Compte-Rendu - 3. Compte rendu du 24 mars

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Compte-Rendu - 3. Compte rendu du 24 mars Document publié le Vendredi 24 mars 2023 par la commune de Mervent. Lien du pdf (Compte-Rendu - 3. Compte rendu du 24 mars)Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Aménagement du territoire, COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU VENDREDI 24 MARS 2023

Date de la convocation : 20 mars 2023

L’ordre du jour est le suivant :

➢ Suivi des travaux et projets en cours

 avenant n°2 au lot 2

 devis

➢ Acquisition de matériel

➢ Compte-rendu des différentes réunions

➢ RD 99 : convention fixant les conditions d’entretien d’un aménagement de voirie sur le domaine public départemental, en agglomération

➢ Personnel communal

 création d’emploi : adjoint administratif

➢ Salle des fêtes de la mairie : tarif location du 11 mai 2023

➢ Délibérations et questions diverses

Membres présents : BOBINEAU Joël, SABOURAUD Damien, SPENNATO Fabienne, BONNEAU Stéphane, ALLETRU Sonia, AUGUIN Denise, COLAS René-Louis, LARGETEAU René-Pierre, NAULET Jean-Pierre, QUELEN Joël, ROMANO Guillaume, VASSEAUD Céline.

Membres excusés : PASCAULT-BRICAUD Evelyne (ayant donné pouvoir à ALLETRU Sonia), ROYER Stéphanie (ayant donné pouvoir à BOBINEAU Joël).

Secrétaire de séance : LARGETEAU René-Pierre

Monsieur le Maire ouvre la séance en demandant s’il y a des remarques sur le dernier compte-rendu de conseil. Aucune remarque de la part de l’assemblée ; le compte-rendu est approuvé.

1 – SUIVI DES TRAVAUX ET PROJETS EN COURS

• Bâtiment centre bourg : Une réunion était prévue ce jour, avec M Thibaut Pochon pour les travaux du restaurant et étudier le projet de réhabilitation de la salle des fêtes de la Mairie. L’architecte ayant eu un empêchement, la réunion est repoussée au jeudi 30 mars à 15h. Monsieur le Maire fait savoir que les travaux du restaurant ont repris cette semaine. La livraison des ouvertures est repoussée retardant ainsi la pose du placo au niveau des ouvertures.

• Avenant n° 2 au lot : Monsieur le Maire présente l’avenant de la société Rantière pour les conduits d’eau potable et d’eaux usées. Le montant s’élève à 1 510,34€ HT (1 812,41€ TTC) passant le nouveau montant du marché à 220 873,38€ HT. L’ensemble du conseil valide l’avenant de la société Rantière.

• Devis : Monsieur le Maire présente, pour information, le devis de la société Chaufféo (pour la fourniture d’alimentation d’eau chaude et d’eau froide) à 1 613,83€ HT (1 936€ TTC). Le devis de la société Christophe Carron est présenté (modification du carrelage dans la cuisineet pose de la faïence) : 4 224,45€ HT (5 069,34€ TTC). Monsieur le Maire fait lecture du devis de l’entreprise Coudronnière pour des travaux supplémentaires (fourniture et pose d’un châssis fixe à l’étage et de 2 portes va-et-vient) déduction faite de travaux en moins (suppression d’une barre de protection) : 5 201,01€ HT (6 241,21€ TTC). Les élus valident ces devis à l’unanimité. Monsieur le Maire fait savoir que le projet sur l’aménagement extérieur avance peu. La recherche de licence IV pour le restaurant est toujours en cours. Comme évoqué lors de la dernière séance, le stockage des ordures ménagères est soulevé. L’idée d’une proposition d’achat de terrain appartenant à la SCI Le Gros Roc émerge. Monsieur le Maire contactera le propriétaire prochainement.

• Lotissement Nature & Résidence : Des élus ont été convoqués à une réunion de chantier. A ce jour, la voirie est terrassée pour les 35 lots. Suite à ce terrassement, un huissier doit en contrôler la bonne profondeur. Les travaux reprendront en août.

2 – ACQUISITION DE MATÉRIEL

Lors des différentes réunions précédents, l’acquisition d’un véhicule supplémentaire était évoquée afin de faciliter les déplacements des agents, indépendamment. Le Garage de la Forêt a proposé un véhicule pour un Citroën Berlingo de 11 575€ HT (13 830€ TTC). Les élus décident de réserver le véhicule. Des conseillers se proposent de rechercher une mini pelle (3,5 T) au meilleur prix.

3 – COMPTE-RENDU DES DIFFÉRENTES RÉUNIONS

• Signalétique : M Sabouraud provoque une prochaine réunion avec les professionnels du tourisme le 5 avril à 20h30, en mairie. L’adjoint attend un devis de la société Comat & Valco pour le changement de la signalétique.

• Communication : Mme Spennato présente une ébauche du prochain Edito de printemps. Afin d’annoncer le prochain spectacle des Ricochets, la commission rencontrera les membres de la Communauté de Communes le 4 avril prochain. Mme Spennato présente le flyer annonçant les différents événements estivaux, qui sera en libre-service dans les offices de tourisme. Un devis pour des affichages grand format est en cours. Il est proposé de les disposer sur des jardinières fleuries aux couleurs du logo de la commune dans la rue de la Chapelle. Monsieur le Maire fait savoir qu’un spectacle sur la maladie d’Alzheimer, La Lorgnette, se tiendra dans la salle des mariages du 15 au 21 juillet.

• Animation : M Bonneau présente un devis pour une estrade fixe en bois à installer dans le parc du Château : 3 555,20€ HT. Des élus souhaitent un devis de la fourniture pour ainsi la créer en régie.

• Ecole : En l’absence de Mme Pascault-Bricaud, les deux devis pour le changement d’ordinateurs seront présentés au prochain conseil.

• Commission Sports : La prochaine réunion sur le projet « vélo » se tiendra le 27 mars prochain. Mme Vasseaud rapporte le bilan des projets : l’idée d’une piste cyclable sur la Route Touristique desservant la Base de Loisirs et le zoo qui rejoindrait le croisement de St Michel- le-Cloucq.

• Pôle de la Forêt : Lors de la précédente réunion, à Vouvant, le projet d’acquisition d’une nacelle a été évoqué ainsi que de l’application « IntraMuros ». Plusieurs communes de laCommunauté de Communes ont adhéré à l’application. Les élus souhaitent un devis avant de se prononcer. Quant à la nacelle, le projet sera porté par la commune de Mervent ; une subvention de la Communauté de Communes de 20 000€ pourrait être accordée. Les autres communes du pôle verseront leur part après l’achat. Une démonstration de la nacelle est prévue sur Mervent dans un mois (date à confirmer).

• Personnel : Un agent a souhaité être reçu par des adjoints pour soumettre ses doléances (confort de travail, matériel, formation, rémunération…). Le recrutement d’un agent technique est en cours pour accroissement temporaire d’activité ; 15 candidatures ont, pour le moment, été déposées.

• Restaurant le Chill Out : Une visite de la commission de sécurité a eu lieu ; 16 points ont été soulevés. Malgré un avis défavorable de la commission, Monsieur le Maire a pris un arrêté pour permettre l’ouverture imminente à la condition que les gérants réalisent les travaux dans le délai imparti.

4 – RD 99 : CONVENTION FIXANT LES CONDITIONS D’ENTRETIEN D’UN AMÉNAGEMENT DE VOIRIE SUR LE DOMAINE PUBLIC DÉPARTEMENTAL, EN AGGLOMÉRATION

Monsieur le Maire fait lecture de la convention fixant les modalités d’entretien de l’aménagement de la Route du Lac (chicanes, bordures et trottoirs, réseaux d’eaux pluviales…). A l’unanimité, les élus valident la convention et autorisent Monsieur le Maire à la signer.

5 – PERSONNEL COMMUNAL  CRÉATION D’EMPLOI : ADJOINT ADMINISTRATIF

Suite à l’annonce du départ de Mme Bégué, une campagne de recrutement a été lancée. Plus de 50 candidatures ont été reçues en mairie. L’agent retenu sera recruté pour un accroissement temporaire d’activité à temps complet sur 4 mois, avant de prononcer sa stagiairisation. Après en avoir délibéré, le conseil municipal émet un avis favorable.

6 – SALLE DES FÊTES DE LA MAIRIE : TARIF LOCATION DU 11 MAI 2023

Le Club du 3ème âge de Foussais-Payré utilise la salle des fêtes de la Mairie pour leur pique-nique annuel. La salle est utilisée en cas de mauvais temps et pour les commodités. Certains habitants de Mervent faisant partie de ce club, le tarif association de Mervent était appliqué. Le club réitère leur demande de tarif préférentiel pour l’édition 2023, soit 80€. Après en avoir délibéré, les élus décident de faire appliquer le tarif association pour la location de la salle.

7 – DÉLIBÉRATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

• Antenne TDF : Monsieur le Maire informe les élus qu’un arbre de la commune est tombé sur la clôture de l’antenne située au Chêne Tord. L’employé communal a élagué l’arbre au sol ; le grillage sera changé en régie.• La Chopinière : Une partie d’une maison est vendue avec un chemin qui dessert une autre maison. Ce bout de chemin sert également à faire demi-tour pour les riverains, les services de La Poste. Monsieur le Maire propose de contacter le futur propriétaire afin de lui faire une proposition d’achat de ce tronçon et connaître ses ambitions.

• Infirmières de Vouvant : Un collectif d’infirmières organise une réunion le jeudi 6 avril à Vouvant pour expliquer les problèmes de pénurie de médecin et leurs projets.

• Numérotation : Une commande de miroirs routiers et de numéros manquants a été faite pour certaines habitations dépourvues de numéros et pour les nouveaux lotissements (Village du Moulin et Haut du Lac).

• Communauté de Communes : Le Président ou un élu se rendra en mairie d’ici la fin de l’année pour présenter le rapport d’activité 2022 de la Communauté de Communes aux conseillers municipaux. Les dates des prochaines réunions de conseil leur seront transmises.

• Stade : Le 7 mai prochain, une randonnée équestre des « Sabots Hilairois » sera organisée. Le club demande l’utilisation et la mise à disposition du stade et de la buvette si la météo est favorable. Le conseil municipal accepte la demande.

• École privée : Monsieur le Maire fait lecture d’une demande de subvention de l’école privée d’Antigny pour une élève habitant la commune. L’ensemble des élus y sont défavorables et renoncent au versement d’une subvention.

• Office de tourisme : Monsieur le Maire fait lecture d’une lettre de l’Office de Tourisme : une subvention culturelle peut être allouée à une association qui porte et organise un gros événement (sur justificatifs des dépenses et par année civile).

• Conférence AVC : Une conférence sur l’AVC se déroule le 27 mars dans les locaux de la Mairie. Un mot d’accueil doit être prononcé pour ouvrir la conférence. Monsieur le Maire étant absent ce jour, Mme Spennato se propose d’accueillir le public.

• Camping-Cars : La belle saison arrivant, les permanences pour la collecte des redevances des camping-cars sont programmées.

La séance est levée à minuit.

Prochaine réunion de conseil : le vendredi 14 avril, à 20h30.

Le Secrétaire Le Maire René-Pierre LARGETEAU Joël BOBINEAU