unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - 1593 A vivre La foire expo 2018 14eme edition Modalites de realisation de levenement

Documents similaires

unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - 138

unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - 188

unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - 123

unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - 940

unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - A v

unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - D20

unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - D20

unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - 113

unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - 595

unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - D20

unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - 1593 A vivre La foire expo 2018 14eme edition Modalites de realisation de levenement Document publié le Lundi 1 janvier 2018 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - 1593 A vivre La foire expo 2018 14eme edition Modalites de realisation de levenement)Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine, Démocratie, République Française

Département de !'Hérault

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES VALLÉE DE L'HÉRAUL T

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE- Réunion du: lundi 18 décembre 2017

A VIVRE ! LA FOIRE-EXPO 2018 { I 4ÈME ÉDITION)

MODALITÉS DE RÉALISATION DE L'ÉVÉNEMENT.

Le Conseil communautaire de la Communauté de communes Vallée de !'Hérault s'est réuni ce jour, lundi 18 décembre 2017 à 18h00 à la Salle du Conseil Communautaire, sous la présidence de M. Louis VILLARET, Président de la communauté de communes.

Etaient présents ou

représentés :

Procurations :

Excusés:

M. Philippe SALASC, M. Georges PIERRUGUES, M. Michel SAINTPIERRE, Madame Roxane MARC, M. René

GOMEZ, M. Gérard CABELLO, Monsieur Claude CARCELLER, M. Louis VILLARET, Mme Martine BONNET, M.

Jean-Pierre PECHIN, M. Jean-Pierre GABAUDAN, Monsieur Jean-Pierre BERTOLINI, M. Jacky GALABRUN,

Madame Annie LEROY, Mme Maria MENDES CHARLIER, Mme Florence QUINONERO, Monsieur David

CABLAT, Monsieur Marcel CHRISTOL, Monsieur Guy-Charles AGUILAR, Monsieur Henry MARTINEZ, Madame

Béatrice FERNANDO, Madame Marie-Françoise NACHE2, Monsieur Jean-André AGOSTINI, Monsieur Olivier

SERVEL, Madame Marie-Hélène SANCHEZ, Madame Isabelle ALIAGA, Mme Josette CUTANDA, Monsieur

Jean-Luc DARMANIN, Monsieur Jean-Claude CROS, M. José MARTINEZ, Monsieur Yannick VERNIERES, Monsieur

René GARRO -M. Jean-Marie TARISSE suppléant de M. Maurice DEJEAN, Monsieur Yves KOSKAS suppléant de

Monsieur Stéphane SIMON, Monsieur Pascal THEVENIAUD suppléant de Monsieur Grégory BRO, Madame

Catherine VIGNERON suppléant de Monsieur Christian VILOING

Mme Agnès CONSTANT à Monsieur Jean-Luc DARMANIN, Madame Véronique NEIL à M. Michel SAINTPIERRE,

Monsieur Jean-François SOTO à Monsieur Olivier SERVEL, Mme Nicole MORERE à M. Philippe SALASC

Madame Amélie MATEO, M. Bernard GOUZIN

anta mppe

Quorum: 24 Présents : 36 Votants: 40 Pour40

!Contre 0

IA-bstention 0

Mme Marie-Agnès VAILHE-SIBERTIN-BLANC, M. Daniel REQUIRAND, Monsieur Jean-Luc BESSODES, Madame

Ch I COMBACAL, M PhT MACHETEL

Agissant conformément aux dispositions du Code général des collectivités territoriales et en particulier ses articles L 5214-1 et suivants et L 521 1-6 alinéa I.

Agissant conformément aux dispositions de son règlement intérieur.

VU l'arrêté préfectoral n ° 2016-1-1349 du 23 décembre 2016 fixant les derniers statuts en vigueur

de la Communauté de communes Vallée de !'Hérault, en particulier sa compétence en matière de

développement économique ;

CONSIDERANT que la Communauté de communes Vallée de !'Hérault organise depuis 2005 « A vivre ! la Foire-Expo », autour de l'espace culturel et sportif de Gignac afin d'impulser une dynamique

de développement économique local,

CONSIDERANT qu'en 2017, ce sont 6 000 visiteurs qui ont visité la Foire-expo, rassemblant près de

I 00 exposants sous les pôles « Maison et jardin », « Loisirs et tourisme », « Produits régionaux » et

« Espace véhicules »,

CONSIDERANT qu'il y a lieu de valider l'organisation de la l4èm• édition, envisagée les 2 et 3 juin

2018, selon une configuration semblable à celle de 2017, à côté de l'espace culturel (parking et

espaces du Sonambule),

CONSIDERANT que le coût global prévisionnel de l'opération s'élève à 195 000 € TTC, montant

supérieur à celui de l'année précédente ( 185 000 € TTC) principalement dû au rajout d'un système de rafraichissement d'air ; il sera proposé au vote du budget primitif 2018,

CONSIDERANT qu'afin de pouvoir lancer dès à présent les inscriptions auprès des exposants et les

démarches préalables, il appartient au Conseil communautaire de se prononcer sur les modalités

d'organisation énoncées ci-après, et en particulier sur le plan de financement prévisionnel en

découlant,

Le Conseil communautaire de la communauté de communes Vallée de !'Hérault,

APRES EN AVOIR DELIBERE,

Le quorum étant atteintDÉCIDE

à l'unanimité des suffrages exprimés,

- d'approuver le projet de plan de financement tel que présenté ci-dessous de la présente

délibération :

DEPENSES Budgété RECETTES Budgété 2018 2018

Organisation 118 720,00 Stand exposants 25 000,00

Animation 22 400,00 Sponsors privés: 4 000,00

Communication 51 807,00 Autofinancement 166 000,00 CCVH

Imprévus 2 073,00

TOTAL 195 000,00 TOTAL 195 000,00

- d'adopter les montants suivants :

* Tarifs location de stands« entreprises»:

- Sous chapiteaux

stand standard : 250 € TTC

stand d'angle ouvert : 350 € TTC

L'augmentation du prix des stands en 2018 ( environ I 00 euros par stand) par rapport à 2017 est due à la fourniture systématique d'électricité à chaque stand ainsi qu'au coût du système de rafraichissement.

- Emplacements extérieurs :

Grands emplacements (véhicules ... ) : 4 € TTC/m2

Stands produits régionaux : 90€ TTC

- Stand buvette / restauration à emporter : forfait de 650€

- Réductions spéciales: gratuit pour les associations culturelles locales qui proposent des animations sur le site ; gagnant du concours coup de cœur Facebook 2017 : 150€ de remise sur le prix du stand

* Tarifs des différentes formules de partenariats privés:

Différentes formules de partenariats seront proposées à des entreprises privées contre paiement d'une participation financière de l'entreprise en contrepartie d'une valorisation commerciale dans les supports de communication de la Foire-expo :

- Partenaire Privilège : 2000 € TTC

- Partenaire Premium : I 000 € TTC

- d'autoriser Monsieur le Président à modifier si besoin et sans augmentation de la dépense pour la communauté de communes, le plan de financement présenté,

- d'autoriser Monsieur le Président à engager et signer toutes les décisions afférentes à ce dossier, y compris les consultations relatives aux différentes prestations de service à mettre en œuvre, la signature des conventions de partenariat à mettre en place et tous les documents relatifs à l'attribution de subventions,

- d'adopter le règlement général de « A Vivre ! La foire -expo ! » 2018 ci-annexé ; - d'inscrire au budget 2018 les crédits nécessaires à la réalisation de cet évènement.

ransmission au Représentant de l'Etat

N° 1593 le 19/12/17

Publication le

Notification le

DÉLIBÉRATION CERTIFIÉE EXÉCUTOIRE

ignac, le

Identifiant de l'acte : 034-243400694-20171218-lmc I I 05301-DE-1-1

Le Président de la communauté de communes

igné: Louis VILLARET

Louis VILLARE

ommunesREGLEMENT GENERA L « À VIVRE I LA FOIRE-EXPO»

I, « A Vivre I La Foire-Expo » est oria,nrsée par la Communauté de communes VaHêe de l'Héi-ault. dont le siège est à Gla:nac (l◄), à la.quetle sont confiés tous Jes pouvoirs nécesnlres à b prépani.tion et à b t~nue de la foire. Elle sera lnmlée sur le site de l'espace cufturel de Gignac. EUe ,e tiendra les 2 et 3 Juin 2018. Le' lieu et la date peuvent itre modifie$ dans le cas d'un évènement imprévisible. Les heures d'ouve_rture au public: sont les 1ui\'antc1: 10h-20h le samedi et 10h-18h le dimanche.

2. INSCRIPTION

Chaque exposant dolt reto urner à la communauté de communes la demande de participation, signée par un membre habilité de l'entrepnse.. ·

3. ADMISSION

Le règlement dament complétê et sliné par rexposant deYn. par,y enlr à rarpninr.ur avant le 15• avril 2018. P.ané cette cb.tc, le comité d'organisation ne pourn. itre tenu responu.ble en cas de refus de dossier. L'orpnls:ate.ur est souverain quant à M décision d'admlnlon. II n'ut pu tenu de modY u sa décision. Le rei•t d'une dema nde de parbapa bon ne donn e lieu à aucune indemnité de domma,: es et tntéréa. L'organisa teur notifien l'aœr\lssion par l'emool d'une lettre de confnAÎtion. Celle-ci vaudr:a notifk::a.tion officie• de b. parttcipatlon, qui devient définitive et irrévocable. Ele Impli que éplemcnt l'acceptation de toutes dGpos ldom nouvel m qui peuvent être impo sées par les circonsblntes et qœ fa communauté de communes se réserve le droit de siplfler mime vubal emen t aux. exposants et, ce, dans r1ntérh de la. manlfesmtion .

4. PAIEMENT

Les demandes dt pa.n:kipadon devront êtTe obUp tolrement accompap ies du chèque du monta.nt tota l dcs presaidons demandies. L'encaissement se fera au cours du mols de mal Au âtre du frais d'adminlstnitlon, lu sommes versées seront rembounées Hlon les mo·dalit.és suiftntes : retenue de 30¾ sur le montant total des prenatlons pour les défecdons signalées avant le 30/05/2018; passé le l0/05/2018, lei sommes venées seront définitlYement acquises à la communaute de communes. Une caution sera demandée afin de prévenir toute dëgradation ou vol des ln5ta.lb.tion:i;;. Elle ne sera pas encai:u;ée et sen rertituêe ou détruite suite :i la foire. Le non rèJlement i l'échéance privue du montant de la parti cipation encratne l'1nnulatlon dp droit à disposer de l'emplacement attribué. En cas d'évènements 1mpréws contnla;nant b communauté de co!11munes à suppri mer la foire exposklon, les orpnlsateurs ne pourront être tenus qu'au rembounement de SO% de la cotisation, les SO" restants étant dus pour les frais géheraux d'organisation de la. foire.

S. OBUGATIONS ET OI\OITS DE L'EXPOSANT

Les dermndes de partici pation sont souscriœ s et acc'eptiées POU P. « A Vivre ! La Foire.Expo » ELLE-MEME et non pour un empb.cement déterminé. L'orp nisateur est SOIR' ~ln qm.nt à rattrib utlon des empla.cemen tJ et compte~ u des disponlblltés existantes. les exposants s1ACeptibles de "endrc ou de &lre de la dé&ustaUon de produits aliment::a.ir es ont rabhgatio n d'étre en règle au point de vue santcaire. Les exposantssusœptibles de propo su une dégustltion ou vente d'alcool deTront s'assurer des autorisa tions ■dmânistra ûvu néc.euai ra. II est Inter dit l tout partidpant de céder :i titn ,ratuit, de sous--4ou er tout ou parde de son emplacement.. Néanmoins, avec le consen œment de rorpmsateur, plusie urs prof'5sionntts res.s ortlssan t d'un même secteur d"activi tél, pourront l'unir pour la locadon d'un emplacement. L'cxpon.nt ne peut présenter sur son emplacement que las matériel s, produits ou service s énumér és dans a. demande. d'admission. U ne peut faire de publicité sous quelque forme que ce soit pour des firmes non exposantes. Se.uh. b. section exposition vente de matériel qrtcol• et véhicules pourra recevoir du matiriel d'occi1lon. Toute défalltnce au présent règlement, aux règlements complémentaires établis par l'organisateur ainsi qu'aux prescriptions de droit public applicables à la manifestation, et notllmment les prescriptions de sécuriœ peut entniner même sans mise en demeure, les sanctJons.

6. OBLIGATIONS ET DROITS DE L'ORGANISATEUR

l'orzinisat.eur ét1.blrt le plan de la manifestation et effeCble b répardtlon des emplacements en tenant compte le pfus brsement possible da désirs exprimés par les exposants, de J. nature de leurs artides, de la disposition du sc:and qu'ils se proposent d'lnstallc.-. II se réserve le drok: de modifi er toutes les fois qu'Y le jupra utile, rimportance et la disposition des sum.ces ~mand ées par rexpo sant.. La. communauté de communes assurent la surv ellance généra.le et, dclu la ~ e
1. OCCUPATION DE L'EMPLACEMENT

Les emplacements sont mis à disposition des exposants le vendredi I juin de 9h i 18h selon le planning établi par l'orpninteur. l'installa.tian devra être Impérativement Dlrmlné• le samedi 2 juin à 9h. Faute de quoi l'organinteur se: rês,erve le droit: de modifier l'empbcement prévu ou de ne pas accueillir l'exposant. les somme s venCles ratant acquises à rorpnlsatcur. Le démontap des stands de:vn. se faire le dima.nche 3 ju!n, entre 18h et 21 h uniquement. U. foire dédine toute responsablliaé au sujet cks objets laissés da.ns les stands au-delà de ce dilal Pour Jes emplacements extérieun, les exposa nts, devront soume ttre à rorpnisateur un pla.n d"'aménap menr: et/au phoqraphles avant le 8/05. Aucune Installatio n néccssttant un ancrage ou sceleme nt ne sera. admëse. la c:b..te de rên:lit:ala tion sur '8 site devra ib-e convenue avec rorp.nisateur. Les_ expo sants constnriA nt CUK -mi mcs sont entièr ement responsables des accklcnt:11 qui pournillnt IW"Y enir, quele qu'en sOlt ta cause. Ils devront. dans te jour qui sun: la dôrure de -.A V avre ! La Foire-Expo ». a.voir assu ré Je démontag e de leur matérie l et constru ction , et noir remis en itat le ternln sur lequel 11s éalent instalês. Passé ce dm ~ l'orpnisaœur procèdu-a aux travaux de remlse en éat du terrain aux frais et à la char ge de rexposant.

8. DECORATION AMENAGEMENT

la décon1tion des stands est effectuée pa.r les exposants et ,ous leur ruponsa.biltté: Ele doit en tout éat de cause s'accorder avec les décorations génénles. Les exposants devront avoir terminé la mise en pb.ce des produits exposés au plus ard le samedi 2 juin i 9h. L'exposant s'enpge à maintenir son ou ses stands ouverts et gamls pendant taUU: la durée: de l'exposition. L'organisateur se réservt le droit de faire supprimer ou modifier b. décoration des Installations qui nuiraient à l'aspect g:énéral de la man tfutadon, ou, gêneraient les exposants voisin, ou les Visiteurs, au qui ne seraient pas conformes au plan et à la maquette préalablement soumES. Toutes publlctti, lumineuses, aln:i;;I que tout.e:i;; attractions, spectacles ou animations, doivent ê.tre soumis à l'agrément de la communauté de communes qui pourra d'aiUeurs revenir sur l'autorisatian accordée, e.n cas de cine apport4e aux exposants voisins, à la circulation ou à la tenue de rexpodtlon. L'orpnisateur interdit toute utilisation partlcuUre de sonorisation. Chaque expo sant, ou son délégué, pourvoira au transport, à la réception, à l'expé: dldon de ses cold, alasi qu'à la recoMaissance de leur contenU . les ü:pOsana ne doiYent pas obso-uer les allëa, ni empiéter sur elles et en aucun ca:i;; gêner leurs voisins. les expos ants 'exti: rieun' pourront prévoir des paruols pour se protqe r du soleil Cependant, ceux-ci de.vrant itre de cauleur un1, de préférence blanc, vert, bleu ou jaune. sans publiciti exceptée cele du nom de rentnipril e prisent&.

9. REGLEH ENT DE SECURITE

La expo An ts sont tenus de connaitre et de respecter les mcsureJ di: s«urké impolées par tes Powoin Publi cs ou évemueUernen t prises par la communauté de communes. Comme I~ stipute la loi, rutîlisatfon de pz ou de llquldc Inflammable e:st formc lement Inter dite sous chapiteau. De plus, pour des nisons de së,urlté, II est formeOement interdit aux exp osants de fumer sous les chapiuaU)C. l'orpnlsa.teir ne: pourr::a. être tenu res;ponsable en cas de non-respect de ces consignes. II poutr.1 iue-demandê à certlins exposa.nu (la restauration

notamment) d'être présents lors de la visite de la commission de sicurité. Le site est prdienné le Jeudi, vendredi, samedi & dimanche soir par des mait..-es-chiens. Ceux-ci nous apportent une garantie de prestation mais pas de . ri-suttats. La communauté de coriimunes ne peut donc Aue consldàrée camme responsable en cas de vols ou _de dig:ntdatlons.

10. TENUE DES STANDS

La tenue dris sands dait être nnpecc::a.ble:. les embalfaies en vrac, les objets ne servant pas à la présentation du stand. le vestiaire du pen:onnel doivent être m11 à l'lbr1 du reprd des v/str.eurs. Le nand devra étre occupé en permanence pendant lu heure:s d'ouverturri par une personne compétente. Les exposants ne dépmlront pas leur sm.nd et ne retireront rien avant b. fln de b manffestation même en as de prolongation de cele~i. II est Interdit de laisser les objets expo sés recouverts pendiilnt les heures d'ouverture de la manifestation. les hausses utiUsées pour la auit ne doivent pas Atre wes des visiteu rs mais rangées à rmérie ur des stands à rabn du rep rds. La communauté de communes H réserve le droit de retirer ce qui recouvri rait les ob)UI ~ infraction â rarttcle précédenc: sans pouvoir f:tre rendu. en aucune façon. responsabfr; du dommaa: u ou pertes qui poum. ient en résulter . le nettoyag e de cha.que scand doit: itre fait chaque jour pv ~ soins de rcxposant td: itre achevé pour l'ouvertu re de b.. mantfesadon. Conforméme nt à la. &oi, chaque exposan t ert responsa ble de l'enlèv ement de ses déchets professionnels . Touta personne employ ée à Il man ifuta tion par les expoants devra kre con-e ct.ement habitée. tou)ours courtoise et d'une !Wffite tenue. EUe n'tnœrpe:lera , ni n'enn'ulera e:n aucune façon les visiteu rs ou les aw-u exposants . L"nxposan t ou son préposé ne pourn se prome ner ou rester da..ns une alee. La. réclame i hauœ voix, pour attirer le client et te racolq e de quelque flçon qu'ils soient pradquês sont formelle ment lntll!rdlts. Le, cxpo n.nts ne devront pu s'adres ser aux vtsltev rs et.. manière à former un attroupement cb.ru1 le& ,nées, co qui senk une gëne ou un danpr pour les e:xpmants voisins. Tout■ démonstration et distrib ution de proapectus sont interd'rœs en dehors du .stand accupé par l'e:xponnt. L'orpninte:ur se réserve le droit exdustf de rafflchaae dans rence:inte abrita.nt la mantfestati on. L'exposant ne: peut donc utiliser, et â l'intérieur de son stand seulement. que: le:i;; affiches et enseîpes de sa propre me.Ison, à l'exclusion de toutes autre s et dans les limW des prescriptions concernant la décondon g:énéntle. Les cîrculaires, brochures, catalogues, Imprimés, prtmes ou objets de toute nature ne pourront être dlstribués par les exposants que sur leur 51:a.nd. Aucun prospectUs rUltif à des articles non exposés ne pourra être distribué sans h.utorisatian écrite de l'orpnisaœ ur. ·

11. PHOTOGRAPHES

les exposants acceptent que les photos prises par rarpnlsa t.eur (ou un de es ay.ants-clroits) pendant« A VN're I la Foire -Expo » soient utllis élll au titre de la promotion de cet événement. Ces photos seront libres de droit et ne feront pas l'objet d'une quekonque Indemnisati on. les photo v,iphes pourront itre admis à opére r dins rencelnt.e de b. marufestati on. Une épreuve de toutes les photo,raphles prises devna être remise à l'org.a.nènteur dans les qulnie jours Hllvant la fermetur e de la manifestation. l'autorisation accon:lée po"1Ta être retirée i tout moment. La photoaraph te de cermns ob;m dans les stands peut. lu-e lnlsdrte: à la demande et à la dilia:ence del exposants.

I 2. DEMENAGEMENT

l'évacua.don des mnds, ma:rchandise5, articles et décorati ons particulières devra être faite par les soins des exposants dans lu dilais et hora ires impartis par l'orpni&a tlon. Passé ce délai. rorga.nlsa teur poum faire transporter les objets se b"ouvant sur le stand dans un prde:-rneu bles de son choix aux frais, risques et périls de l'expoAnt et &ans pouvoir être tenu responsable des dégradatJons totales ou partielles.

13. DEGATS ET DOMMAGES

les e>cposants devront laisser les chapiteaux. empb.cUtentl, décors, ma.ûriels mis a leur disposition .dans l'état où lis les auront trouvés. Tout.es détériorations causées par leurs inst:alb.tions eu leurs marchandises, salt au matériel, 1olt enfin au sol occupé, seront évaluées par l'orpnlsauur et mises i. la charae des exposants.

I◄. PROGRAMME

L'orpnbateur dispose du droit de réda ction, de publication et de diffusion payante ou nan du a:talozue de la manifesta.bon . n pourra concéder tout ou parti e de cè droit aJnsl que la publicité inclus e dans ce ca.taloiue. II ne pourn pas être demandé de dcmrnai es & inti.rlts en cas d'erreun dans le a.t1lo1ue.

15. ~OR MALJTES OFFICIElilS

IS.I. ASSl/AANCES

La Communauté ft commu nes Valée de rHénutt souscrtt una pOUce d'assurance pour cauvri r les risques inhirents i sa qualité d'orpnisaœur; cha que exposant devra assurer sa respons abillœ ava. pour les risques pouvant ,urvanlr du fait de son actMl:é d'expoaa nt du Jour précédent« A Vrvre ! la Foire.Expo » i. la. joi.méc la sumlnt, et couvrHt notamme.nt Jes risques liés à la desD- uctlon ou vol de matêriel II vaus appartient donc de vérifier auprès de votre assureur qve vous êtes bien couvert pCMlr ce risque. Une attestation de voue contrat d'usurance d6Yra être jointe Impé rativem ent au dossier d'lnscrlpt:io l\.

15.l OOUANES

II appartiendra à chaque exposant d'accomplir, les form1lites douanières pour les matériels et produits en provenance de l'étranger. L'orpnisa.teur ne pourra être tenu responu.ble des difficultés qui pourra.il!nt survenir lors de ces farma lltés.

15.3. PROl'RIETE INDUSTR/Ell£

l'upo ant fent san affaire d'assurer la protectio n lndusoiele des maœriels ou produits qu'il expose, et. ce, confonné me.nt aux âtspositioM !épies en vi&■eur (t.efte s que le dépôt de dema ndes de brl!v et fn.nç:ats). Ces mesures devro nt être prises avant ta. prisentation de ces mat êriels ou produits . L'organisateur n'-accept■nt aucune re:sponsa bl!itii dans cri doma ine.

16. CONCOUI\S COUP Dë CŒlJR MCEBOOI(

le concours est orpnlsé par la Communauté de CÔrmtunes Valée de l'Hérault. Tous les stands sont pm en photo le samedi matin il pran:i r de 9h sauf deman de: uprc.sse de fexpo ant. Les photos sont mises en ligne sur la pap âcebDDk. de la communauti de comma.es. lu votn se font uniquement via facebook et aont OU¥e rts du samedi 12h au ,f'unanche t7h. La photo ayant reçu le plu, de « Ilk• II\ a.u rnoment de ta. clôture est ceD& qa.i , rem.po rk le pnx. d'une valeur de 150€ à n.lolr rannN sul'lante 1ur la r.aleur d'un stand de « A Vivre ! La Foire,. expo ». le gagnant ne peut pas pgner 2 innées de auite.

17. VISITEURS

L'entrée des vlsiteun est gratuite. le$ organisateurs se réservent le droit de refuser l'entrée à toute personne dont le compottament justif'leratt, selon eux une talle action. Les vtsft:l:urs sont tenus de respe:cter les règlements: de sécurité, d'ordre et de pollce décidés par les autont.is.

18. APPLICATION DU REGLEMENT

Le, exposants, en signant· leur demande, .1.cceptent les pr-ucriptJans du rè,tement de la manifestation et toutes dispositions nauvelles qui pourront être Imposées par les clrcansb.nces et adoptAes dans rinllerêt de la manifestation par rorganlnte ur qui se rCSerte le droit de leur •l&nlfler même verbalement. Toute infraction aux dispositio ns du présent rëtle ment édicté par rorpninteur, pe:ut entraîner rexdusîon de rexposant cantravenant et ce, à la seule volonté de rorganisa:teur mime sans mise en demeure. I en est ainsi e.n particutier pour le défaut d'asstnnce. la nan conformité de l'aa;enceme nt, le non respett des rèf:le.s de sêcunté, la non aceu~ n du stind. ta. préa:entatton de produits non conformes à ceux énumérés dans b. demande d'adrni:ssion, etr. Une indetmlté est ak>rs ·âle par rexposa nt à titre: de damma aes et inœri ts en ripara.tion des dornma, es mo~ ou mat.érâ 1ubis par la manlfestation. Cette indemnité. est au moins égale au monbnt de la partldpati on qui reste acquts à rorpnis:a t.eur sans préjudices des dommai es et intuia supplémen alres qui pourraient être demandés. L'orpn luteur dispose à cet. égard d'un droit de réten tion sur les art.Id es o:posés et les éléments mobiliers ou décoratifs. appa.rœna.nt à rexposant. En cas de contestation. le u-ibu nal du siège de la communauti de camrnun es est seul carnpé tent. Le texte en langue fnnç:aàe du présent règ:leme.nt fatu. nt fol

it MfiMW 44H ....