Conseil Municipal - CM 29 03 14

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Conseil Municipal - CM 29 03 14 Document publié le Samedi 29 mars 2014 par la commune d'Anglars-Nozac. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 29 03 14)Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Humanitaire, COMMUNE D'ANGLARS-NOZAC COMMUNE D'ANGLARS-NOZAC

Conseil Municipal Conseil Municipal

Réunion du 29 mars 2014 Réunion du 29 mars 2014

Présents Présents : Pascal Salanié, Pascal Pavan, Serge Bazin, Christiane Verdier, Marie : Pascal Salanié, Pascal Pavan, Serge Bazin, Christiane Verdier, Marie

Ayzac, Frédéric David, Nelly Espagnat, Guillaume Miard, Joëlle Montagne, Pierre Ayzac, Frédéric David, Nelly Espagnat, Guillaume Miard, Joëlle Montagne, Pierre

Vatin, Francine Vielmon Vatin, Francine Vielmon

Point n°1 Point n°1 : :

Election du Maire

Nom Prénom Vote Total

SALANIÉ Pascal 11 11

Point 2 Point 2 : :

Nombre d’adjoints. Nombre d’adjoints.

Monsieur le Maire fait part à l’assemblée qu’il y a lieu de fixer le nombre d’adjoints. Monsieur le Maire fait part à l’assemblée qu’il y a lieu de fixer le nombre d’adjoints.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de conserver le nombre d’adjoints en Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de conserver le nombre d’adjoints en

place précédemment. Il sera donc de trois. place précédemment. Il sera donc de trois.

VOTE VOTE : : POUR 11 POUR 11 CONTRE CONTRE 0 0 ABSTENTION 0 ABSTENTION 0

Point 3 Point 3 : :

Election des Adjoints Election des Adjoints

1er Adjoint :Nom Prénom Vote Total

PAVAN Pascal 11 11

2ème Adjoint :

Nom Prénom Vote Total

BAZIN Serge 11 11

3ème Adjoint :

Nom Prénom Vote Total

VERDIER Christiane 11 11

Scrutateurs :

Guillaume MIARD &

Joëlle MONTAGNE

Point 4 Point 4 : :

Indemnités Maire et Adjoints. Indemnités Maire et Adjoints.

Monsieur le Maire fait part à l’assemblée qu’il y a lieu de fixer le montant des indemnités du Monsieur le Maire fait part à l’assemblée qu’il y a lieu de fixer le montant des indemnités du

Maire et des adjoints. Maire et des adjoints.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’allouer les indemnités suivantes Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’allouer les indemnités suivantes : :

Maire Maire : 93% de 17 % de l’indice 1015 soit 601.01 €/mois. : 93% de 17 % de l’indice 1015 soit 601.01 €/mois.L’indemnité de fonction des adjoints est fixée à 6.6 % de l’indice 1015. L’indemnité de fonction des adjoints est fixée à 6.6 % de l’indice 1015.

1 1er er Adjoint Adjoint : 3.30 % des 6.6 % de l’indice 1015 soit 125.45 €/mois : 3.30 % des 6.6 % de l’indice 1015 soit 125.45 €/mois

2 2ème ème et 3 et 3ème ème Adjoints Adjoints : 3.30 % des 6.6% de l’indice 1015 soit 125.45 €/mois. : 3.30 % des 6.6% de l’indice 1015 soit 125.45 €/mois.

Ces indemnités seront payées mensuellement pour le Maire et pour les adjoints et seront Ces indemnités seront payées mensuellement pour le Maire et pour les adjoints et seront

revalorisées en fonction de la valeur du point d’indice des fonctionnaires. revalorisées en fonction de la valeur du point d’indice des fonctionnaires.

VOTE VOTE : : POUR 11 POUR 11 CONTRE CONTRE 0 0 ABSTENTION 0 ABSTENTION 0

Point 5 Point 5 : :

Commissions communales. Commissions communales.

Monsieur le Maire fait part à l’assemblée qu’il y a lieu de nommer des membres qui siègeront Monsieur le Maire fait part à l’assemblée qu’il y a lieu de nommer des membres qui siègeront

dans les différentes commissions communales. dans les différentes commissions communales.

Le Conseil Municipal procède alors à l’élection au scrutin secret. Les délégués sont Le Conseil Municipal procède alors à l’élection au scrutin secret. Les délégués sont : :

CONSEIL d’ECOLE CONSEIL d’ECOLE : Pascal SALANIE : Pascal SALANIE ; Christiane VERDIER & Joëlle MONTAGNE ; Christiane VERDIER & Joëlle MONTAGNE

URBANISME URBANISME : Tout le Conseil : Tout le Conseil

(Suivi dossier PLU, suivi dossiers en cours, transfert compétence urbanisme CCQB) (Suivi dossier PLU, suivi dossiers en cours, transfert compétence urbanisme CCQB)

EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT : Tout le Conseil : Tout le Conseil

(Suivi contrat avec la SAUR, lancement étude mise en conformité assainissement collectif et (Suivi contrat avec la SAUR, lancement étude mise en conformité assainissement collectif et

suivi tarification) suivi tarification)

COMMUNICATION COMMUNICATION : Nelly ESPAGNAT, Serge BAZIN, Pierre VATIN, Christiane VERDIER, : Nelly ESPAGNAT, Serge BAZIN, Pierre VATIN, Christiane VERDIER,

Pascal PAVAN et Pescal SALANIÉ Pascal PAVAN et Pescal SALANIÉ

(Journal, site et information à la population) (Journal, site et information à la population)

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(Suivi BP et de sa réalisation) (Suivi BP et de sa réalisation)

VOIRIE/SIGNALISATION VOIRIE/SIGNALISATION : Joëlle MONTAGNE, Guillaume MIARD, Pascal SALANIÉ : Joëlle MONTAGNE, Guillaume MIARD, Pascal SALANIÉ

(Relation avec CCQB, réflexion EP et signalisation) (Relation avec CCQB, réflexion EP et signalisation)

LIEN SOCIAL LIEN SOCIAL : Nelly ESPAGNAT, Marie AYZAC, Pierre VATIN, Francine VIELMON, : Nelly ESPAGNAT, Marie AYZAC, Pierre VATIN, Francine VIELMON,

Christiane VERDIER Christiane VERDIER

(Lien inter-génération, action envers la jeunesse et soutien envers les personnes âgées) (Lien inter-génération, action envers la jeunesse et soutien envers les personnes âgées)SALLE DES FETES SALLE DES FETES : Guillaume MIARD, Nelly ESPAGNAT et Pierre VATIN : Guillaume MIARD, Nelly ESPAGNAT et Pierre VATIN

(Gestion) (Gestion)

Tous sont élus à l’unanimité. Tous sont élus à l’unanimité.

Point 6 Point 6 : :

Commissions extra-communales, CAO et CCAS Commissions extra-communales, CAO et CCAS

Monsieur le Maire fait part à l’assemblée qu’il y a lieu d’élire les membres qui composeront les Monsieur le Maire fait part à l’assemblée qu’il y a lieu d’élire les membres qui composeront les

différentes commissions extra communales. différentes commissions extra communales.

Le Conseil Municipal procède alors à l’élection au scrutin secret. Les délégués sont Le Conseil Municipal procède alors à l’élection au scrutin secret. Les délégués sont : :

FDEL FDEL : : Titulaires Titulaires : Pascal SALANIE & Serge BAZIN : Pascal SALANIE & Serge BAZIN

Suppléants Suppléants : Pierre VATIN & Frédéric DAVID : Pierre VATIN & Frédéric DAVID

Elus à l’unanimité Elus à l’unanimité

SYNDICAT de la BOURIANE SYNDICAT de la BOURIANE : :

Titulaires Titulaires : Serge BAZIN & Pierre VATIN : Serge BAZIN & Pierre VATIN

Elus à l’unanimité Elus à l’unanimité

APPEL d’OFFRES & FINANCES APPEL d’OFFRES & FINANCES : :

Titulaires Titulaires : Pascal SALANIÉ, Pascal PAVAN, Serge BAZIN et Pierre VATIN : Pascal SALANIÉ, Pascal PAVAN, Serge BAZIN et Pierre VATIN

Liste élue à l’unanimité Liste élue à l’unanimité

CCAS CCAS : Pascal SALANIE : Pascal SALANIE ; Pascal PAVAN ; Pascal PAVAN ; Christiane VERDIER et Joëlle MONTAGNE ; Christiane VERDIER et Joëlle MONTAGNE

Gilbert CAPBAL, Délégué Éducation Nationale Gilbert CAPBAL, Délégué Éducation Nationale ; Caroline AUSSEL, APE ; Caroline AUSSEL, APE ; Fabienne ; Fabienne

GABET, Bouriane Solidarité GABET, Bouriane Solidarité ; Adeline MENIER, crèche parentale de Gourdon ; Adeline MENIER, crèche parentale de Gourdon

Elus à l’unanimité. Elus à l’unanimité.

Correspondant défense Correspondant défense : Nelly ESPAGNAT : Nelly ESPAGNAT

VOTE VOTE : : POUR 11 POUR 11 CONTRE CONTRE 0 0 ABSTENTION 0 ABSTENTION 0