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Déliberation - Liste de deliberations du CM 28 MARS 2026
Document publié le Samedi 28 mars 2026 par la commune de Noisy-le-Sec.
Lien du pdf (Déliberation - Liste de deliberations du CM 28 MARS 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
CONSEIL
MUNICIPAL
>
LS
SAMEDI
28 MARS
2026
DEC
À 09
HEURES
00
Salle
des
mariages
de
l'hôtel
de
ville
N°
Délibérations
Résultats
1
|Installation
des
conseillers
municipaux
Adoptée 40
pour
2
|Désignation
du.de
la
secrétaire
de
séance
0 contre 1 abstention 2 ne
prennent
pas
part
au
vote
Election
du
Maire
Monsieur
Olivier
Sarrabeyrouse
est
élu
Maire
Détermination
du
nombre
de
postes
d'adjoints
au
Maire
Adoptée 33
pour
0
contre
9
abstentions 1 ne
prend
pas
part
au
vote
Élection
des
adjoints
au
Maire
Adoptée
: 16
adjoints
au
maire
(vote
à bulletin
secret)
Charte
de
l'élu
local
Adoptée 43
pour
0 contre 0 abstention 0 ne
prend
pas
part
au
vote
Délégations
du
Conseil
municipal
au
Maire
au
titre
de
l'article
L.
2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
Adoptée 32 pour 0 contre 11
abstentions
0 ne
prend
pas
part
au
vote
Election
des
conseillers
de
territoire
à
l'Etablissement
Public
Territorial
Est
Ensemble
Adoptée
: 7 conseillers
de
territoire
(vote
à
bulletin
secret)
Désignation
des
représentants
de
la
commune
de
Noisy-le-Sec
au
sein
du
SIFUREP
Adoptée
: 1
délégué
titulaire
et
1
délégué
suppléant
Désignation
des
représentants
de
la
commune
de
Noisy-le-Sec
au
Adoptée
: 3 délégués
titulaires
19
sein
du
SIPLARC
et
2
délégués
suppléants
Adoptée 33
pour
11 | Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
5
février
2026
|0 contre 10 abstentions 0 ne
prend
pas
part
au
vote
Le
Maire
M.
Olivier
SARRABEYROUSE..
NA