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Compte-Rendu - 2021 444 cr Compte Rendu cm du 13.12.2021
Document publié le Lundi 13 décembre 2021 par la commune de Planaise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2021 444 cr Compte Rendu cm du 13.12.2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Justice et droit,
O2
- AG
Folio
2021-
AG/SC
n°
2021-444
Le,
mardi
14
décembre
2021
COMPTE-RENDU
de
la
Séance
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
lundi
13
décembre
2021
Le
lundi
13
décembre
2021
à 18h30,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
PLANAISE,
s’est réuni
sous
la Présidence
de
Madame
Annie
GORGES,
Première
Adjointe
au
Maire.
Présents
: Annie
GORGES,
Olivia
UCAR-MORELLE,
Nathalie
GONTARD,
Bernard
SALOMON,
Xavier
PERRIN,
Josselin
PAPIN,
Michel
AGUETTAZ,
Sandrine
GADBLED,
Anthony
d'AÂMBROSIO,
Thierry
BATAILLARD),
Sylvie
GIRAUD.
Absents
excusés:
Lionel
MURAZ
gwi
a
donné
pouvoir
à
Anne
GORGES,
Ludovic
PEROT,
Marc
ROZIER,
Romuald
BENDOTTT
qwi a donné pouvoir à Josselin PAPIN
Nathalie
GONTARD
à
été
nommée
secrétaire
de
séance.
Le
compte
rendu
de
la
séance
du
23
novembre
2021
est
approuvé
par
les
membres
du
Conseil
Municipal
présents
et représentés,
sauf par
Romuald
BENDOTTT
qui
ne
valide
pas
ce
document
en
l'état
et qui
s'en
expliquera
lors
de
la prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
(2bsent
ce jour,
il a donné procuration
à Josselin
PAPIN
qui a prononcé
cette invalidation
en
son
nom).
Le
compte-rendu
n'est
pas
retiré
du
registre
des
délibérations.
Annie
GORGES,
Première
Adjointe
informe
que
toutes
les
délibérations
sont
consultables
en
Mairie
aux
jours
et heures
d'ouverture
au
public.
01
-
COLIS
DE
FIN
D'ANNÉE
POUR
LES
AÎNÉS
DE
PLANAISE
—-
MODALITÉS
D'OCTROI
- ANNULE
ET
REMPLACE
LA
DÉLIBÉRATION
N° 2021-15 DU
09.04.2021
- Délibération
n°
2021-33
Madame
Annie
GORGES,
Première
Adjointe,
rappelle
au
Conseil
Municipal,
la
délibération
n°
2021-15
du
09
avril
2021
qui
fixait
les
critères
d'octroi
des
colis
de
fin
d'année
offerts
aux
aînés
de
Planaise.
La
Commission
"Aînés,
Fêtes
et
Cérémonies"
présidée
par
le
Maire
et
animée
par
Nathalie
GONTARD,
Troisième
Adjointe,
souhaite
modifier
les
critères
initialement
votés,
comme
suit :
COMPTE-RENDU
2021-4144
—
SÉANCE
DU
CM
DU
13
DÉCEMBRE
2021
-
PAGE
1 L91.A2G
Folio
2021- Ÿ
Être
âgé(e)
de
70
ans
et plus
l'année
de
distribution
Ÿ_
Être
en
résidence
principale
à Planaise
Ÿ”_
Valeur
du
colis au maximum
50,00 € par personne
Ÿ
Distribution
en
fin
d'année
civile
Délibération
approuvée
à l'unanimité
des
membres
présents.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
La
séance
est levée
à
19h45
La
Première
Adjointe,
Annie
GORGES
QE
La
Secrétaire
de
Séance,
Nathalie
GONTARD
COMPTE-RENDU
2021-4484
—
SÉANCE
DU
CM
DU
13
DÉCEMBRE
2021
—
PAGE
2