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Ordre du Jour - odj 2411
Document publié le Jeudi 24 novembre 2022 par la commune de Marolles-en-Hurepoix.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 2411)
Thèmes du document : Éducation, Assurance, Économie et finances,
République Française
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune se réunira en séance ordinaire le :
Jeudi 24 novembre 2022 à 20 heures 45
en salle du Conseil Municipal
DRE EEE EEE EEE SE)
La séance sera diffusée sur Internet en direct
Pour suivre le conseil municipal en direct :
rendez-vous le jeudi 24 novembre à 20h45 sur
la page d’accueil du site internet
de la ville https://marolles-en-hurepoix.fr/
puis cliquez sur :
« Conseil municipal du 24 novembre : suivre le direct »
ORDRE DU JOUR
1. Budget Principal : Décision Modificative n°1-2022.
2. Autorisation de programme et crédit de paiement : Centre de loisirs — Agrandissement.
3. Subvention au profit de la coopérative scolaire de l’école maternelle Roger Vivier.
4. Budget principal — Anticipation de Crédits.
5. Conditions de reversement de tout ou partie de la taxe d’aménagement de la commune à Cœur d’Essonne Agglomération.
6. Motion pour la mise en place d’un bouclier tarifaire énergétique pour les collectivités et leurs groupements.
7. Motion relative aux conséquences de la crise économique et financière sur les comptes des communes, sur leur capacité à investir et sur le maintien d’une offre de services de proximité adaptée aux besoins de la population. les. 8. Garantie d'emprunt octroyée à Essonne Habitat (Opération Windsor — le Clos du Montmidi): Accord et autorisation de signer la convention de réservation.
9. Opération du Clos du Montmidi — Projet de cession de 4 délaissés de terrain (issus de la parcelle AD 77} en bordure de l’ancien hangar qui était situé derrière la grange du 3 Grande rue.
10. Nouvelles modalités d’extinction/réduction nocturne de l'éclairage public sur le territoire de la commune.
11. Avis relatif à la révision du classement sonore du réseau ferré de l'Essonne.
12. Dérogation au repos dominical dans les commerces de détail en 2023.
13. Enfance - Approbation du Projet Educatif Territorial (PEDT).
14. Enfance et Jeunesse — Approbation des 2 avenants aux règlements intérieurs.
15. Adhésion au groupement de commandes pour les assurances incendie, accident et risques divers (TARD) pour la période 2024-2027.
16. Délibération modificative relative au régime indemnitaire des élus locaux : fixation des indemnités de fonction du maire, de ses adjoints et des conseillers ayant une délégation de fonction.
17. Recensement de la population — Modalités administratives et financières.
18. Personnel communal : Modification du tableau des effectifs.
19. Personnel communal: adhésion au contrat-groupe d’assurance statutaire 2023-2026 proposé par le centre interdépartemental de gestion grande couronne.
20. Cœur d’Essonne Agglomération : Rapport d’activité 2021.
21. SIREDOM : Rapport d’activité 2021.
22. SIARCE : Bilan d'exploitation 2021.
23.Compte-rendu des actes effectués par le maire par délégation du Conseil Municipal, conformément à l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
24. Questions diverses.
Marolles-en-Hurepoix, le 17 novembre 2022
Georges JOUBERT,
Maire