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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Subligny.
Lien du pdf (Séance - liste seance 5 juin 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Logement,
(COMMUNE DE SUBLIGNY-18260
SEANCE DU 05 juin 2026
Nombre de conseillers en exercice : 11]
Présents : 11
Votants :11
Date de convocation du Conseil municipal : 30.05.2026
PRESENTS :
AUDRY Régine, GORIN Jean-Paul, LASNIER Florence, CORDIER Alain, FAURE Nelly, CHOLLET Jean-
Luc, ROBLIN Delphine, Y VARD Yanick, CHARPENTIER Valérie, CASSOUTE Caroline, DUQUESNE
Louis.
Formant la majorité des membres.
Absents excusés : -
Mme LASNIER Florence a été désignée secrétaire de séance.
TABLE CHRONOLOGIQUE DES DELIBERATIONS :
Date de Numéro et intitulé de la délibération N° feuillet
l’acte
|05.06.2026 | DELO50626-01- Election des délégués pour les élections sénatoriales
05.06.2026 | DELO50626-02- Approbation de la participation syndicale 2026 au SIRP
| Savigny/Subligny h
05.06.2026 | DELO50626-03- Location de 2 parcelles communales
05.06.2026 | DELO50626-04- Création d’un emploi permanent (25/35°"°)
05.06.2026 | DELO50626-05-Cantine scolaire — rupture de la convention entre la
commune et l’ESAT de Veaugues _ co
05.06.2026 | DELO50626-06- Restauration scolaire : choix d’un fournisseur de repas pour
la cantine
05.06.2026 | DELO50626-07-Révision tarif tickets de cantine année scolaire 2026/2027
| 05.06.2026 | DELO50626-08-Local commercial (épicerie/dépôt de pain/bar) - non
restitution de la caution
05.06.2026 | DELO50626-09- Nouveau bail commercial — épicerie/dépôt de pain/petites
_restauration/bar -5 rue de l’église
Les délibérations de cette séance du conseil municipal sont consultables au secrétariat de la mairie, sur simple
demande, aux jours et heures habituels d'ouverture.
Régine AUDRY, Maire.
Affiché le : 11.06.2026