Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal du 12 octobre 2015

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Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal du 12 octobre 2015 Document publié le Lundi 12 octobre 2015 par la commune de Morvillars. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal du 12 octobre 2015)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Aménagement du territoire, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

TERRITOIRE DE BELFORT

MAIRIE e

MORVILLARS 90120

1

COMMUNE DE MORVILLARS

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 OCTOBRE 2015

PROCES VERBAL

L’an deux mille quinze, le douze octobre, à 19 heures et trente minutes, Le Conseil Municipal de la commune de MORVILLARS, légalement convoqué, s’est réuni en Mairie, sous la présidence de Madame Françoise RAVEY, Maire avec en invité le Sénateur PERRIN Cédric.

Etaient présents :

Mesdames : BAUMGARTNER Lydie, CLAISSE Michèle, GAY Sabine, REGNAULT Virginie, MOYNE Françoise,

Messieurs : BOICHARD Jean-François, GRAEHLING Michel, OSTERTAG Régis, POINAS Jean- Christophe, TREIBER Jean-Daniel, ZUMBIHL Jean-François.

Ont donné pouvoir :

Monsieur RUCHTI Éric à Madame BAUGARTNER Lydie.

Absent excusé :

Monsieur SPADARO Vincent.

Date de convocation : 7/10/2015

Secrétaire de séance : Monsieur OSTERTAG Régis.

DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE :

Madame le Maire ouvre la séance.

L'appel des membres est réalisé par la signature de la feuille de présence. Il est vérifié l'existence du quorum pour les décisions.

Madame le Maire propose de désigner un secrétaire de séance. Monsieur OSTERTAG Régis propose sa candidature.

Après délibération, Monsieur OSTERTAG Régis est nommé secrétaire de séance à la majorité des membres présents et représentés.

COMPTE RENDU DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE :

Après délibération le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés lors de approuve le procès-verbal de la séance précédente (à l’exception de monsieur POINAS Jean- Christophe absent lors de cette séance ).

Affaire municipales :

08/1. CONVENTION D’ADHESION A LA CELLULE ACCESSIBILITE DU CENTRE DE GESTION. Rapporteur : Madame BAUMGARTNER Lydie

Après un rapide rappel sur la loi accessibilité, Madame Baumgartner Lydie informe le Conseil municipal de la possibilité de signer une convention avec le Centre de Gestion de la Fonction publique Territoriale pour le conseil et l’accompagnement de la mise en accessibilité des locaux communaux.

La Cellule accessibilité du CDG 90 est chargée d’apporter son expertise juridique, technique et fonctionnelle. Après signature de la convention la cellule accessibilité déclenchera la saisine informatique de la demande d’aide auprès du FIPHFP (Fonds pour insertion des personnes handicapées dans la fonction publique) au nom et pour le compte de la commune. La subvention attendue devrait s’élever à la hauteur de 50 000€. L’assistance du CDG 90 fera l’objet d’un prélèvement sur ladite subvention de 8.5% pendant la durée de la convention.2

Pour les suites à donner de la convention un agenda sera programmé sur une durée de six années pour la mise en accessibilité de tous les bâtiments communaux. Monsieur Treiber Jean-Daniel soulève le problème du château communal. Madame Ravey Françoise explique que compte tenu de l’architecture du château, bâtiment ancien, et de la réflexion en cours sur la réaffectation du château dans un proche avenir celui-ci ne rentrera pas en compte dans l’agenda.

Suite à quoi Madame Baumgartner Lydie énumère un certain nombre d’idée de prix déjà donnés lors d’une première visite des locaux par la cellule accessibilité du CDG 90.

Sur les bases des éléments présentés, il est proposé d’autoriser : Madame le Maire à signer la convention d’adhésion auprès du CDG 90 pour le projet de mise en accessibilité des locaux Mairie, église, salle polyvalente à dominante sportive; Madame le Maire à solliciter les meilleurs financements possibles, et notamment dans le cadre du FIPHFP ou auprès de tout autre organisme ou collectivités publiques ; Madame le Maire à définir le périmètre d’intervention de la Cellule d’accessibilité ;

Après avoir entendu le rapport de Madame Baumgartner Lydie Après en avoir délibéré

LE CONSEIL MUNICIPAL à l’unanimité

AUTORISE

 Madame le Maire à signer la convention d’adhésion auprès du CDG 90 pour le projet de mise en accessibilité des locaux Mairie, église, salle polyvalente à dominante sportive;

 Madame le Maire à solliciter les meilleurs financements possibles, et notamment dans le cadre du FIPHFP ou auprès des tous autres organismes et collectivités publiques ;

 Madame le Maire à définir le périmètre d’intervention de la Cellule d’accessibilité ;

La convention sera jointe en pièces annexées.

08/2. SUPPRESSION D’UN POSTE D’AGENT TECHNIQUE POUR POSTE D’ATSEM Rapporteur : Madame RAVEY Françoise

Par une délibération en date du 8 juillet 2015, le Conseil Municipal a validé la création d’un poste d’ATSEM au sein de la commune et a modifié le tableau des effectifs en conséquence. Il appartient donc au Conseil Municipal de supprimer le poste d’adjoint technique occupé précédemment par la personne nommée au poste d’ATSEM.

Conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement.

Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois nécessaire au fonctionnement des services. L’avis préalable du Comité Technique été sollicité et est positif.(CTP du 06/10/2015).

Madame le Maire propose à l’assemblée :

La suppression de l’emploi d’adjoint technique 2ème classe, à temps complet au service technique.

Après avoir entendu le rapport de Madame le Maire

Après en avoir délibéré

LE CONSEIL MUNICIPAL à l’unanimité

DECIDE

 de valider la suppression de poste d’adjoint technique 2ème classe.3

08/3.ONF – TRAVAUX 2015

Rapporteur : Monsieur BOICHARD Jean-François

Afin de fixer le programme des coupes et la destination des produits à marquer dans la forêt intercommunale Morvillars-Méziré durant l’hiver, il est nécessaire d’approuver l’assiette des coupes de l’exercice 2016 à savoir :

Parcelle

N° Coupe

Surface

à

parcourir

(ha)

Volume total

prévisionnel

de la coupe

(m3)

Mode de

commercialisation

proposé

Commentaires

27 a2 Amélioration 3.36 100 Bloc et sur pied Coupe prévue à l’aménagement

29 a2 Amélioration 3.41 100 Bloc et sur pied Coupe prévue à l’aménagement

28 r Régénération

secondaire

1.54 70 Bois façonnés

bord de route

Coupe non

périodique

31 r Régénération

Ensemencement

3.24 100 Bloc et sur pied Coupe non

périodique

32 r Régénération

secondaire

1.42 70 Bois façonnés

bord de route

Coupe non

périodique

Monsieur Boichard Jean-François rappelle que les conditions d’exploitation pour l’affouage seront décidées prochainement lors d’une réunion d’affouage en intercommunalité. Toutefois pour être affouagiste, il faudra fournir une attestation de responsabilité civile et un certificat de ramonage.

Après avoir entendu le rapport de Monsieur Boichard Jean François Après en avoir délibéré

LE CONSEIL MUNICIPAL à l’unanimité

DECIDE

 d’approuver l’état d’assiette des coupes de l’exercice 2016 sur les parcelles de la forêt intercommunale n°27.28.29.31 et 32.

 d’autoriser le maire à signer tout document afférent.

08/4/TARIFS SALLES COMMUNALES POUR UNE JOURNEE. Rapporteur : Monsieur ZUMBIHL Jean-François

Lors de la séance de Conseil municipal en date du 28 mars 2012 le conseil municipal avait décidé des tarifs de location pour certains bâtiments communaux : le gymnase, la salle d’expositions. Ces tarifs avaient été voté pour deux jours, aujourd’hui des demandes se profilent pour une location d’une journée. Monsieur Zumbihl propose donc un tarif pour une journée qui se décomposerait ainsi :  Gymnase 650€

 Salle d’exposition 350€

 Les deux salles réunies 800€

Après avoir entendu le rapport de Monsieur ZUMBHIL Jean-François Après en avoir délibéré

LE CONSEIL MUNICIPAL à l’unanimité

DECIDE

 De retenir les tarifs proposés pour une journée

o Gymnase 650€

o Salle d’exposition 350€

o Pour les deux salles 800€.4

08/5.REPARTITION ENTRE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION BELFORTAINE ET SES COMMUNES MEMBRES DU PRELEVEMENT FPIC

Rapporteur : Madame RAVEY Françoise

Madame le Maire expose la délibération prise lors du Conseil Communautaire en date du 25 juin 2015 concernant le dispositif de péréquation national entre collectivités prévu par la loi de Finances 2012 appelée FPIC (Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales). Pour notre territoire, les calculs font apparaitre que la Communauté de l’Agglomération Belfortaine et l’ensemble des communes sont contributeurs au titre FPIC.

La loi a prévu que les ensembles intercommunaux puissent se déterminer sur une répartition choisie de cet effort entre le niveau intercommunal et ses communes. Le conseil communautaire a décidé, les trois années précédentes, par un vote unanime que la CAB prendrait à sa charge la totalité de la contribution au FPIC.

Compte tenu du montant prélevé cette année, le Conseil Communautaire par 69 voix pour et 1 contre décide de reconduire, par voie dérogatoire, la prise en charge totale par la CAB de cette contribution sous condition que les conseils municipaux des communes membres délibèrent en faveur sur cette prise en charge par la CAB.

Après avoir entendu le rapport de Madame le Maire

Après en avoir délibéré

LE CONSEIL MUNICIPAL à l’unanimité

DECIDE

 De suivre la délibération de la CAB en date du 25 juin 2015 concernant la prise en charge de la totalité de la contribution au FPIC par la CAB.

08/6.RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC FERROVIAIRE

Rapporteur : Monsieur Jean -François BOICHARD

Dans le cadre de son schéma directeur assainissement, la Communauté d’Agglomération Belfortaine a prévu le raccordement de la Commune à la station d’épuration de la Z.I Bourogne. Ce raccordement impliquant la construction de divers ouvrages (bassin, station de pompage et canalisations) sur des parcelles appartenant à Réseau Ferré de France (RFF), la commune avait sollicité auprès de RFF l’autorisation d’utiliser une partie de l’emprise de la voie ferrée entre Belfort et Delle en vue d’y réaliser les travaux mentionnés.

Une convention avait été signée à l’époque (2008), convention qu’il y a lieu aujourd’hui de renouveler aux charges et conditions à actualiser.

En parallèle une convention était signée avec la CAB et la commune de Morvillars pour que la CAB prenne en charge le règlement des redevances et autres dépenses diverses prévues dans la convention RFF-Commune de Morvillars puisque la CAB a la compétence assainissement. « L’article 3 de la convention CAB Commune de Morvillars prévoyait que la commune s’acquitterait de la redevance RFF. L’article 4 lui stipulait que la CAB procéderait au remboursement. »

Après avoir entendu le rapport de Monsieur Boichard

Après en avoir délibéré

LE CONSEIL MUNICIPAL à l’unanimité

AUTORISE Madame le Maire

 A renouveler la convention d’occupation temporaire du domaine public ferroviaire

 De signer tout document s’y rapportant.

 De prévoir au budget les dépenses et recettes afférentes à cette décision.5

08/7.AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION AVEC LA COMPAGNIE DES CONTES PERDUS POUR LA PRESENTATION D’UN SPECTACLE A L’OCCASION DES FETES DE FIN D’ANNEE AUX ENFANTS DES ECOLES.

Rapporteur : Madame BAUMGARTNER Lydie

Madame Baumgartner signale que le spectacle de Noël offert aux enfants de l’école de Morvillars se déroulera le dimanche 6 décembre 2015. Cette année une troupe régionale a été sélectionnée : La Compagnie de contes perdus. Le tarif de la prestation est fixé à 510€ net. Le spectacle de marionnettes présenté s’intitule « Ikéou, histoire de Noël et de caribous ».

Petit rappel le spectacle de Noël se déroulant à la même date que les élections régionales il sera important que chaque membre du Conseil Municipal soit disponible ce jour-là.

Après avoir entendu le rapport de Madame Baumgartner

Après en avoir délibéré

LE CONSEIL MUNICIPAL à l’unanimité

AUTORISE Madame le Maire

 A signer la convention avec la compagnie des contes perdus pour un spectacle le 6/12/2015.

 A régler le montant de la prestation 510€.

8/10. QUESTIONS DIVERSES

Rapporteur : Madame RAVEY Françoise.

 Madame Ravey fait un bref rappel du sinistre qui a touché la commune le 18 septembre dernier (Chute d’un arbre dans le parc à proximité du collège et des écoles primaire et maternelle endommageant le toit des haras.)

Suite à cette chute d’arbre qui paraissait anormale, une expertise a été demandée auprès de l’O.N.F car la question est de savoir si les travaux de l’accès au collège réalisés par le Conseil Départemental (sans prendre les mesures de sécurités en amont) pourraient ou non être mis en cause.

 Lors de la visite de l’agent ONF, un tour sommaire du parc arboricole de la commune a été fait, et force est de constater que malheureusement certains arbres devront être coupés après une expertise plus approfondie. D’ailleurs à cet effet un arrêt d’interdiction de passer et de stationner sous le chêne près du château a été pris par précaution (risque de chute d’une grosse branche malgré le hauban qui la soutient).

 Le transformateur électrique sur le parking, près des commerces va être détruit ces jours ci.

 Franc succès des journées du patrimoine avec la présentation du livre de Monsieur Boufflers sur les châteaux de Morvillars : 250 visiteurs.

 Présentation du nouveau livre de celui-ci sur la guerre 14-18 dans le cadre du Label Centenaire 14-18.

 Présentation des plaquettes en langues étrangères réalisées par Monsieur Baumgartner Thibault.

 Concert en l’église St Martin de Morvillars le 18 octobre à 16h30 avec différentes chorales au profit de la réfection du toît.

 Les colis de Noël du C.C.A.S seront remis le 16/12/2015.

 Un tableau de présence, lors des deux tours d’élections (6 et 13) est à la disposition des Conseillers municipaux pour y inscrire leur nom sur une plage horaire.

Levée de la séance de la séance 20h30.

Conseil suivi d’une présentation du village au Sénateur ainsi que débat avec les élus et le public dans la salle du Conseil. (annexe articles de presse du 14-17-20-21/10/2015).Au conseil municipal

Petit ordre du jour pour le

dernier conseil municipal,

qui s'est déroulé en présen-

ce du sénateur Cédric Perrin

(voir ci-dessous).

Et c'est donc un peu tam-

bour battant, une fois n'est

pas coutume, que la maire

Françoise Ravey a mené les

débats. Avec en premier lieu

la signature d'une conven-

tion pour le conseil et l'ac-

compagnement de la mise

en accessibilité des locaux

professionnels. Une con-

vention signée avec le Cen-

tre de gestion qui apportera

ses conseils sur un dossier

où il s'agira de faire preuve

de pragmatisme, tant Îles

moyens manquent.

Si les élus ont validé les

coupes de bois, on retiendra

que les quarante affouagis-

14/10/2015 si produire un certificat de

ramonage pour éviter que

des personnes prennent un

lot au profit d'autres.

Autre délibération qui per-

met à la CAB de répartir en-

tre elle-même et ses mem-

bres le fonds de péréquation

des ressources intercCoOmmu-

nales. Restait encore à ap-

prouver une convention

d'occupation temporaire du

domaine public avec Réseau

ferré, concernant l'assainis-

sement, POUT percevoir une

compensation de quelque

3.200 € par an qui n'a pas été

perçue depuis 2009.

Le tarif des locations à la

journée 2 été validé pour le

gymnase (650 €) et pour la

salle des expositions (350 €) ;

800 € pour les deux à fois,

ainsi qu'une convention

tes devront posséder une avec la Compagnie des Con-

responsabilité civile pour tes perdus pour la fête de fin

façonner leur bois mais aus- d'année.

Lesénateuren voisin

C'est avec un diaporama sur

la commune, son histoire,

ses caractéristiques mais

aussi ses difficultés et ses

projets que Françoise Ravey

a accueilli, presque en voi-

sin, le sénateur Cédric Per-

rin. Elle à insisté tout parti-

culièrement sur l'avenir

avec la réfection du toit de

l'église, le devenir du chà-

teau communal ou encore la

réalisation d'une vraie salle

des fêtes attendue par la po-

pulation.

« Nous avons quelques

points communs, aVeC UN ri-

che patrimoine industriel »,

a souligné Cédric Perrin,

« sauf qu'à Beaucourt, Îa fa-

mille Japy est partie tandis

qu'à Morvillars la famille

Viellard est bien 1à... »

Durant une bonne heure, il

a détaillé sa vie de sénateur :

« les semaines ne s'écoulent

pas à un train de sénateur

mais plutôt à celui d'un

TGV !». Entre le travail au

Sénat et sa place d'auditeur

à l'Institut des hautes études

de défense nationale c'est

actuellement quatre jours et

demi qu'il passe à Paris. Il a

également évoqué le rapport

sur les co ences straté-

giques du dérèglement cli-

matiques qu'il vient de pré-

senter avec Leïla Aichi

(Ecologiste - Paris) et Eliane

Giraud (Socialiste et Répu-

blicain - Isère).

6« Pas un train de sénateur... »

21/10/2015

= Catte sance fut aussi roccasion oo remettre à Charic Perrin &<

cou ouvrages os Patrice Boufhers qui viennent 06 sortir sur 2

crea Vieuare et sur @ guerre 0 14 18.

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sur La Commun 500 bésint-

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Françoise Havoy devait sur-

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oWfnicultés et les projets

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siswer tout pardculèrement

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pour l'ocrasion ot les Qlus, {l

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nous affligocons des effmts

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des puisqu'il à pros au

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lomentaire de 5000 eurvs

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7