Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 25052020
Conseil Municipal - CM 10032020
Procès Verbal - CAHIER 25052020
Conseil Municipal - CM 15 12 2014
Procès Verbal - pv cm 25052020 signe
Déliberation - CM 22092022 Liste des deliberations
Procès Verbal - PV CM 25052020
Procès Verbal - PV CM 25052020
Conseil Municipal - CM Install 25052020
Conseil Municipal - CM 22092020
Conseil Municipal - CM 25052020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fouesnant.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 25052020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Fouesnant
PE
CoMPTE
RENDU
DU
85
benan
ConsEii.
MUNICIPAL
DU
25
MAI
2020
ss
L'an
deux
mille
vingt,
le vingt-cinq
mai,
à dix-huit
heures
et
trois
minutes,
se
sont
réunis
se
sont
réunis
en
mairie,
en
séance
publique
(retransmission
sonore
en
direct)
les
membres
du
Conseil
municipal
convoqué
le 18
mai
2020
par
te Maire
sortant.
La
séance,
commencée
à 18
h 03,
s’est
terminée
à 18
h 55.
Monsieur
Peter
SMIS
est
élu
secrétaire
de
séance.
Etaient
Présents
:
Mr
LE
GOFF,
Mme
BACCON,
Mme
CARAMARO,
Mr
CHANDELIER,
Mme
COQUIL,
Mr
CORNEC,
Mme
DE
KERDREL,
Mr
DE
MONTECLER,
Mr
DENIEL,
Mr
ESNAULT,
Mme
FREDOU,
Mme
GLOAGUEN,
Mme
JAN,
Mme
JOSSET,
Mr
KALITA,
Mr
LE
CAIN,
Mme
LE
GOARDET,
Mme
LOLLIER,
Mr
MERRIEN
À,
Mr
MERRIEN
B, Mr
MERRIEN
JN,
Mr
SIMON,
Mr
SMIS,
Mme
TABARLY,
Mr
TABORET,
Mr
TOUCHARD.
Absent(s)
excusé(s)
ayant
donné
pouvoir
:
Mme
COLONIUS
à
Mme
TABARLY
Mme
LE
BORGNE
à
Mr
SIMON
Mme
POTIER
à
Mme
CARAMARO
Installation
du
Conseil
municipal
La
séance
a été
ouverte
sous
la présidence
de
Monsieur
Roger
LE
GOFF,
Maire
sortant,
qui
a déclaré
les
membres
du
conseil
municipal
cités
ci-dessus
(présents
et
absents)
installés
dans
leurs
fonctions
suite
aux
élections
municipales
du
15
mars
2020.
1.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
et
des
assesseurs
Monsieur
Roger
Le
Goff,
Maire,
donne
les
résultats
constatés
au
procès-verbal
des
élections
qui
se
sont
déroulées
le dimanche
15
mars
2020
La
liste
conduite
par
Monsieur
Vincent
Esnault
— tête
de
liste
« Alternative
Fouesnant
» -
a recueilli
1 145
suffrages
et
a obtenu
4 sièges.
Sont
élus
:
1.
Vincent
Esnault
2.
Annie
Gloaguen
3.
Christian
Taboret
4.
Michelle
Lollier
La
liste
conduite
par
Monsieur
Roger
Le
Goff
— tête
de
liste
« Fouesnant
Passionnément
»
- à recueilli
2 718
suffrages
soit
25
sièges.
Sont
élus
:
Roger
Le
Goff
Laure
Caramaro
Bruno
Merrien
Cécile
Tabarly
Laurent
Le
Cain
Christine
Jan
Gildas
Cornec
NOR GD 8.
Cindy
Baccon
9.
Maxime
Simon
10.
Anne
Fredou
11.
Gilles
Deniel
12.
Marie-Thérèse
Le
Goardet
13.
Alain
Merrien
14.
Stéphanie
Le
Borgne
15.
Peter
Smis
16.
Gaëlle
Josset
17.
Joël
Chandelier
18.
Raphaële
Potier
19.
Olivier
Kalita
20.
Hélène
de
Kerdrel
21.
Francis
Touchard
22.
Carine
Colonius
23.
Paul
de
Montecler
24.
Liliane
Coquil
25.
Jean-Noël
Merrien
Monsieur
Roger
Le
Goff,
Maire,
déclare
le Conseil
Municipal
installé,
tel
qu'il
a été
constitué
lors
des
élections
du
15
mars
2020.
Le
conseil
communal
est
réputé
complet.
Conformément
à l’article
L 2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
la séance
au
cours
de
laquelle
il est
procédé
à l'élection
du
Maire
est
présidée
par
le plus
âgé
des
membres
du
Conseil
Municipal.
Par
conséquent,
Roger
Le
Goff
après
avoir
indiqué
que
c’est
la dernière
fois
qu’il
a pris
la
parole
en
tant
de
Maire
de
Fouesnant,
cède
la présidence
du
Conseil
Municipal
au
doyen
de
l'assemblée,
à savoir
Monsieur
Joël
CHANDELIER,
en
vue
de
procéder
à l'élection
du
Maire. Monsieur
Joël
CHANDELIER
prend
la présidence
de
la séance
ainsi
que
la parole.
Monsieur
Joël
CHANDELIER
propose
de
désigner
Monsieur
Peter
SMIS,
benjamin
du
Conseil
Municipal
comme
secrétaire.
Monsieur
Peter
SMIS
est
désigné
en
qualité
de
secrétaire
par
le Conseil
Municipal,
conformément
à l’article
L 2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Il est
procédé
à l'appel
nominal
des
membres
du
Conseil
Municipal.
Monsieur
Peter
SMIS
dénombre
vingt-six
conseillers
régulièrement
présents
et
constate
que
le quorum
posé
par
l'article
L 2121-17
du
code
général
des
collectivités
territoriales
est
atteint.
Pour
les
fonctions
d’assesseurs,
il est
proposé
de
désigner
un
élu
de
chaque
groupe.
- Madame
Michelle
LOLLIER
-__ Monsieur
Bruno
MERRIEN 1.2.
Déroulement
du
scrutin
Le
scrutin
s'est
déroulé
à bulletins
secrets.
Après
le vote
du
dernier
conseiller,
il a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Election
du
Maire
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le Code
général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
les
articles
L.2122-1
à
L2122-17
;
Considérant
que
le Maire
est
élu
au
scrutin
secret
et à
la majorité
absolue
;
Considérant
que
si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la majorité
absolue,
il est
procédé
à un
3°
tour
de
scrutin
et
l'élection
a lieu
à la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le plus
âgé
est
déclaré
élu
;
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
:
Premier
tour
de
scrutin
Nombre
de
bulletin
: 25
À déduire
{bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante)
: 0
Reste,
pour
le nombre
de
suffrage
exprimés
: 25
Majorité
absolue
: 13
A obtenu
:
- M.
Roger
LE
GOFF
- 25
voix
(vingt-cinq
voix).
M.
Roger
LE
GOFF,
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
a été
proclamé(e)
maire.
Monsieur
Roger
LE
GOFF
reprend
la présidence
de
la séance.
Fixation
du
nombre
des
adjoints
Vu
le Code
général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
l'article
L.2122-2
;
Considérant
que
le Conseil
municipal
détermine
le nombre
des
adjoints
au
Maire
sans
que
ce
nombre
puisse
excéder
30
% de
l'effectif
légal
du
Conseil
municipal
;
Considérant
que
ce
pourcentage
donne
pour
la commune
un
effectif
maximum
de
huit
adjoints. Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
suffrages
exprimés
(deux
abstentions
: Vincent
ESNAULT
et Christian
TABORET
:
& décide
la création
de
7 postes
d’adjoints.
Monsieur
Roger
LE
GOFF
a été
proclamé
Maire
et
a été
immédiatement
installé.
Sous
la Présidence
de
Monsieur
Roger
LE
GOFF
élu
Maire,
le conseil
municipal
a été
invité
à procéder
à l'élection
des
adjoints. Election
des
adjoints
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le Code
général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
l’article
L.2122-7-2
;
Vu
la délibération
du
conseil
municipal
fixant
le nombre
d’adjoints
au
maire
à sept,
Considérant
que,
dans
les
communes
de
1 000
habitants
et
plus,
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
de
liste
à la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni vote
préférentiel.
Sur
chacune
des
listes,
l'écart
entre
le nombre
des
candidats
de
chaque
sexe
ne
peut
être
supérieur
à
un.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la majorité
absolue,
il est
procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a lieu
à la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la liste
ayant
la moyenne
d’âge
la plus
élevée
sont
élus
;
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
:
Premier
tour
de
scrutin
Nombre
de
bulletin
: 26
A déduire
(bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante)
: 1
Reste,
pour
le nombre
de
suffrage
exprimés
: 25
Majorité
absolue
: 13
A obtenu
:
Liste
de
Monsieur
Bruno
MERRIEN,
25
voix
(vingt-cinq
voix).
La
liste
de
Monsieur
Bruno
MERRIEN,
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
a été
proclamée
adjoints
au
Maire
: Monsieur
Bruno
MERRIEN
(1er
adjoint),
Madame
Laure
CARAMARO
(2ème
adjointe),
Monsieur
Laurent
LE
CAIN
(3ème
adjoint),
Madame
Cécile
TABARLY
(4ème
adjointe),
Monsieur
Gildas
CORNEC
(5ème
adjoint),
Madame
Christine
JAN
(6ème
adjointe),
Madame
Raphaële
POTIER
(7ème
adjointe).
Les
intéressés
présents
ont
déclaré
accepter
ces
fonctions.
Convocation
du
Conseil
municipal
Vu
le Code
général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
l’article
L.2122-2,
l'envoi
des
convocations
aux
membres
du
conseil
municipal
par
voie
dématérialisée
est
la règle,
sauf
si les
élus
font
la demande
d’un
envoi
par
écrit
à leur
domicile
ou
à une
autre
adresse.
L'envoi
par
courrier
se
fera
alors
par
lettre
recommandée.
A ce
jour,
29
élus
sur
29
possèdent
une
adresse
électronique,
la convocation
au
Conseil
municipal
pourrait
leur
être
envoyée
par
ce
moyen.
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré
et à
l'unanimité,
il est
convenu
que
chaque
élu
confirmera
par
écrit
son
accord
pour
ce
type
d'envoi
des
convocations.