Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Métropole - Metz - B240122 P12
unknown - Métropole - Metz - B230614 P12
unknown - Métropole - Metz - B200323 P12
unknown - Métropole - Metz - C260922 P12
unknown - Métropole - Metz - B250923 P12
unknown - Métropole - Metz - C260617 P12 2
unknown - Métropole - Metz - B080419 P5
unknown - Métropole - Metz - B130519 P12
unknown - Métropole - Metz - C 290615 P12
unknown - Métropole - Metz - B020522 P12
unknown - Métropole - Metz - B080419 P12
Document publié le Mardi 2 avril 2019
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - B080419 P12)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
AA Met | METZ MÉTROPOLE = F HARMONY PARK | 11 bd Solidarité | BP 55025 | 57071 METZ CEDEX 3
Métropole T. 03 87 20 10 00 | F. 03 87 20 10 29 | www.metzmetropole.fr
Nombre de
membres Membres Membres Absent(s) Absent(s) : 8 Pouvoir(s) : élus au Bureau: en fonction: 50 présents : 30 excusé(s) : 12 ° 2 50
Date de convocation : 2 avril 2019 Vote(s) pour: 32 Vote(s) contre: 0
Abstention(s): 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU BUREAU
Séance du Lundi 8 avril 2019,
Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, Président de Metz Métropole, Maire de Montigny-lès-Metz.
Secrétaire de séance : Hélène KISSEL.
Point n°2019-04-08-BD-12 :
Désignation d'un représentant titulaire au sein du Comité Territorial National de l'Ecole Nationale Supérieure des Arts et Métiers (ENSAM).
Rapporteur : Monsieur Gilbert KRAUSENER
Le Bureau,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Conseil de Communauté du 28 avril 2014 portant délégation du Conseil au Bureau,
VU les demandes formulées par Metz Métropole et le Conseil Départemental de Moselle pour la désignation d'un représentant local partagé au sein du Comité Territorial National de l'ENSAM avec alternance annuelle de leur participation (en qualité de titulaire une année sur deux et de suppléant une année sur deux) et coordination de leurs informations,
DECIDE de désigner Monsieur Gilbert KRAUSENER en qualité de représentant (titulaire ou suppléant selon l'année) de Metz Métropole au sein du Comité Territorial National de l'ENSAM, AUTORISE Monsieur le Président ou son représentant à signer tout document se rapportant à la présente.
Pour extrait conforme
Metz, le 9 avril 2019
Pour le Président et par délégation
Li ê Général des Services iXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20190408-04-2019-DB12-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
04-2019-DB12
lundi 8 avril 2019
DE
Désignation d'un représentant titulaire au sein du
Comité Territorial National de l'Ecole Nationale
Supérieure des Arts et Métiers (ENSAM)
5.3 - Designation de representants
Catherine DELLES
09/04/2019
057-200039865-20190408-04-2019-DB12-DE
99_DE-12.pdf
09/04/19 14:30
09/04/19 14:30
09/04/19 14:34
09/04/19 14:41
09/04/19 14:42
09/04/19 14:51
En cours de création
En préparation Catherine DELLES
Reçu Catherine DELLES
En cours de transmission
Transmis en Préfecture
Accusé de réception reçu