Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu du 31 juillet 2018
Compte-Rendu - Compte rendu du 4 mai 2017
Compte-Rendu - Compte rendu du 31 août 2017
Compte-Rendu - Compte rendu du 18 juin 2018
Compte-Rendu - Compte rendu du 29 octobre 2018
Compte-Rendu - Compte rendu du 29 janvier 2018
Compte-Rendu - Compte rendu du 1er octobre 2018
Compte-Rendu - Compte rendu du 30 avril 2018
Compte-Rendu - Compte rendu du 27 mars 2018
Compte-Rendu - Compte rendu du 22 novembre 2018
Compte-Rendu - Compte rendu du 31 mai 2018
Document publié le Jeudi 31 mai 2018 par la commune de Lanzac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 31 mai 2018)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Santé, Données personnelles,
DEPARTEMENT du LOT
Mairie de LANZAC
Compte-rendu de réunion du 31/05/2018 Secrétaire de séance : Mme GUITOU
Date de convocation : 25/05//2018
Présents: Mmes ROUDIE, POIGNET, GUITOU
Mrs BLADIER, DELVERT, FOUCHE, GARRIGOU, IZARD, BERNARD, MARIAGE, LE GOFF
Procurations : Mme NICKET procuration à Mr GARRIGOU
Absents : Mr MOURA, Mme FRAYSSE
Excusé : Mr DIAS
Ordre du jour :
Election du secrétaire de séance.
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 30 avril 2018.
Délibération présentation PADD du PLUI-H.
Délibération dénomination des voies.
Délibération signature convention relais hertzien.
Délibération désignation délégués RGPD.
Délibération création cheminement doux.
Délibération modification statut FDEL.
Motion de soutien hôpital de Gramat.
Délibération signature convention certificat phyto.
Délibération devis cuisine annexe Cieurac.
Délibération Fond de Caisse Camping.
Questions diverses.
Election du secrétaire de séance
Mme Josiane GUITOU est élue en qualité de secrétaire de séance à l’unanimité des
présents.
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 30 Avril 2018.
Ce compte-rendu est approuvé à l'unanimité et signé par les membres du conseil municipal.
Monsieur Le Maire demande le rajout d’un point à l’ordre du jour :
Devis de Mr Marty pour l’aménagement du rond point au Camping.
Délibération PADD du PLUIH
Mr le Maire propose que ce point soit reporté à un prochain conseil municipal.
Délibération dénomination des rues, voies et places publiques.
Pour ce dossier, l’intervention des services du SDAIL et du STR de Souillac a fait apparaître la nécessité
d’apporter des modifications sur la première délibération portant sur la dénomination des noms des voies et
chemin. En effet lors du travail du relevé métrique, il est apparu quelques anomalies qui ont amené à des
changements de nom.
Monsieur le Maire propose donc de prendre connaissance des noms qui seraient attribués aux rues, voies et places
publiques communales.
ROUTE IMPERIALE
Impasse de la Cabre Haute Chemin bout de la Côte
Route des Bouygues Vieilles Impasse des Cabanes
Impasse des Castagnades Route des Bruges Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide :
- D’adopter la dénomination des voies comme indiquée ci-dessus,
- De charger Monsieur le Maire de la mise en place de l’affichage des dénominations.
Abroge et remplace la délibération n° 506/2018.
Délibération signature convention relais hertzien.
Monsieur le Maire informe son Conseil Municipal que la société SATCONTACT, demande l’autorisation d’implanté
un ensemble d’équipements techniques (pylône de 12 m, coffret, antenne radio,), composant une station relais afin
de solutionner des problématiques d’accès internet Très Haut Débit. Cette antenne serait implantée sur la
parcelle cadastrée ZA n°29 au lieu-dit les Bruges.
Monsieur le Maire précise que cette convention est conclue pour une période initiale de 3 ans et sera renouvelable
par tacite reconduction. Un loyer annuel de 250€ est proposé au titre de l’occupation du domaine public.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, autorise, à l’unanimité, Monsieur le Maire à signer la
convention pour une durée de 3 ans renouvelable et moyennant une redevance annuelle de 250€.
RD 820
Rue de l’école
Route de l’Occitanie
Route de la Dordogne
Route Grézelade Sud
Chemin du Lavoir
Route de la Payssière
Chemin Vieux
Chemin des Chazals
Place de l’Eglise
Route de l’Oustal
Route Grézélade Nord
Route de Mérigou
LA DURANTIE
Route de la Durantie
Chemin des Noyeraies
Chemin de Loby
Lotissement Bellevue
Impasse des Castagnales
Chemin du pigeonnier
Route de Couquet
Impasse des Roudasses
Impasse de la Durantie
Chemin du Raysse
LABORIE
Route de Laborie
Route des Terruches
Route de la Saumonière
Chemin rivière haute
Route des Chartrières
Route du Plantou
Chemin de Simonet
Place des Pâtots
Lotissement les Pâtots
Route des Chauffours
Impasse des Coustillous
Lotissement fleurs des Champs
CIEURAC
Chemin de la Bergerie Chemin du Coustal
Route de Gimel Le Caminol
Impasse du château d’eau Chemin de la Baume
Impasse du cimetière Route du Prieuré
Chemin des Caussillous Place de Cieurac
Chemin des Ecureuils Chemin de la Prade
Rue de l’Escola Impasse des Cluques
Impasse de Lou Pra Chemin du Bano
Route du Bac Lotissement de Gimel Délibération désignation délégués RGPD.
Le Maire expose à l’assemblée le projet d’adhésion au service de mise en conformité avec la règlementation
européenne « RGPD », proposé par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Lot (dit le
« CDG46 »).
Le règlement européen 2016/679 dit « RGPD » entre en vigueur le 25 mai 2018. Il apporte de nombreuses
modifications en matière de sécurité des données à caractère personnel et rend obligatoire leur application. En
effet, le non-respect de ces nouvelles obligations entraîne des sanctions lourdes, conformément aux articles 83
et 84 du RGPD.
Au regard du volume important de ces nouvelles obligations légales imposées et de l'inadéquation potentielle entre
les moyens dont la collectivité dispose et lesdites obligations de mise en conformité, la mutualisation de cette
mission avec le CDG 46 présente un intérêt certain.
En effet, le Conseil d'Administration du CDG 46 a décidé de mutualiser son expertise et ses moyens tant en
personnel qu’en solution informatique au bénéfice des collectivités et établissements publics qui en éprouveraient
le besoin. Par la présente délibération, je vous propose de nous inscrire dans cette démarche.
Le CDG 46 propose de mutualiser cette mission « Protection des Données personnelles ».
La désignation du délégué à la protection des données (DPD) constitue une obligation légale pour toute entité
publique.
Monsieur Le Maire propose à son conseil municipal :
de désigner le CDG46 comme DPD « personne morale » de la collectivité,
de mutualiser ce service avec le CDG 46,
de l’autoriser à prendre/signer tout document afférent à la mission de mise en conformité avec la règle-
mentation européenne et nationale en la matière, sous réserve de la tarification à confirmer par le CDG46
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide
d’autoriser Monsieur Le Maire à désigner le CDG46 comme étant notre Délégué à la Protection des
Données.
d’autoriser Monsieur Le Maire à prendre et à signer tout acte relatif à la présente mission de mise
en conformité avec la règlementation européenne et nationale
d’autoriser Monsieur Le Maire à prévoir les crédits au budget
Délibération création cheminement doux.
Monsieur le Maire présente à son Conseil Municipal, dans le cadre de l’élaboration conjointe d’un schéma
d’aménagement de mobilités douces, un projet qui relie le Bourg au Pont de Lanzac (projet 1), le Bourg à Loby
(projet n°2).
Le cheminement n°1 proposé est en totalité sur le domaine public communal (voie revêtue ou en grave naturelle).
Des aménagements sont à prévoir comme la signalétique, le mobilier, et des travaux sur la structure ».
Le cheminement n°2 proposé est en totalité sur le domaine privé, et il est à créer (inscrit dans notre PLU).
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide à l’unanimité, de valider ces cheminements et demande
que ce projet soit inscrit dans le schéma d’aménagement des modes doux « actifs » sur le territoire de la
communauté de commune CAUVALDOR.
Délibération modification statut FDEL. Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que, pour prendre en compte le contexte nouveau de la transition
énergétique et les évolutions intervenues dans le monde de l’énergie depuis l’adoption de ses statuts en juillet
2015, la Fédération Départementale d'Energies du Lot (FDEL) a décidé de les compléter par des modifications
d’articles existants et par des articles nouveaux. Elle a également introduit dans ses statuts la procédure de
« représentation – substitution » destinée, dans les conditions fixées aux articles L.5214-21 et L.5216-7 du CGCT,
à permettre à un EPCI à fiscalité propre de se substituer à une commune adhérente et de la représenter pour
l’exercice d’une compétence optionnelle assurée par le syndicat. Il fait lecture au conseil du projet adopté par le
comité syndical de la FDEL le 26 mars 2018 et qui apporte, par rapport aux statuts actuels, les innovations
particulières suivantes :
• Modification de l’article 1 : le syndicat ajoute à sa dénomination le nom d’usage : « Territoire d’énergie Lot »,
nom d’usage générique institué par la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies, la FNCCR, pour
une meilleure identification au niveau national des syndicats d’énergies adhérents.
• Modification de l’article 2.1, relatif aux activités exercées au titre de l’électricité, pour y intégrer la disposition
introduite aux articles L.2224-31 et L.2224-34 du CGCT par l’article 24 de la loi n° 2017-1839 du 30 décembre
2017 « mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions
relatives à l'énergie et à l'environnement » : dans ce cadre, le syndicat pourra réaliser ou faire réaliser des
actions tendant à maîtriser la demande d’énergies de réseau des consommateurs finals et accompagner des
actions tendant à maîtriser la demande d'énergie.
• Modification de l’article 2.5, relatif aux infrastructures de recharge pour véhicules électriques, pour y intégrer
les dispositions introduites à l’article L.2224-37 du CGCT par l’article 20 de la loi n° 2017-1839 précitée : dans ce
cadre, le syndicat pourrait également exercer, en lieu et place des communes et sur leur demande expresse, les
compétences relatives aux infrastructures d’approvisionnement pour véhicules gaz ou hydrogène.
• Modification de l’article 2.6 relatif à la mise en commun de moyens et activités accessoires par l’ajout d’un sous
article 2.6.9 permettant au syndicat de mettre en œuvre et d’exploiter des bases de données d’intérêt général et
des systèmes d’informations géographiques ou de géo référencement.
• Modification de l’article 4 relatif aux modalités de reprise des compétences à caractère optionnel, par ajout
d’un préavis minimal de 6 mois.
• Modification de l’article 5 relatif à la constitution du comité syndical, par diverses dispositions :
- Pour les délégués des communes regroupées par secteur d’énergie : un délégué municipal titulaire et un dé-
légué suppléant par commune de moins de 1.000 habitants. Cette disposition s’appliquera lors du prochain renou-
vellement général des conseils municipaux.
- Représentation des EPCI à fiscalité propre pour l’application du mécanisme de représentation-substitu-
tion, pour une ou plusieurs compétences optionnelles : un délégué syndical titulaire et un suppléant par EPCI de po-
pulation lotoise totale inférieure ou égale à 30.000 habitants, deux délégués au-delà ; cette disposition s’appli-
quant dès l’adhésion de l’EPCI au syndicat.
- Introduction d’un article 5.3 laissant le choix de leur secteur d’énergie aux futures communes nouvelles
qui seraient issues de communes appartenant à plusieurs secteurs d’énergie.
Après cette lecture, Monsieur le Maire indique aux membres du conseil municipal que, conformément aux
dispositions du CGCT, la modification des statuts d’un syndicat doit être approuvée par des délibérations
concordantes des collectivités adhérentes et leur propose d’accepter cette modification.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve, à l’unanimité, le projet de modification des statuts
de la FDEL proposé, adopté le 26 mars 2018 par son comité syndical et intégrant l’ensemble des innovations
citées précédemment. Motion de soutien à l’Hôpital de Gramat.
Le Service de Médecine de l'Hôpital de Gramat s'inscrit pleinement dans le Programme Régional de Santé
Occitanie 2018-2022, qui prône le maintien des services de proximité, la possibilité de séjours de rupture pour
soulager les aidants des personnes malades et/ou âgées restant à domicile.
Il permet de faciliter l'accès direct au court séjour, principalement gériatrique, alors que les services des
hôpitaux alentour ne peuvent pas toujours assumer ce rôle et que les Urgences sont surchargées.
Ce service permet, compte-tenu de la population vieillissante croissante ainsi que des besoins des résidents des
EHPAD, d'éviter ainsi le recours aux services d'Urgences et leur engorgement, pour le plus grand bénéfice de la
population âgée, afin de réduire le risque de déclin fonctionnel.
C'est un réel service à la population où s'allient qualité des soins et humanité des soins. Grâce à des conventions
passées avec les unités de soins palliatifs, les unités de géronto-psychiatrie, les services de lutte contre la
douleur, il prend complètement en charge ces patients fragilisés.
Dans une zone sous-médicalisée, c'est un facteur certain d'attractivité médicale de notre territoire rural,
d'autant plus que la Maison de Santé Pluriprofessionnelle est située à quelques mètres, permettant la permanence
des soins et la gestion rapide des urgences. L'implication des médecins libéraux dans le fonctionnement de ce
service a toujours donné satisfaction, et constitue même une motivation supplémentaire pour poursuivre leur
activité.
C'est donc pour l’ensemble de ces motifs que le Conseil municipal, à l’unanimité
- AFFIRME son soutien au service de Médecine de l'Hôpital Louis Conte en demandant son maintien,
- MANDATE Monsieur le Maire pour engager toute démarche utile à la mise en oeuvre de cette
position.
Délibération signature convention certificat Phyto
Monsieur le Maire informe à son Conseil Municipal de l’obligation d’obtenir un certificat individuel pour deux
agents de la collectivité afin d’utiliser à titre professionnel des produits phytopharmaceutique.
Une formation est donnée par le Centre de Formation Professionnelle et de Promotion Agricole du Tarn &
Garonne, qui a lieu le 11 et 12 juin à Lanzac pour permettre l’achat du produit et la mise en application.
Le coût de la formation s’élève à 853.30€ pour les deux agents.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à signer la convention
et tous documents relatifs à ce dossier.
Délibération devis cuisine annexe Cieurac.
Monsieur Le Maire présente à son Conseil Municipal différents devis relatifs aux
travaux de rénovation de la cuisine de l’annexe de Cieurac.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité de ses membres, le conseil municipal décide de retenir l’entreprise
SoCoo’C de Brive la Gaillarde pour la somme de 2 763.01€ TTC soit 2302.51€ HT et d’autoriser
Monsieur le Maire à signer tous documents relatifs à ce dossier.
Délibération fond de caisse Camping.
Monsieur le Maire fait part à son Conseil Municipal qu’il est nécessaire que le régisseur de recettes du
camping municipal dispose d’un fond de caisse.
Après concertation avec Monsieur le Receveur Municipal, Monsieur le Maire propose la somme de cent euros. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité accepte la proposition de Monsieur le Maire.
Aménagement contournement aire poubelles au Camping.
Mr le Maire propose un devis de Mr Marty pour un montant de 1722 euro HT soit 2067,36 TTC.
Après avoir délibéré, le conseil municipal valide, à l’unanimité, le devis de Mr Marty.
Questions diverses.
1) Employés communaux : Mr le Maire informe son conseil que notre employé
communal Jérôme est en arrêt médical pour 3 mois. Delphine Painot est mise à
disposition à la mairie de Masclat jusqu’à la fin de la semaine.
Mr le maire a recherché une solution de remplacement pour au moins 3 mois.
L’association Apie ne peut intervenir sur cette période du fait de sa charge de
travail actuelle). Mme Guitou a contacté l’Association « Initiatives Emplois » à
Souillac qui nous a proposé un salarié. Mr le Maire l’a rencontré ce jour et
cette personne va pouvoir intervenir 2 jours par semaine.
2) Les travaux du complexe du stade : Peinture, électricité, menuiserie en cours.
Le maçon a coulé la dalle de derrière le bâtiment.
Le nécessaire pour l’espace cuisine est commandé.
3) Référent Ambroisie (herbe allergisante). Mr le maire propose de nommer
comme référent Delphine Castanet. Une formation de 2 matinées aura lieu fin
juin.
4) Jury d’Assises : Chaque collectivité doit désigner parmi ses électeurs et par
tirage au sort ses représentants. Pour le secteur de Souillac, la cession de
désignation se tiendra le mardi 12 juin à Lachapelle Auzac, Mr Gérard Garrigou
représentera la commune.
5) Rambardes sur le muret devant l’église : Pour des raisons de sécurité il est
nécessaire de prévoir une rambarde à cet endroit. SEMOTUB propose un devis
pour un montant de 2400 euro HT.
6) Inauguration de la Maison Médicale de Souillac le 9 juin à 11 heures. Le
bâtiment administratif CAUVALDOR érigé à la place de l’ancienne Gendarmerie
à Vayrac sera inauguré le 30 juin. Il abrite les services ADS et URBANISMES,
une salle de réunion.
7) Préparation de la commémoration du centenaire du 11 novembre . Plusieurs
personnes de Lanzac se mobilisent pour réfléchir à cette cérémonie.
8) Projet irrigation de Mme Séraudie
9) SMACL Assurances : Mr le Maire a rencontré un agent de notre assureur car
notre contrat est à renouveler à la fin de l’année. Des anomalies concernant les
qualifications et les surfaces des bâtiments sont constatées, il est nécessaire
de les vérifier pour en apporter correction et demander un nouveau chiffrage
de nos assurances.
10) Visite des récents travaux sur notre commune : Mr le Maire propose de se
retrouver le samedi 16 juin à 10 heures pour visiter l’atelier communal, les églises
de Lanzac et Cieurac, l’annexe de Cieurac, la terrasse du Bistro l’Alouette pour
finir au complexe du stade.
Fin de séance à 21h45