Procès Verbal - Proces verbal du Conseil Municipal du 24 septembre 2025 1

Documents similaires

Procès Verbal - 2022.09.07 Proces verbal conseil municipal abrege

Procès Verbal - Proces Verbal du Conseil Municipal du 12 mai 2025

Procès Verbal - 2022.11.16 Proces verbal du conseil municipal sign

Procès Verbal - 2025.01.15 Proces verbal signe du Conseil Municipa

Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 17 decembre

Procès Verbal - Proces Verbal du Conseil Municipal du 17 novembre

Procès Verbal - 2022.06.23 Proces verbal du conseil Municipal

Procès Verbal - 2023.03.06 Proces verbal du Conseil Municipal du 6

Procès Verbal - 2024.03.11 Proces verbal

Procès Verbal - 2024.09.11 Proces verbal signe

Procès Verbal - Proces verbal du Conseil Municipal du 24 septembre 2025 1 Document publié le Mercredi 24 septembre 2025 par la commune de Longueil-Sainte-Marie. Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du Conseil Municipal du 24 septembre 2025 1)Thèmes du document : Industrie, Logement, Famille, Commune de LONGUEIL SAINTE MARIE

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2025

L’an deux mille vingt-cinq, le vingt-quatre septembre à dix-neuf heures, le conseil municipal légalement convoqué, s’est

réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Stanislas BARTHELEMWY.

Etaient présents: MM. Stanislas BARTHELEMY, Philippe FERCOT, Jacqueline MOREL, Christophe HENRIQUET, Laurence

BERTRAND, Guillaume CAMUS, Chantal CHARPENTIER, Emilie CHOISMIN, Isabelle DESSERY, Evelyne DESSUILLE, Bernard

DHOURY, Baptiste LECAT, Frédéric MULLER, Brigitte VASSEUR, Fabrice LOCMENT

Absents représentés : Didier VOITURONT donne pouvoir à Guillaume CAMUS, Séverine LEGRANGER donne pouvoir à

Baptiste LECAT

Absents non excusés : Marion FREDON, Clément MOINAT

Nombre de conseillers en exercice : 19

Nombre de conseillers présents et représentés : 17

KOHHKHK OK AO OK KE KR

Ordre du jour

- _ Nomination d’un secrétaire de séance

-__ Approbation du procès-verbal de la précédente séance

e Affaires générales

- Indemnité représentative de logement des instituteurs — exercice 2025

e Scolaires

- Projet chorale élèves de CP et CE1

e Finances

- Convention portant création d’une entente intercommunale entre là commune de Longueil Sainte Marie et la

commune de Canly pour l’organisation de la production mutualisée de repas destinés aux enfants d'âge primaire — Point reporté au prochain conseil municipal

- _ Demande de subventions

- Instruction d’une taxe sur les friches commerciales

-__ Admissions en non-valeur

- Bail emphytéotique entre la commune et la société PHOTOSOL DEVELOPPEMENT : projet d’une installation

photovoltaïque

- _ Décisions modificatives — virements de crédits — Point ajouté à l’ordre du jour

e Questions diverses

Déviation des poids lourds au hameau des Ruminées

Projet OAP secteur Nord

ARR RE OR

Monsieur le Maire ouvre la séance et fait appel à candidature pour un secrétaire de séance. Monsieur Bernard DHOURY

est élu secrétaire de séance à l’unanimité.

Monsieur le Maire donne lecture du procès-verbal de la précédente séance qui est adopté à l’unanimité par l'assemblée.

Monsieur le Maire propose d'ajouter à l’ordre du jour le point suivant : Décisions modificatives — virements de crédits. Il

informe également l'assemblée que certains éléments concernant la convention avec la commune de Canly sont encore

attendus et que par conséquent, il est nécessaire de reporter ce point au prochain conseil municipal. Ces propositions

sont adoptées à l'unanimité.AFFAIRES GENERALES

INDEMNITE REPRESENTATIVE DE LOGEMENT DES INSTITUTEURS — EXERCICE 2025

Monsieur le Maire indique à l’assemblée la nécessité d'émettre un avis sur le taux de progression à retenir pour 2025, concernant l'indemnité représentative de logement des instituteurs. Pour 2025, le taux prévisionnel d'évolution est

estimé à 1 %. Par ailleurs, le montant de la dotation compensation versée aux communes en 2024, pour les instituteurs

logés (DS) était de 2 808 €. L'assemblée, à l’unanimité, émet un avis favorable sur la proposition de revalorisation du taux prévisionnel d'évolution de 1%.

OUVERTURES DOMINICALES

Monsieur le Maire présente à l’assemblée la demande de dérogation pour l’ouverture du supermarché AUCHAN,

Groupe Moritz Global — 202 rue de Picardie à Longueil Sainte Marie, pendant douze dimanches de l’année 2026.

Monsieur le Maire indique que les ouvertures dominicales sont règlementées (articles L.3132-26, 3132-27 et R.3132-21 du Code du Travail).

Dans les établissements de commerce de détail où le repos hebdomadaire a lieu normalement le dimanche, ce repos peut être supprimé les dimanches désignés, pour chaque commerce de détail, par décision du maire (arrêté municipal)

prise après avis du conseil municipal. Le nombre de ces dimanches ne peut excéder douze par année civile. La liste des

dimanches doit être arrêtée par le maire avant le 31 décembre, pour l’année suivante.

Il faut considérer que, lorsque le nombre des dimanches excède cinq, la décision du maire est prise sous réserve de l’avis de l’EPCI dont la commune est membre.

Dans le cas présent, le groupe Moritz Global demande une ouverture un dimanche par mois soit :

JANVIER 2026 11 janvier

FEVRIER 2026 15 février

MARS 2026 08 mars

AVRIL 2026 19 avril

MAI 2026 03mai

JUIN 2026 14 juin

JUILLET 2026 19 juillet

AOUT 2026 02 août

SEPTEMBRE 2026 13 septembre

OCTOBRE 2026 25 octobre

NOVEMBRE 2026 15 novembre

DECEMBRE 2026 27 décembre

L'assemblée, à l'unanimité, émet un avis favorable sur cette demande.

SCOLAIRES

PROJET CHORALE ELEVES DE CP ET CE1

Madame Laurence BERTRAND, adjointe au Maire, rappelle que la formation « Orchestre à l’école » existe actuellement

au sein des classes de CE2-CM1 et CM2 de l’école élémentaire de la commune. Les élèves bénéficient de cours de musique

(cours de pupitre et cours de tutti) dispensés par l’école de musique Paul Vallet. Il informe que les enseignantes des classes de CP — CE1 (3 classes au total) souhaiteraient bénéficier pour leurs élèves de cours de chants et de percussions par l’école

de musique Paul Vallet. Avec 15 voix pour et 2 abstentions (Guillaume Camus ayant pouvoir pour Didier VOITURONT) l’assemblée décide :

- De valider le projet de chorale présenté pour les élèves de CP et CE1 à partir de l’année scolaire 2025/2026 pour

3 séances de chorale et percussions de 30 mn / semaine pour un budget supplémentaire annuel de 1 084 €,

- De modifier la convention avec l'ECOM en incluant ce nouveau projet de chorale,

- D’autoriser Monsieur le Maire à signer l’avenant de la convention avec l'ECOM

FINANCES

CONVENTION PORTANT CREATION D'UNE ENTENTE INTERCOMMUNALE ENTRE LA COMMUNE DE LONGUEIL SAINTE

MARIE ET LA COMMUNE DE CANLY POUR L'ORGANISATION DE LA PRODUCTION MUTUALISEE DE REPAS DESTINES AUX

ENFANTS D’AGE PRIMAIRE

Point reporté au prochain conseil municipal

DEMANDE DE SUBVENTIONS

1/ Demande de subvention au Conseil Départemental - Année 2025

2Monsieur le Maire propose à l'assemblée de solliciter le Conseil Départemental de l’Oise pour la demande de subvention suivante :

- Remplacement de caméras de vidéoprotection dans le cadre du FIPD (Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance)

Coût HT des travaux estimés : 93 522.40 €

Subvention calculée au taux de 27 % + 10 % de bonification soit 34 603.29 €

2/ Demande de subventions au Conseil Régional - Année 2025

Monsieur le Maire propose à l'assemblée de présenter les dossiers suivants :

- Aménagement qualitatif d'espace public par le prolongement d’une voie de circulation douce — rue de la Gare

(RD26) dans le cadre du dispositif « Fonds d’appui aux projets locaux »:

Coût HT des travaux estimés : 189 750.00 €

Subvention calculée de 20 000.00 €

- Remplacement d'un système de vidéoprotection dans le cadre du dispositif régional de soutien pour les

équipements numériques de vidéoprotection pour la sécurité des habitants de la Région Hauts de France

Coût HT des travaux estimés : 93 522.40 €

Subvention calculée au taux de 15 % soit 14 028.36 €

Ces propositions sont adoptées à l'unanimité.

INSTITUTION D’UNE TAXE SUR LES FRICHES COMMERCIALES

Monsieur Le Maire expose les dispositions de l’article 1530 du code général des impôts permettant au conseil municipal

. d’instituer une taxe annuelle sur les friches commerciales. Il précise que les taux de la taxe sont fixés de droit à 10%, la

première année d'imposition, 15% la deuxième année d'imposition et 20% à compter de la troisième année d'imposition.

Par ailleurs, pour l'établissement des impositions, le conseil municipal doit communiquer chaque année à l’administration

des impôts, avant le 1° octobre de l’année qui précède l’année d'imposition, la liste des adresses de biens susceptibles

d'être concernés par la taxe. L'assemblée, à l’unanimité, décide d’instituer la taxe sur les friches commerciales.

ADMISSIONS EN NON-VALEUR

Monsieur le Maire informe l’assemblée que Monsieur le Trésorier Principal de Compiègne a transmis un état des produits

communaux à présenter au conseil municipal, pour décision d'admission en non-valeur. Il rappelle qu’en vertu des

dispositions législatives qui organisent la séparation des ordonnateurs et des comptables, il appartient au Trésorier de

procéder, sous le contrôle de l'Etat, aux diligences nécessaires pour le recouvrement des créances.

Monsieur le Maire indique qu'il s'agit de créances communales pour lesquelles le Trésorier n’a pu aboutir dans les

procédures de recouvrement qui s’offraient à lui. L'état proposé fait apparaitre une créance dont le tiers est décédé.

Monsieur le Maire propose de rejeter la mise en non-valeur de cette créance et demande que le Trésorier effectue des recherches approfondies sur les ayants droits.

EXERCICE N°PIECE OBJET RESTE DU

2024 1368-1 | Facturation enfance 0.06

2024 1368-2 | Facturation enfance 0.22

2023 520-1 | Concession 1980.00

TOTAL 1980.28

L'assemblée, à l'unanimité, accepte la mise en non-valeur des titres 1368-1 et 1368-2 de l'exercice 2024 pour la somme

totale de 0.28 € et rejette la mise en non-valeur du titre 520-1 de l’exercice 2023 pour la somme de 1980 €.

BAIL _EMPHYTEOTIQUE ENTRE LA COMMUNE ET LA SOCIETE PHOTOSOL DEVELOPPEMENT: PROJET D’UNE

INSTALLATION PHOTOVOLTAIQUE

Monsieur le Maire présente le projet de bail emphytéotique entre la commune et la société PHOTOSOL DEVELOPPEMENT,

représentée par Madame Juliette MOUTARLIER, dont le siège est situé au 40/42 rue de la Boétie 75008 PARIS. L'objectif

est de permettre à Photosol Développement de financer, construire et exploiter une

installation photovoltaïque sur un terrain appartenant à la commune dont les références cadastrales sont les suivantes :Section Parcelle ha A Ca

ZS 52 0 32 65

ZS 54 0 10 38

2S 5 4 61 75

SURFACE TOTALE 5 04 78

La promesse de bail a une durée initiale de 5 ans, renouvelable deux fois pour deux années supplémentaires. Une troisième prolongation est possible par avenant pour les travaux de raccordement.

Le bail emphytéotique aura une durée de 32 ans, prolongeable trois fois pour 15 années supplémentaires à chaque fois.

Le loyer annuel de base est de 3 400 € par mégawatt-crête (MWc) de puissance installée. Ce loyer est sujet à une majoration si la puissance de l'installation dépasse 8 MWc:

o Entre 8 et 11,8 MW : 5 000 € par MWc.

o Entre 11,8 et 14 MW : 8 320 € par MWc.

o Supérieure à 14 MW : 9 600 € par MW.

Le montant sera révisé chaque année en fonction de l'indice d'inflation L

Photosol versera une indemnité totale de 55 000 € à la commune. Le versement de cette somme est échelonné : o 20 000 € après la première étude de faune et de flore.

o 15 000 € après l'obtention du permis de construire. Ce montant est majoré si la puissance de l'installation est supérieure à 8 MW, pouvant aller jusqu'à 65 000 €.

o 20 000 € après la déclaration d'ouverture de chantier. Ce montant est majoré si la puissance est supérieure à 8 MW, pouvant aller jusqu'à 95 000 €.

L'assemblée, à l’unanimité, décide :

- De valider le projet de bail emphytéotique avec la société PHOTOSOL,

- D’autoriser Monsieur le Maire à signer la promesse de bail présentée en annexe et tous les documents afférents à ce projet, même si des modifications mineures et non significatives devaient intervenir.

DECISIONS MODIFICATIVES ET VIREMENTS DE CREDITS

Suite à une erreur lors de l'élaboration du budget primitif 2025 et afin de saisir les intérêts concernant l'emprunt de la

salle multifonction pour les 2 derniers trimestres de cette année, l’assemblée, à l’unanimité, décide d’effectuer le virement de crédit comme suit :

- SECTION DE FONCTIONNEMENT — BUDGET PRINCIPAL — EXERCICE 2025

DEPENSES

Chapitre/ one Article Libellé Montant

66/66111 Intérêts réglés à l'échéance +500

67/673 Titres annulés (sur exercice _500

antérieur)

Monsieur le Maire rappelle à l'assemblée les travaux d’extension de la cantine scolaire. Afin de continuer à faire

fonctionner le service et d'anticiper la mutualisation des repas avec la commune de Canly il est nécessaire d'acquérir du

matériel supplémentaire. L'assemblée, à l'unanimité, décide d’effectuer le virement de crédit comme suit :

- SECTION D'INVESTISSEMENT-— BUDGET PRINCIPAL — EXERCICE 2025

DEPENSES

Chapitre/ 1e Article Libellé Montant

23/231-13 moPISatIons corporelles en _100 00021/2188-166 Autres immobilisations +100 000

corporelles

| QUESTIONS DIVERSES

Déviation des poids lourds au hameau des Ruminées : Monsieur le Maire informe l'assemblée que le projet d'arrêté et

le plan de déviation seront adressé dès demain au Conseil Départemental pour avis. Le devis pour l'installation des

panneaux s'élève à 18 486.35 € TTC. Monsieur Christophe HENRIQUET dit attendre 15 jours, si aucune réponse de la part du Conseil Départemental, le devis sera validé ainsi que le plan de déviation.

Opération Aménagement Programmée secteur nord de l’école - acquisition des parcelles : Monsieur le Maire rappelle le

projet d'acquisition des parcelles en vue du futur lotissement. Des courriers ont été adressés aux propriétaires afin de

les informer de l'intention pour la commune d’acquérir les parcelles. Certains propriétaires ne comprennent pas que le

prix proposé corresponde à du terrain non constructible. Monsieur le Maire explique qu’à ce jour les terrains ne sont

pas viabilisés et qu'aucune voirie n’est pour le moment aménagée. Il propose de donner un nom au futur lotissement. L'assemblée valide « lotissement du Muguet » à l’unanimité.

Travaux rue de la Gare : Monsieur Philippe FERCOT informe l’assemblée que les haies le long de la salle multifonctions ont été retirées dans le but de prolonger la voie douce.

Cadeaux mariages et naissances : Madame Emilie CHOISMIN explique qu’en Alsace, dans une commune, les jeunes mariés

ou jeunes parents peuvent choisir un rosier sur un catalogue. Celui-ci sera alors planté par les services municipaux sur

l'emplacement de leur choix. Monsieur le Maire trouve que c’est une bonne idée à étudier.

Voirie impasse des Lilas : Madame Emilie CHOISMIN informe que les trous au niveau des tampons de la SAUR déjà signalés

lors du conseil municipal du 15 janvier 2025 sont toujours présents. Monsieur le Maire demandera de relancer la Plaine d’Estrées puisque ça relève de sa compétence.

Nuisance chien : Monsieur Fabrice LOCMENT a entendu des propriétaires de chiens se disputer au sujet d’un problème

de chien fugueur rue de Picardie. Madame Jacqueline MOREL explique avoir rencontré le propriétaire concerné le 6

septembre. Il devait régulariser sa situation en mairie mais ne s’est toujours pas déplacé à ce jour. Par conséquent, elle l’a relancé aujourd’hui par courriel.

Collecte déchets : Monsieur Fabrice LOCMENT informe que le camion de la collecte de tri a accroché son mur lors de sa

tournée. Il adressera un courriel avec des photos à Monsieur Frédéric MULLER pour transmission à la Plaine d’Estrées. Monsieur Christophe HENRIQUET ajoute qu'un riverain rue du Moulin est également concerné.

Projet logistique rue des Ormelets : Monsieur Baptiste LECAT demande l’état d'avancement des fouilles rue des Ormelets. Monsieur le Maire répond qu’il n’y a pas eu d'avancement à ce jour.

Projet usine CHAUSSON: Madame Chantal CHARPENTIER demande des nouvelles du projet d'installation de l’usine.

Monsieur le Maire explique s’être rendu à une réunion sur ce sujet à la Préfecture début juillet. Il ajoute qu’un courrier a

été adressé aux entreprises GEDO, COLAS et EUROVIA. De plus, un rendez-vous est prévu avec la société EUROVIA début

octobre pour tenter de trouver des solutions au problème d'aménagement de voirie.

Location salle Pierre Cauet: Monsieur Fabrice LOCMENT demande si le 2*"* écran prévu pour les locations de la salle

Pierre Cauet est commandé. Monsieur le Maire répond qu’il ne l’est pas encore.

Prochain conseil municipal : Il se tiendra le lundi 17 novembre 2025 à 19h.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à vingt heures et trente minutes.

Le Secrétaire de séance, Le Maire,

Berna d DHOURY _ Stanislas BARTHE