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unknown - Communauté d'agglomération - Chaumont Bassin Nogentais et Bassin de Bologne Vignory Froncles - Ordre du jour du Conseil Communautaire du mardi 23 janvier 2024
Document publié le Mardi 23 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Chaumont Bassin Nogentais et Bassin de Bologne Vignory Froncles - Ordre du jour du Conseil Communautaire du mardi 23 janvier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Sport,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23 JANVIER 2024
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 27 juin 2023
FINANCES
1 - Attributions de compensation provisoires 2024
ADMINISTRATION GENERALE
2 - Convention de mutualisation du personnel entre l’Agglomération de Chaumont et la Ville de Chaumont
3 - Convention entre l’Agglomération de Chaumont et la Ville de Chaumont pour le remboursement des places des Jeux Olympiques
4 - Partenariat entre le Département de la Haute-Marne et l’Agglomération de Chaumont, dans le cadre du schéma départemental de développement des enseignements artistiques
5 - Tableau des postes
6 - Composition des commissions thématiques communautaires – Modifications
7 - Pôle métropolitain Bourgogne-Sud Champagne-Portes de Paris – Désignation d’un nouveau représentant
8 - SEM Haute-Marne Immobail – Désignation d’un nouveau représentant de la communauté
9 - Syndicat mixte fermé du Pays de Chaumont - Désignation d’un nouveau représentant de la communauté au comité syndical
10 - Syndicat intercommunal de traitement des boues 52 Sud (STB52) - Désignation d’un nouveau délégué de la communauté
11 - Syndicat Mixte du Bassin de la Marne et de ses Affluents (SMBMA) - Désignation d’un nouveau représentant de la communauté