Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour 26 09 2024
Déliberation - 2025 03 13
Ordre du Jour - ordre du jour 12 02
Ordre du Jour - ordre du jour 12 06
Ordre du Jour - ordre du jour 18 12
Ordre du Jour - ordre du jour 27 11
Ordre du Jour - ordre du jour 19 12
Ordre du Jour - ordre du jour 2024 02 22
Déliberation - 2025 03 12
Déliberation - 2025 03 14
Ordre du Jour - ordre du jour 13 03 2025
Document publié le Jeudi 13 mars 2025 par la commune de Saint-Pierre-lès-Elbeuf.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 13 03 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Jeunesse, Institutions publiques,
1
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
du jeudi 13 mars 2025
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2024
Délégations du Conseil Municipal à Madame la Maire : obligation de rendre compte
Institutions et vie politique 5.3 Désignation de représentants
Rapporteur : Madame la Maire, Nadia MEZRAR
Projet de délibération n° 1 : Désignation des représentants dans les organismes extérieurs : Mission Locale
Fonction publique 4.2 personnels contractuels
Rapporteur : Madame la Maire, Nadia MEZRAR
Projet de délibération n° 2: Recrutement service hygiène des locaux
Fonction publique 4.1 personnels titulaires et stagiaires de la F.P.T
Rapporteur : Madame la Maire, Nadia MEZRAR
Projet de délibération n° 3 : Création de deux postes dans le cadre du dispositif Parcours emploi compétences
Fonction publique 4.1 personnels titulaires et stagiaires de la F.P.T
Rapporteur : Madame la Maire, Nadia MEZRAR
Projet de délibération n° 4 : Classes transplantées
Fonction publique 4.5 régime indemnitaire
Rapporteur : Madame la Maire, Nadia MEZRAR
Projet de délibération n° 5: Indemnité Spéciale de fonction et d’engagement (I.F.S.E.)
Commandes publique – 1.1. Marché Publics – 1.1.3 services
Rapporteur : Madame la Maire, Nadia MEZRAR
Projet de délibération n°6 : Convention de groupement de commande pour la passation d’un marché relatif aux services de transport en autocar d’enfants et de personnes entre les villes d’Elbeuf-sur-Seine, Caudebec-lès-Elbeuf, La Londe, Cléon, Freneuse, Sotteville-sous-le-Val, Orival, Saint-Aubin-lès-Elbeuf et de Saint-Pierre-lès-Elbeuf ainsi que le CCAS de Saint-Pierre-lès-Elbeuf. 2
Finances Commande publique 1.1 Marchés publics
Rapporteur : Elisabeth VANDEL, Adjointe en charge de l’éducation, l’enfance, la Jeunesse et la coopération
Projet de délibération n° 7 : Commission d’appel d’offres : choix des prestataires du marché d’achats denrées alimentaires
Finances Publics 7.8 fond de concours
Rapporteur : Madame la Maire, Nadia MEZRAR
Projet de délibération n° 8 : Requalification du parking de la Mairie, de la place François Mitterrand, du square situé à l'angle de la rue des Lilas et d'une partie de la rue du Maréchal Leclerc - Attribution d'un fonds de concours
Domaine et patrimoine 3.5 Actes de gestion du domaine public
Rapporteur : Madame Laurence ESCLASSE, adjointe à l’urbanisme, aux travaux, au développement économique, aux commerces et services.
Projet de délibération n° 9 : Appel à manifestation d’intérêt concernant L’orphelinat Saint-Louis situé au 404 rue aux Saulniers
Urbanisme 2-1 Document d’urbanisme
Rapporteur : Madame Laurence ESCLASSE, adjointe à l’urbanisme, aux travaux, au développement économique, aux commerces et services.
Projet de délibération n° 10 : la signature du traité de concession de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) de la Plaine du Levant, avec le groupement SHEMA-FONCIM.
Finances locales 7.1 décisions budgétaires
Rapporteur : Elisabeth VANDEL, Adjointe en charge de l’éducation, l’enfance, la Jeunesse et la coopération
Projet de délibération n° 11 : Classe Transplantée 2025 École Jules Verne Versement d’acomptes
Finances locales 7.1 décisions budgétaires
Rapporteur : Elisabeth VANDEL, Adjointe en charge de l’éducation, l’enfance, la Jeunesse et la coopération
Projet de délibération n° 12 : Classe Transplantée 2025 Fixation des tarifs aux familles pour le séjour de l’école Jules Verne
Finances Locales 7.5 subventions
Rapporteur : Elisabeth VANDEL, Adjointe en charge de l’éducation, l’enfance, la Jeunesse et la coopération
Projet de délibération n° 13 : Subventions 2025 aux coopératives Scolaires
Autres domaines de compétences 9.1 autres domaines de compétence des communes 9.1.5 divers
Rapporteur : Yannick GOMIS, Adjoint à la Maire chargé des Sports et de la vie associative.
Projet de délibération n° 14 : Attribution des subventions 2025 aux associations 3
Finances locales 7.1 décisions budgétaires
Rapporteur : Madame la Maire, Nadia MEZRAR
Projet de délibération n°15 : Installation de panneaux photovoltaïques au Gymnase Calmat Montier – convention avec ENEDIS
Domaines de compétence par thème 8.8 Environnement
Rapporteur : M. Taylor ROGERET, adjoint en charge du développement durable, de la transition écologique et du numérique.
Projet de délibération n°16 : Contrat avec ALCOME pour la collecte des mégots