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Ordre du Jour - ordre du jour 18 12
Ordre du Jour - ordre du jour 25 09
Ordre du Jour - ordre du jour de la seance du 11 mars 2025
Déliberation - 2025 11 67
Ordre du Jour - ordre du jour 27 11
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Pierre-lès-Elbeuf.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 27 11)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
1
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
du jeudi 27 novembre 2025
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2025
Délégations du Conseil Municipal à Madame la Maire : obligation de rendre compte
Institutions et vie politique 5.3 Désignation de représentants
Rapporteur : Madame Nadia MEZRAR, la Maire
Projet de délibération n°1 : Fixation du nombre d’adjoints
Institutions et vie politique 5.6 Exercice des mandats locaux
Rapporteur : Madame Nadia MEZRAR, la Maire
Projet de délibération n° 2 : Indemnités de fonction de la Maire, des Adjoints, des Conseillers municipaux délégués et Conseillers municipaux
Institutions et vie politique 5.2 Fonctionnements des assemblées
Rapporteur : Madame Nadia MEZRAR, la Maire
Projet de délibération n° 3 : Désignation au sein des commissions municipales
Institutions et vie politique 5.3 Désignation de représentants
Rapporteur : Madame Nadia MEZRAR, la Maire
Projet de délibération n° 4 : Désignation des représentants dans les organismes extérieurs
Institutions et vie politique 5.3 Désignation de représentants
Rapporteur : Madame Nadia MEZRAR, la Maire
Projet de délibération n° 5 : Election des membres du Conseil d’Administration du centre communal d’action sociale
Finances locales 7.1 Décisions budgétaires
Rapporteur : Madame Nadia MEZRAR, la Maire
Projet de délibération n° 6 : Débat d’orientations budgétaires 2026 2
Commandes publique – 1.1. Marché Publics – 1.1.3 services
Rapporteur : Madame Nadia MEZRAR, la Maire
Projet de délibération n° 7 : Construction de la Médiathèque Claude Vochelet : Choix du Lauréat
Commandes publique – 1.1. Marché Publics – 1.1.3 services
Rapporteur : Madame Nadia MEZRAR, la Maire
Projet de délibération n° 8 : Commission d’appel d’offres : choix du prestataire pour le groupement de commande marché Transport
Finances Publics 7.8 fond de concours
Rapporteur : Madame Nadia MEZRAR, la Maire
Projet de délibération n°9 : Remise en fonction de l’éclairage nocturne public : Attribution d'un fonds de concours
Commande publique 1.1 Marchés publics 1.1.3 Services
Rapporteur : Madame Nadia MEZRAR, la Maire
Projet de délibération n° 10 : Contrat groupe d’assurance des risques statutaires – Mise en concurrence – Mandat
Fonction publique 4.5 régime indemnitaire
Rapporteur : Madame Nadia MEZRAR, la Maire
Projet de délibération n° 11 : Protection Sociale Complémentaire Santé
Fonction publique 4.2 personnels contractuels
Rapporteur : Madame Nadia MEZRAR, la Maire
Projet de délibération n° 12 : Recrutement de deux agents au service restauration
Fonction publique 4.1 personnels titulaires et stagiaires de la F.P.T.
Rapporteur : Madame Nadia MEZRAR, la Maire
Projet de délibération n° 13 : Tableau des effectifs
Autres domaines de compétences 9.1 Autres domaines de compétences des communes
Rapporteur : Madame Laurence ESCLASSE, Adjointe à la Maire en charge de l’urbanisme, des travaux, du développement économique, des commerces et services
Projet de délibération n° 14 : Dérogation municipale au principe du repos dominical 3
Urbanisme 2-1 Document d’urbanisme
Rapporteur : Madame Laurence ESCLASSE, Adjointe à la Maire en charge de l’urbanisme, des travaux, du développement économique, des commerces et services
Projet de délibération n° 15 : approbation du CRAC
Domaines de compétences par thèmes 8.9 culture
Rapporteur : Madame Patricia QUOD-MAUGER, adjointe à la Maire, chargée de la commission culture, patrimoine et animations
Projet de délibération n° 16 : Coupe stratigraphique
Domaines de compétences par thèmes 8.9 culture
Rapporteur : Madame Patricia QUOD-MAUGER, adjointe à la Maire, chargée de la commission culture, patrimoine et animations
Projet de délibération n° 17 : Convention pour le règlement de l’action culturelle réalisée par l’artiste Noémie Provost et Antoine Lemullier au collège Jacques-Emile Blanche
Domaines de compétence par thème 8.8 Environnement
Rapporteur : : M. Taylor ROGERET, adjoint en charge du développement durable, de la transition écologique et du numérique
Projet de délibération n° 18 : Engagements communaux en faveur de la COP 20230
Institutions et vie politique 5.7 intercommunalité
Rapporteur : Madame Laurence ESCLASSE, Adjointe à la Maire en charge de l’urbanisme, des travaux, du développement économique, des commerces et services
Projet de délibération n° 19 : Approbation des statuts modifiés de la SPL ALTERN et mandat donné au représentant de la commune