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Conseil Municipal - CM 30 06 16
Conseil Municipal - CM 31 03 16
Document publié le Jeudi 31 mars 2016 par la commune d'Anglars-Nozac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 31 03 16)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Eau et assainissement,
COMMUNE D’ANGLARS-NOZAC COMMUNE D’ANGLARS-NOZAC
Conseil Municipal Conseil Municipal
Réunion du 31 mars 2016 à 20h30 Réunion du 31 mars 2016 à 20h30
Présents Présents : Pascal Salanié, Serge Bazin, Christiane Verdier, Frédéric David, Nelly : Pascal Salanié, Serge Bazin, Christiane Verdier, Frédéric David, Nelly
Espagnat, Joëlle Montagne, Pierre Vatin, Francine Vielmon Espagnat, Joëlle Montagne, Pierre Vatin, Francine Vielmon
Procurations Procurations : Pascal Pavan à Christiane Verdier, Marie Ayzac à Frédéric David : Pascal Pavan à Christiane Verdier, Marie Ayzac à Frédéric David
Absent sans procuration Absent sans procuration : Guillaume Miard : Guillaume Miard
Point 1 Point 1 : :
Nombre d’Adjoints. Nombre d’Adjoints.
Monsieur le Maire fait part à l’assemblée qu’il y a lieu de fixer le nombre d’adjoints. Monsieur le Maire fait part à l’assemblée qu’il y a lieu de fixer le nombre d’adjoints.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de conserver le nombre d’adjoints en Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de conserver le nombre d’adjoints en
place précédemment. Il sera donc de trois. Il mandate Monsieur le Maire pour signer tous les place précédemment. Il sera donc de trois. Il mandate Monsieur le Maire pour signer tous les
documents relatif à cette décision. documents relatif à cette décision.
VOTE VOTE : : POUR POUR 10 10 CONTRE CONTRE 0 0 ABSTENTION ABSTENTION 0 0
Point 2 Point 2 : :
Election d’un adjoint. Election d’un adjoint.
Monsieur le Maire fait part à l’assemblée qu’il y a lieu d’élire un nouvel adjoint suite à la Monsieur le Maire fait part à l’assemblée qu’il y a lieu d’élire un nouvel adjoint suite à la
démission de M. Pascal PAVAN de ce poste. Il est précisé que M. Pascal PAVAN reste démission de M. Pascal PAVAN de ce poste. Il est précisé que M. Pascal PAVAN reste
Conseiller Municipal. Monsieur le Maire fait appel aux candidatures. Mme Francine VIELMON Conseiller Municipal. Monsieur le Maire fait appel aux candidatures. Mme Francine VIELMON
se porte candidate. se porte candidate.
Il est procédé au vote à bulletin secret. Le résultat du vote est de Il est procédé au vote à bulletin secret. Le résultat du vote est de : :
Mme Francine VIELMON Pour Mme Francine VIELMON Pour : 10 Contre : 10 Contre : 0 : 0
Mme Francine VIELMON est nommée adjointe. Mme Francine VIELMON est nommée adjointe.
L’ordre du tableau devient donc L’ordre du tableau devient donc : :
Maire Maire : Pascal SALANIÉ : Pascal SALANIÉ
1 1er er adjoint adjoint : Serge BAZIN : Serge BAZIN
2 2ème ème adjointe adjointe : Christiane VERDIER : Christiane VERDIER 3 3ème ème adjointe adjointe : Francine VIELMON : Francine VIELMON
La 3 La 3ème ème adjointe est installée immédiatement. adjointe est installée immédiatement.
VOTE VOTE : : POUR POUR 10 10 CONTRE CONTRE 0 0 ABSTENTION ABSTENTION 0 0
Point 3 Point 3 : :
Représentation au Pays Bourian et CCQB. Représentation au Pays Bourian et CCQB.
Monsieur le Maire fait part à l’assemblée que suite à la démission de M. Pascal PAVAN de son Monsieur le Maire fait part à l’assemblée que suite à la démission de M. Pascal PAVAN de son
poste de 1 poste de 1er er adjoint, il y a lieu de désigner un titulaire et un suppléant qui représenteront la adjoint, il y a lieu de désigner un titulaire et un suppléant qui représenteront la
commune auprès du PETR du Pays Bourian. commune auprès du PETR du Pays Bourian.
Après en avoir délibéré, Monsieur SALANIE Pascal est nommé titulaire et Monsieur Serge Après en avoir délibéré, Monsieur SALANIE Pascal est nommé titulaire et Monsieur Serge
BAZIN est nommé suppléant au PETR du Pays Bourian. Concernant la représentation auprès BAZIN est nommé suppléant au PETR du Pays Bourian. Concernant la représentation auprès
de la communauté de Communes Quercy Bouriane, Monsieur le Maire ayant fait part, en 2014, de la communauté de Communes Quercy Bouriane, Monsieur le Maire ayant fait part, en 2014,
de son désir de ne pas siéger en tant que représentant communautaire, Monsieur Serge de son désir de ne pas siéger en tant que représentant communautaire, Monsieur Serge
BAZIN, 1 BAZIN, 1er er adjoint assumera cette fonction. adjoint assumera cette fonction.
VOTE VOTE : : POUR POUR 10 10 CONTRE CONTRE 0 0 ABSTENTION ABSTENTION 0 0
Point 4 Point 4 : :
Heures complémentaires personnel communal. Heures complémentaires personnel communal.
Monsieur le Maire fait part à l’assemblée que, suite à la délibération du 28/01/2016, créant Monsieur le Maire fait part à l’assemblée que, suite à la délibération du 28/01/2016, créant
un poste d’animateur au 01/02/2016, un agent a été nommé. un poste d’animateur au 01/02/2016, un agent a été nommé.
La mise en place de cette activité lui a demandé un travail supplémentaire. Il est donc proposé La mise en place de cette activité lui a demandé un travail supplémentaire. Il est donc proposé
de lui attribuer 4 heures complémentaires pour le travail effectué. de lui attribuer 4 heures complémentaires pour le travail effectué.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve cette attribution de 4 heures Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve cette attribution de 4 heures
complémentaires et mandate Monsieur le Maire pour signer tous les documents s’y rapportant. complémentaires et mandate Monsieur le Maire pour signer tous les documents s’y rapportant.
VOTE VOTE : : POUR POUR 10 10 CONTRE CONTRE 0 0 ABSTENTION ABSTENTION 0 0
Point 5 Point 5 : :
CA CCAS et Affectation résultats 2015. CA CCAS et Affectation résultats 2015.
002 002 : 674.86 € : 674.86 €
VOTE VOTE : : POUR POUR 4 4 CONTRE CONTRE 0 0 ABSTENTION ABSTENTION 0 0 Point 6 :
CA EAU et Affectation résultats 2015. CA EAU et Affectation résultats 2015.
002 002 : 71 : 71 938.27 € 938.27 €
001 001 : 38 : 38 741.97 € 741.97 €
VOTE VOTE : : POUR POUR 9 9 CONTRE CONTRE 0 0 ABSTENTION ABSTENTION 0 0
Point 7 :
CA ASSAINISSEMENT et Affectation résultats 2015. CA ASSAINISSEMENT et Affectation résultats 2015.
002 002 : 7 : 7 237.50 € 237.50 €
001 001 : 5 : 5 831.00 € 831.00 €
VOTE VOTE : : POUR POUR 9 9 CONTRE CONTRE 0 0 ABSTENTION ABSTENTION 0 0
Point 8 Point 8 : :
CA COMMUNE et Affectation résultats 2015. CA COMMUNE et Affectation résultats 2015.
002 002 : 0.00 € : 0.00 €
1068 1068 : 10 : 10 747.17 € 747.17 €
001 001 : - 49 : - 49 428.93 € 428.93 €
VOTE VOTE : : POUR POUR 8 8 CONTRE CONTRE 0 0 ABSTENTION ABSTENTION 1 1