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Procès Verbal - proces verbal vdef
Document publié le Jeudi 1 septembre 2022 par la commune de Sainte-Maxime.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal vdef)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Ville de Shinte Mine
VILLE DE
SAINTE-MAXIME
CONSEIL MUNICIPAL
DU
1°" SEPTEMBRE 2022CONSEIL MUNICIPAL DE SAINTE-MAXIME
SÉANCE DU Jeudi 1° Septembre 2022 — 17h00
Étaient présents :
M. Vincent MORISSE Maire
M. Jean-Maurice ZORZI Adjoint
Mme Cécile LEDOUX Adjoint
M. Jean-Louis ROUFFILANGE Adjoint
Mme Véronique LENOIR Adjoint
Mme Julienne GAUTIER Adjoint
M. Thierry GOBINO Adjoint
M. Maxime ESPOSITO Adjoint
Mme Michèle DALLIES Adjoint
Mme Micheline MARTEL Conseiller municipal
M. Patrick VASSAL Conseiller municipal
M. Michel FACCIN Conseiller municipal
M. Jérémie LEGOUPIL Conseiller municipal
Mme Josiane DEVAUX DE MOURGUES Conseiller municipal
M. Arnaud RIVES Conseiller municipal
M. José LECLERE Conseiller municipal
M. Jean-François KERHOAS Conseiller municipal
Mme Karine LAUVARD Conseiller municipal
Mme Magali MONTRICHARD Conseiller municipal
Mme Evelyne PITTET Conseiller municipal
Mme Danielle PROVOST Conseiller municipal
Mr Pascal BOURGOIN Conseiller municipal
Mme Justine PERONNET Conseiller municipal
Mme Mariette SERRES Conseiller municipal
Mr Patrick GUIBBOLINI Conseiller municipal
Mr Jérémy LINDEMANN Conseiller municipal
Mme Yolande MARTINEZ Conseiller municipal
Mr Maxime MARTIN Conseiller municipal
Excusés, ont donné pouvoir :
Mme. Sabrina BENAMAR à Mme Cécile LEDOUX
Mr Michel LE DARD à Mr Thierry GOBINO
Mr Patrice VARLET à Mr Pascal BOURGOIN
Mme Françoise BRUNO à Mme Yolande MARTINEZ
Etaient absents : Karine VILLETORTE
Conseil municipal de Sainte-Maxime
Réunion du 1° septembre 2022.. CONSEIL MUNICIPAL DE SAINTE-MAXIME
SEANCE PUBLIQUE DU JEUDI 1° SEPTEMBRE 2022
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la réunion du 28 juin 2022...
Attribution des marches de travaux « aménagement de la piste cyclable de la croisette »................ 4
CONSEIL MUNICIPAL DE SAINTE-MAXIME
SÉANCE DU JEUDI 1E8 SEPTEMBRE 2022
La séance est ouverte à 17 heures
sous la présidence de M. Vincent Morisse, Maire de Sainte-Maxime
M. LE MAIRE : Je voudrais avant tout vous souhaiter la bienvenue à ce conseil
municipal exceptionnel pour notre beau projet concernant La Croisette, souhaiter la
bienvenue à l’ensemble des conseillers municipaux, on sent le retour des vacances d’été
car l’ensemble de nos élus si ce n’est la quasi-totalité nous fait la satisfaction d’être
présent, la bienvenue à nos agents et notamment nos agents des services techniques
que je vois présents dans le public et qui vont contribuer à ce beau projet qui démarrera
normalement et c’est pour cela que nous sommes réunis ce soir, début septembre.
Bien, je voudrais en profiter d’abord et avant toute chose pour vous souhaiter une
bonne rentrée à toutes et tous, rien de mieux que de se remettre dans le bain avec un
conseil exceptionnel pour une délibération.
Je vais d’abord vous demander de bien vouloir signer la feuille de présence que je vous
fais circuler, Cécile si tu veux bien commencer par ce côté.
Monsieur le premier adjoint, Mesdames, Messieurs les adjoints, les conseillers
municipaux, les délégués, notre service des assemblées, bienvenue au conseil.
Je vois que physiquement nous pouvons valablement délibérer et je vais comme
d'habitude désigner un secrétaire de séance. Je vais demander à Justine si elle veut
bien assurer le secrétariat de la séance.
Désignation du secrétaire de séance
J. PERONNET : Oui Monsieur le Maire.
Justine PERONNET est désignée secrétaire de séance.
Conseil municipal de Sainte-Maxime
Réunion du 1% septembre 2022M. LE MAIRE : Merci beaucoup. Je vais vous faire part des procurations:
- Sabrina BENAMAR à Cécile LEDOUX
- Michel LE DARD à Thierry GOBINO
- Patrice VARLET à Pascal BOURGOIN
- Françoise BRUNO à Yolande MARTINEZ
Je constate que Madame VILLETORTE est absente, je n’ai pas reçu de procuration.
1.APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 28 JUIN
2022
M. LE MAIRE: Je vous propose en point n°1 suite à la réforme du 1° juillet dernier,
d’adopter par délibération, nous le faisions déjà auparavant mais à ce jour la loi change
et nous devons l'appliquer , d'adopter donc le procès-verbal de la réunion du 28 juin
2022 par délibération.
Je vais demander à l’opposition s’ils ont des questions concernant ce procès-verbal qui
remonte maintenant à quelques semaines.
Mesdames et Messieurs de l’opposition avez-vous des questions concernant ce procès-
verbal ?
M. LE MAIRE: Non, je vous remercie.
Nous allons donc voter. Qui est pour ? Qui est contre ? Qui s’abstient ? Le rapport
numéro 1 est donc adopté à l’unanimité et je vous en remercie.
2.ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX « AMENAGEMENT DE LA
PISTE CYCLABLE DE LA CROISETTE »
M. LE MAIRE: Pour le point n°2 et c’est donc le point le plus important de ce conseil,
puisque nous nous sommes tous réunis ce soir de façon exceptionnelle pour voter cette
délibération. Je vais laisser la parole à Michelle Dallies pour nous rapporter ce point et
j'y reviendrais plus en précision après.
P.GUIBBOLINI : Monsieur le Maire, c’est à ce moment que je dois me retirer pour la
présentation et le vote de cette délibération.
Monsieur GUIBBOLINI sort de la salle.
M.DALLIES : Merci Monsieur le Maire. Dans le cadre de l'aménagement de la piste
cyclable de la Croisette, il a été décidé de recourir à une procédure d'appel d'offres
ouvert en application du Code de la commande publique. Les prestations concernent
les travaux de voirie et réseaux divers, les aménagements paysagers et l’éclairage public
pour la requalification de l’anse de la Croisette avec création d’une piste cyclable. Les
prestations sont réparties en 3 lots. Lot 1, voirie réseaux divers, lot 2 aménagement
paysagers, lot 3 éclairage public. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé attribué à
un seul opérateur économique. Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble Conseil municipal de Sainte-Maxime
Réunion du 1° septembre 2022des prestations est de 32 semaines et la date prévisionnelle de début des prestations
est le 19/09/2022. A cet effet, un avis d'appel public à la concurrence a été publié le 17
mai 2022. 3 offres ont été reçues pour le lot 1, 2 offres ont été reçues pour le lot 2 et 2
offres ont été reçues pour le lot 3. Au terme de la procédure, la commission d’appel
d'offres réunie en séance du 11 août, a décidé d’attribuer les trois marchés aux
entreprises suivantes : lot 1 à la raphaëloise de bâtiments et de travaux publics, lot 2 au
groupement d'entreprises, raphaëloise de bâtiments et de travaux publics et la société
provençale de paysage et le lot 3 à Citelum France. Considérant que les prestations sont
réparties en 3 lots et que chaque lot fera l'objet d'un marché séparé attribué à un seul
opérateur économique, il est proposé au conseil municipal d’autoriser Monsieur le
Maire ou son représentant à signer les marchés suivants :
- 2022-AP1401M0O relatif au lot n°1 VRD, avec la société RAPHAELOISE DE
BATIMENTS ET DE TRAVAUX PUBLICS pour un montant du détail quantitatif
estimatif de 802 768,00 € HT
-2022-AP1402M0 relatif au lot n°2 Aménagements paysagers, avec le groupement
d'entreprises RAPHAELOISE DE BATIMENTS ET DE TRAVAUX PUBLICS et STE
PROVENCALE DE PAYSAGE pour un montant du détail quantitatif estimatif de 2 050
572,50 € HT
-2022-AP1401M0 relatif au lot n°3 Eclairage public, avec la société CITELUM
FRANCE SAS pour un montant du détail quantitatif estimatif de 552 015,00 € H.T
D’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à prendre toute disposition, à
signer tout acte ou tout document tendant à rendre effective cette décision et de dire
que la dépense sera imputée sur le compte budgétaire 2315.
M.LE MAIRE : Merci Michelle. Il s’agit donc de l'aménagement de la Croisette qui
est assurément le projet phare de notre programme et qui a été évoqué lors de chaque
réunion de quartier afin d’être présenté à la population ainsi qu’à notre minorité que
j'ai eu le plaisir de recevoir pour cela dans mon bureau, ils étaient deux élus présents,
madame Martinez et monsieur Lindemann d’après mes souvenirs, et à mon grand
plaisir je pense que je peux dire qu’ils ont apprécié ce beau projet.
Je vais alors vous parler du commencement de ces travaux. Ce mois-ci sera consacré à
la préparation du chantier de la première phase de l'aménagement, elle se situe entre
le parking du parc des Myrtes et le virage de la grande pointe, soit environ 900 mètres
de linéaire.
Les remplacements de six branchement d'alimentation en eau potable et du réseau des
eaux usées sur près de 700 mètres font aussi partie des travaux qui seront effectués ce
mois-ci.
T.GOBINO : Cela dépendra de la météo, il se peut que l’on prolonge sur une partie du
mois de mai.
M. LE MAIRE: Toutes les places de stationnement, côté bord de mer, seront
supprimées. La circulation en journée ne devrait cependant pas être impactée durant
Conseil municipal de Sainte-Maxime
Réunion du 1° septembre 2022cette phase de préparation. Les travaux débuteront réellement le 17 octobre et doivent
contractuellement prendre fin le 30 avril.
Pour rappel, le premier objectif de ce grand projet porté par notre équipe est la
sécurisation des différents usagers de cette entrée de ville, piétons, cyclistes et
automobilistes.
Les enjeux du programme sont la reconquête des modes de déplacement doux, la
requalification paysagère de la Croisette, avec une promenade de front de mer
extrêmement qualitative à la hauteur de la qualité visuelle de la baie sur laquelle elle
s'ouvre.
Notre Croisette n'aura plus rien à envier à celle de la ville de Cannes et de ses festivals.
En dehors du projet d’embellissement de l'entrée est de la ville, ce chantier permettra
aussi une prise de possession de la promenade par les usagers. Piétons et cyclistes
seront séparés par une bande végétale, les usagers seront alors protégés des véhicules
par un muret. La mise en place de conteneurs semi-enterrés est également au
programme.
Une attention particulière a été apportée au parc des Myrtes pour l'ouvrir sur la
promenade et lui donner la visibilité qu'il mérite. Avec notamment comme nous l'avons
déjà présenté dans le projet la création d’une deuxième entrée au niveau du rond-point
du tennis. Ces travaux se poursuivront jusque début mai avec une organisation de
chantier qui permettra de maintenir la circulation avec un minimum d'alternat.
La phase 2 de ce grand projet pour la ville de Sainte-Maxime est programmée en
septembre 2024 à l'issue des travaux maritimes portés par la communauté de
communes, prévus pour fin 2023, visant à lutter contre l'érosion des plages, dans le
cadre du Schéma Directeur du Littoral. Une pose de digues sous-marines en géotextile
sera mise en place, digues qui permettront de sauver la bande de plage amenée à
disparaître si rien n’est fait.
Ces travaux seront effectués à partir d'octobre 2023. Le coût des travaux terrestres est
estimé à plus de 4 millions d’euros, des demandes de subventions sont en cours.
L'aménagement se fera donc en deux temps. La seconde partie concernera le secteur
allant du parc des Myrtes jusqu’au boulevard du Soleil. Ces travaux-là sont quant à eux
programmés pour octobre 2024.
Nous allons donc si vous le voulez bien procéder au vote, et je voudrais une fois encore
remercier notre opposition qui accueille ce projet avec enthousiasme. Donc, qui est
pour ? Qui est contre ? Qui s’abstient ? Ce projet est donc adopté à l'unanimité et je
vous en remercie. Voici le vote qui clôture ce conseil municipal. Merci de faire rentrer
Patrick qui ne va pas tarder à fondre au soleil. Un verre de l’amitié vous est proposé
après ce conseil au cabanon de la Madrague. Certains d’entre vous l’ont déjà visité,
pour la grande majorité d’entre nous, ce sera une première. Deux mini bus sont à votre
disposition car je vous rappelle qu'il est difficile de stationner à proximité de celui-ci et
qu'il est préférable pour ceux qui souhaitent prendre leur véhicule de se garer au
Conseil municipal de Sainte-Maxime
Réunion du 1 septembre 2022parking de la fourmi et de marcher un peu. Tous les agents présents dans cette salle y
sont bien entendu, amicalement conviés. Je vous souhaite à toutes et à tous une belle
soirée et on se donne rendez-vous au prochain conseil de septembre qui se tiendra en
date du 22 avec un ordre du jour bien moins rempli que celui de novembre à ce que
l’on m’a rapporté avec notamment les budgets n'est-ce pas Jean-Louis ?
J.L ROUFFILANGE : Tout à fait Monsieur le Maire, et j'en profite pour rappeler,
alors que nous venons de délibérer sur un grand projet de cette mandature, que nous
poursuivons cette politique d'investissement soutenu tout en conservant notre
engagement à ne pas augmenter les taux d'imposition locaux.
M. LE MAIRE : Tout à fait, merci Jean-Louis, belle soirée à tous.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 17h21.
Signé : le mardi 27 septembre 2022 MORISSE Vincent
Maire
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fa
ire dushne Bronralt
Œuclaus de Saut do 0x
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Conseil municipal de Sainte-Maxime
Réunion du 1° septembre 2022