Compte-Rendu - Compte rendu 17052017 1

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Compte-Rendu - Compte rendu 17052017 1 Document publié le Mercredi 17 mai 2017 par la commune de Saint-Paul-lès-Durance. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 17052017 1)Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL

MUNICIPAL DU 17 MAI 2017

Sous la présidence de Mme POLASTRO Maryse, Adjoint.

Présents : BUCHAUT Romain – VANPARYS Odette (Adjoints)

CASTRO Michèle – PERARD Judith – ROUANET Christian – RUIZ Patrice – GACON Elisabeth – COQUET Karine

M. PIZOT Roger donne pouvoir à Mme POLASTRO Maryse

M. BELOTTI Michel donne pouvoir à M. ROUANET Christian,

M. AZZARO Pascal donne pouvoir à M. BUCHAUT Romain

Absents excusés : GOMEZ André - BENLAKHLEF Omar – GOMEZ Jacqueline

Madame VANPARYS Odette est élue secrétaire de séance

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A l’ouverture de la séance, Madame POLASTRO Maryse, Adjoint au Maire, donne lecture du compte rendu de la séance précédente : APPROUVE à l’unanimité.

1. Renouvellement Convention Pluriannuelle d’objectifs avec l’Association APOAES pour subvention publique (˃ à 23 000.00 €)

Après avoir pris connaissance de la convention d’objectifs proposée entre l’Association APOAES / Commune pour justifier le versement d’une subvention publique supérieure à 23 000.00 €, à l’unanimité des membres Présents ou représentés, le Conseil Municipal

 APPROUVE les termes de la convention d’objectifs à passer entre l’Association APOAES et la Commune pour une durée de 4 ans

 AUTORISE M. le Maire à signer la dite convention

2. Renouvellement Convention Pluriannuelle d’objectifs avec le Comité des Fêtes pour subvention publique (˃ à 23 000.00 €)

Après avoir pris connaissance de la convention d’objectifs proposée entre le Comité des Fêtes / Commune pour justifier le versement d’une subvention publique supérieure à 23 000.00 €, à l’unanimité des membres Présents ou représentés, le Conseil Municipal

 APPROUVE les termes de la convention d’objectifs à passer entre le Comité des Fêtes et la Commune pour une durée de 4 ans

 AUTORISE M. le Maire à signer la dite convention

L’ordre du Jour étant épuisé, la séance est levée à 20h00.