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Ordre du Jour - ordre du jour 27 11
Ordre du Jour - ordre du jour 25 09
Ordre du Jour - Ordre du jour
Déliberation - 2025 06 33
Ordre du Jour - ordre du jour 12 06
Document publié le Jeudi 12 juin 2025 par la commune de Saint-Pierre-lès-Elbeuf.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 12 06)
Thèmes du document : Budget, Jeunesse, Institutions publiques,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
du jeudi 12 juin 2025
Finances locales – 7-1 décisions budgétaires
Rapporteur : Madame la Maire, Nadia MEZRAR
2025-06-17 : Approbation du compte financier unique 2024
Finances locales – 7-1 décisions budgétaires
Rapporteur : Madame la Maire, Nadia MEZRAR
2025-06-18 : Affectation du résultat 2024
Finances locales 7.1 Décisions budgétaires
Rapporteur : Madame la Maire, Nadia MEZRAR
2025-06-19 : Adoption du Budget supplémentaire 2024
Finances locales 7.3 Emprunts 7.3.3 Garantie d’emprunt
Rapporteur : Madame la Maire, Nadia MEZRAR
2025-06-20 : Garantie d’emprunt partielle EBS HABITAT – Réhabilitation thermique de 49 logements de la Résidence Hélène Boucher
Finances locales 7.3 Emprunts 7.3.3 Garantie d’emprunt
Rapporteur : Madame la Maire, Nadia MEZRAR
2025-06-21 : Garantie d’emprunt – LOGEAL IMMOBILIERE- Travaux situé au 22 rue Flora Tristan
Commande publique – Marché publics
Rapporteur : Madame la Maire, Nadia MEZRAR
2025-06-22 : Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour l’achat d’énergies pour l’alimentation du patrimoine des collectivités.
Institutions et vie politique 5.7 intercommunalité 5.7.8 autres
Rapporteur : Madame la Maire, Nadia MEZRAR
2025-06-23 : Approbation du rapport de la CLECT du 12 mai 2025 relatif au transfert de la piste d’athlétisme dans le stade Jean Adret à Sotteville-Lès-Rouen
Fonction publique 4.5 régime indemnitaire
Rapporteur : Madame la Maire, Nadia MEZRAR
2025-06-24 : Actualisation de l’Indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (I.F.S.E.)
1 Fonction publique 4.5 régime indemnitaire
Rapporteur : Madame la Maire, Nadia MEZRAR
2025-06-25 : Actualisation de l’Indemnité Spéciale de fonction et d’engagement (I.S.F.E.)
Autres domaines de compétences 9.1 autres domaines de compétences des communes 9.1.5 Divers
Rapporteur : Madame la Maire, Nadia MEZRAR
2025-06-26 : Signature d’un contrat d’engagement service civique
Fonction publique 4.1 personnels titulaires et stagiaires de la FPT
Rapporteur : Madame la Maire, Nadia MEZRAR
2025-06-27 : Adoption règlement des ASEM et actualisation de la charte des ASEM
Domaine de compétences par thèmes 8.6 Emploi, formation professionnelle
Rapporteur : Madame la Maire, Nadia MEZRAR
202-06-28 : Plan de formation 2025
Fonction publique 4.2 personnels contractuels
Rapporteur : Madame la Maire, Nadia MEZRAR
2025-06-29 : Contrat d’apprentissage
Fonction publique 4.1 personnels titulaires et stagiaires de la F.P.T.
Rapporteur : Madame la Maire, Nadia MEZRAR
2025-06-30 : Tableau des effectifs
Fonction publique 4.2 personnels contractuels
Rapporteur : Madame la Maire, Nadia MEZRAR
2025-06-31 : Recrutement à la direction des services techniques
Fonction publique 4.2 personnels contractuels
Rapporteur : Madame la Maire, Nadia MEZRAR
2025-06-32 : Recrutement d’emplois saisonniers à la direction des services techniques
Fonction publique 4.2 personnels contractuels
Rapporteur : Madame la Maire, Nadia MEZRAR
202-06-33 : Recrutement d’un responsable au pôle restauration
Fonction publique 4.2 personnels contractuels
2 Rapporteur : Madame la Maire, Nadia MEZRAR
2025-06-34 : Recrutements service hygiène des locaux
Fonction publique 4.2 personnels contractuels
Rapporteur : Madame la Maire, Nadia MEZRAR
2025-06-35 : Recrutement au multi-accueil
Fonction publique 4.2 personnels contractuels
Rapporteur : Madame la Maire, Nadia MEZRAR
2025-06-36 : Vacation pour les animateurs chargés d’accompagner les enfants en camps
Urbanisme – 2.1.5 Autres
Rapporteur : Madame Laurence ESCLASSE, Adjointe à l’urbanisme, aux travaux, au développement économique, aux commerces et services.
2025-06-37 : Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) Révision des tarifs pour 2026
Autres domaines de compétences - Autres domaines de compétences des communes
Rapporteur : Madame Elisabeth VANDEL, adjointe à la Maire, chargée de l’éducation, de l’enfance, de la jeunesse et de la coopération
2025-06-38 : Mesures de responsabilisation : convention tripartite Collège Jacques Émile Blanche, APRE et Ville de Saint-Pierre-lès-Elbeuf
Finances locales 7 .5 subventions
Rapporteur : Madame Elisabeth VANDEL, adjointe à la Maire, chargée de l’éducation, de l’enfance, de la jeunesse et de la coopération
2025-06-39 : Renouvellement dispositif « Objectif BAFA » : soutien à l’engagement volontaire
Finances locales 7.1 décisions budgétaires
Rapporteur : Madame Elisabeth VANDEL, adjointe à la Maire, chargée de l’éducation, de l’enfance et de la jeunesse
2025-06-40 : Approbation des tarifs du séjour Jeunesse été 2025
Domaine de compétences par thème : 7.5 – finances
Rapporteur : Madame Patricia QUOD-MAUGER, adjointe chargée de la Culture, du Patrimoine et des Animations de la Ville.
2025-06-41 : Reversement de la subvention du CNL obtenue dans le cadre de Partir en livre
Autres domaines de compétences - Autres domaines de compétences des communes - 9.1.3 Sport
3 Rapporteur : Monsieur Yannick Gomis, Adjoint à la Maire chargé des Sports et de la vie associative.
2025-06-42 : Attribution de subventions exceptionnelles pour l'animation du territoire et la prévention de la santé
Autres domaines de compétences - Autres domaines de compétences des communes - 9.1.3 Sport
Rapporteur : Monsieur Yannick Gomis, Adjoint à la Maire chargé des Sports et de la vie associative.
2025-06-43 : Attribution d’une subvention exceptionnelle le CORE basket
Autres domaines de compétences - Autres domaines de compétences des communes - 9.1.3 Sport
Rapporteur : Monsieur Yannick Gomis, Adjoint à la Maire chargé des Sports et de la vie associative.
2025-06-44 : Soutien au projet solidaire « La Traversée des Alpes à vélo » porté par l’association Les Timbrés des Sommets
Domaines de compétences par thèmes 8-8 environnement
Rapporteur : M. Taylor ROGERET, adjoint en charge du développement durable, de la transition écologique et du numérique.
2025-06-45 : Appel à manifestation d’intérêt pour la pose d’ombrières photovoltaïques sur le parking du boulodrome Henri Salvador ;
Autres domaines de compétences 9- Autres domaines de compétences des communes
Rapporteur : Madame Sophie Malinge chargée de la vie participative et de la proximité
2025-06-46 : Subvention exceptionnelle au refuge d’Etretat ABEC
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