Ordre du Jour - ordre du jour 28 03 2024

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Ordre du Jour - ordre du jour 28 03 2024 Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Perpignan. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 28 03 2024)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises, Associations, ONG et mouvements politiques, SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL

JEUDI 28 MARS 2024 à 17h00

Salle du Conseil

ORDRE DU JOUR

I - INFORMATIONS :

* Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal - Art. L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales

II -DOSSIERS

M. Louis ALIOT 1. FINANCES

M. Louis ALIOT

/ M. Charles PONS

BUDGET PRIMITIF 2024

Budget Primitif de la Ville de Perpignan (budget principal et

budgets annexes) - Exercice 2024 :

- 1.01. Examen et vote

- 1.02. Vote des autorisations de programme et crédits

de paiement (AP/CP)

- 1.03. Emprunt globalisé

- 1.04. Fixation des taux de contributions directes

- 1.05. Provisions semi-budgétaires

M. Frédéric GUILLAUMON 1.06 - Budget Primitif de la Régie Municipale du Parking Arago - Exercice 2024

M. Charles PONS 1.07. Demande de subvention auprès de l'Europe pour les travaux de l’espace citoyens Mailloles.

M. Charles PONS 1.08. Attribution de subventions à des associations au titre de l'exercice 2024M. Louis ALIOT 1.09. Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance - Appel à projets 2024 : Demande de subvention pour

l'acquisition de 33 gilets pare-balles pour la police municipale

M. Frédéric GUILLAUMON 1.10. Perpignan Méditerranée Métropole - Convention de financement relative aux investissements pluriannuels

hydrauliques et pluviaux - Avenant n° 9

M. Louis ALIOT 2. N.P.N.R.U.

M. Jean-Yves GATAULT 2.01. Banque des Territoires - Demande de subvention pour une mission d'assistance à maitrise d'ouvrage (AMO)

stratégique pour le NPNRU

M. Charles PONS 2.02. OPAH-RU ACV - Saint Mathieu - Cession d'une unité foncière à DE BEAUNE INVESTISSEMENTS

M. Louis ALIOT 3. CŒUR DE VILLE

M. Frédéric GUILLAUMON 3.01 Action Cœur de Ville - Avenant à la convention cadre du 26 septembre 2018 valant bilan 2018-2022, ORT, et

programme d'actions 2023-2026

M. Louis ALIOT 3.02. Opération Tickets Parking – Convention de partenariat

M. Louis ALIOT 4. COHESION SOCIALE

Mme Danielle PUJOL Politique de la Ville

- 4.01. Approbation du contrat cadre 2024-2030

Engagement quartiers 2030

M. Charles PONS - 4.02. Abattement de 30% de la base d'imposition pour les logements sociaux issus du nouveau zonage

géographique des quartiers prioritaires de la Ville.

Mme Danielle PUJOL 4.03. Association Enfance Catalane - Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine - Ville de

Perpignan - Convention tripartite - Avenant N°2

M. Louis ALIOT 5. CULTURE

M. André BONET Festival de Musique Sacrée 2024 - 5.01. Convention pour l'organisation d'opérations

conjointes de marketing territorial à rayonnement

communautaire avec Perpignan Méditerranée

Métropole Communauté Urbaine

- 5.02. Convention de partenariat avec la société RE-UZ

FRANCE

M. André BONET 5.03. Association de la Confrérie de l'Escargot du Roussillon - Convention de partenariat - Année 2024M. André BONET 5.04. Association Française des Régisseurs d'Œuvres d’Art - Adhésion de la Ville

M. André BONET 5.05. Labomuséum - Convention de Mécénat avec la société COLIBRI

M. André BONET 5.06. Association Loco Compagnie - Convention d'objectifs - Année 2024

M. André BONET 5.07. Association World Harmonies - Convention de partenariat - Année 2024

M. André BONET 5.08. Association Colla Gegantera de Perpinyà - Avenant à la Convention de partenariat - Année 2024

M. André BONET 5.09. Musée des monnaies et médailles Joseph Puig - Demande de subvention à la Direction Régionale des

Affaires Culturelles (DRAC) Occitanie dans le cadre du

récolement des collections

M. Charles PONS 5.10. Prix Méditerranée de la Ville de Perpignan - Composition du jury - Modification de la liste du jury

M. Charles PONS Bilan des aides et concours apportés par la Ville - Année 2023 à :

- 5.11. Association VISA pour l'Image

- 5.12. Association Cinémathèque Euro-Régionale -

Institut Jean Vigo

- 5.13. Association la Casa Musicale

- 5.14. Association Centre Méditerranéen de Littérature

- 5.15 Association Festival International del disc et de la

bande dessinée FID

- 5.16. La Compagnie Troupuscule

- 5.17. Association La Frontera Production

M. Charles PONS 5.18. Création d'une gratification sous forme de bons d'achat octroyés aux danseurs de la cavalcade des Rois Mages et à

la chroniqueuse de "Perpignan ça bouge".

M. Charles PONS 5.19. Adhésion de la ville de Perpignan à l'Autorité de Régulation Professionnelle de la Publicité (ARPP)

M. Louis ALIOT 6. SPORT

M. Sébastien MENARD Sportif de Haut Niveau - Convention de partenariat pour l’Année 2024 avec :

- 6.01. Etienne CLERGEAU

- 6.02. Mathis ISSAKA IDE-LARGE

- 6.03. Nessa KANKWENDAM. Sébastien MENARD Convention de partenariat pour la saison sportive 2023/2024 Entre la Ville de Perpignan et

- 6.04. Association Vélo Club Ville de Perpignan

- 6.05. Association Gymnique Perpignanaise (A.G.P.)

- 6.06. Association Saint Gaudérique Volley Ball

- 6.07. Association USCM Gymnastique

- 6.08. Association Perpignan Les Rois de la Têt

- 6.09. Association XIII Catalan

- 6.10. Association Union Sportive et Culturelle du Moulin

à Vent Tennis (U.S.C.M.V. Tennis)

- 6.11. Association Perpignan Kick Boxing

- 6.12. Association Sportive de Jorkyball

- 6.13. Association Perpignan Roussillon Escrime (P.R.E)

- 6.14. Association Pentathlon Moderne Perpignan la

Catalane

M. Sébastien MENARD 6.15. Dénomination du futur espace sportif boulevard Jean Bourrat " Pierre Jonquères d'Oriola et Christian d'Oriola"

M. Louis ALIOT 7. EDUCATION – JEUNESSE

Mme Marie-Thérèse

COSTA-FESENBECK

7.01. Rénovation des menuiseries extérieures dans diverses

écoles de la ville de Perpignan - Demande de subventions

auprès de l'Etat et Perpignan Méditerranée Métropole

Mme Christelle MARTINEZ 7.02. Association "Info Jeunes Pyrénées-Orientales - Convention de partenariat – Année 2024

Mme Christelle MARTINEZ 7.03. Association Plateforme Solidarité Internationale (PSI) - Convention de partenariat - Année 2024

M. Louis ALIOT 8. ENVIRONNEMENT – NATURE URBAINE

M. David TRANCHECOSTE 8.01. Jardins Familiaux de la Ville - Modification du règlement intérieur

M. David TRANCHECOSTE 8.02. Fontaine MAILLOL - Convention avec la Régie du Palais des Congrès et des Expositions pour l'alimentation électrique

M. Gérard RAYNAL 8.03. Ville d'Ille sur Têt – Convention pour l'installation d'une potence agricole

M. Louis ALIOT 9. FONCIER

M. Charles PONS DUP Augustins

- 9.01. 27 rue des Augustins - Traité d'adhésion avec M.

Ramon VALLS

- 9.02. 9020 Place des Poilus - Traité d'adhésion avec les

Consorts BOYERM. Charles PONS 9.03. Rue de la Vigneronne - Acquisition d'une unité foncière à la SCI ANETO

M. Charles PONS 9.04 Chemin de la Passio Vella/ Chemin de la Fauceille - Cession d'une fraction de parcelle à la SCI Le Haut des

Arcades

M. Charles PONS 9.05. PNRQAD - ORI Ilot BERANGER - 18 rue Pierre-Jean BERANGER/16 rue LEFRANC - Cession d'un immeuble à la SCI

LE PAILLÉ

M. Charles PONS 9.06. Lieu-dit Font Coberta Est - Convention de servitude consentie à ENEDIS

M. Louis ALIOT 10. HOMMAGES PUBLICS

M. André BONET Hommages Publics :

- 10.01. Dénomination d’une Voie Secteur Est

- 10.02. Dénomination du Patio d'entrée du Musée d'Art

Hyacinthe RIGAUD

M. Louis ALIOT 11. RESSOURCES HUMAINES

M. François DUSSAUBAT 11.01. Ratios d'avancement - Année 2024

M. François DUSSAUBAT 11.02. Personnel Communal – Délibération instaurant le télétravail

M. François DUSSAUBAT Convention de mise à disposition de personnel pour l’année 2024 entre la Ville de Perpignan et

- 11.03. Association VISA pour l'Image

- 11.04. Caisse des Ecoles

- 11.05. Police Nationale

M. Jean-Luc ANTONIAZZI - 11.06. EPCC Théâtre de l'Archipel

M. Louis ALIOT - 11.07. Régie du Musée d'Art Hyacinthe RIGAUD