Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour 23 12 19
Ordre du Jour - ordre du jour 2025 05 14
Ordre du Jour - 2022 09 22 ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour 2022 12 15
Ordre du Jour - ordre du jour 2021 03 25
Déliberation - 2021 12 16 Ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour 28 03 2024
Ordre du Jour - 2023 06 29 ordre du jour
Déliberation - ORDRE DU JOUR 29 06 2021
Ordre du Jour - ordre du jour 2024 02 07
Ordre du Jour - ordre du jour 19 05 2022
Document publié le Jeudi 19 mai 2022 par la commune de Perpignan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 19 05 2022)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire,
SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 19 MAI 2022 à 17h00
Salle du Conseil
ORDRE DU JOUR
I - INFORMATIONS :
* Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal Art. L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
II -DOSSIERS :
M. Louis ALIOT 1. CŒUR DE VILLE
M. Louis ALIOT 1.01. Installation de l'Ecole 42 aux Dames de France : demande de subvention auprès de Conseil Départemental 66 et de Perpignan Méditerranée Métropole.
M. Louis ALIOT 1.02. Opération Tickets Parkings -Conventions de Partenariat entre la Ville de Peprignan et les Etablissements suivants:
A. La Chambre de Commerce et d'Industrie
B. Les Gestionnaires de Parkings
M. Louis ALIOT 2. URBANISME ET HABITAT
M. Jean-Yves
GATAULT
2.01. Projet de renouvellement urbain centre historique - Quartier Saint Jacques - Demande d'ouverture de l'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique en vue des acquisitions d'immeubles pour constitution de réserves foncières - ilots 1, 3, 4, 5 bis et 8 du secteur Est et 2 bis du secteur Ouest du NPNRU Mme Marion
BRAVO
2.02. Action Cœur de Ville – Approbation de l’avenant à la convention Action Cœur de Ville
M. Louis ALIOT 3. COHESION SOCIALE
Mme Sophie
BLANC
3.01. Solidarité Ukraine - Gratuité restauration scolaire et crèche pour les familles réfugiées de guerre bénéficiaires de la protection temporaire
Mme Sandrine
SUCH
3.02 Contrat de Ville Perpignan Méditerranée- Avenant 2022
M. Louis ALIOT 4. SANTE
M. François
DUSSAUBAT
Centre Municipal de Santé:
- 4.01 Modification des horaires
- 4.02 Renouvellement de contrat d'un médecin
M. Louis ALIOT 5. SECURITE
Mme Sophie
BLANC
5.01 Sécurisation des Etablissements Scolaires - Demande de subventions au Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance
M. Louis ALIOT 6. CULTURE ET PATRIMOINE
M. François
DUSSAUBAT
VISA pour l’Image Perpignan :
- 6.01. Festival VISA pour l’Image 2022 Convention de partenariat avec la régie du Palais des Congrès et des
expositions de Perpignan pour l'organisation du festival
- 6.02 Association Visa Pour l’Image Perpignan - Convention de mise à disposition de personnel- Année 2022 - Avenant
n°1
M. André
BONET
6.03 - Festival radio France Occitanie Montpellier - Convention de partenariat avec la Ville - Année 2022
M. André
BONET
6.04 Festival de musique sacrée 2022 - Demande de subventions à la Direction Régional des Affaires Culturelles Occitanie dans le cadre du nouveau dispositif "Soutien aux festivals dans le champ de la création artistique"
M. André
BONET
6.05 Association Festival International del Disc et de la Bande Dessinée - Convention triennale d’objectifs Années 2022-2023- 2024
M. André
BONET
6.06- Théâtre municipal Jordi Pere Cerdà - Appel à projets pour des résidences d'artistes - Saison 2022-2023 M. André
BONET
6.07 Musée Casa Pairal –. Convention entre la Ville de Perpignan et le Conseil départemental des Pyrénées Orientales concernant l'intervention du Centre de Conservation et de Restauration du Patrimoine (CCRP) pour la restauration de 3 œuvres musée de France :
A) Tableau Ste Catherine d'Alexandrie par Antoni Guerra Minor
B) Statue vierge à l'enfant romane, dite ' de la Merci
C) Panneau peint : la mort de Socrate de François Boher
M. André
BONET
6.08. Convention de prêt à usage (ou commodat) de barques catalanes appartenant aux collection de la Casa Pairal entre la Ville de Perpignan, le Conseil Départemental des P.O. et diverses associations :
A) L'association Granyotarem pour la Barque dénommée
Libre penseur
B) L'association Bonança pour la Barque dénommée La
Mouette
C) L'association Pêcheurs et défense des traditions et cultures
catalanes de la Barque dénommée Le Bel Ange
M. André
BONET
6.09 Bibliothèque Numérique de Référence 2020 / 2023 - Demande de subvention auprès de l'État pour l'année 2022.
M. André
BONET
6.10 - Festival Live au Campo – Convention de partenariat entre la Ville de Perpignan et la société OLYMPIA PRODUCTION pour l’organisation de l'édition 2022 - Délibération rectificative
M. Charles
PONS
6.11 Réfection des façades de l'Hôtel Pams (rues Emile Zola et Côte Saint Sauveur) et la mise en sécurité de la façade sur rue Côte Saint Sauveur - Demande de subvention auprès de la DRAC, la Région Occitanie et le Département des Pyrénées-Orientales
M. Louis ALIOT 7. SPORTS
M. Sébastien
MENARD
Parc des Sports :
- 7.01 Réhabilitation de la piste d'athlétisme - Demande de subventions auprès de l'Agence Nationale du Sports, le
Conseil Régional Occitanie, le Conseil Départemental des
Pyrénées Orientales
M. Sébastien
MENARD
- 7.02. Conception et réalisation d'un Pumptrack - Demande de subvention auprès de l'Agence Nationale du Sport, la
Région Occitanie, le Département des Pyrénées-Orientales
M. Sébastien
MENARD
7.03. Association Carcharias Boxing - Convention de partenariat avec la Ville de Perpignan pour l'organisation d'un gala de boxe
M. Frédéric
GUILLAUMON
7.04. Association Automobile Club du Roussillon - Convention pour la réalisation de la manifestation Roue Libre - Avenant n° 2
M. Sébastien
MENARD
7.05 SASP Perpignan Saint Estève Méditerranée Convention de partenariat relative aux missions d'intérêt général - Saison sportive 2022 M. Sébastien
MENARD
7.06. Stade Aimé Giral - Ville de Perpignan / SASP Union Sportive Arlequins Perpignan(USAP)pour les saisons sportives 2020/2021 - 2021/2022 - 2022/2023 - Convention d'occupation du domaine public : Avenant N° 2
M. Sébastien
MENARD
Convention de partenariat pour la saison 2021/2022 entre la Ville de Perpignan et :
- 7.07. Association Roller Derby
- 7.08. Association Pentathlon Moderne Perpignan la
Catalane
- 7.09. Association Aqua et Synchro 66
- 7.10. Association Perpignan Les Rois de la Têt
- 7.11. Association Phénix Perpignan Baseball Club
- 7.12. Association Saint Estève - XIII Catalan
- 7.13. Association Gymnique Perpignanaise (A.G.P.)
- 7.14. Association Gymnastique Rythmique Perpignan
M. Louis ALIOT 8. INTERCOMMUNALITE
M. Louis ALIOT 8.01 Fonds de Concours 2019 : demande de modification de la convention du FDC 2019-2ème part à Perpignan Méditerranée Métropole
M. Louis ALIOT 9. COMMANDE PUBLIQUE
M. Frédéric
GUILLAUMON
9.01. Concession de service public relative à la gestion et l'exploitation du marché aux antiquaires et brocanteurs et du marché aux livres anciens - désignation du délégataire
Mme Anaïs
SABATINI
Loi n° 2021-1109 du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République dans les contrats de la commande publique :
- 9.02. Convention de délégation de service public relative à la construction et l'exploitation d'un parc de stationnement
sous la Place de Catalogne - Avenant n°6
- 9.03 Convention de délégation de service public relative à la construction et l'exploitation d'un parc de stationnement
souterrain - Place de la République - Avenant n°7
- 9.04 Contrat de concession d'un parc de stationnement situé Boulevard Wilson à Perpignan - Avenant n°10
- 9.05. Convention de délégation du service public de la fourrière automobile - Avenant n°3
- 9.06. Convention de délégation du service public pour l'exploitation du stationnement payant sur voirie - Avenant
n°1
- 9.07. Convention de délégation du service public pour l'exploitation de la crèche multi-accueil collective
intergénérationnelle "Lakanal", rebaptisée "Les Petits
Anges" - Avenant n°3 – - 9.08. Convention de délégation de service public pour l'exploitation d'un crématorium érigé sur le site de
Torremilla à Perpignan - Avenant n°1
M. Louis ALIOT 10. ASSURANCES
Mme Anaïs
SABATINI
10.01. Modes Alternatifs de Réglement des Conflits - Passation d'un protocole d'accord transactionnel - Acceptation d'indemnités suite au sinistre survenu à la CASA XANXO
M. Louis ALIOT 11. FONCIER
M. Charles
PONS
11.01. Extension du Parc des Sports - Acquisition d'un terrain à la SCI JAIS
M. Charles
PONS
11.02. Rue Marc SEGUIN - Cession de terrains en nature d'espaces verts - A/ Cession à M. PILATTE et Mme POCH - B/ Cession à M.
BERTRAND et Mme PUJOL
M. Charles
PONS
11.03. Route du Moulin d'Orles - Déclassement partiel du domaine public
M. Charles
PONS
11.04. Chemin de la Roseraie - Déclassement du domaine public de voirie
M. Louis ALIOT 12. HOMMAGES PUBLICS
M. André
BONET
12.01 - Hommages publics - Attribution d'une nouvelle dénomination de voie
M. Louis ALIOT 13. RESSOURCES HUMAINES
M. François
DUSSAUBAT
13.01. Création d’un Comité Social Territorial
M. François
DUSSAUBAT
13.02. Mise en place du télétravail
M. François
DUSSAUBAT
13.03. Direction du Numérique - Recrutement d'un ingénieur système-réseaux et d'un ingénieur sécurité informatique
M. François
DUSSAUBAT
13.04 - Rémunération du personnel non enseignant assurant la surveillance des études, haltes-accueil et garderies périscolaires
M. François
DUSSAUBAT
13.05. Tableau des effectifs de la Ville de Perpignan - Modification
M. François
DUSSAUBAT
13.06. Demande de protection fonctionnelle de Madame Chantal GOMBERT, élue municipale M. Louis ALIOT 14. GESTION ASSEMBLEE
M. Charles
PONS
14.01. Commission des autorisations d'occupation domaniale – Modification
M. Charles
PONS
14.02 Association VISA pour l'image - Perpignan - Désignation de deux personnalités qualifiées
M. Louis ALIOT 14.03. Désignation de représentants de la Ville à divers organismes
M. Louis ALIOT 14.04. Indemnités de fonction des élus du Conseil Municipal - Modification