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Déliberation - cm liste delib decisions
Document publié le Lundi 29 janvier 2024 par la commune de Roquebrussanne.
Lien du pdf (Déliberation - cm liste delib decisions)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Environnement,
Décision
01/2024 Information sur les décisions prises par Monsieur le Maire Le Conseil prend acte
02/2024 Délibération portant signature de la convention de gestion d'itinéraires d'Enduro VTT Unanimité
03/2024 Délibération portant autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2024 Majorité
04/2024 Délibération portant renouvellement de l'opération "plan façade" Unanimité
05/2024 Délibération portant définition des zones d'accélération pour les énergies renouvelables sur le territoire de la commune de La Roquebrussanne Unanimité
06/2024
Délibération portant signature de la convention cadre de partenariat avec le Conservatoire d'Espaces Naturels PACA pour l'amélioration des connaissances et la préservation des espaces naturels de la Commune de La Roquebrussanne 2024-2026
Unanimité
07/2024 Délibération portant adhésion à la compétence n°7 de la commune de Flayosc et de modification des statuts de TE83-SYMIELEC Unanimité
08/2024 Délibération portant modification des tarifs de l'eau potable Unanimité
09/2024 Délibération portant signature de la convention d'objectifs et de financements 2024 du Centre Social et Culturel Intercommunal Unanimité
10/2024 Délibération portant modification du tableau des emplois avec mise à jour au 29.01.2024 Unanimité
11/2024 Délibération portant demande de fonds de concours sur le projet de création d'un réseau pluvial - chemin des Molières - tranche 3 Unanimité
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 29 JANVIER 2024
A 18 heures 30
ENVIRONNEMENT
AFFAIRES GENERALES
Le procès-verbal du conseil du 04 décembre 2023 ainsi que les délibérations du conseil du 29 janvier 2024 sont consultables sur le site internet de la Commune : www.la-roquebrussanne.fr
Liste des délibérations
FINANCES
URBANISME
INTERCOMMUNALITE
SOCIAL ET CULTUREL
RESSOURCES HUMAINES
FINANCES (point supplémentaire)