Déliberation - e22728

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Procès Verbal - e22728 9f201c2f28e247b1967f573508b4520d

Compte-Rendu - e22728 83cd813552694dbba7b0374b32c0f92a

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Déliberation - e22728 Document publié le Lundi 24 septembre 2018 par la commune de Régnié-Durette. Lien du pdf (Déliberation - e22728)Thèmes du document : Banque, Jeunesse, Investissement et développement économique, 1

Compte rendu de la séance du Conseil Municipal

du 24 septembre 2018

Présents : M. Jean-Paul Robin, M. Georges Montel, Mme Annie Coperet, Mme Françoise Coquillion, M. Jany Cancela, M. Jean-Pierre Botteron, M. Benoît Chagny, Mme Catherine Cinquin, M. Pierre Coillard, M. Patrick Favre, Mme Anne-Marie Fuet, M. Alain Laforest, Mme Valérie Matray Mme Christiane Rampon.

Absente : Annick Desplace

Secrétaire de séance : Annie Coperet

Avant de débuter la séance, Monsieur le Maire souhaite la bienvenue à Benoît Chagny, nouvellement nommé conseiller municipal suite à la démission de Thimoté Deprele.

Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 23 juillet 2018

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve à l’unanimité le compte-rendu du conseil municipal du 23 juillet 2018.

Informations

Monsieur le Maire donne lecture :

- du courrier de démission de Thimoté Deprele en tant que conseiller municipal.

- du courrier de Alliance MJ, liquidateur judiciaire en charge du multiservices, acceptant la proposition de la commune

pour le rachat du matériel et du stock dans le cadre de la liquidation simplifiée, et ce pour un montant de 3000 €.

- de 2 cartes de remerciement de mariage.

Mandatement des dépenses supérieures à 500 €

Edf collectivités : consommation bâtiments communaux = 4 163,54 € - Engie : consommation bâtiments communaux =

19 754,60 € - Transport Favreau : gasoil non routier = 1 294,50 € - Fournitures scolaires = 3 299,82 € - BNP Paribas : loyer

et maintenance photocopieurs = 1 521 € - CM CIC Leasing : Loyer téléphones 4ème trimestre = 572.40 € - Florafruits : fleurs

et engrais = 1 382,84 € - SEB : Alarme incendie espace loisirs = 1 842,78 € - SEB : Entretien salle des fêtes et espace loisirs

= 4 228,49 € - SEB : éclairage extérieur espace loisirs = 2 880,17 € - Sandelion : maintenance tracteur = 516,74 € - ProLoc

Services : Maintenance tractopelle = 1 222,18 € - Garage Garon : réparation boxer = 514,97 € - Isinet : contrat

maintenance informatique = 4 284 € - Aviva : assurance boxer = 593 € - AXA : assurance matériel agricole = 580,31 € -

CCSB : Ads 2017 = 6 986 € - CCSB : 13 séances piscine = 1 820 € - Trésorerie de Beaujeu : taxe foncière = 5 574 € -

Sdmis : contribution incendie 3ème trimestre = 4 540 € - Sybémol : participation 2018 = 7 727,24 € - Beaujolais Basket :

subvention 2018 = 1 000 € - Coopérative scolaire : subvention 2018 = 2 000 € - Sou des écoles restaurant scolaire :

subvention 2018 = 3 760 € - sou des écoles : subvention cabinet comptable = 650 € - Janin Yves : extincteurs = 2 036,40 €

- Café de la place : 3 rideaux métalliques + portes frigo = 2 349 € - Envol bureau : sièges secrétariat = 728,02 € - Maître

Maligeay : frais notaire parcelle AL 68 = 1 153,14 € - Breda et frères : acompte travaux logement 2ème étage mairie =

5 000€ - UBC Ingénierie : étude poteaux de soutènement espace loisirs = 2 460 €.

Personnel

Joël Guinet, contrat d’accroissement temporaire d’activité du 6 juin 2018 au 6 juin 2019, 31/35ème, pour le service technique.

Perrine Martin, contrat d’accroissement saisonnier d’activité, du 10 au 26 août, 12/35ème, arrosage des fleurs.

Valérie Barraud, remplacement d’un agent momentanément indisponible, du 25 août 2018 au 25 août 2019, 28.15/35ème,

remplacement de Christèle Lespinasse + surveillance cantine.

Noémie Taguet, contrat d’accroissement temporaire d’activité, du 3 septembre 2018 au 7 juillet 2019, 6.55/35ème,

surveillance cantine.

Urbanisme : Déclaration d’intention d’aliéner

Sans objet

Multiservices : loyers commerce et appartement

Jany Cancela, responsable de la commission commerce, rappelle aux conseillers que le sujet avait été abordé lors de la

séance du conseil municipal du 23 juillet dernier. Il avait été convenu que les loyers proposés aux candidats seraient votés

au conseil municipal suivant. Il explique que les loyers proposés sont :2

- 200 € pour l’appartement,

- 450 € HT pour le commerce les 2 premières années, avec une augmentation de 50 € HT lors de la 3ème année en

fonction de l’évolution du chiffre d’affaires.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide que le loyer du commerce sera de 450 € HT les 2

premières années, avec une augmentation de 50 € HT lors de la 3ème année en fonction de l’évolution du chiffre d’affaires.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à 11 voix « pour » et 3 abstentions, décide que le loyer de l’appartement sera

de 200 €, loyer qui sera indexé par référence à l’indice Insee du coût de la construction.

Loyer de l’appartement au 2ème étage de la mairie

Jany Cancela, adjoint aux finances, informe le conseil municipal que les travaux de réhabilitation du logement au 2ème étage

de la mairie devraient se terminer mi-octobre. Afin de pouvoir le proposer à la location pour le 1er novembre, il convient d’en

fixer le montant. Il rappelle que le loyer actuel est de 441 €. Après sa rénovation, il propose au conseil municipal

d’augmenter le loyer à 550 €. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide que le loyer de

l’appartement au 2ème étage de la mairie sera de 550 € par mois.

Finances : Décisions modificatives – Virements de crédits

Jany Cancela, adjoint aux finances, explique au conseil municipal qu’il y a lieu de procéder à une décision modificative suite :

- au remplacement du poteau incendie à la limite de Villié-Morgon, facture prise en charge pour moitié par les 2 communes,

- au rachat du stock et du matériel du multiservices, suite à la liquidation judiciaire.

Fonctionnement Dépenses Recettes

Compte 658

Charges sub. Gestion courante + 2100 €

Compte 7588

Autres prod. Div. Gestion courante + 2100 €

Compte 6413

Personnel non titulaire - 900 €

Compte 023

Virement à la section

d’investissement

+900 €

Investissement Dépenses Recettes

Compte 2031

Opération 961 : divers bâtiment

Frais d’étude

-919 €

Compte 2188

Opération 967 : divers voirie

Autres immo. corporelles

+919 €

Compte 2184

Opération 101 : multiservices

mobilier

+900 €

Compte 021

Virement à la section de

fonctionnement

+900 €

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de procéder à la décision modificative telle que présentée.

Personnel

Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un

accroissement saisonnier d’activité

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que la délibération prise le 21 juin 2012, doit être modifiée, suite à la nouvelle

grille des rémunérations des fonctionnaires de la Fonction Publique Territoriale.

Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires ;

Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant disposition statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale,

notamment son article 3-2° ;

Considérant que les besoins du service peuvent justifier l’urgence de recrutement d’agents contractuels pour faire face à un

besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité.3

Sur le rapport de Monsieur le Maire, le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide d’autoriser Monsieur

le Maire à recruter des agents contractuels pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité dans les

conditions fixées par l’article 3-2° de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 précitée pour une période de 6 mois maximum

pendant une même période de 12 mois. Il sera chargé de la constatation des besoins concernés ainsi que de la

détermination des niveaux de recrutement et de rémunération des candidats selon la nature des fonctions et de leur profil.

La rémunération sera limitée à l’indice majoré du 1er au 4ème échelon du cadre d’emploi concerné. Il est prévu la création des

emplois suivants pour faire face aux besoins éventuels en cours d’année.

Agents de maîtrise territoriaux - Adjoints techniques territoriaux - Adjoints d’animation territoriaux - Agents territoriaux

spécialisés des écoles maternelles - Adjoints administratifs territoriaux.

Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un

accroissement temporaire d’activité

Monsieur le Maire informe le conseil municipal, que la délibération prise le 21 juin 2012, doit d’être modifiée, suite, à la nouvelle grille des rémunérations des fonctionnaires de la Fonction Publique Territoriale.

Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires ;

Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, notamment son article 3-1° ;

Considérant que les besoins du service peuvent justifier l’urgence de recrutement d’agents contractuels pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité ;

Sur le rapport de Monsieur le Maire, le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide d’autoriser Monsieur le Maire à recruter des agents contractuels pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité dans les conditions fixées par l’article 3-1° de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 précitée pour une période de 12 mois maximum pendant une même période de 18 mois.

Il sera chargé de la constatation des besoins concernés ainsi que de la détermination des niveaux de recrutement et de rémunération des candidats selon la nature des fonctions et de leur profil. La rémunération sera limitée à l’indice majoré du 1er échelon au 4ème échelon du cadre d’emploi concerné.

Il est prévu la création des emplois suivants pour faire face aux besoins éventuels en cours d’année.

Agents de maîtrise territoriaux - Adjoints techniques territoriaux - Adjoints d’animation territoriaux - Agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles - Adjoints administratifs territoriaux

Modification des commissions communales et intercommunales

Monsieur le Maire explique au conseil municipal que suite à la démission de Thimoté Deprele, il convient d’ouvrir les

différentes commissions communales et intercommunales à Benoît Chagny. Benoît Chagny déjà présent dans les

commissions bâtiments et associations, en tant que membre extérieur, souhaite les intégrer en tant que conseiller municipal.

Commissions communales et intercommunales

Commission bâtiments

Georges Montel, informe le conseil que :

- les travaux du logement au 2ème étage de la mairie se termineront comme prévu, mi-octobre pour une mise en location au

1er novembre.

- les travaux du cimetière du bourg seront terminés prochainement, il reste à délimiter le jardin du souvenir et à mettre des

graviers entre les tombes. Il précise qu’il faudra être vigilant avec les entreprises funéraires qui interviennent dans le

cimetière. Un cadenas a donc été placé sur le portail afin que celles-ci viennent chercher les clés en mairie et respectent

certaines consignes qui leur seront données à ce moment.

Deux conseillères souhaitent remercier les employés communaux, Paul et Joël et les responsables des commissions pour leur

travail dans les cimetières du bourg et de Saint-Joseph.

Syder

Georges Montel informe le conseil qu’il a enfin reçu le chiffrage pour le parvis de l’église. Les autres demandes de devis n’ont

toujours pas été chiffrées. Il précise que tous les mois, un mail de relance est envoyé au Syder, mais à ce jour aucune

réponse de leur part. Les conseillers présents font part de leur mécontentement : des investissements sont votés en conseil

municipal et les travaux ne sont jamais effectués. Un conseiller informe d’ailleurs Monsieur le Maire qu’il enverra une lettre

recommandée en mairie pour manifester ce mécontentement général. Les travaux de remplacement des luminaires

« Chemin de la place » sont programmés courant novembre.4

Suez

Les antennes de télé-relève seront positionnées d’ici une quinzaine de jours dans un des clochers de l’église.

Une conseillère fait remarquer que le fait d’avoir des compteurs de télé-relève va supprimer des emplois.

Commission communication

Annie Coperet informe le conseil qu’elle perd 2 membres de sa commission suite aux démissions de Thimoté Deprele et

Marie-Andrée Labruyère.

Commission fleurissement

Annie Coperet informe le conseil que Perrine Martin a arrosé les fleurs pendant que les employés communaux effectuaient

les travaux du cimetière en août. Aucun arrosage n’a eu lieu la première semaine de septembre, les employés étant en

congé.

Commission tourisme

Annie Coperet informe le conseil qu’elle a participé à « Géopark Beaujolais en fête » au parc Vermorel à Villefranche le

dimanche 23 septembre. Une convention est en cours de signature entre la CCSB et le propriétaire de la « pyramide des

cailloux ».

Commission associations

Jean-Pierre Botteron informe le conseil :

- que début septembre tous les présidents d’associations ont été convoqués pour mettre en place le planning des salles

communales. Les plannings salle des fêtes et espace loisirs restent inchangés par rapport à la saison dernière.

- que depuis la reprise du championnat de basket, les portes de l’espace loisirs restent ouvertes, des gels douches et sous-

vêtements sont laissés dans les vestiaires. Un rappel a été fait par deux fois auprès du président de Beaujolais Basket. Une

affiche a été apposée sur la porte de leur local avec les consignes concernant aussi bien la salle de Régnié-Durette que celle

de Quincié-en-Beaujolais. Malgré tout, les problèmes sont récurrents sur les 2 communes.

- que l’espace loisirs sera indisponible : du 31 octobre au 4 novembre pour le Raid Bleu – le 24 et 25 novembre pour les

conscrits de Villefranche – 9 et 10 mars 2019 pour les conscrits de Régnié-Durette – 22 et 23 mars 2019 pour le Rallye des

vignes.

- que la salle des fêtes est louée presque tous les week-ends jusqu’à la fin de l’année.

- qu’il a enlevé les grooms des portes du local rangement de la salle des fêtes comme l’avait demandé le club Lou Gras

Mottes.

Une conseillère informe le conseil que le Club Lou Gras Mottes utilisera le jeu de boules à l’espace loisirs les jeudis après-

midi au lieu des mardis après-midi. L’association la Durégnatonne a été avertie. Un courrier devra être envoyé en mairie

pour signifier ce changement.

- qu’un courrier du président du Comité des Fêtes concernant l’achat d’un nouveau podium a été reçu en mairie. Ce courrier

fait part d’une demande d’aide financière à la commune, demande qui sera examinée ultérieurement.

Commission école

Catherine Cinquin informe le conseil que :

- l’effectif à la rentrée scolaire est de 122 élèves, avec la même équipe enseignante.

- que la cantine sert entre 90 et 100 repas chaque jour, 4 personnes encadrent la surveillance de la cantine pour les 2

services.

- qu’elle a reçu un mail de l’inspection d’académie concernant un nouveau plan numérique. M. Nicolas Roche, instituteur des

grandes sections CP est intéressé par cette offre et s’est proposé pour se renseigner sur les tableaux numériques interactifs.

Une subvention pourrait être versée pour les communes qui décideraient d’équiper leurs classes.

- qu’elle a assisté le 14 septembre à l’assemblée générale du Sou des écoles. Une moyenne de 40 enfants fréquente la

garderie et 90 enfants la cantine, 13 000 repas ont été servis sur l’année scolaire 2017/2018. 80% des sorties scolaires ont

été financées par le Sou des écoles. Le compte garderie cantine a dégagé un bénéfice de 1 398 € et le compte activité un

déficit de 1 820 €. Pour l’année scolaire 2018/2019, une aide financière sera mise en place pour le voyage « classe de

neige ». Le Sou des écoles est demandeur pour une intervention de la gendarmerie sur la sensibilisation des enfants à

internet pour la classe de CM1-CM2. Un contact a été pris par la secrétaire de mairie, mais aucune date n’a encore été fixée.

L’intervention pourra être programmée pendant le temps scolaire. Une demande a été également faite auprès de la mairie

pour que le Sou des Ecoles puisse avoir la mise à disposition d’un local de rangement de matériels plus grand. Une rencontre

aura lieu avec Monsieur le Maire pour visiter le local actuel.5

Commission voirie

Patrick Favre, informe le conseil :

- que le marquage au sol pour les passages piétons a été réalisé début septembre.

- qu’il n’y a pas d’avancement concernant les travaux de voirie « Chemin des Charmes ». A ce jour Enedis n’est toujours

pas intervenu pour des travaux de raccordement.

Commission urbanisme

Françoise Coquillion informe le conseil que la commission s’est réunie pour étudier deux sujets en cours.

L’association syndicale du lotissement « Clos Saint-Vincent » a pris contact avec la mairie pour une demande de reprise de

voirie et des parties communes du lotissement. Une proposition sera faite au prochain conseil municipal.

Commission finances

Jany Cancela, informe le conseil qu’il a contacté le Crédit Agricole ainsi que la Caisse d’Épargne pour renégocier les prêts en

cours. Une commission finances sera programmée courant octobre.

Commission commerce

Jany Cancela informe le conseil que la procédure de la liquidation judiciaire du multiservices a été complexe et longue. Pour

pouvoir faire une proposition d’offre à l’amiable, il a fallu faire un inventaire du stock épicerie-bar et le chiffrer : l’inventaire

reçu en mairie mi-août étant un inventaire non chiffré. Une proposition par courrier a été envoyée au liquidateur judiciaire

fin août. Ayant ce jour reçu l’accord du liquidateur judiciaire pour le rachat du matériel et du stock, la convention va pouvoir

être signée prochainement avec la nouvelle gérante et ce, dès réception du courrier du juge classant la liquidation judiciaire.

Une fermeture administrative de 15 jours devra cependant être respectée avant une ouverture du multiservices pour le

transfert de la licence IV.

Commission culture CCSB

Anne-Marie Fuet, présente à la réunion de la commission culture de la CCSB le 18 Septembre, informe le conseil :

- du bilan des manifestations de Festiv’été : le concert du 21 juillet à Régnié-Durette a attiré environ 170 personnes. Les

autres manifestations ont rassemblé environ 250 personnes. La commission constate la stagnation du nombre de

participants et réfléchit au renouvellement ou non de ce Festiv’été. La soirée opéra diffusée à Villié-Morgon pose également

beaucoup de problèmes : éclairage trop puissant, bruit de la rue toute proche. Un cahier des charges sera écrit et proposé

par la commission culture de la CCSB : ainsi toutes les communes pourront candidater pour accueillir la soirée opéra.

- que le festival « Dézing » et « Beaujolez-vous » ont attiré un nombreux public, surtout les concerts à la terrasse de

Chiroubles qui battent des records.

- que les animations pour enfants les mercredis après-midi au Col de Crie, avec un concert pour clore la journée ont accueilli

16 000 personnes durant l’été. Se pose la question de la pérennisation de ces animations après la fusion des offices de

tourisme. Une réunion aura lieu prochainement avec l’association « Les Ptits loups » co-organisatrice de ces animations.

Questions diverses

Un conseiller informe le conseil :

-qu’il a été interpellé par une ex trésorière et une ancienne employée de la micro-crèche « A petits pas » concernant les

comptes de cette association et les primes de licenciement qui n’auraient pas été perçues. Monsieur le Maire lui répond que

lorsque l’association l’a contacté, elle connaissait déjà de gros problèmes financiers et un faible taux de remplissage, à la

suite de quoi l’association a été placée en liquidation judiciaire. La micro-crèche a ensuite été reprise par une entreprise

privée.

- que suite aux travaux effectués cet été à l’arrière du bâtiment de la Maison Associative, il souhaiterait savoir qui les a

payés. Il lui est répondu que la gérante de Gones Trotteurs a pris à sa charge ces travaux. Ce conseiller regrette également

qu’aucun membre de la commission bâtiments n’ait suivi ces derniers, qui ne lui semblent pas tous conformes. Une visite de

contrôle sera effectuée par la commission bâtiments.

- qu’un livre manuscrit aurait été confié au cyberespace pour une numérisation, il souhaiterait savoir quand ce livre pourra

être mis à disposition du public. Il lui est répondu que la numérisation est un travail minutieux sur cet ouvrage du fait de son

ancienneté et qu’il faut retravailler toutes les photos. Sa mise à disposition prendra donc encore un peu de temps.

Une conseillère souhaiterait savoir ce qu’il est envisagé pour que les voitures ne se garent plus dans le carrefour de la « rue

du bourg » et de « l’allée des chênes ». Une quille amovible sera installée.6

Une conseillère souhaiterait savoir :

- si la mairie a eu une réponse concernant l’installation des fils téléphoniques sur les poteaux Enedis. Il lui est répondu qu’un

contact téléphonique a été pris avec Orange et que les lignes téléphoniques resteront sur les poteaux en bois.

- quand aura lieu la prochaine réunion du CCAS.

- pourquoi Alain Berger, prestataire de services, a passé l’épareuse cet été. Il lui est répondu que l’épareuse de la commune

est tombée en panne.

Un conseiller fait état d’un dépôt d’ordures ménagères au PAV de la Chapelière la semaine dernière : la benne entière du

camion de la commune a été remplie ! L’ouverture des sacs poubelle n’a malheureusement pas permis de retrouver le ou les

auteurs de ces malversations. Un rappel des consignes et éventuelles contraventions sera fait à la population.

La séance est levée à 21h34