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unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 2021D7 5 2 134 Subventions AUX Associations
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 2021D7 5 2 134 Subventions AUX Associations)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Justice et droit,
BUREAU COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 19 JUILLET 2021
L'an deux mille vingt et un, le dix neuf juillet à dix sept heures, le Bureau
Communautaire légalement convoqué par courrier du 13 juillet 2021, s'est réuni
dans les locaux de la Communauté de Communes des Deux Rives, sous la
présidence de Monsieur Jean Michel BAYLET,-Président de la Communauté de
Communes des Deux Rives.
2021D7-5-2-134
OBJET : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Etaient présents :
Messieurs BAYLET Jean Michel, TERRENNE Jean Paul, DEÉLACHOUX Jean-
Paul, RENAUD Olivier, DELFARIEL Eric, BENOIT Pascal, LE CORRE
Christiane, Madame MAERTEN Marie Bernard, et BOYER Serge.
Absents excusés :
Monsieur Jean DUPUY, Monsieur Guy MERIEL, Madame FILLATRE Francine,
(a donné pouvoir à E.DELFARIEL), DOUSSON Bruno (a donné pouvoir à JP DELACHOUX), RATTO Stéphan (a donné pouvoir à JP TERRENNE)
Assistaient à la réunion :
Mr BRAJOUX Pascal Directeur Général des Services
Mme DABERNAT Chrystelle : Attachée Territorial
Madame MAERTEN Marie Bernard a été désignée secrétaire de séance.
2, RUE DU GÉNÉRAL VIDALOT 82403 VALENCE D'AGEN CEDEX
Tél. : 05.65.2992.00 -— Fax : O5.63.2992.01
Site : http://www.cc-deuxrives.fr
Email : info@cc-deuxrives.fr 2021D7-5-2-134
OBJET : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Le Président soumet ci-après, les demandes de subvention dont il a été saisies :
A — RENOUVELLEMENT DE SUBVENTIONS :
Marché Potier d’Auvillar :
Renouvellement de la subvention pour l’organisation du 29ème marché potier : demandé 7 000 € accordé en 2019 6 300 €
Comité des fêtes de Goudourville :
Renouvellement de la subvention pour l’organisation de la 6ème édition « Les Scènes Vertes » : demandé 3 000 € accordé en 2019 1 500 €
AVICA :
Renouvellement de la subvention pour l’organisation d’un festival regroupant musique, théâtre et humour : 15 000 €
B —- NOUVELLE SUBVENTION :
Auvillar en Musique :
Demande de subvention pour l’organisation de divers concerts : 600 €
LE BUREAU COMMUNAUTAIRE
Après en avoir délibéré à l’unanimité,
DÉCIDE
- d’attribuer les participations suivantes :
A — RENOUVELLEMENT DE SUBVENTIONS :
Marché Potier d’Auvillar : 7 000 €
Comité des fêtes de Goudourville : 2 000 €
AVICA : 15 000 € B —- NOUVELLE SUBVENTION :
Auvillar en Musique : 600 €
Fait à Valence d’Agen, le 19 juillet 2021
Au registre sont les signatures
Pour extrait conforme
A Valence d’Agen, le 20 juillet 2021
Le Président de la Communauté de Communes des
Deux Rives
Certifié exécutoire
Reçu en Préfecture le 21 JUIL. 2021
Affiché sur le panneau des annonces légales le 21 JUIL, 2021 STELA MIAT - Stela https://demat.info82.com/modules/stelamiat/detail…
AR PRÉFECTURE
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Numéro de l'acte : 2021D7_5 2 134
Date de la décision : 19/07/2021
Identifiant unique de l'acte : 082-248200016-20210719-2021D7 5 2 134-DE
Acte transmis par : FURLAN Sophie
Collectivité emettrice : CC DEUX RIVES
Date de l'accusé de réception :21/07/2021
Nature de l'acte : Délibérations
Matière de l'acte : Finances locales / Subventions / attribuées
Document : 99 DE-082-248200016-20210719-2021D7 5 2 134-DE-1-1 1L.pdf (Document original)
Date de dépôt de l'acte : 21/07/2021 10:49:09
Date d'envoi de l'acte : 21/07/2021 10:50:33
Date de réception de l'AR : 21/07/2021 10:52:03
1sur1 21/07/2021 à 11:11