauffage. La facture correspondait à une année scolaire d'utilisation . Article 6 deuxième paragraphe : Que la Communauté de communes Haut-Jura Saint-Claude par les professeurs de musique doivent prévenir la commune de tout problème survenant dans la salle
. Article 7 : il n'est pas précisé que la Communauté de communes Haut-Jura Saint-Claude doit donner à l'Union Lupicinoise une attestation d'assurance annuelle pour l'utilisation de la salle
du Cercle.
Les conditions de mise à disposition ont évolué
Article 3 : les professeurs doivent aller chercher et remettre les clefs chez Jean Ecuyer avant et après chaque séance de cours. Le directeur n'a pas les clefs de la salle et doit procéder de même pour y accéder
Article 5 : par courrier en date du 17 janvier 2018,1'Union Lupicinoise précise un coût fixé à I €/heure d'utilisation. ll est proposé une facturation par semestre (de janvier à juillet et de septembre à décembre) et par année civile pour se conformer à l'exercice budgétaire de la Communauté de communes Haut-Jura SainlClaude
Article 6 deuxième paragraphe : la Communauté de communes Haut-Jura Saint-Claude par les professeurs de musique doit prévenir l'Union Lupicinoise de tout problème survenant dans la salle
Article 7 : par courrier du 17 janvier 2018,|'Union Lupicinoise demande à la Communauté de communes Haut-Jura Saint-Claude l'attestation d'assurance de la salle du Cercle.
Après en avoir délibéré, le bureau autorise le président à signer l'avenant à la convention du 30 septembre 2015 prenant les nouvelles conditions de mise à disposition ainsi que tout document permettant la mise en ceuvre de cette délibération (résultat du vote : 6 pour, I contre et 3 abstentions).
12.3. Conservatoire : Demande de subvention conseil départemantal
La participation financière du Département du Jura au fonctionnement du Conservatoire de musique Haut-Jura Saint-Claude au travers du Schéma départemental des enseignements artistiques, est fixée dans les conditions suivantes :
o Aide au fonctionnement de 20000 €, o
Aide pour 1 projet annuel de 8000 € maximum, lié à la création ou aux Musiques actuelles (50 % du budget global),
. Aide pour 2 projets ponctuels inter-écoles de 4000 € chacun maximum (50 % du budget global).
13 bis, boulevard de la République - CS 60013 - 39206 Saint-Claude Té1. 03 84 45 89 00 - Fax. 03 84 45 88 90 - contact@hautiurasaintclaude.fr www. hauti u rasa intclaude. fr
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Haut-Juna SainË-Claude
La demande de subvention 2018 d'un montant global de 36000 € se compose de
. L'aide au fonctionnement de 20000 €, . L'aide
au projet annuel de 8000 € pour le travail des classes de cordes < Musique des Balkans >
o L'aide à 2 projets ponctuels de 4000 € chacun pour le travail des orchestres à vents << Musique turque > et le travail des classes de flûte traversière < A la recherche du son ).
Musique des Balkans, orchestres à cordes
Les orchestres à cordes des écoles de musique Haut-Jura Saint-Claude, Arcade, du Grandvaux se réunissent pour 3 concerts autour du répertoire de musique traditionnelle des Balkans. Le travail est divisé entre :
o Une partie travaillée tout au long de l'année scolaire sur des arrangements écrits .
Une partie travaillée lors des journées de répétitions communes sur l'oralité et l'improvisation avec l'intervention de 3 musiciens spécialisés
25 élèves et 4 professeurs sont impliqués dans le projet.
3 concerts sont prévus en 2018 :
. Le 17 juin à La Sittelle, Saint-Laurent-en-Grandvaux .
Le 23 juin pour la fête des quartiers, Kiosque du Truchet, Saint-Claude . Le 24 juin à la salle Forestier, Morez
Les musiciens intervenants sur I'oralité et l'improvisation jouent en complément du concert des élèves à Saint-Laurent-en-Grandvaux et Morez. Le coût des prestations est pris en charge par les écoles de musique du Grandvaux et Arcade.
Musique turque, orchestres à vents
Un arrangement de I pièces de musique turque a été commandé à Eric Longsworth (violoncelliste, improvisateur, compositeur) pour orchestre à vents et joueur de saz afin d'ouvrir les écoles de musique Haut-Jura Saint-Claude et Jura-Sud à de nouveaux publics mais aussi de faire découvrir à leurs élèves une autre culture. Le Parc Naturel Régional du Haut-Jura est associé au projet. 4 orchestres (38 élèves) et 3 professeurs sont réunis.
2 concerts sont prévus en 2018 :
o le 23 juin pour la fête des quartiers à Saint-Claude, kiosgue du Truchet o le
30 juin à Moirans-en-montagne, site sonore
Une conférence de présentation de la musique turque est donnée à la médiathèque Le Dôme en complément des concerts, illustrée au saz le 23 juin.
< A la recherche du son >>, classes de flûte traversière
Sophie Dufeutrelle, flûtiste, enseignante à Villeurbanne, ayant beaucoup écrit pour ces élèves de flûte traversière est invitée à faire travailler et diriger un orchestre réunissant 60 élèves flûtistes des écoles de musique du Grandvaux, Arcade et Haut-Jura Saint-Claude. Le répertoire intègre des méthodes de jeu contemporaines.
4 professeurs sont réunis autour d'elle.
3 concerts sont prévus en 2018 :
o Le 24 mars à Saint-Lupicin - Epinette o
Le 25 mars à La Chaumusse
o Le 28 avril à Longchaumois
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HauË-Juna Saint-Glaude
Le plan de financement se présente comme suit
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Le bureau communautaire, après en avoir délibéré sollicite le département à hauteur de 36 000 € (aide au fonctionnement de 20 000 € et aide aux projets inter écoles ponctuels et annuels de 16 000 €) et s'engage à financer et réaliser les projets ponctuels et annuels de l'année scolaire 2017-2018 sous réserve de I'obtention des subventions sollicitées (résultat du vote: 10 pour, 0 contre, 0 abstention).
12.4. CTDCEAC : Avant-proiet 2018
Le troisième volet du projet triennal2016-2018 s'inscrit dans la continuité de la démarche initiée en 2016 qui intègre les priorités suivantes issues du diagnostic :
- lrrigation du territoire
- Recherche du non public
- Construction de projets intergénérationnels et transversaux.
- Travail sur la communication et engagement d'une réflexion sur le rapport au numérique.
Ces priorités sont intimement liées les unes aux autres et ne peuvent être abordées que d'une façon globale et simultanée.
L'ensemble des actions doit s'appuyer sur un triptyque de base : - Favoriser la rencontre d'æuvres et d'artistes.
- Favoriser la pratique et I'expérimentation.
- Favoriser la prise d'autonomie et le développement du sens critique
Pour la réalisation du projet le territoire dispose d'atouts indéniables : - L'offre multidisciplinaire des différents acteurs.
- Une expérience 2016-2017 que l'on peut qualifier de probante. - L'habitude de collaboration entre les acteurs.
- Forte expérience de médiation des acteurs et des liens solides avec le public. - Capacité à fédérer les acteurs et le tissu associatif de La fraternelle.
- Connaissance des acteurs par les tutelles. - Capacité à travailler avec les artistes locaux et accueillir des artistes en résidence.
- Capacité à repérer des artistes intervenants << Passeurs > par les différents acteurs. - Capacité des acteurs à croiser des pratiques grand public et des formes d'expression liées à
l'art contemporain.
- Connaissance du territoire par les élus, les chargés de mission du PNR et du personnel des structures porteuses du projet.
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HauË-Juna Saint-CIaude
- Antennes du conservatoire, de la médiathèque. - lmplantation de l'Atelier des savoir faire et du réseau artisans.
- Vidéastes, comédiens, musiciens, plasticiens et photographes présents sur le territoire. - Maison de la poésie Saute frontière qui développe des actions de qualité.
- Les activités de I'ASF et du musée permettent des pratiques familiales et intergénération nelles.
- Des liens solides de l'ensemble des acteurs avec les établissements scolaires et les structures d'éducation populaire.
- Possibilité de nombreuses collaborations avec les établissements culturels régionaux, Centre chorégraphique national de Belfort, Fonds régional d'art contemporain, l'orchestre régional Victor
Hugo,la compagnie Teraluna, la presse locale.
En revanche les éléments suivants issus du diagnostic sont à prendre en compte : - Composer avec les problèmes de mobilité physique (transports en commun, crise économique) et virtuelle (ditficulté d'accès à lnternet, non maîtrise de la technique, de la langue, conflits avec la lecture).
- Forte pression économique sur les collectivités liée au désengagement de l'Etat. - Forte pression économique sur les possibilités d'accès à l'offre.
- Déficit de présence sur le Plateau du Lizon. - Difficulté d'accès à l'offre en raison de la garde des enfants pour les familles monoparentales
(très nombreuses sur certaines zones du territoire).
- Fortes représentations, parfois négatives, par rapport à l'offre culturelle et artistique. - Forte consommation télévisée et développement de la sphère privée lié au développement des
pratiques numériques.
Perspectives 2018
Les années 2016-2017 ont permis de développer des actions sur I'ensemble du territoire. La mise en place du dispositif s'est avérée dans I'ensemble probante et efficace. L'ensemble des acteurs ont
appris à travailler ensemble. Le programme 2018 sera destiné à faire mieux connaître à la population l'existence du dispositif, impliquer la population et construire les éléments d'un réseau d'habitants et de partenaires qui seront indispensables au développement et à la médiation des actions futures. D'autre part il s'agit de se tourner vers des publics éloignés de la diffusion et des pratiques artistiques et culturelles en privilégiant des actions de terrain. Par exemple des actions itinérantes seront proposées sur l'ensemble du territolre, en accordant une place privilégiée aux villages excentrés. Plusieurs réunions de coordination entre août 2017 et janvier 2018 ont permis de tirer des enseignements des actions menées en 2016-2017 et de bâtir le programme d'action 2018. Les axes suivants ressortent :
- ( Rapport aux images et aux médias > - ( lnterroger la langue, donner la parole >
- ( lnter-culturalité > - ( Mobilité, irriguer le territoire >
La communication sera un élément central pour l'opérationnalité du projet. Plusieurs objectifs sont à atteindre, mieux informer la population des propositions et actions en cours, mettre en avant le rôle des services de I'Etat et de la communauté de communes dans la mise en place de ce service à la population, donner une idée concrète du dispositif, de son efficacité et de son rôle pour le territoire. Des documents seront produits dans I'année, deux programmes (mars - juillet et septembre - décembre) ainsi que des affiches et flyers, afin d'informer la population et le tissu associatif, de mettre en valeur les actions et de susciter I'envie de rejoindre le projet pour des partenaires locaux. Une conférence de presse se tiendra au printemps au plus tard pour marquer symboliquement le début des actions. Une seconde se déroulera en septembre 2018
La volonté d'irriguer l'ensemble du bassin de vie s'appuiera sur les éléments suivants - Coordination du projet par La fraternelle qui a déjà expérimenté ce type d'actions. - Offre large d'actions représentatives de l'ensemble des disciplines artistiques.
- Possibilité de proposer des actions itinérantes par plusieurs des acteurs. - Mobilité de l'atelier sérigraphie de La fraternelle.
- L'expérience de l'année précédente.
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HauË-Juna SainË-Claude
Les différentes actions décentralisées s'appuieront sur des personnes référentes et des structures qui auront été contactées en amont par le coordinateur de La fraternelle ou les directrices et directeurs des établissements culturels intercommunaux. Des réunions de préparation, en présence d'un ou des professionnels impliqués et les référents des lieux d'accueil, permettront de définir le calendrier et les modalités des interventions. Ces actions se dérouleront sur plusieurs journées et proposeront plusieurs formes d'expressions artistiques. ll s'agira à chaque occasion de créer un événement, de faire passer le message à la population qu'il n'y a pas de zones exclues de la vie culturelle territoriale. Cette démarche tendra à investir des lieux en créant des liens avec la population, le tissu associatif. Le projet mettra en place la circulation de petites formes entre ces différents lieux en ciblant des zones du territoire en demande. Les actions proposées rassemblent diverses disciplines, musique, danse, théâtre, audio-visuel, accès à l'écrit, poésie, arts plastiques, cultures urbaines, connaissance du patrimoine.
Dans un souci de démocratisation culturelle et d'accès aux pratiques artistiques et culturelles pour tous, le pro)et 2017 comprendra des séquences centrées sur la pratique amateur et I'initiation à des formes artistiques reliées à des temps forts touchant un large public. Dans ce cadre il s'agira de combiner la rencontre d'artistes, une pratique exigeante sous formes d'ateliers sur la durée et de restitutions dans un cadre festif. L'accueil des compagnies << Via danse >>, Teraluna, participe de cette démarche, ainsi que les ateliers et stages encadrés par la Médiathèque, la Maison de la poésie, l'espace arts plastiques de La fraternelle, I'Atelier des savoir-faire.
ll s'agira aussi de favoriser l'accessibilité des æuvres, ateliers et artistes proposés par une politique tarifaire de gratuité adaptée aux faibles revenus et le choix de dates judicieuses. La politique en direction du jeune public devra s'appuyer, pour les collégiens et lycéens, sur I'internat du Pré Saint-Sauveur. Celui-ci donne la possibilité de rentrer en contact avec l'ensemble des jeunes dont les familles résident sur le bassin de vie. Les excellentes relations entretenues par le musée, la médiathèque et La fraternelle avec les enseignants et les CPE, seront un atout significatif. Le projet de créer des ateliers théâtre autour de la loi de séparation des églises et de l'Etat débuté à l'automne 2016 et se poursuivra jusqu'en juin 2017. C'est un temps fort qui permettra d'établir des liens durables avec le public adolescent et pré-adolescent. Celui-ci devrait permettre d'établir des ponts avec les autres acteurs du projet ainsi qu'avec la programmation du cinéma et des concerts. Les actions du Contrat territorial devront être pensées en complément de programmes déjà en place, dispositifs de la DRAC, de la DDCSPP, de l'Education nationale, du Conseil régional, de la Communauté de communes, du Contrat de ville, du Parc naturel régional du Haut Jura. Elles devront aussi prendre en compte les événements locaux installés dans le paysage local, par exemple le festival ldeklic bien que situé en dehors de la CCHJSC.
La coordination du prqet et son coût sont intégrés dans le budget global. Le dispositif bénéficie de I'aide la plus importante de la part de la DRAC Franche Comté au niveau
régional.
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HauË-Juna SainË-Claude
Le plan de financement pour 2018 est le suivant
CTDCEAC 2018 Partenaires Public Drac ccHJsc
Conservatoire 4000 0 0 L200 2800
Gran Partita 4000 0 0 1200 2800
Musée 7000 0 0 3500 3500
Bidons sans frontières 7000 3500 3500
Médiathèque 6900 0 0 4500 2400
Philo mobile 3400 0 3000 400
Résidence Hip-hop 3s00 1_500 2000
Teraluna L7500 12500 0 3000 2000
Radio FMR s000 1_2500 0 3000 2000
Via danse 15500 12000 2000 1s00
Pulse 3s00 12000 0 2000 1500
ASF s200 0 0 2000 3200
Ateliers 2200 0 0 1000 r200
Ancres lumière 3000 1_000 2000
La fraternelle 7600 L700 0 2300 3600
lmprimerie mobile satellite 3700 1700 0 1000 1000
Soufflaculs affiches 900 0 0 300 600
Programme, affiches, CdP 3000 1000 2000
Saute Frontière 2s00 0 0 1500 1000
Géraldine Heredia 2s00 0 1500 1000
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Total 66200 26200 0 20000 20000
Coordination 27000 0 0 0 27000
Total CT + coordination 93200 47000
Après en avoir délibéré, le bureau approuve I'avant-projet 2018 et valide le plan de financement présenté regrettant toutefois que les projets n'aient pas été d'avantage répartis sur le territoire de la communauté de communes (résultat du vote : 10 pour, 0 contre, 0 abstention).
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Haut-JuFa SainË-Claude
12.5 Médiathèoue : convention de de la bibliothèoue du Chaoitre
La bibliothèque du chapitre de la cathédrale de Saint-Claude, propriété de I'Etat suite à la séparation des Eglises et de l'Etat, est une collection liée à la vie sociale et religieuse du Haut-Jura. Elle était destinée à rejoindre la médiathèque communautaire principale de Haut-Jura-Saint-Claude à l'achèvement de sa construction, un local spécifique ayant été aménagé dans les sous-sols, dans le but de sa conservation.
L'inventaire descriptif du fonds, qui comprend plus de 7 200 références, a été dressé en 2004 par I'agence régionale de coopération entre bibliothèques,.ACCOLAD, à la demande de I'Etat. Les notices de ces ouvrages, datant du 16'"'" au l9'"'" siècle, ont été intégrées au catalogue de la médiathèque communautaire : elles seront visibles sur le site lnternet de la médiathèque après l'arrivée du fonds, et permettront aux historiens, aux chercheurs, aux étudiants de retrouver les références de ces ouvrages qui seront consultables sur place.
La bibliothèque du chapitre de la cathédrale de Saint-Claude est actuellement conservée dans les réserves du Centre culturel communautaire des Cordeliers, à Lons-le-Saunier. Le déménagement interviendra courant avril.
Le transport des documents sera à la charge de la direction régionale des Affaires culturelles de Bourgogne-Franche-Comté (DRAC) et sera supervisé par I'ACCOLAD, qui a fait appel à une société de déménagement spécialisée.
ll convient de formaliser le dépôt de cette collection appartenant à l'Etat.
Après en avoir délibéré, le bureau valide le transfert de la Bibliothèque du chapitre cathédrale vers la médiathèque << Le Dôme > et autorise le président de la communauté de communes à signer la convention de dépôt avec l'Etat (résultat du vote : 10 pour, 0 contre, 0 abstention).
12.6. Médiathèque : convention annuelle avec l'a Saute-frontière
L'association Saute-Frontière - Maison de la poésie transjurassienne est un partenaire régulier et récurrent des différentes structures de la Communauté de communes. Une convention de partenariat permet de formaliser et de cadrer les actions portées en commun. Elle permet:
- une lisibilité des actions organisées en lien avec Saute-Frontière - de fixer les charges induites par ces actions
- la mobilisation d'autres cofinancements par I'association Saute-Frontière
Pour l'année 2018, trois projets sont construits en lien avec la Médiathèque communautaire et le Musée de l'Abbaye, dans le cadre du projet de territoire << Osons les langues, rencontres >, et intègrent les budgets des actions culturelles de la médiathèque communautaire et du Musée de I'Abbaye :
Musée de l'Abbaye
Jeudi I et vendredi 9 février 2018
Ateliers < Arts plastigues > en direction des scolaires animés par l'illustratrice Zeynep Perinçek dans le pavillon pédagogique du Musée de l'Abbaye.
Samedi 10 février 2018 - 1411
Atelier participatif < Famille > animé par l'illustratrice Zeynep Perinçek dans le pavillon pédagogique du Musée de I'Abbaye.
Médiathèque
Samedi 10 mars 2018- 15h:projection du film < Et nous jetterons la merderrière nous ) d'Anouck Mangeat et Noémie d'Ozho Naayé, suivie d'un débat avec les deux réalisatrices.
13 bis, boulevard de la République - CS 60013 - 39206 Saint-Claude Té1. 03 84 45 89 00 - Fax. 03 84 45 BB 90 - contact@hautjurasaintclaude.fr www. hautiurasaintclaude.fr Hàut-J una SairJË-Claude
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La médiathèque communautaire a inscrit en 2018 une partie de ses animations sur le thème du déplacement et de la migration. Elle lance en parallèle un fonds en Langues étrangères. Cette projection rejoint ces deux thèmes.
Mercredi 14 mars 2018 - 16h30 : < Grandir entre deux langues > avec Camille Luscher, traductrice. Atelier < Famille > destiner à inventer à plusieurs une langue en puisant dans différents patrimoines linguistiques.
Cette action permettra de lancer officiellement et de valoriser le nouveau fonds d'ouvrages en langues étrangères de la médiathèque.
La participation financière de la communauté de communes s'élève à 1150 euros TTC, répartis comme suit:
- Atelier participatif Zeynep Perinçek 300 euros TTC - ProJection < Et nous jetterons la mer derrière vous D 450 euros TTC
- Atelier Camille Luscher 400 euros TTC
Elle complète d'autres interactions entre nos structures et Saute-Frontière, avec la mise à disposition des locaux et des personnels pour mener à bien les projets portés par l'association: - le parcours d'éducation artistique et culturelle du 12 au l6 mars 2018, avec l'accueil conjoint des classes et des artistes
- les ateliers Wikijura
- la présentation de la résidence d'auteure 2018
- le printemps des Poètes
- le concert du chæur éphémère des Avignonnets dans le cadre du Festival des Solidarités
Après en avoirdélibéré, le bureau valide les projets 2018 en lien avec Saute-Frontière et'autorise le président de la communauté de communes à signer la convention de partenariat (résultat du vote: l0 pour, 0 contre, 0 abstention).
13. Gommunication
14. Questions diverses et informations
Plus aucune question n'étant à l'ordre du jour, le Président lève la séance à 21h00.
Pierre Gresset
Secrétaire
Fait à Saint-Claude, Le B mars 2018
Le présent procès-verbal vaut compte-rendu, et à ce titre sera affiché en mairie de Saint- Claude et adressé aux communes membres pour affichage.
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Raphaël Perrin
Président
HAI'T.JURA