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Déliberation - 2024 02 03
Déliberation - 2025 03 02
Ordre du Jour - ordre du jour 12 02
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Pierre-lès-Elbeuf.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 12 02)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Justice et droit,
1
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
du jeudi 12 février 2026
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2025
Délégations du Conseil Municipal à Madame la Maire : obligation de rendre compte
Finances locales 7.3 Emprunts 7.3.3 Garantie d’emprunt
Rapporteur : Madame la Maire, Nadia MEZRAR
Projet de délibération n° 1 Garantie d’emprunt partielle EBS HABITAT – Garantie d’emprunt partielle EBS HABITAT – Réhabilitation thermique de 49 logements de la Résidence Hélène Boucher
Domaines et patrimoine 3.3 locations
Rapporteur : Madame la Maire, Nadia MEZRAR
Projet de délibération n° 2 : Dispositions relatives à la gestion des salles municipales dans le cadre des campagnes électorales suite à la mise en sécurité de l’ensemble des établissements recevant du public situé au 404 rue aux Saulniers
Fonction publique 4.1 personnels titulaires et stagiaires de la F.P.T.
Rapporteur : Madame la Maire, Nadia MEZRAR
Projet de délibération n° 3 : Tableau des effectifs
Fonction publique 4.2 personnels contractuels
Rapporteur : Madame la Maire, Nadia MEZRAR
Projet de délibération n° 4 : Recrutement d’un agent au service hygiène des locaux
Fonction publique 4.2 personnels contractuels
Rapporteur : Madame la Maire, Nadia MEZRAR
Projet de délibération n°5 : Recrutement d’un agent au service restauration 2
Urbanisme 2.2 – Actes relatifs aux droits d'occupation ou d'utilisation des sols
Rapporteur : Madame Laurence ESCLASSE, adjointe à la Maire, chargée de la commission urbanisme, travaux, commission bâtiments communaux, voirie, développement économique, commerces et services
Projet de délibération n° 6 : Prolongation du permis de louer
Commande Publique 1.4 autres contrats
Rapporteur : Monsieur Francis GESLIN, Maire adjointe déléguée à la vie participative, la citoyenneté, la médiation et la sécurité
Projet de délibération n° 7 : Convention entre la ville et la SARL pension des Aulnes concernant la garde des animaux errants récupérés sur la commune
Finances Locales 7.5 subventions
Rapporteur : Elisabeth VANDEL, Adjointe en charge de l’éducation, l’enfance, la Jeunesse et la coopération.
Projet de délibération n° 8 : Subventions 2026 aux coopératives Scolaires
Autres domaines de compétences 9.1 – Autres domaines de compétence des communes
Rapporteur : Laurent SACHOT, Adjoint à la Maire chargé des Sports et de la Vie associative
Projet de délibération n° 9 : Approbation de l’annexe au RUISM – Complexe Omnisports Alain Calmat et Dominique Montier
Autres domaines de compétences - Autres domaines de compétences des communes - 9.1.3 Sport
Rapporteur : Laurent SACHOT, Adjoint à la Maire chargé des Sports et de la Vie associative
Projet de délibération n° 10 : Attribution d’une aide financière à Hugo MORIN
Autres domaines de compétences - Autres domaines de compétences des communes - 9.1.3 Sport
Rapporteur : Laurent SACHOT, Adjoint à la Maire chargé des Sports et de la Vie associative
Projet de délibération n° 11 : : Attribution d’une aide financière à l’EMDAE pour un échange culturel avec Rieti