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Arrêté - 2023 391 Marche de Noel 2023
Document publié le Mardi 5 décembre 2023 par la commune de Sarcelles.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 391 Marche de Noel 2023)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Justice et droit,
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Ville de Sa $
DEPARTEMENT DU VAL D'OISE N°2023-391
VILLE DE SARCELLES
ARRÊTÉ DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT TEMPORAIRE . MARCHÉ DE NOËL |
DU MARDI 05 DÉCEMBRE 2023 AU LUNDI 11 DÉCEMBRE 2023
Le Maire de la Ville de SARCELLES.
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L. 2213-1 et suivants,
Vu le Code de la Route, notamment ses articles R 417-1, R 417-6. R 417-12, R 415-11 et R 411-8
Vu le Code Pénal, notamment son article R.610-5,
Vu l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes et les modifications intervenues à cette date.
Vu l'arrêté interministériel du 15 juillet 1974 relatif à la signalisation temporaire et par application des schémas et directives contenus dans les deux manuels du Chef de chantier (SETRA — Dernière Edition),
Vu l'arrêté n°2023-467 du 11 octobre 2023, de la ville de Sarcelles, portant délégation de fonctions à Monsieur YABAS Stéphane, Maire Adjoint chargé des bâtiments communaux, de la voirie, des réseaux et des cimetières,
Considérant qu'il convient d'assurer la sécurité et le bon déroulement du marché de Noël ainsi que les animations extérieures conjointes à Sarcelles Village, du mardi 05 décembre 2023 au lundi 11 décembre 2023,
Il convient de réglementer temporairement la circulation et le stationnement.
ARRÊTE
Article 1 : La rue Taillepied (de la salle André Malraux à la rue Pierre Brossolette) sera interdite à la circulation afin que les véhicules puissent décharger les chalets, le mardi 05 décembre 2023 de 05H00 à 12H00 ainsi que la rue Pierre Brossolette (partie comprise entre la salle Jacques Berrier et le boulevard du Général de Gaulle) sera interdite à la cireulation le samedi 09 décembre 2023 de 17H45 à 18H30 pour la retraite aux flambeaux. N°2023-391
(suite 2)
Article 2 : Le stationnement sera interdit comme suit :
— Le quai de déchargement de la salle André Malraux est interdit au
stationnement du mardi 05 décembre 2023 à 05H00 au lundi 11 décembre 2023 à
08H00.
— Le parking de la salle André Malraux sera interdit au stationnement du mardi 05
décembre 2023 à 15H00 au lundi 11 décembre 2023 à 08H00.
- Le parking du marché du village sera interdit au stationnement du mardi 05
décembre 2023 à 15H00 au lundi 11 décembre 2023 à 12H00.
— Le parking des Marais sera interdit au stationnement après le 2°" pont le samedi
09 décembre 2023 de 17H00 à 19H30 pour éviter les retombées sur les véhicules
lors du tir du feu d'artifice.
Article 3 : Tout véhicule en infraction avec l’article 2 du présent arrêté, sera mis en fourrière
aux frais du contrevenant.
Article 4 : Un dispositif de signalisations routière et piétonne, et des barrières de police,
seront déposés par le Centre Technique Municipal, pour concrétiser l'application du présent arrêté.
Article 5 : Le présent arrêté peut faire l'objet d’un recours contentieux devant le Tribunal
Administratif de Cergy-Pontoise (2-4 Boulevard de F'Hautil —- BP 30 322 — 95027 Cergy-
Pontoise) dans un délai de deux mois à compter de sa publication et/ou de son affichage.
Article 6 : Monsieur le Directeur Général des Services, Monsieur le Directeur Général des Services Techniques, Monsieur le Commissaire Principal de Police, Monsieur le Chef de la Police Municipale et tous les agents de la Force Publique sont chargés. chacun en ce qui le
concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à SARCELLES, le 1° septembre 2023
Pour le Maige
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