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Déliberation - 1 liste des deliberations 13 mars 2025
Document publié le Jeudi 13 mars 2025 par la commune d'Ablon-sur-Seine.
Lien du pdf (Déliberation - 1 liste des deliberations 13 mars 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Secrétariat général
EG/ADO/LD-2025
LISTE DES DELIBÉRATIONS
SÉANCE DU JEUDI 13 MARS 2025
Le Conseil municipal de la commune d’Ablon-sur-Seine régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Éric GRILLON, Maire (séance ouverte à 20 heures 08 minutes).
Présents : É. GRILLON, J-B. PAUL, P. ROUYER, C. QUÉRO, L. FORICHON, C. BEUDIN, D. GONÇALVES, M. FERNANDEZ, G. BORRELLY, J. BUISINE CORLOBÉ, E. BIANAY-BALCOT, J. QUEIJO PINTO, P. QUÉRO, S. JUGAL, T. BAYRAK, V. MOREAU, D. ASSO, S. SABLITCH, S. QUINTYN, M. SÉMADENI, C. CONTAMIN
Absents représentés : N. MONZON procuration à C. QUÉRO C. MOYNIEZ L. FORICHON
C. TIPHINEAUD C. BEUDIN
M. GRIMONT V. MOREAU
M. ALOUI P. ROUYER
C. SILVA J. QUEIJO PINTO
V. BAYOUT C. CONTAMIN
Absente excusée : M. LE GOFF
Secrétaire de séance : Margarida FERNANDEZ est désignée, à L’UNANIMITÉ, par le Conseil municipal.
Le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 12 décembre 2024 est adopté, à L’UNANIMITÉ.
Monsieur le Maire rend compte au Conseil municipal des décisions prises depuis le 12 décembre 2024 conformément à la délégation votée par le Conseil municipal au cours de la séance du 24 septembre 2020, en vertu des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
DÉLIBÉRATIONS
1-ÉLECTION D’UN NOUVEL ADJOINT AU MAIRE SUITE À DEMISSION
À la majorité absolue - 19 voix et 2 bulletins blancs
2-FIXATION DES INDEMNITÉS DE FONCTION ATTRIBUÉES AU MAIRE, AUX ADJOINTS ET AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX DÉLÉGUÉS
À la majorité - 25 voix pour et 3 abstentions
3-DÉSIGNATION DES MEMBRES À LA COMMISSION MUNICIPALE PERMANENTE - COMMISSION CADRE DE VIE
À l'unanimité
4-DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LES ASSOCIATIONS ET LES ORGANISMES EXTÉRIEURS
À l'unanimité
5-AUTORISATION DE SIGNER UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D’ABLON-SUR-SEINE ET L’ASSOCIATION FAUNE ALFORT
À l'unanimité
6-SIGNATURE DE LA CONVENTION DE CO-MAÎTRISE D’OUVRAGE ENTRE LE SMOYS ET LA COMMUNE D’ABLON-SUR-SEINE POUR L’ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX
À l'unanimité 7-SIGNATURE D’UN COURRIER D’ENGAGEMENT DE LA COMMUNE POUR L’ACQUISITION D’UN TERRAIN SNCF SIS 2, AVENUE DU GÉNÉRAL-DE-GAULLE
À l'unanimité
8-AVIS DE LA COMMUNE D’ABLON-SUR-SEINE SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL D’URBANISME ARRETÉ
À l'unanimité
9-RAPPORT ANNUEL D’UTILISATION DU FONDS DE SOLIDARITÉ DE LA RÉGION D’ÎLE-DE- FRANCE (FSRIF) – EXERCICE 2024
À l'unanimité
10-CADRE ANNUEL POUR IMPUTATION EN SECTION D’INVESTISSEMENT DES BIENS MEUBLES INFÉRIEURS À 500 € TOUTES TAXES COMPRISES
À l'unanimité
11-DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU PLAN VERT DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE – REQUALIFICATION PAYSAGÈRE DU PARC DRÉHER
À l'unanimité
12-DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU DISPOSITIF FONDS VERT 2025 – REQUALIFICATION PAYSAGÈRE DU PARC DRÉHER
À l'unanimité
13-DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL D’ÎLE-DE-FRANCE POUR UNE AIDE À LA CRÉATION D’UN ÉQUIPEMENT SPORTIF FRANCILIENS – TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE VESTIAIRES AU COMPLEXE SPORTIF PIERRE-POUGET
À l'unanimité
14-DEMANDE DE SUBVENTION AU FONDS D’INVESTISSEMENT MÉTROPOLITAIN (FIM) AUPRÈS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS – TRAVAUX DE RÉNOVATION THERMIQUE DES MENUISERIES DU RÉFECTOIRE ET DU COULOIR DE L’ÉCOLE MATERNELLE SAINT- EXUPÉRY
À l'unanimité
15-DÉBAT ET RAPPORT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE DE LA COMMUNE - ANNÉE 2025
Prend acte à l’unanimité
16-AUTORISATION PORTANT INSTAURATION D’UNE PART VARIABLE DE L’INDEMNITÉ DE FONCTIONS DE SUJÉTIONS ET D’EXPERTISE (IFSE) POUR LES MISSIONS EXERCÉES EN INTÉRIM DANS LA COLLECTIVITÉ
À l'unanimité
17-AUTORISATION D’ENGAGER UNE CONSULTATION AUPRÈS DU CENTRE INTERDÉPARTEMENTAL DE GESTION (CIG) PETITE COURONNE EN VUE DE LA CONCLUSION D’UN CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES
À l'unanimité
18-ÉTAT DES EMPLOIS PERMANENTS DE LA COLLECTIVITÉ
À l'unanimité
19-FIXATION DES PARTICIPATIONS FINANCIÈRES DES FAMILLES À LA CLASSE DE DÉCOUVERTE 2025 À SAINT-JULIEN-CHAPTEUIL (HAUTE-LOIRE, AUVERGNE-RHONE- ALPES)
À l'unanimité
L’ordre du jour étant épuisé, la séance du
Conseil municipal est levée à 21 heures 45 minutes.
Fait à Ablon-sur-Seine, le 14 mars 2025.