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Procès Verbal - 1352102
Procès Verbal - 1831047
Procès Verbal - 2026907
Procès Verbal - 2026910
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Crochte.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2026910)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Transports,
Procès-Verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
16
octobre
2024
Convocation
du
8
octobre
2024
< J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
assister
à
la
réunion
du
conseil
municipal
le
mercredi
16
octobre
2024
à
19
heures,
salle
du
conseil
et
des
mariages
- contour
de
l'Eglise
»
Ordre
du
jour :
- Approbation
du
Procès-verbal
du
24
juin
2024,
- Représentant
CLI,
- Instauration
d’une
participation
au
financement
des
contrats
pour
le
risque
santé,
- Instauration
d’une
participation
au
financement
des
contrats
pour
le
risque
prévoyance,
- Nouvelles
adhésions
au
SIDEN-SIAN,
- Lotissement
«
Les
Primulas
>»
- dossier
contentieux,
- Questions
diverses
à caractère
non
décisionnel.
SO UT BB YU NN = Etaient
présents
: MM.
Francis
ALLIBERT,
Claire
CHANCELIER,
Stéphane
COLAERT,
Stéphane
DECAD,
Laurence
DECOCKER,
Angélique
FOUCKE,
Ludovic
LE
CORRE,
Geoffrey
LEMOYNE,
et
Alicia
PRUVOST.
Etaient
excusés
: M.
Patrice
VERMERSCH
et
Mme
Irène
LEDEIN
Etaient
représentés
par
pouvoir
:
M.
Christophe
BLONDEEL
représenté
par
Francis
ALIBERT
M.
Christiant
MASINGUE
représenté
par
Stéphane
COLAERT
M.
Antoine
MENEBOO
représenté
par
Alicia
PRUVOST
Secrétaire
de
séance
: M.
Ludovic
LE
CORRE
Début
de
la
séance
:
19h00
1)
Approbation
du
procès-verbal
du
24
juin
2024
Vote
à
l’unanimité.
2)
Représentant
CLI
Monsieur
le
Maire
informe
l’assemblée
délibérante
qu’il
y
a
lieu
de
désigner,
pour
la
commune
de
Crochte,
un
représentant
titulaire
et
un
suppléant
à
la
CLI
(Commission
Locale
d’information)
de
la centrale
nucléaire
de
Gravelines.
Monsieur
le
Maire
propose
la
désignation
de
Monsieur
Ludovic
LE
CORRE
(titulaire)
et
de
Madame
Laurence
DECOKER
(suppléant).
Le
conseil
municipal
décide
de
désigner
Monsieur
Ludovic
LE
CORRE
représentant
titulaire
et
Madame
Laurence
DECOKER
représentant
suppléant.
Vote
à
l’unanimité. 3) 4) 5) 6)
Procès-Verbal
de
la
réunion
du
Canseil
Municipal
du
16
octobre
2024
Instauration
d'une
participation
au
financement
des
contrats
pour
le
risque
santé
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
délibérante
de
l’instauration
d’une
participation
au
financement
des
contrats
et
règlements
souscrits
par
Les
agents
de
la
collectivité
pour
le
risque
santé
dans
le
cadre
de
la
convention
de
participation
et
de
l’accord
collectif
conclus
par
le
CDG
59.
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
de
l’avis
du
comité
social
territorial.
Monsieur
le Maire
propose
de
fixer
une
participation
mensuelle
de
15.00
€
par
agent.
Vote
à
l’unanimité.
Instauration
d'une
participation
au
financement
des
contrats
pour
le
risque
prévoyance Monsieur
le
Maire
informe
l’assemblée
délibérante
de
l'instauration
d’une
participation
au
financement
des
contrats
et
règlements
souscrits
par
les
agents
de
la
collectivité
pour
le
risque
prévoyance
dans
le
cadre
de
la
convention
de
participation
et
de
l’accord
collectif
conclus
par
Le
CDG
59.
Monsieur
le Maire
informe
le
conseil
de
l’avis
du
comité
social
territorial.
Monsieur
le Maire
propose
de
fixer
une
participation
mensuelle
de
7.00
€
par
agent.
Vote
à
l’unanimité.
Nouvelles
adhésions
au
SIDEN-SIAN
Monsieur
le
Maire
fait
lecture
des
communes
demandant
leurs
adhésions
pour
la
compétence
«
Défense
Extérieure
Contre
l'incendie
»
et
des
communes
demandant
leurs
adhésions
pour
la
compétence
«
Eau
Potable
».
Vote
à
l’unanimité.
Lotissement
«
Les
Primulas
»
-
dossier
contentieux
Monsieur
le
Maire
expose
le
problème
rencontré
avec
la
société
NOREADE
qui
n’a
pu
intervenir
faute
de
rétrocession
du
lotissement
«
Les
Primulas
».
Monsieur
le
Maire
informe
l’assemblée
qu’il
a
rencontré
l’avocat
de
la
commune,
qu’un
dossier
en
contentieux
avait
déjà
été
ouvert
et
que
des
sanctions
administratives
avaient
été
instituer
maïs
sans
suite
à notre
connaissance
à ce
jour.
Monsieur
le Maire
sollicite
l’accord
du
conseil
pour
reprendre
le
dossier.
Vote
à
l’unanimité. Procès-Verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
4u
16
octobre
2024
7)
Cadeaux
de
fin
d'année
8)
Monsieur
le
Maire
propose
la
révision
du
montant
(cadeau
de
fin
d’année)
attribué
aux
agents
de
la collectivité
à savoir
40.00€
par
trimestre.
Vote
à
l’unanimité.
Questions
diverses
à
caractère
non
décisionnel
Monsieur
le
Maire
:
Concernant
Michel
HAËLEWYN,
comme
vous
le
savez
ce
dernier
est
en
arrêt
Maladie
suite
à
une
opération
de
l’appendicite
avec
des
complications,
de
plus,
à
l'hôpital
il
a
eu
le
COVID. Actuellement,
il est
en
arrêt
jusqu’au
4
novembre
2024.
Sachez
que
j’ai
mis
fin
au
contrat
CDD
de
Monsieur
Benoït
HOUTEER
faisant
suite
à
trop
d’absentéisme
non
justifié,
rupture
d’un
commun
accord.
J'avais
prévu
de
vous
faire
une
présentation
du
projet
de
la
nouvelle
salle
communale
mais
suite
à
de
nouvelle
modification
et
en
concertation
avec
Monsieur
Antoine
MENEBOO,
nous
vous
proposons
de
reporter
cette
présentation
à
La
prochaine
réunion.
Concernant
ce
projet,
sachez
que
lundi
14
octobre
a
eu
lieu
une
réunion
avec
l’AMO
et
le
bureau
d’étude
afin
de
trouver
des
économies
de
façon
à
respecter
l’enveloppe
initiale
qui
est
d’environ
900K€/HT
sans
pour
cela
dénaturer
le
projet.
Le
30
octobre,
une
réunion
est
programmée
concernant
Le
photovoltaïque
et
le
retour
du
bureau
d’étude
faisant
suite
aux
modifications
du
projet
dans
le
cadre
des
économies.
Territoire
d’Energie
Flandre
(anciennement
SIECF)
demande
de
vous
transmettre
pour
votre
complète
information
une
copie
du
rapport
annuel.
L'assemblée
délibérante
en
prend
acte.
Concernant
le
développement
de
territoire,
je
vous
transmets
également
une
brochure
sur
le
transport
à
la
demande
qui
sera
effectif
à
partir
du
6
novembre
2024,
merci
à
la
Communauté
de
Commune
des
hauts
de
Flandre
pour
ce
confort
de
vie
mis
à
la
disposition
des
concitoyens.
L'assemblée
délibérante
en
prend
acte.
Je
vous
soumets
pour
avis
de
passer
la
parcelle
757
de
zone
UD3
en
zone
UDA4.
Cette
parcelle
est
située
à
la
sortie
du
village
vers
PITGAM
sur
la
droite,
elle
appartenait,
jadis,
à Monsieur
KICKEN. Procès-Verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
16
octobre
2024
La
parcelle
est
classée
au
PLUI
en
zone
UD3
ce
qui
veut
dire
que
Les
constructions
doivent
se
faire
au
minimum
à
5ml
de
la
route,
je
vous
propose
de
la classée
en
zone
UDA4.
Ce
qui
veut
dire
que
Les
constructions
doivent
se
faire
à
10
ml
de
la
route.
À
mon
sens,
ce
qui
est
plus
judicieux
cela
permet
du
stationnement
en
suffisance
devant
les
futures
propriétés.
Approbation
à
l’unanimité.
Monsieur
le
maire
informe
le
conseil
qu’il
a
fait
un
courrier
concernant
le
stationnement
gênant
du
camping-car
route
du
collège.
Les
propriétaires
ont
été
très
compréhensifs
et
vont
y
remédier
pour
ce
samedi
19
octobre
2024.
Monsieur
le
Maire
Informe
également
qu’un
autre
courrier
recommandé
avec
AR
à
était
émis
ce
jour,
concernant
l’état
déplorable
de
la
parcelle
contour
de
l’église.
Monsieur
le
maire
informe
que,
suite
aux
problèmes
ponctuels
de
personnel,
il
a
fait
appel
à
Flandre
insertion
afin
d’avoir
un
renfort
d’effectif
de
façon
à
entreprendre
des
travaux
d’entretiens
communal.
Ces
derniers
sont
surbookés,
il
s’est
donc
retourné
vers
la
régie
de
quartier
de
Grande-
Synthe
(insertion)
bien
qu’un
peu
plus
onéreux
!
Ils
ont
pour
mission
le
taillage
des
haïes
et
des
arbres
contour
du
l’église.
Sachant
que
Flandre
Insertion
intervient
du
21
au
24
octobre
pour
Le
nettoyage
du
cimetière
et
autre.
Monsieur
le
Maire
informe
qu’il
repeindra
avec
une
employée
communale
la
salle
de
classe
des
maternelle
1"
semaine
des
vacances
scolaire.
*Point
sur
les
travaux
:
Monsieur
le Maire
informe :
e_
Normalement
sauf
intempérie,
à partir
de
la 2°"
quinzaine
de
novembre,
l'entrée
du
village
côté
Steene
sera
refaite.
Prolongation
du
trottoir
et
mise
en
sécurité
des
piétons.
e
Un
vidéophone
a été
installé
dans
le
cadre
du
plan
communale
de
sauvegarde
et
du
plan
anti
intrusion
de
l'école.
e
L'éclairage
de
la classe
CP,
CE1
a été
restauré.
e
Les
canalisations
d'eau
vanne
ont
été
débouchées.
e
La
commune
a
investi
dans
l'achat
de
matériel,
meubles,
vélos,
trottinettes,
chaises,
matériel
de
motricité,
auprès
de
la
CUD.
Matériel
d'occasion
mais
en
excellent
état
ayant
pour
valeur
environ
6000€
au
tarif
de
5O1€.
e
L'entretien
des
espaces
vert
continu,
malgré
les
difficultés
du
moment.
+
Le
curage
des
fossés
côté
Paradis
Straete
jusque-là
voie
romaine
et
à
la suite
côté
Polinckhove
Straete
jusqu'au
passage
à niveau
côté
SOCX
est
en
cours. Procès-Verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
16
octobre
2024
+
Le
projet
de
d’aire
de
croisement
sur
La Meuninck
Straete
sur
la
droite
avant
Le
virage
en
allant
vers
Bissezeele
a
été
vue
avec
la
CCHF.
Ces
travaux
devraient
voir
Le jour
en
fin
d’année
ou
début
d’année
prochaine.
e
Le
souci
des
résidents
du
3
Mulle
Straete
concernant
le
ramassage
des
ordures
ménagères
a
été
solutionné,
d’ailleurs
Les
intéressés
ont
reçus
un
courriel
explicatif
sur
le
sujet.
Monsieur
Ludovic
Le
Corre
:
Information
suite
au
conseil
d’administration
de
l’école
:
Effectif
année
en
cours
: 63
élèves
Classe
1
: 20
->
TPS
: 1
PS:7
MS
:7GS:5
Classe
2
: 21
->
CP
: 10
CE1
:11
Classe
3
: 22
->
CE2
: 9
CM1
: 6
CM2
: 7
Prévisions
pour
l’année
prochaine
: 62
élèves
Cycle
1
: 21
->
TPS
: 4, PS
: 3,
MS
: 7,
GS
: 7
Cycle
2
: 26
->
CP
: 5,
CE
: 10,
CE2
: 11
Cycle
3
: 15
->
CM
:9,
CM
:6
Seules
deux
écoles
de
la
circonscription
ont
le
privilège
le
fait
d’avoir
un
intervenant
en
flamand
une
fois
/
semaine
pour
45
minutes.
Crochte
accueille
l’enseignante
Mme
Lescieux
les
jeudis
de
15h15
à
16h.
Les
CMT
et
Les
CM2
suivent
Le
cours
de
flamand,
les
Ce2,
font
anglais
avec
Mme
Vichery.
10
séances
de
piscine
sont
programmées
à
Linéo
du
28
novembre
2024
au
27
février
2025
avec
les
GS/
CP/CE1/CE2/
CM1/
CM2.
Tous
les
jeudis
matin
de
10h50
à
11h30
dans
l’eau
Les
CE2
CM1
CM
partiront
en
classe
de
neige
à Albiert
du
28
février
2025
au
07
mars
2025.
L'école
a
participé
à
l’opération
nettoyons
la
nature
le
vendredi
04
octobre
2024
et
a
ramassé
30kg
de
déchets
dans
le village.
La
fête
de
l’école
se
déroulera
le vendredi
27
juin
2025
(le
soir).
Peu
de
personnes
Lors
de
la
journée
du
patrimoine
le
21
septembre
où
nous
avons
organisé
une
exposition
photos
sur
l’histoire
de
Crochte.
Madame
Claire
Chancelier
:
Monsieur
Stéphane
Decad
:
Madame
Angélique
Foucke
:
Madame
Alicia
Pruvost
:
Madame
Laurence
Decoker
: Procès-Verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
16
octobre
2024
Monsieur
Geoffrey
Lemoyne
:
Retour
sur
les
événements
depuis
Le
dernier
conseil
:
-
La
fête
de
la
musique
réalisée
fin
juin
a
été
un
succès
bonne
participation
et
le
feu
d’artifice
a
beaucoup
plu.
-
Au
niveau
de
la
kermesse
de
l’école
Le
lendemain
a
été
très
calme.
-
Le
forum
des
associations
a
été
annulé
à
15
jours
de
la
manifestation
suite
aux
désistements
des
certaines
associations.
-
Le
31
août
2024,
Le
1°' tournoi
organisé
par
Crochte
Pétanque
a
bien
marché.
-
Début
septembre
une
action
citoyenne
a été
organisée
par
l’association
Crochte
Pétanque
pour
le
nettoyage
de
l’église
et
de
ses
abords.
-
Le
29
septembre
2024,
bonne
participation
et
bonne
ambiance
lors
du
passage
du
marathon
de
la
bière
dans
la
commune.
A
venir :
Le
30/10
: Soirée
halloween
avec
la Tiot
Mouss’Tach
Le
02/11
: Soirée
Couscous
organisé
par
Crochte
Pétanque
Le
09/11
: défilé
de
La Saint
Martin
avec
concours
de
betterave
Le
30/11
et
01/12
Marché
de
Noël
en
association
avec
Krokt’amis
Cette
année,
Le
colis
de
Noël
pour
Les
ainés
sera
composé
de
produits
festifs.
Monsieur
Becuwe
Benoît
a
fait
don
pour
les
associations
d’un
congélateur
coffre
en
état
de
fonctionnement. Monsieur
Francis
Alibert
:
En
lien
avec
le
service
culture
de
la
CCHF
et
Le
Bateau
Feu,
une
séance
de
lecture
à
voix
haute
sera
réalisée
le
dimanche
26/01/2025
dans
la
commune.
En
février
2025
un
atelier
lecture
sera
également
organisé.
Fin
de
séance
: 20h15
Le
Maire
Le
Secrétaire
Stéphane
COLAERT
Ludovic
LE
CORRE