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unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DELB 20190676 w
Document publié le Jeudi 19 décembre 2019
Lien du pdf (unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DELB 20190676 w)
Thèmes du document : Démocratie, Sport, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 19 décembre 2019
DELB-20190676 - POLITIQUE SPORTIVE - AIDE AU SPORT - NORMANDY ELITE TEAM - SUBVENTIONS - VERSEMENT - AUTORISATION.-
M. Christian GRANCHER, Vice-Président.- La Communauté urbaine a mis en place une politique sportive dont l’un des volets concerne le soutien au nautisme de haut niveau. A ce titre Le Havre Seine Métropole accompagne depuis plusieurs années Normandy Elite team à hauteur de 15 000 € pour la participation de deux équipages au Tour de France à la Voile.
Ces deux équipages se sont classés 5 e du classement « Jeune » et 2 e du classement « Mixte » en 2019.
Si cette proposition recueille votre accord, je vous propose d’adopter la délibération suivante :
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE,
VU le budget de l’exercice 2019 ;
VU le code général des collectivités territoriales ;
CONSIDERANT
- l’intérêt que représente la participation d’équipages composés de sportifs locaux sur des manifestations nautiques à forte notoriété ;
- la demande de subvention pour la participation de deux équipages au Tour de France à la voile 2019.
Son Bureau, réuni le 5 décembre 2019 consulté,
VU le rapport de M. le Vice-président,
Après en avoir délibéré,
DECIDE d’attribuer et de verser à la Normandy Elite Team une subvention de 15 000 € pour la participation de 2 équipages au Tour de France à la Voile 2019.
Imputation budgétaire
Exercice 2019
Budget principal
Sous-fonction : 40 Sports et jeunesse
Nature 6745.61 : Subventions aux personnes de droit privé – nautisme
Service gestionnaire : B121
Montant total de la dépense : 15 000 €
Vote : adoptée à l'unanimité
Pour : 98, Contre : , Abstentions : , Ne prennent pas part au vote :