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Document publié le Mardi 26 mai 2020 par la commune de Murianette.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du mardi 26 mai 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE DE MURIANETTE
SEANCE DU 26 MAI 2020
COMPTE-RENDU
L'an deux mille vingt et le vingt-six mai à vingt heures, le Conseil Municipal de cette
Commune régulièrement convoqué, s’est réuni à huis-clos au nombre prescrit par la loi, dans la salle polyvalente, sous la présidence de Monsieur Cédric GARCIN, Maire.
Date de convocation : 14/05/2020 Nombre de conseillers :
- en EXErCIiCe 15
Date d'affichage : A61O6. (2010 - présents... 14
- votants... 15
PREFECTURE DE L'ISERc
à JUIN 2070
PRESENTS : Fernand AMBROSIANO, Eric BASSET, Christophe BLANCO, Michel FRACCHIOLLA, Cédric GARCIN, Christine GRANÉ, Julien LATTAT, Valérie MAZZOLI, Guillaume PIANTINO, Brigitte PEROT, Grégory PLANÇON, Fabienne REVOL, Catherine ROCHE, Jean-Claude ZANCANARO
ABSENTS : Jhoan GENNAI
POUVOIRS : Jhoan GENNAI donné à Grégory PLANÇON
SECRETAIRE DE SEANCE : Christine GRANÉ
Session ordinaire
> Election du Maire
> Fixation du nombre d’adjoints
> Elections des adjoints
M. Cédric GARCIN, Maire, donne les résultats constatés au procès-verbal des élections qui se sont déroulées le dimanche 15 mars 2020.
Sont élus:
. AMBROSIANO Fernand
. BASSET Eric
. BLANCO Christophe
. FRACCHIOLLA Michel
. GARCIN Cédric
. GENNAI Jhoan
Mme GRANE Christine
M. LATTAT Julien
Mme MAZZOLI Valérie
Mme PEROT Brigitte
M. PIANTINO Guillaume
M. PLANCON Grégory
ESSSSS e Mme REVOL Fabienne
° Mme ROCHE Catherine
e M. ZANCANARO Jean-Claude
M. Cédric GARCIN, Maire, déclare le Conseil Municipal installé au 18 mai 2020, tel qu'il a
été constitué lors des élections du 15 mars 2020.
Conformément à l’article L 2122-8 du code général des collectivités territoriales, la séance au cours de laquelle il est procédé à l'élection du Maire est présidée par le plus âgé des membres du Conseil Municipal.
Par conséquent, M. Cédric GARCIN, après avoir indiqué que c’est la dernière fois qu'il a pris la parole en tant de Maire de Murianette, cède la présidence du Conseil Municipal au doyen de l’assemblée, à savoir Mme Brigitte PEROT, en vue de procéder à l’élection du Maire.
Mme Brigitte PEROT prend la présidence de la séance ainsi que la parole.
Elle propose de désigner Mme Christine GRANÉ comme secrétaire.
Mme Christine GRANÉ est désignée en qualité de secrétaire par le Conseil Municipal, conformément à l’article L' 2121-15 du code général des collectivités territoriales.
Il est procédé à l’appel nominal des membres du Conseil Municipal.
Mme Brigitte PEROT dénombre quatorze conseillers régulièrement présents et constate que
le quorum posé par l’article L 2121-17 du code général des collectivités territoriales est atteint.
2020-07 OBJET : ELECTION DU MAIRE
Les membres du conseil municipal se sont réunis sous la présidence de Mme Brigitte
PEROT, la plus âgée des membres du conseil, sur la convocation qui leur a été adressée par le maire sortant.
Quatorze conseillers sur quinze étant présents, le quorum est atteint.
Le conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L 2122-7 ;
Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ;
Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité
absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : 15
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante): 1
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8
Ont obtenu : — M. Cédric GARCIN a obtenu 14 voix (préciser le nombre en chiffres et toutes lettres)
M. M. Cédric GARCIN, ayant obtenu la majorité absolue, il a été proclamé maire.
2020-08 OBJET : FIXATION DU NOMBRE DE POSTES D’ADJOINTS
Sous la présidence de M. Cédric GARCIN, Maire,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L 2122-2 ;
Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal ;
Le conseil municipal,
Après en avoir délibéré, décide la création de quatre postes d'adjoints.
Délibération adoptée à l'unanimité.
Vote : pour: 15 contre : 0 abstention : O0
2020-09 OBJET : ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE
Sous la présidence de M. Cédric GARCIN, Maire
Le conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L 2122-7 et les articles L 2122-7-1 ;
Considérant que le ou les adjoints sont élus au scrutin secret et à la majorité absolue. Si,
après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à
un 3ème tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;
Election du Premier adjoint :
M. Eric BASSET se présente comme candidat pour le poste de premier adjoint.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : 15
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante): 1 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8
M. Eric BASSET a obtenu 14 voix.
M. Eric BASSET ayant obtenu la majorité absolue, il a été proclamé premier adjoint au maire.
M. Eric BASSET a déclaré accepter cette fonction.
Election du Deuxième adjoint :
Mme Christine GRANÉ se présente comme candidate pour le poste de deuxième adjoint. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : 15
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante): 1 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8
Mme Christine GRANÉ a obtenu 14 voix.
Mme Christine GRANÉ ayant obtenu la majorité absolue, elle a été proclamée deuxième adjoint au maire.
Mme Christine GRANÉ a déclaré accepter cette fonction.
Election du Troisième adjoint :
Mme Catherine ROCHE se présente comme candidate pour le poste de troisième adjoint.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : 15
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante): 2 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 13
Majorité absolue : 8
Mme Catherine ROCHE a obtenu 13 voix.
Mme Catherine ROCHE ayant obtenu la majorité absolue, elle a été proclamée troisième adjoint au maire.
Mme Catherine ROCHE a déclaré accepter cette fonction.
Election du Quatrième adjoint :
M. Fernand AMBROSIANDO se présente comme candidat pour le poste de quatrième adjoint.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : 15
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante): 1 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8
M. Fernand AMBROSIANO a obtenu 14 voix.
M. Fernand AMBROSIANO ayant obtenu la majorité absolue, il a été proclamé quatrième adjoint au maire.
M. Fernand AMBROSIANO a déclaré accepter cette fonction.