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Conseil Municipal - CM 14 06 18
Conseil Municipal - CM 29 03 14
Document publié le Samedi 29 mars 2014 par la commune d'Anglars-Nozac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 29 03 14)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Humanitaire,
COMMUNE D'ANGLARS-NOZAC COMMUNE D'ANGLARS-NOZAC
Conseil Municipal Conseil Municipal
Réunion du 29 mars 2014 Réunion du 29 mars 2014
Présents Présents : Pascal Salanié, Pascal Pavan, Serge Bazin, Christiane Verdier, Marie : Pascal Salanié, Pascal Pavan, Serge Bazin, Christiane Verdier, Marie
Ayzac, Frédéric David, Nelly Espagnat, Guillaume Miard, Joëlle Montagne, Pierre Ayzac, Frédéric David, Nelly Espagnat, Guillaume Miard, Joëlle Montagne, Pierre
Vatin, Francine Vielmon Vatin, Francine Vielmon
Point n°1 Point n°1 : :
Election du Maire
Nom Prénom Vote Total
SALANIÉ Pascal 11 11
Point 2 Point 2 : :
Nombre d’adjoints. Nombre d’adjoints.
Monsieur le Maire fait part à l’assemblée qu’il y a lieu de fixer le nombre d’adjoints. Monsieur le Maire fait part à l’assemblée qu’il y a lieu de fixer le nombre d’adjoints.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de conserver le nombre d’adjoints en Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de conserver le nombre d’adjoints en
place précédemment. Il sera donc de trois. place précédemment. Il sera donc de trois.
VOTE VOTE : : POUR 11 POUR 11 CONTRE CONTRE 0 0 ABSTENTION 0 ABSTENTION 0
Point 3 Point 3 : :
Election des Adjoints Election des Adjoints
1er Adjoint :Nom Prénom Vote Total
PAVAN Pascal 11 11
2ème Adjoint :
Nom Prénom Vote Total
BAZIN Serge 11 11
3ème Adjoint :
Nom Prénom Vote Total
VERDIER Christiane 11 11
Scrutateurs :
Guillaume MIARD &
Joëlle MONTAGNE
Point 4 Point 4 : :
Indemnités Maire et Adjoints. Indemnités Maire et Adjoints.
Monsieur le Maire fait part à l’assemblée qu’il y a lieu de fixer le montant des indemnités du Monsieur le Maire fait part à l’assemblée qu’il y a lieu de fixer le montant des indemnités du
Maire et des adjoints. Maire et des adjoints.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’allouer les indemnités suivantes Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’allouer les indemnités suivantes : :
Maire Maire : 93% de 17 % de l’indice 1015 soit 601.01 €/mois. : 93% de 17 % de l’indice 1015 soit 601.01 €/mois.L’indemnité de fonction des adjoints est fixée à 6.6 % de l’indice 1015. L’indemnité de fonction des adjoints est fixée à 6.6 % de l’indice 1015.
1 1er er Adjoint Adjoint : 3.30 % des 6.6 % de l’indice 1015 soit 125.45 €/mois : 3.30 % des 6.6 % de l’indice 1015 soit 125.45 €/mois
2 2ème ème et 3 et 3ème ème Adjoints Adjoints : 3.30 % des 6.6% de l’indice 1015 soit 125.45 €/mois. : 3.30 % des 6.6% de l’indice 1015 soit 125.45 €/mois.
Ces indemnités seront payées mensuellement pour le Maire et pour les adjoints et seront Ces indemnités seront payées mensuellement pour le Maire et pour les adjoints et seront
revalorisées en fonction de la valeur du point d’indice des fonctionnaires. revalorisées en fonction de la valeur du point d’indice des fonctionnaires.
VOTE VOTE : : POUR 11 POUR 11 CONTRE CONTRE 0 0 ABSTENTION 0 ABSTENTION 0
Point 5 Point 5 : :
Commissions communales. Commissions communales.
Monsieur le Maire fait part à l’assemblée qu’il y a lieu de nommer des membres qui siègeront Monsieur le Maire fait part à l’assemblée qu’il y a lieu de nommer des membres qui siègeront
dans les différentes commissions communales. dans les différentes commissions communales.
Le Conseil Municipal procède alors à l’élection au scrutin secret. Les délégués sont Le Conseil Municipal procède alors à l’élection au scrutin secret. Les délégués sont : :
CONSEIL d’ECOLE CONSEIL d’ECOLE : Pascal SALANIE : Pascal SALANIE ; Christiane VERDIER & Joëlle MONTAGNE ; Christiane VERDIER & Joëlle MONTAGNE
URBANISME URBANISME : Tout le Conseil : Tout le Conseil
(Suivi dossier PLU, suivi dossiers en cours, transfert compétence urbanisme CCQB) (Suivi dossier PLU, suivi dossiers en cours, transfert compétence urbanisme CCQB)
EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT : Tout le Conseil : Tout le Conseil
(Suivi contrat avec la SAUR, lancement étude mise en conformité assainissement collectif et (Suivi contrat avec la SAUR, lancement étude mise en conformité assainissement collectif et
suivi tarification) suivi tarification)
COMMUNICATION COMMUNICATION : Nelly ESPAGNAT, Serge BAZIN, Pierre VATIN, Christiane VERDIER, : Nelly ESPAGNAT, Serge BAZIN, Pierre VATIN, Christiane VERDIER,
Pascal PAVAN et Pescal SALANIÉ Pascal PAVAN et Pescal SALANIÉ
(Journal, site et information à la population) (Journal, site et information à la population)
FINANCES : Nelly ESPAGNAT, Christiane VERDIER, Pascal PAVAN, Pascal SALANIÉ FINANCES : Nelly ESPAGNAT, Christiane VERDIER, Pascal PAVAN, Pascal SALANIÉ
(Suivi BP et de sa réalisation) (Suivi BP et de sa réalisation)
VOIRIE/SIGNALISATION VOIRIE/SIGNALISATION : Joëlle MONTAGNE, Guillaume MIARD, Pascal SALANIÉ : Joëlle MONTAGNE, Guillaume MIARD, Pascal SALANIÉ
(Relation avec CCQB, réflexion EP et signalisation) (Relation avec CCQB, réflexion EP et signalisation)
LIEN SOCIAL LIEN SOCIAL : Nelly ESPAGNAT, Marie AYZAC, Pierre VATIN, Francine VIELMON, : Nelly ESPAGNAT, Marie AYZAC, Pierre VATIN, Francine VIELMON,
Christiane VERDIER Christiane VERDIER
(Lien inter-génération, action envers la jeunesse et soutien envers les personnes âgées) (Lien inter-génération, action envers la jeunesse et soutien envers les personnes âgées)SALLE DES FETES SALLE DES FETES : Guillaume MIARD, Nelly ESPAGNAT et Pierre VATIN : Guillaume MIARD, Nelly ESPAGNAT et Pierre VATIN
(Gestion) (Gestion)
Tous sont élus à l’unanimité. Tous sont élus à l’unanimité.
Point 6 Point 6 : :
Commissions extra-communales, CAO et CCAS Commissions extra-communales, CAO et CCAS
Monsieur le Maire fait part à l’assemblée qu’il y a lieu d’élire les membres qui composeront les Monsieur le Maire fait part à l’assemblée qu’il y a lieu d’élire les membres qui composeront les
différentes commissions extra communales. différentes commissions extra communales.
Le Conseil Municipal procède alors à l’élection au scrutin secret. Les délégués sont Le Conseil Municipal procède alors à l’élection au scrutin secret. Les délégués sont : :
FDEL FDEL : : Titulaires Titulaires : Pascal SALANIE & Serge BAZIN : Pascal SALANIE & Serge BAZIN
Suppléants Suppléants : Pierre VATIN & Frédéric DAVID : Pierre VATIN & Frédéric DAVID
Elus à l’unanimité Elus à l’unanimité
SYNDICAT de la BOURIANE SYNDICAT de la BOURIANE : :
Titulaires Titulaires : Serge BAZIN & Pierre VATIN : Serge BAZIN & Pierre VATIN
Elus à l’unanimité Elus à l’unanimité
APPEL d’OFFRES & FINANCES APPEL d’OFFRES & FINANCES : :
Titulaires Titulaires : Pascal SALANIÉ, Pascal PAVAN, Serge BAZIN et Pierre VATIN : Pascal SALANIÉ, Pascal PAVAN, Serge BAZIN et Pierre VATIN
Liste élue à l’unanimité Liste élue à l’unanimité
CCAS CCAS : Pascal SALANIE : Pascal SALANIE ; Pascal PAVAN ; Pascal PAVAN ; Christiane VERDIER et Joëlle MONTAGNE ; Christiane VERDIER et Joëlle MONTAGNE
Gilbert CAPBAL, Délégué Éducation Nationale Gilbert CAPBAL, Délégué Éducation Nationale ; Caroline AUSSEL, APE ; Caroline AUSSEL, APE ; Fabienne ; Fabienne
GABET, Bouriane Solidarité GABET, Bouriane Solidarité ; Adeline MENIER, crèche parentale de Gourdon ; Adeline MENIER, crèche parentale de Gourdon
Elus à l’unanimité. Elus à l’unanimité.
Correspondant défense Correspondant défense : Nelly ESPAGNAT : Nelly ESPAGNAT
VOTE VOTE : : POUR 11 POUR 11 CONTRE CONTRE 0 0 ABSTENTION 0 ABSTENTION 0