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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Nauphary.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib du 09 DEC)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques,
SAINTS NAUPHARY
DE
SAINT-NAUPHARY 82370
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
09
décembre
2024
Convocation
du
: 02/10/2024
Nombre
de
conseillers
:
-
Enexercice
: 18
-
Présents
: 13
-
Votants
: 18
-
_
Absents:5
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
lundi
09
décembre
2024
à 20h30,
le Conseil
Municipal
de
la commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
dans
la
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Bernard
PAILLARES,
Maire.
Présents
: 13
PAILLARES
Bernard,
ALBERT
Mathieu,
PECQUENARD
Caroline,
MAYMAT
Philippe,
MALY
Véronique,
LORMIERES
Philippe,
SERNY
Philippe,
LACAM
Sébastien,
DIAZ
Sandrine,
RISPE
Laurence,
GIRARD
Natacha,
BELDA
Laure,
FORESTIE
Edouard
Absents
excusés
: 5
LECOINTE
Marie-Jeanne
donne
pouvoir
à
PAILLARES
Bernard,
MONTELS
Nathalie
donne
pouvoir
à MALY
Véronique,
DEL
RIO
Sandy
donne
pouvoir
à
SERNY
Philippe,
LOMBRAIL
Sébastien
donne
pouvoir
à LORMIERES
Philippe,
BODOT
Damien
donne
pouvoir
à DIAZ
Sandrine
Monsieur
LORMIERES
Philippe
a été
élu
secrétaire
de
séance.
Monsieur
le Maire
constate
que
le quorum
est
atteint.
Le
procès-verbal
de
la séance
du
14
octobre
2024
est
adopté
à l'unanimité.
DELIBERATIONS
2024-12-01
: BUDGET
COMMUNE :
DECISION
MODIFICATIVE
N°1
: VIREMENT
DE
CREDITS
Votée
à l’unanimité.
2024-12-02
: BUDGET
CCAS
: DECISION
MODIFICATIVE
N°1
: VIREMENT
DE
CREDITS
Votée
à l'unanimité. |
2024-12-03
: REHABILITATION
ET
EXTENSION
DE
LA
MAIRIE:
RESILIATION
DE
L'ATTRIBUTION
DES
TRAVAUX
POUR
LE
LOT
3 «
FAÇADES
BRIQUES
DE
PAREMENT
» À
DGS
FAÇADE
Votée
à l’unanimité.
2024-12-04
: CREATION
D'UN
POSTE
D’ADJOINT
ADMINISTRATIF
TERRITORIAL
A
RAISON
DE
31H/S
A
COMPTER
DU
1%
FEVRIER
2025
Votée
à l’unanimité.
2024-12-05
: Mise
à jour
du
RIFSEEP
à compter
du
1°
février
2025
Votée
à l'unanimité.
2024-12-06
:
DELIBERATION
EN
VUE
DE
L'ADHESION
A
LA
CONVENTION
DE
PARTICIPATION
PROPOSEE
PAR
LE
CDG
82
POUR
LE
RISQUE
PREVOYANCE
Votée
à l’unanimité.
2024-12-07:
AVENANT
N°13
A
LA
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
DES
SERVICES
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT-NAUPHARY
AU
BENEFICE
DU
GMCA
Votée
à l'unanimité.
2024-12-08:
APPROBATION
DU
RAPPORT
D'ACTIVITE
DU
GRAND
MONTAUBAN
COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
ANNEE
2023
Votée
à l'unanimité.
La
séance
a été
levée
à 22H10.
Affichée
le 10
décembre
2024.
Le
secrétaire,
Le
Maire,
LORMIERES
Philippe.