Compte-Rendu - 1745869400 Compte rendu CM du 14 04 2025

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Compte-Rendu - 1745869400 Compte rendu CM du 14 04 2025 Document publié le Lundi 14 avril 2025 par la commune de Marœuil. Lien du pdf (Compte-Rendu - 1745869400 Compte rendu CM du 14 04 2025)Thèmes du document : Famille, Budget, Institutions publiques, Page 1 sur 5

COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

du 14 Avril 2025

L’an 2025, le 14 Avril à 19 heures, le Conseil Municipal de la Commune de Maroeuil s’est réuni à la mairie, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur TRUFFIER Jean-Marie, Maire, en session ordinaire. Les convocations individuelles, contenant l’ordre du jour, ont été transmises par écrit aux conseillers municipaux le 08/04/2025. La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la Mairie le 09/04/2025.

Présents : M. TRUFFIER Jean-Marie, Maire, Mmes : BARNET Marie-Thérèse, BESINGUE Frédérique, CARREZ Chantale, DEFRANCE Françoise, LAINE Marina, MARTIN Sylvia, RICQUART Sophie, MM : BALESTRA Aldo, DEBOVE Marcel, DELATTRE Jean-Paul, GRAVELIN-LIBBRECHT Philippe, NOREZ Eric, PUCHOIS Jean-Marie, PUCHOIS Michel Procuration(s) : Excusé(s) ayant donné procuration : Mmes : FINET Marjorie à M. PUCHOIS Michel, FOUCART Stéphanie à Mme BARNET Marie-Thérèse, M. BOURDREL Adrien à Mme CARREZ Chantale Excusé(s) : M. FINET Dimitri

A été nommé(e) secrétaire : Mme BESINGUE Frédérique

Acte rendu exécutoire

après dépôt en PREFECTURE DU PAS-DE-CALAIS le : 22/04/2025

et publication ou notification du : 22/04/2025

Avant l’adoption du compte-rendu de la précédente réunion, Monsieur Michel PUCHOIS, conseiller municipal, souhaite qu’il soit complété par le fait que dans les questions d’ordre divers a été évoqué la sécurité des extérieurs de l’école, le ravalement de façade de la salle Christian LESCUREUX et la raison pour laquelle est demandée la feuille d’imposition lors de locations de salles.

2025DE04 : Compte de gestion 2024

Monsieur le Maire rappelle que le compte de gestion constitue la reddition des comptes du comptable à l'ordonnateur.

• APRÈS s’être fait présenter le budget primitif de l’exercice 2024 et les décisions modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titre de recettes, de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que les états de l’actif, du passif, des restes à recouvrer et des restes à payer,

• APRÈS s’être assuré que le receveur ait repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2024, celui de tous les titres émis et de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il ait procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures,

• CONSIDÉRANT que les opérations de recettes et de dépenses paraissent régulières et suffisamment justifiées,

Le Conseil Municipal, après délibérations,

• APPROUVE le compte de gestion du trésorier municipal pour l'exercice 2024. Ce compte de gestion, visé et certifié conforme par l'ordonnateur, n’appelant ni observation ni réserve de sa part sur la tenue des comptes.

A l'unanimité (pour : 18 contre : 0 abstentions : 0)

2025DE05 : Compte Administratif communal 2024

Sous la présidence de Monsieur Aldo BALESTRA en charge des finances, chargé de la préparation des documents budgétaires, le Conseil Municipal examine le compte administratif communal 2024 qui s’établit ainsi : Fonctionnement :

- Dépenses : 2 052 563,31 €

- Recettes : 2 299 659,26 €

- Excédent 2023 : 608 116,83 €

- Excédent de clôture : 855 212,78 €

Investissement :

- Dépenses : 311 402,62 €

- Recettes : 471 214,34 €

- Déficit 2023 : 72 383,88 €

- Excédent de clôture : 87 427,84 €

Restes à réaliser :

- Dépenses : 268 000,00 €

- Recettes : 00,00 €Page 2 sur 5

Hors de la présence de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal, après délibérations,

• APPROUVE le compte administratif du budget communal 2024.

A l'unanimité (pour : 18 contre : 0 abstentions : 0)

2025DE06 : Affectation des résultats 2024

• VU les délibérations en date du 14 avril 2025 approuvant le compte administratif et le compte de gestion 2024 du budget communal,

• CONSIDÉRANT que les résultats de l’exercice 2024 se présentent comme suit :

Section d'investissement

• CONSIDÉRANT que le montant des dépenses réalisées en 2024 est de 311 402,62 € • CONSIDÉRANT que le montant des recettes réalisées en 2024 est de 471 214,34 € • CONSIDÉRANT que le résultat de l'exercice 2024 est de + 159 811,84 €

• CONSIDÉRANT que le solde à la clôture de l'exercice 2023 était de – 72 383,88 € • CONSIDÉRANT que le besoin de financement cumulé est de 180 572,16 €

• CONSIDÉRANT que le montant des restes à réaliser est de 268 000 € en dépenses et de 0,00 € en recettes Section de fonctionnement

• CONSIDÉRANT que le montant des dépenses réalisées en 2024 est de 2 052 563,31 € • CONSIDÉRANT que le montant des recettes réalisées en 2024 est de 2 299 659,26 € • CONSIDÉRANT que le résultat de l'exercice 2024 est de 247 095,95 €

• CONSIDÉRANT que l’excédent reporté à la clôture de l'exercice 2023 était de 608 116,83 € • CONSIDÉRANT que le résultat cumulé est de 855 212,78 €

Le Conseil Municipal, après délibérations,

• AFFECTE ce résultat comme suit :

− Compte 1068 - excédent de fonctionnement capitalisé 180 572,16 € − Ligne 002 - Résultat d'exploitation reporté 674 640,82 €

A l'unanimité (pour : 18 contre : 0 abstentions : 0)

2025DE07 : Détermination des taux de fiscalité directe locale

Le Conseil Municipal, après délibérations,

• MAINTIENT, pour l'année 2025, comme suit les taux des contributions directes : − taxe sur le foncier bâti : 50,33%

− taxe sur le foncier non bâti : 46,48 %

− taxe d’habitation : 20,43 %

A l'unanimité (pour : 18 contre : 0 abstentions : 0)

2025DE08 : Attribution de subventions aux associations

• CONSIDÉRANT le contexte budgétaire particulièrement contraint pour les collectivités territoriales, • CONSIDÉRANT le budget primitif 2025,

• CONSIDÉRANT les dossiers de demande de subvention reçus à ce jour,

Le Conseil Municipal, après délibérations,

• DÉCIDE d’attribuer les subventions suivantes :

A.I.M.E. 800 € Francs pêcheurs Maroeuillois 300 €

A.J.M. 500 € Harmonie de Maroeuil 3 500 €

Amicale des écoles publiques 1 000 € Jardin d’Ezio 200 €

Amicale Laïque du Tennis de table 1500 € Javelot Club de Maroeuil 700 €

APE Ste Bertille 600 € Ju Jitsu Club 700 €

ASM 7 200 € Les Petites Bouilles Maroeuilloises 250 €

Atelier Floral 300 € MCEA Moto Club 1 000 €

Au Temps pour Moi 1 000 € Mélimélodies 650 €

Cap Art 300 € Société de chasse de Maroeuil 400 €Page 3 sur 5

Club de l’Amitié 300 € Souvenir Français 180 €

Club Informatique de Maroeuil 375 € Toutathlon 600 €

Club Photo 500 € Union Commerciale de Maroeuil 500 €

Comité des Fêtes 4 400 € Vélo Vert Maroeuillois 500 €

Danse création 500 € Œuvres d’artistes 200 €

A l'unanimité (pour : 18 contre : 0 abstentions : 0)

2025DE09 : Adoption du budget primitif - exercice 2025

Après avoir entendu la présentation du projet de budget primitif par Monsieur le Maire,

Le Conseil Municipal, après délibérations,

• VOTE le budget primitif 2025 de la Commune qui s’équilibre en recettes et en dépenses à la somme de 2 943 601,62 € pour la section de fonctionnement et à la somme de 983 500,00 € pour la section d’investissement.

A la majorité (pour : 16 contre : 2 abstentions : 0)

CONTRE : Mme Marjorie FINET, M. Michel PUCHOIS parce qu’il n’y a pas eu de réunion de la commission travaux.

2025DE10 : Admission en non-valeur de créances

• CONSIDERANT les poursuites pour recouvrement de créances de centre de loisirs pour une somme de 0,60 € qui vue la faiblesse de la somme à recouvrer ne permet pas d’engager de poursuites.

Le Conseil Municipal, après délibérations,

• ACCEPTE l’admission en non-valeur de la somme de 0,60 €.

• DÉCIDE d'inscrire cette somme à l'article 654.

A l'unanimité (pour : 18 contre : 0 abstentions : 0)

2025DE11 : Application de la Fongibilité des crédits dans le cadre de la M57

• VU l’article L.2121-29 du code général des collectivités territoriales, l’article 142 de la loi n°2018-1317 du 28 décembre 2018 de finances pour 2019 et l’arrêté interministériel du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et du ministre de l’action et des comptes publics du 20 décembre 2018 relatif à l’instruction budgétaire et comptable M57 applicable aux collectivités territoriales uniques, • CONSIDERANT que la commune de Maroeuil a adopté par délibération n°2022DE33 du 26 septembre 2022 la

nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023,

• VU l’article L.5217-10-6 du code général des collectivités territoriales « dans une limite fixée à l’occasion du vote du budget et ne pouvant dépasser 7,5% des dépenses réelles de chacune des sections, l’assemblée délibérante peut déléguer la possibilité de procéder à des mouvements de crédits à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel. Dans ce cas, l’assemblée délibérante est informée de ces mouvements de crédits lors de sa plus proche séance »,

Il est proposé au Conseil Municipal de bien vouloir :

− Autoriser Monsieur le Maire à procéder à des virements de crédits de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, ; dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chaque section. − Donner tous les pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu’à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.

Le Conseil Municipal, après délibérations,

• AUTORISE Monsieur le Maire à procéder à des virements de crédits de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chaque section. • DONNE tous les pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les dispositions ainsi qu’à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.

A l'unanimité (pour : 18 contre : 0 abstentions : 0)Page 4 sur 5

2025DE12 : Convention relative aux conditions d'accès à la plateforme de dématérialisation de la commande publique et de ses services associés

• VU la proposition de convention relative aux conditions d’accès à la plateforme de dématérialisation de la commande publique et de ses services associés mise en place par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais,

• CONSIDERANT que cette convention est valable à compter du 1er janvier 2025 jusqu’au 31 décembre 2027, • CONSIDERANT la gratuité de mise à disposition pour les communes adhérentes au CDG62 de moins de 350 agents.

Le Conseil Municipal, après délibérations,

• APPROUVE la proposition de convention.

• DONNE pouvoir au Maire pour signer ladite convention.

A l'unanimité (pour : 18 contre : 0 abstentions : 0)

2025DE13 : Signature d'une convention cadre : entente intercommunale pour la mise en place d'un relais d'assistants maternels

Monsieur le Maire expose :

Les relais d’assistants maternels (RAM) sont des lieux d’information, de rencontre et d’échange au service des parents, des assistant(e)s maternel(le)s et, le cas échéant, des professionnels de la garde d’enfant à domicile.

La mission du RAM s’inscrit en complément des missions du service du Conseil Départemental de Protection Maternelle et Infantile (agrément, formation initiale et suivi des assistants maternels). C’est un lieu d’écoute, d’accompagnement, de médiation et de professionnalisation destiné à tous les assistants maternels agréés par le service de PMI ou en cours d’agrément et à toutes les familles du territoire concerné.

Depuis 2007, la commune de Maroeuil fait partie de l’entente intercommunale du relais RAM DAM regroupant aujourd’hui 10 communes. Celle-ci est placée sous maîtrise d’ouvrage de la commune d’ACQ par convention arrivant à échéance le 31 décembre 2024.

Le service proposé par le RAM DAM est apprécié des usagers et des communes membres de l’entente. La charge supportée par la commune d’ACQ au titre de la maîtrise d’ouvrage constitue toutefois une contrainte forte, en termes de charges salariales notamment.

Par cette entente, les communes s’engagent ainsi à mettre en place un nouveau Relais d'Assistants Maternels (RAM) itinérant dont le siège sera situé en mairie de DAINVILLE. Le nouveau projet a été défini avec les communes d’ACQ, ANZIN-SAINT-AUBIN, BEAUMETZ-LES-LOGES, DAINVILLE, ECURIE, ETRUN (en cours de discussion), MAROEUIL, NEUVILLE-SAINT-VAAST, ROCLINCOURT et SAINTE-CATHERINE. La nouvelle entente intercommunale serait créée au 1er janvier 2025.

Les objectifs du RAM sont :

− d’animer un lieu où professionnels de l’accueil à domicile, enfants et parents, se rencontrent, s’expriment et tissent des liens,

− de faire partager aux enfants des activités d’éveil qui les aideront à bien grandir,

− d’organiser un lieu d’informations, d’orientations et d’accès aux droits pour les parents, les professionnels et les candidats à l’agrément,

− de professionnaliser l’accueil individuel, de favoriser les échanges, sensibiliser aux besoins de formation, participer à la construction d’une identité professionnelle,

− de participer à une fonction d’observation des besoins d’accueil des jeunes enfants

La maîtrise d’ouvrage du RAM serait confiée à la commune de DAINVILLE qui assure, sans contrepartie, l’accompagnement administratif et la gestion financière du RAM.

La commune de DAINVILLE prendra en charge l'ensemble des charges liées au fonctionnement du service et percevra les participations des organismes associés. Les charges communes, tant en fonctionnement qu’en investissement de l’année N (exception faite des travaux de bâtiment), seront réparties au prorata des populations légales communales (source INSEE, hors population comptée à part – 1er janvier de l’année N). La participation annuelle de chacune des communes sera calculée, déduction faite de toutes les recettes liées à l’activité.

Les moyens humains consacrés à l’activité du RAM seront constitués de deux agents statutaires, animateurs du RAM (deux « temps plein ») :

− La commune de DAINVILLE sera employeur principal d’un agent, personnel communal affecté aux missions du RAM ;Page 5 sur 5

− La commune d’ACQ mettra à la disposition de la commune de DAINVILLE un second agent, personnel communal volontaire, affecté aux missions du RAM.

Une convention liant les communes de l’entente et définissant notamment les moyens humains et matériels consacrés à l’activité du RAM, les modalités de gouvernance et de gestion budgétaire doit être établie. Elle prend effet au 1er janvier 2016 pour une durée de 4 ans. A l'issue de cette période, la convention se renouvellera par tacite reconduction, sauf dénonciation. • CONSIDERANT l'exposé de Monsieur le Maire,

• CONSIDERANT la prise en compte des attentes des familles et des assistants maternels ainsi que les constats des partenaires institutionnels (Caisse d’Allocations Familiales, Mutualité Sociale Agricole, Conseil Départemental) qui ont amené les communes à élaborer un projet Relais Assistant(e)s Maternel(le)s conforme à leurs objectifs, • VU les dispositions des articles L.5221-1 et L.5221-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, qui disposent que les communes concernées peuvent mutualiser leur moyen, pour la mise en place d’un Relais Assistant(e)s Maternel(le)s itinérant notamment.

Le Conseil Municipal, après délibérations,

• DECIDE d’adhérer au projet de Convention d’entente Intercommunale pour la mise en place d’un relais d’assistants maternels sous maîtrise d’ouvrage de la Commune de DAINVILLE.

• AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention cadre et les documents administratifs s'y rattachant.

A l'unanimité (pour : 18 contre : 0 abstentions : 0)

2025DE14 : Actualisation des tarifs des services périscolaires

• VU le décret n°2006-753 du 29 juin 2006 portant modification des règles de fixation du prix de la restauration pour les élèves de l’enseignement public,

• VU la délibération 2024DE38 du 9 décembre 2024 portant sur l’actualisation des tarifs périscolaires, • CONSIDÉRANT que des parents laissent leur(s) enfant(s) à la restauration municipale et/ou aux activités périscolaires sans les avoir inscrits préalablement,

• CONSIDÉRANT que ce comportement entraine des perturbations dans l’organisation des services et qu’il convient donc de prévoir un tarif majoré pour pallier ces derniers,

Le Conseil Municipal, après délibérations,

• FIXE, à compter de la rentrée scolaire 2025/2026 pour les enfants scolarisés à MARŒUIL dans les écoles publiques, des tarifs spécifiques pour les enfants non-inscrits à la cantine scolaire et/ou à l’accueil périscolaire comme suit : TARIF

− Repas enfant 9,44 € − Temps d’accueil périscolaire l’après-midi (16h30/35 -17h30) avec goûter 2,40 €

A l'unanimité (pour : 18 contre : 0 abstentions : 0)

Questions diverses :

1) Madame Hélène PALASZ va mettre fin à ses missions auprès de la municipalité fin avril. Monsieur le Maire souhaite faire appel à une société pour prendre en charge la communication communale. Madame Marina LAINÉ, conseillère municipale, indique que pour la recherche d’une personne, il serait nécessaire d’avoir une fiche de poste. 2) Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’une visite guidée du marais aura lieu le 16 avril 2025 à 7h00. 3) Monsieur le Maire voudrait une réflexion sur la vitesse excessive dans la commune et prévoir les aménagements nécessaires à sa réduction. Madame Sylvia MARTIN, conseillère municipale déléguée et Monsieur Aldo BALESTRA, adjoint au maire, signalent que la CUA prépare un projet en ce sens et que des plans sont élaborés. Monsieur Michel PUCHOIS, conseiller municipal, souhaite voir les plans. Monsieur Aldo BALESTRA, adjoint au maire, indique que la CUA n’a plus donné de nouvelles sur l’avancement du projet récemment. Madame Sylvia MARTIN, conseillère municipale déléguée, réunira la commission sécurité dès leur réception. Monsieur Marcel DEBOVE, conseiller municipal, souhaite rendre la traversée de la commune plus difficile.

4) Madame Sylvia MARTIN, conseillère municipale déléguée, compte-tenu que la maison des jeunes n’est plus fréquentée par ceux-ci, souhaite renommer celle-ci.

5) Le feu de la rue de Neuville semble déréglé, Monsieur Aldo BALESTRA, adjoint au maire, va le signaler à la CUA. 6) Monsieur le Maire explique que la CUA a édité un livre sur le « Grand Arras ». Il propose d’en acheter 2 : 1 pour Monsieur Pierre CARETTE et 1 pour la bibliothèque.

7) Monsieur Eric NOREZ, adjoint au maire, prend la parole pour évoquer les évènements à venir : ➢ Les 4 Jours de Dunkerque traversent la commune le 14 mai 2025

➢ Le Tour de France passe quant à lui le 6 juillet 2025

➢ La commune concoure à « Villes et Villages fleuris » pour obtenir sa première fleur. ➢ Le 21 juin 2025 aura lieu la 2ème fête du sport.

➢ Pour la défense incendie de nouvelles bouches vont être créées.