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Compte-Rendu - C M 30 novembre 2010
Document publié le Mardi 30 novembre 2010 par la commune de Cajarc.
Lien du pdf (Compte-Rendu - C M 30 novembre 2010)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Éducation,
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30
NOVEMBRE
2010
Présents
: MM
et MMES
BORZO,
BALAT,
BORIES,
CALMELS,
CANCE,
CARBONNEAUX,
FIZAMES,
GARCIA,
GRIMEAUD,
MARTINEZ,
PELIGRY,
PETRE,
VIVEN.
Excusé
: M.
BLANC
Absent
: M.
PONS
A
donné
procuration
: M.
BLANC
à M.
GARCIA
Secrétaire
de
séance
: Mme
Marie-Hélène
FIZAMES
Ordre
du
jour
:
1) Travaux
école
maternelle
: Révision
du
projet
initial
— validation
du
projet
de
remplacement
et de
subvention
au titre
de
la DGE
2)
Questions
diverses
1-
Travaux
école
maternelle:
Révision
du
projet
initial
—
validation
du
projet
de
remplacement
et de
subvention
au
titre
de
la DGE,.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
par
délibération
en
date
du
14
octobre
2010,
le
Conseil
municipal
avait
validé
un
avant-projet
définitif
relatif
aux
travaux
à
l'école
maternelle
pour
un
coût
estimé
à
720
120
€ hors
honoraires
et frais
d'étude.
- Considérant
le résultat
de
l'étude
financière
prospective
qui
incite
à la prudence,
- Considérant
que
la fiscalité
liée
à la suppression
de
la taxe
professionnelle
va
impacter
les
recettes
de
la commune
entraînant
une
stagnation
voire
une
diminution
des
recettes
de
fonctionnement,
- Considérant
la faible
marge
de
manœuvre
existant
en matière
de
fiscalité,
Monsieur
le
Maire
propose
de
reconsidérer
ce
lourd
programme
d'investissement
et
de
reporter
à
une
date
ultérieure
la totalité
des
travaux
de
réhabilitation
initialement
prévus.
Seraient
réalisés
ceux
nécessaires
à assurer
la sécurité
des
lieux.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à la majorité,
- décide
de
suspendre
le
programme
de
réhabilitation
complète
de
l'école
maternelle
tel
que
défini
dans
l'A.P.D.
Afin
de
satisfaire
aux
principales
exigences
de
sécurité,
le
Conseil
municipal
souhaite
élaborer
un
nouveau
projet
se
décomposant
de
la façon
suivante :
- mise
en
place
dans
la
cour
intérieure
de
structures
préfabriquées
de
80
m?
équipées
de
tout
le
confort
et
répondant
aux
normes
en
vigueur.
Ce
lieu
accueillera
le
nouveau
réfectoire
et
office,
libérant
ainsi une
salle
au
1° étage
de l'école.
- installation
d'un
escalier
hélicoïdal
de
secours
dans
la cour,
à l'extrémité
du
bâtiment.
Cette
nouvelle
restructuration,
tout
en
répondant
aux
exigences
de
sécurité,
aura
pour
avantage
des
libérer
des
espaces
à l'intérieur
même
de
l'école
et permettra
d'installer
au
rez
de
chaussée,
dans
des
conditions
satisfaisantes,
un
nouveau
dortoir
et
une
salle
d'activités.
Monsieur
le
Maire
présente
l'avant-projet
sommaire
établi
par
Monsieur
BELCOUR
Matthieu,
Architecte,
et annonce
le coût
estimé : - Construction
et installations
modulaires
........
141
611,50
€
- Honoraires
maîtrise
d'œuvre,
bureaux
contrôles
..
23
163,12
€
Coût
total
HT.
164
807,62
€
TVA
19,6%
32
302,29€
COUT
TOTAL
T.T.C.
197
109.91€
Monsieur
le Maire
invite
le Conseil
municipal
à se
déterminer
sur
ce
projet.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et à la majorité
(2
abstentions
et
1 voix
contre),
- valide
le projet
susvisé
d'un
montant
de
travaux
estimé
à
164
807,62
€ HT,
- sollicite
auprès
de
Monsieur
le
Préfet
du
Lot
l'attribution
d'une
subvention
au
titre
de
la
DGE
2010, - sollicite
auprès
de
Monsieur
le Président
du
Conseil
Régional
une
subvention,
- autorise
Mr
le Maire
ou
ses
adjoints
à signer
toutes
les pièces
concernant
ce
dossier,
- transmet
la présente
délibération
à Monsieur
le
Sous-Préfet
pour
enregistrement.
Madame
Fizames
précise
qu’elle
ne
conteste
pas
le
fait
de
suspendre
le projet
initial,
en
raison
des
difficultés
financières
récemment
connues
mais
elle
aurait
souhaité
que
le
dossier
soit
réétudié
dans
d’autres
conditions
(possibilité
de
le
scinder
en
tranches
de
travaux)
et
avec
tous
les
acteurs
concernés. Monsieur
le
Maire
répond
que
la
demande
de
subvention
DGE
doit
intervenir
sans
délai
au
risque
de
la perdre.
Madame
Pêtre
souligne
par
ailleurs
que
compte
tenu
de
l’état
général
du
bâtiment
(dégradation
des
sanitaires,
présence
des
fosses,
électricité
non-conforme),
le présent
programme
ne
solutionnera
pas
tous
les problèmes
et qu’il
conviendra
de
prévoir
d’autres
travaux.
Pour
Monsieur
Carbonneaux,
l’implantation
de
ces
modules
préfabriqués
reste
la meilleure
solution
et la plus
économique.
2 — Questions
diverses
a)
Bibliothèque
: Il est
décidé
d’intégrer
l’espace
occupé
par
le bureau
du
Trésor
Public
dans
la
superficie
totale
de
la
bibliothèque,
la portant
ainsi
à
80
m2.
Les
travaux
nécessaires
seront
réalisés
avec
ceux
initialement
prévus.
Compte
tenu
que
les
conditions
de
surface
sont
maintenant
remplies,
le
Conseil
Municipal
mandate
Monsieur
le
Maire
pour
obtenir
auprès
de
la
Communauté
de
Communes,
la
prise
en
charge
intercommunale
de
cette
future
bibliothèque.
b)
Exposition
d’une
oeuvre
de
Erik
Güngrich,
artiste
en
résidence
à la
Maison
des
Arts
: Avis
favorable
à la majorité
(4
voix
contre)
pour
l’installation
temporaire
de
l’œuvre
de
cet
artiste
sur
la place
du
Foirail.
Avant
de
conclure
la
séance,
Madame
Fizames
demande
la
parole.
Elle
annonce
à
l’assemblée
qu’elle
remet
à
Monsieur
le
Maire
la
délégation
qu’il
lui
avait
confiée
aux
affaires
scolaires,
à
la
culture
et
au
développement
durable.
Elle
informe
par
ailleurs
qu’elle
remettra
sa
démission
au
Conseil
Municipal
dès
le
lendemain
matin.
Elle
conteste
les
méthodes
de
travail
de
l’équipe
municipale
et ne
se
retrouve
pas
dans
les
actions
menées
tant
dans
les
écoles
que
sur
le
social.
Elle
remercie
le personnel
administratif et technique
pour
le travail
accompli
ensemble.