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Séance - liste seance 13 juin 2024
Document publié le Jeudi 13 juin 2024 par la commune de Subligny.
Lien du pdf (Séance - liste seance 13 juin 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Enseignement supérieur, Justice et droit,
(COMMUNE DE SUBLIGNY-18260 |
SEANCE DU 13 JUIN 2024 |
[Nombre de conseillers en exercice : 11 |
Présents : 10 |
Votants :11 J
Date de convocation du Conseil municipal : 07.06.2024
PRESENTS :
AUDRY Régine, GORIN Jean-Paul, ROBLIN Delphine, LASNIER Florence, FOREST David, CHARPENTIER Valérie, GOSSE Edouard, FAURE Nelly,
MALETA Nathalie, BARBIER David.
Formant la majorité des membres.
Absents excusés : CHOLLET Jean-Luc (pouvoir donné à Régine AUDRY)
Mme ROBLIN Delphine a été désignée secrétaire de séance.
TABLE CHRONOLOGIQUE DES DELIBERATIONS :
Date de l’acte | Numéro et intitulé de la délibération
approuvé
13.06.2024 DEL130624-01 - Institution de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
13.06.2024 DEL130624-02 — Convention de mise à disposition de la licence IV
de débit de boissons, propriété
de la commune
13.06.2024 DEL130624-03 - Renouvellement location parcelle communale (ZI 80)
13.06.2024 DEL130624-04 — Renouvellement location parcelle communale (ZA 09)
13.06.2024 DEL130624-05 — Révision tarif tickets cantine scolaire 2024/2025
13.06.2024 DEL130624-06 -Révision tarif tickets garderie 2024/2025
13.06.2024 DEL130624-07 — Avis projet SCot Pays Sancerre Sologne
13.06.2024 DEL130624-08 - Règles d’utilisation du compte 623 « fêtes et cérémonies »
13.06.2024 DEL130624-09 — Admission en non-valeur
13.06.2024 DEL130624-10 - Accueil de 2 personnesen période de mise en situation en milieu professionnel (PMSMP)
: À
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Les délibérations de cette séance du conseil municipal sont consultables au
secrétariat
de la mairie, sur simple demande, aux jours et heures habituels d'ouverture.
Régine AUDRY, Maire.
Affiché le : 22.06.2024