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Conseil Municipal - conseil municipal
Document publié le Jeudi 2 septembre 2021 par la commune d'Isle.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Jeudi 2 septembre 2021
ISLE CONVOCATION
Objet : réunion du Conseil municipal
Cher(e) collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du Conseil municipal qui se tiendra,
dans la salle du Conseil municipal :
Jeudi 9 septembre 2021
à
18 heures 30
1. Communications
1. Liste des arrêtés.
2. Liste des décisions.
Il. Délibérations
A. Finances.
1. Autorisation de demande de subvention -Plan de Relance -Démat. ADS
Urbanisme.
2. Décision Modificative n°2 — Budget communal.
B. Personnel.
1. Contrat d'apprentissage.
2. Actualisation de l’Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Elections. 3. Tableau des effectifs.
C. Affaires générales.
1. Commissions communales.
2. Élection des membres au sein de la commission d’appel d'offre (CAO). 3. Désignation du représentant du conseil d'administration du Centre Départemental de Travail Protégé d’isle (CDTPI).
4. Mandat spécial salon des Maires. 5. Présentation des rapports annuels des services publics locaux 2020.
6. Convention avec l’Eglantino Do Lemouzi.
7. Convention avec le Conseil départemental : matinées séniors.
8. Demande de subvention et autorisation d'établissement des contrats et conventions.
33ème salon du livre jeunesse.
9. Convention de servitude avec ENEDIS.
10. Conventions de mise à disposition de salles communales à titre gratuit.
D. Urbanisme.
Acquisition d'applications de gestion d'urbanisme et de droit des sols et prestations associées - CCGC entre Limoges Métropole, les communes
autonomes et la ville de Limoges (coordonnateur).
Vous trouverez ci-joint la note de synthèse.
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, cher(e) collègue, l'expression de mes très cordiaux sentiments.
Le Maire,