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Document publié le Mercredi 24 mai 2017 par la commune de Cressanges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 334 view)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Transports,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MAI 2017
L’an deux mil dix sept, le vingt quatre mai à dix-neuf heures, les membres du Conseil municipal de la commune de Cressanges se sont réunis au nombre de huit sous la présidence de Madame Marie-Françoise LACARIN, Maire.
Etaient présents : Mmes et MM. BILLY Brigitte, BOUGAREL Rémy, LACARIN Marie-Françoise, LASCAUX Sébastien, MARTIN David, POTEAUX Maryse, RIBIER Jean-Charles, SERGERE Maryline.
Etaient représentés : Mme et MM. CLUZEL Damien, GARNIER Jean-Philippe, GONET Michel, RIBIER Nicolas, ROCHELOIS Chantal.
Etaient excusés : Mme THERON Andrée et M. CUVELIER Bernard.
Secrétaire de séance : Mme SERGERE Maryline.
Date de la convocation : 19 mai 2017.
La lecture du compte-rendu de la dernière réunion du Conseil municipal est réalisée par Jean-Charles RIBIER. Le compte- rendu est adopté à l’unanimité.
20-2017 SELECTION PROFESSIONNELLE
Madame le Maire rappelle à l’assemblée que, lors de sa séance du 28 novembre 2016, le Conseil municipal avait souscrit au dispositif d’accès à l’emploi titulaire proposé par le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de l’Allier, concernant le poste de secrétaire de mairie.
En effet, l’article 41-I de la loi n°2016-483 du 20 /04/2016 prolonge de 2 ans le dispositif de titularisation prévu à l’article 13 de la loi n°201 2-347 du 12 mars 2012, ainsi que les conditions d’éligibilité pour prétendre à ce dispositif. Il s’applique pour une nouvelle période du 13/03/2016 au 12/03/2018 inclus.
Toutefois, la délibération prise à ce sujet en novembre 2016 n’a pas permis d’inscrire l’agent concerné sur l’année civile 2016.
Une nouvelle délibération est donc nécessaire pour participer aux sélections organisées en 2017.
A l’unanimité, le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide d’adopter le programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire et d’autoriser Madame le Maire à confier au Centre de Gestion l’organisation des sélections professionnelles nécessaires à la mise en œuvre dudit programme.
21-2017 ACHAT REMORQUE
Depuis l’acquisition du nouveau tracteur-tondeuse, l’achat d’une remorque s’avère nécessaire, afin d’assurer le transport dudit engin et de faciliter l’organisation du travail des agents.
Il est porté à la connaissance du Conseil différentes offres :
- en neuf, l’entreprise BARDIN a fourni un devis de 4400€ TTC,
- en occasion, par un particulier dans le cadre d’une succession, une remorque un peu plus grande, à un prix d’achat de 2500€ TTC.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide, à l’unanimité, d’acquérir la remorque d’occasion auprès de Monsieur D’AMAT demeurant à Gennetines pour un montant de 2500€ TTC. 2
22-2017 BUREAU DE VOTE ELECTIONS LEGISLATIVES DES 11 et 18 JUIN 2017
11 juin 2017 = 1er tour des élections législatives
18 juin 2017 = 2nd tour des élections législatives
23-2017 QUESTIONS DIVERSES
Madame le Maire indique qu’elle a reçu l’entreprise Eurovia, qui envisage, dans le cadre de la consultation du marché pour la réfection des chaussées sur l’A71 (si elle est attributaire dudit marché), l’installation d’une centrale à enrobé sur la plateforme des Gerbottes (terrain appartenant au Conseil départemental, ce dernier ayant donné son accord). Les travaux se dérouleraient du 15 septembre au 20 octobre 2017. L’autorisation est valable pour une durée renouvelable de six mois. Eurovia aura l’obligation de remise en état du site après utilisation. Le Conseil municipal prend acte de cette demande et exige que le trafic inhérent à cette activité épargne le bourg de la commune (un accès direct de la plateforme sur la RCEA devra être créé temporairement). De même, il souhaite que les riverains soient informés dans les meilleures conditions possibles.
Madame le Maire rappelle qu’une course cycliste, organisée par l’AC TREVOL, aura lieu le dimanche 11 juin prochain.
Un agriculteur s’est plaint auprès d’un conseiller de la dangerosité des quilles implantées récemment rue des Pierredons. Un panneau provisoire sera installé sur cette route. Madame le Maire souligne la satisfaction des riverains, qui constatent le ralentissement attendu des véhicules. Un bilan du stationnement sera effectué après l’été afin de juger du bien-fondé de l’implantation des places de stationnement.
Les travaux d’aménagement au lavoir sont presque terminés. Il convient désormais de sécuriser les demi-tours des poids- lourds pour la pérennité des installations.
La reprise du chemin des Grosjeans est en cours de discussion avec Eiffage.
Sébastien LASCAUX dresse un rapide retour du chantier de la bibliothèque. Il faudra trouver une solution concernant le mur d’enceinte du logement de l’ancienne Poste, qui ne se trouve pas sur la bonne parcelle.
Séance levée à 20h30
8h00-11h00 11h00-14h00 14h00-17h30 17h30-18h00 Jean-Charles RIBIER Damien CLUZEL Marie-Françoise LACARIN Jean-Charles RIBIER Brigitte BILLY Michel GONET Rémy BOUGAREL Brigitte BILLY Jean-Philippe GARNIER Sébastien LASCAUX Chantal ROCHELOIS Jean-Philippe GARNIER
8h00-11h00 11h00-14h00 14h00-17h30 17h30-18h00 Jean-Charles RIBIER Maryline SERGERE Marie-Françoise LACARIN Jean-Charles RIBIER Rémy BOUGAREL David MARTIN Sébastien LASCAUX Rémy BOUGAREL Damien CLUZEL Nicolas RIBIER Chantal ROCHELOIS Damien CLUZEL