Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR 2017 07 07
Compte-Rendu - CR 2017 01 13
Compte-Rendu - CR 2017 11 27
Compte-Rendu - CR 2016 07 01
Compte-Rendu - cr cme 2021 01 15
Compte-Rendu - CR 2016 01 27
Compte-Rendu - cr ccas 2021 10 27
Compte-Rendu - CR 2017 12 11
Compte-Rendu - CR 2017 02 24
Compte-Rendu - CR 2017 09 29
Compte-Rendu - CR 2017 01 27
Document publié le Vendredi 27 janvier 2017 par la commune de Navailles-Angos.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2017 01 27)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Conseil Municipal de Navailles-Angos - Séance du 27 janvier 2017 - Page 1 sur 2
Séance du 27 janvier 2017
L'an deux mille dix-sept le vingt-sept janvier à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune de NAVAILLES-ANGOS, régulièrement convoqué, s'est réuni à la Mairie sous la présidence de M. Francis HUNAULT, Maire. Etaient présents : Mmes et MM. ALGANS Elisabeth, BERNEZAT Jean, CACHAU Jean-Guy, CAUHAPE Céline, CUNY Christine, DOMENGINE Paul, DUBEDOUT Philippe, HUNAULT Francis, LAVIE-HOURCADE Jeannine, LOUSTAU ARRAMON Bernadette et MERIOT Christophe.
Absent(s) : Mmes et MM. CUYALA-PROVENCE Rémy, DUBOIS Catherine, DUFOURCQ Hugues et MEYMERIT Christine (procuration à Mme LAVIE-HOURCADE Jeannine).
Secrétaire de séance : Mme ALGANS Elisabeth.
Vu le Maire pour convocation le 23 janvier 2017 et affichage des délibérations le 27 janvier 2017
La séance est ouverte à 18h32.
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 13 JANVIER 2017
Le procès-verbal de la séance du 13 janvier 2017 est adopté à l’unanimité.
CREATION D'UN POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE
Délibération N°2017-01-27-01
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que, suite à des imprécisions dans la délibération du 13 janvier 2017 concernant la création d'un poste d'adjoint technique principal de 1ère classe, les services préfectoraux ont demandé le retrait de cette délibération. Il propose donc au conseil de délibérer à nouveau sur ce sujet.
Suite à la réorganisation des services nécessaire dans le cadre de l'ouverture de la nouvelle école primaire, les fiches de poste de certains agents doivent être revues. A cet effet, une réunion avec l'ensemble du personnel sera organisée le 8 février 2017. Au vu de ces évolutions, Monsieur le Maire propose de transformer un poste d'adjoint technique principal de 2ème classe en poste d'adjoint technique principal de 1ère classe. Il propose de créer ce poste à compter du 28 janvier 2017. Bien entendu, la fiche de poste de l'agent qui sera nommé correspondra aux attributions du nouveau grade. Il propose également de ne pas supprimer pour l'instant l'emploi correspondant au grade d'origine (ce qui pourra se faire dans un deuxième temps), d'autant que des incertitudes existent à ce jour sur la nécessité de saisir le Comité Technique pour avis avant la suppression de cet emploi.
Appelé à se prononcer, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
DECIDE la création d'un poste d'adjoint technique principal de 1ère classe à compter du 28 janvier 2017.
REMBOURSEMENT DE FRAIS ENGAGES PAR DES ELUS
Délibération N°2017-01-27-02
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que des élus ont été obligés d'engager des dépenses pour la commune sur leurs fonds personnels.
Il propose donc le remboursement de ces sommes par la collectivité à savoir : - 71,70 € et 82,90 € à Mme LAVIE-HOURCADE pour des achats effectués chez BRICO-DEPOT le 18 novembre 2016 pour les décorations de Noël
- 347,47 € à M. MERIOT pour des achats effectués chez LEROY-MERLIN le 18 janvier 2017 concernant du matériel de chauffage afin de pallier la panne de la pompe à chaleur gaz au complexe sportif à l'occasion des vœux. Monsieur le Maire présente au Conseil les factures jointes en annexes.
Les deux élus concernés quittent la séance.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
DECIDE le remboursement des frais engagés et détaillés ci-dessus, à savoir 154,60 € à Mme LAVIE-HOURCADE Jeannine et 347,47 € à M. MERIOT Christophe. Conseil Municipal de Navailles-Angos - Séance du 27 janvier 2017 - Page 2 sur 2
Mme LAVIE-HOURCADE et M. MERIOT rejoignent l'assemblée.
QUESTIONS DIVERSES
Personnel :
- Jean-François BOUQUET a demandé à bénéficier d'une mise en disponibilité de 3 ans à compter du 1er février 2017. M. Ludovic RODRIGUES a été recruté pour faire face au surcroît de travail généré par cette absence pour une durée de 3 mois.
- Une réunion du personnel aura lieu le 8 février à 10h pour présenter et discuter le projet d'organisation suite à la mise en service de la nouvelle école.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est close à 19h.