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Compte-Rendu - Registre du 17 avril 2023
Document publié le Lundi 17 avril 2023 par la commune de Prades.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Registre du 17 avril 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Budget,
COMMUNE DE PRADES 17 AVRIL 2023
CONVOCATION DU 11 AVRIL 2023 POUR LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 17 AVRIL 2023
Convocation en date du 11 Avril 2023, adressée individuellement à chaque conseiller municipal, par
écrit et à domicile, pour le lundi 17 Avril 2023, à vingt heures trente à l'effet de procéder à :
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 27 Mars 2023.
1) Budget Général : Budget Primitif 2023
2) Budget Service des eaux : Budget Primitif 2023
3) Budget Service Assainissement : Budget Primitif 2023
4) Créances en non-valeurs — service des eaux
5) Questions diverses
Nombre de membres afférents au Conseil Municipal : 15
Nombre de membres en exercice : 15
Présents : 11
Date de convocation : 11 Avril 2023
L'an deux mille vingt-trois et le dix-sept du mois d'Avril à vingt heures trente, les membres du
Conseil Municipal de la commune de Prades se sont réunis à la salle du conseil municipal, sur la
convocation qui leur a été adressée par le maire conformément aux articles L.2121-10, L.2121-11 et
L.2122-8 du code général des collectivités territoriales.
Présents : Messieurs ALLEGRE Guillaume, VALETTE Alain, FERMENT Bernard, LEJEUNE Amaud,
CONDOR Alain, DALVERNY Jérôme
Mesdames NEYRAND COUDENE Evelyne, TERME Annie, DUCLAUX Christine, HENNACHE
Marie Hélène, THEROND Marie-José formant la majorité des membres en exercice, le conseil étant
composé de 11 membres.
Excusés : BELABED Hakim ; BOUCHEREAU Morgane.
Absent : SABATIER Gilles.
Procuration : BENOIT Corinne à NEYRAND COUDENE Evelyne.
Secrétaire de séance : TERME Annie.
BUDGET PRIMITIF 2023 - BUDGET GENERAL
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2311.1 et suivants relatifs
à l’adoption des budgets.
Considérant le rapport de Monsieur le Maire.
Le conseil municipal à l'unanimité décide de voter le budget primitif 2023 du budget général, à
savoir :
Fonctionnement :
- Dépenses : 892 231.69 euros
- Recettes: 892 231.69 euros
Investissement :
- Dépenses : 408 443.38 euros
- Recettes: 408 443.38 euros
Pour : 12 Contre : 00 Abstention : O0 COMMUNE DE PRADES 17 AVRIL 2023
BUDGET PRIMITIF 2023 - SERVICE DES EAUX
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2311.1 et suivants relatifs
à l'adoption des budgets.
Considérant le rapport de Monsieur le Maire.
Le conseil municipal à l'unanimité décide de voter le budget primitif 2023 du service des eaux, à
savoir :
Exploitation :
- Dépenses : 271 262.26 euros
- Recettes: 271 262.26 euros
Investissement :
- Dépenses : 221 550.73 euros
- Recettes: 221 550.73 euros
Pour : 12 Contre:00 Absrention : 00
BUDGET PRIMITIF 2023 - SERVICE ASSAINISSEMENT
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2311.1 et suivants relatifs
à l'adoption des budgets.
Considérant le rapport de Monsieur le Maire.
Le conseil municipal à l'unanimité décide de voter le budget primitif 2023 du service assainissement,
à savoir :
Exploitation :
- Dépenses : 75 570.55 euros
- Recettes: 75 570.55 euros
Investissement :
- Dépenses : 84 112.63 euros
- Recettes: 84 112.63 euros
Pour:12 Contre:00 Abstention : O0
QUESTIONS DIVERSES :
+ Le Maire informe que des fuites d’eau chez des particuliers ont été signalées par les agents de
commune lors du dernier relevé des compteurs d’eau.
+ Les personnes possédant une piscine doivent signaler à la commune la date de mise en eau
(information distribuée dans boites aux lettres).
+ Les personnes qui stationnaient de façon gênante sur la RD 19 au quartier Fabrias ont été
informées.
° Les travaux du terrain multisport débuteront la semaine 23 (juin 2023).
+ Diverses plantations de fleurs sur la place du village ont été effectuées par le conseil
municipal des jeunes.
e Une exposition est prévue à la Mairie par Madame Le Gall.
La séance est levée à 22 heures 10.