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Compte-Rendu - CR 11 mar 2019
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sort-en-Chalosse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 11 mar 2019)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Commune
de
SORT
en
CHALOSSE
COMPTE-RENDU
DE
SÉANCE
Du
11
mars
2019
à 20H30
Membres
du
Conseil
Municipal
: 13
En
exercice
=13
Présents
: 11
Excusés
: 2
Date
de
la
convocation
: $
mars
2019,
Présents
:
Jean
Pierre
Lahourcade,
Pascal
Bernadet,
Cathy
Dugrand,
Françoise
Mayet,
Michel
Tortigue,
Laurence
Bijard-Durruty,
Bernard
Crampette,
Sabine
Labarbe,
Christian
Pierre,
Christophe
Proust,
Fabienne
Vieira.
Excusés
: Thierry
Capou,
Vincent
Marquet.
Le
compte
rendu
de
la séance
précédente
est
lu et approuvé.
Acquisition
équipement
cuisine.
:
Monsieur
le
Maire
explique
au
conseil
municipal
les
différents
devis
reçus
en
mairie,
concernant
la
fourniture
et
mise
en
place
des
équipements
de
cuisine
de
la
salle
polyvalente
:
Société
Escriba
:pour
un
montant
de
22
291
€
HT
EVT
PRO
:pour
un
montant
de
22
639
€
HT
Ets
SARRAT
:pour
un
montant
de
24
784
€
HT
Société
ETH
:pour
un
montant
de
24769
E
HT
Société
ATC
:pour
un
montant
de
24712
€
HT
Avent
de
se
déterminer,
le
conseil
souhaite
avoir
des
précisions
complémentaires
sur
la
proposition
de
la
société
Escriba.
Divers
:
Madame
Cathy
Dugrand
présente
au
conseil
municipal
un
devis
concernant
lPachat
de
nouvelles
décorations
de
Noël
pour
un
montant
de
4164
€
TTC,
Le
conseil
municipal
valide
cet
achat.
SIETOM
:Monsieur
le
maire
explique
qu’il
a reçu
en
mairie
Madame
Emilie
GARDESSE
du
SIETOM
de
Chalosse,
en
présence
de
Monsieur
Pascal
Bernadet,
afin
de
définir
les
besoins
en
containers
pour
vider
l’ancienne
maison
de
Monsieur
Lacaze.
PLUI
- Assainissement
collectif
:
Une
réunion
s’est
tenue
en
mairie
ce
lundi
11
mars
en
présence
de
M.
Pelfresne
de
la
Communauté
de
communes
Terres
de
Chalosse,
Mme
Lafargue
de
la
DDTM,
M.
Lasserre
et
M.
Clavé
du
syndicat
des
Eschourdes,
Mme
Caules
et
M.
Destanques
du
bureau
d’études
SCE.,
M.
le
maire,
Monsieur
Bernadet
et
M.
Pierre
Deux
scénarios
chiffrés
incluant
le
secteur
ouest
de
la
commune
pour
le
premier,
le
secteur
ouest
et
sud-est
pour
le
second,
ont
été
présentés.
La
commune
ne
retient
pas
le
scénario
1,
elle
demande
une
étude
d'optimisation
sur
le
scénario
2.
Un
scénario
restreint
allant
de
la
salle
polyvalente
jusqu’au
lotissement
Arriou
de
Bruca
a été
présenté
et
validé
pour
un
montant
de
264
000
€
HT,
avec
la
possibilité
de
30
%
de
subvention
de
la
part
de
l’agence
de
PEau.
La
DDTM
confirme
que
la
non-réalisation
d’un
programme
d’assainissement
collectif
sur
la
commune
entrainera
un
blocage
des
futures
zones
à urbaniser
(zone
AU)
dans
le
futur
PLUI.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 23h15.
1/1