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Conseil Municipal - cms 433 conseil municipal du 27012020 1
Document publié le Lundi 27 janvier 2020 par la commune de Saint Antoine l'Abbaye.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cms 433 conseil municipal du 27012020 1)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Compte rendu
Conseil municipal & délibérations
Séance du 27 janvier 2020 à 20h00
Présents :AVENIER Sophie, GARNIER Christian, GERMAIN Denis, GILIBERT Françoise, GILOZ Jean-Claude, HEBERT Richard, JOLLAND Marie-Chantal, JUNIQUE Mathieu, LEMAIRE Anne-Marie, LONGIS Maryline, MARIN Béatrice, PHILIBERT Michel, JULLIN Carine, VEYRAND Pierre
Excusés / Absents : MAYET René, CROS Jean-Pierre, RAGOT Celine, BLANC Jean Pierre, CLAUDE Florent pouvoir donné à Mme LONGIS Maryline, LANOY Julien pouvoir donné à M GERMAIN Denis, GIROND Odile pouvoir donné à Mme JOLLAND Marie Chantal
Secrétaire de séance : JULLIN Carine
1/ Signature du registre des délibérations de la séance du 9 décembre 2019.
2/ Avant de commencer la séance, Mme le Maire demande de mettre à l’ordre du jour un avenant supplémentaire portant sur la restructuration des bâtiments communaux. Accepté à l’unanimité
3/ Marché travaux complémentaires porterie (couverture et maçonnerie). Choix de l’entreprise. pour information, dans le cadre des travaux de restructuration des bâtiments communaux, des travaux complémentaires qui n’étaient pas envisagés à l’origine sont à prévoir
4/ Avenant n°3 Sté Fangeat travaux supplémentaires- restructuration des bâtiments communaux. Lot 9 Cloisons/Doublage/ Faux Plafonds
Il est nécessaire de de prévoir des travaux modificatifs liés à la tranche ferme pour un montant de 15 024€HT. Ce qui porte le montant global du marché à 111 757.60€ HT Accepté à l’unanimité.
5/ Travaux façade de l’église : Choix de l’entreprise
Lors du dernier conseil municipal il avait été noté que le Département lançait la consultation des entreprises pour la restauration de la façade occidentale de l’église.
Suite à la réunion de la commission d’appel des offres, les entreprises retenues sont :
Lot TF T01 T02 Total HT général Total TTC général
Entreprise
Lot 01- Installation des
chantier/échafaudages/maç
onnerie/pierre de
taille/sculpture
585 808.97 634 561.07 680 153.52 1 900523.56 2 280628.27 CONTE-
Lot 02- Couverture Plomb 12 390.00 28 266.00 32 381.00 73 037.00 87 644.40 BEAUFILS
Lot 03- Vitraux 48 520.00 13 901.85 21 323.20 83 745.05 100 494 .06 Atelier Thomas
vitraux
8 Rue Emmanuel
Chabrier
26000 VALENCE
Lot 4 -/ Menuiserie Bois 25 845.00 213 500.00 18 975.00 258 320.00 309 984.00 Menuiserie et
Compagnon
lot 5 – Electricité 4 347.20 5 721.20 4 347.20 14 415.60 17 298.72 SOBECA
Totaux
TVA 20%
Total TTC
676 911.17 985 950.12 757 179.92 2 330 041.21
466 008.24
2 796 049.45
Des subventions à hauteur de 40% pour l’état, 44% pour le département et 15% seront demandées Accepter à l’unanimité Compte rendu
Conseil municipal & délibérations
Séance du 27 janvier 2020 à 20h00
7/ Parking salle des fêtes la Dionaysienne- Achat de terrain
Mr Garnier rappelle que lors de la mise en place du PLU de Dionay la commune avait préempté sur un terrain à côté de la salle des fêtes. Les propriétaires ayant changés il est proposé d’acheter 291m2 de terrain au prix de 2€ le m2. Un acte administratif sera établi par les services administratifs de la commune.
Accepté à l’unanimité.
8/ Marché de voirie triennal -Choix de l’entreprise- Attribution du marché Suite à la commission d’appel d’offres réunie le 22 janvier, Mr Garnier présente les 5 offres reçues et indique que la commission a retenue l’offre la moins-disante pour un montant de 75 885HT de la Sté Eurovia.
Accepté à l’unanimité.
9/ Point sur le personnel :
Des mouvements de personnel au sein de la commune sont à prévoir fin 2020, notamment suite à des départs en retraite.
Mme le Maire rappelle que certains agents sont à temps non-complet et travaille dans d’autres communes pour compléter leur temps de travail.
Elle propose d’augmenter le temps de travail du poste d’adjoint administratif principal de 30h à 35h et à la demande de l’agent, elle propose une mise à disposition de 5H dudit agent à la commune de Montagne et ce jusqu’à la fin de l’année.
Elle précise qu’il n’y aura pas d’impact financier pour St Antoine puisque Montagne remboursera le salaire de l’agent pour le temps passé dans sa commune.
Accepté à l’unanimité
10/ Divers
Chemin forestier des Thivolets-la Jayère
Certains élus demandent ce que la commune peut faire contre les « Rave-party ». Mme le maire informe qu’en accord avec les communes voisines (St Bonnet de Valclérieux et Montmiral) et en partenariat avec Engie Green, elle explique qu’après s’être rendue sur place il est envisagé de mettre en place une seconde barrière.
Elle rappelle que des arrêtés ont été pris pour interdire l’accès sur cette piste à tous véhicules non autorisées.
Suite au nettoyage de certaines toitures sur des bâtiments classés monuments historiques, Mme le maire indique qu’il existe des aides. des devis sont attendus pour faire une demande de subvention auprès de l’UDAP (Union départementale de l’architecture et du patrimoine.
Prochain conseil municipal le 2 mars 2020 à 19h00 à la Dionaysienne