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Procès Verbal - 03 PV CM05 19052026 Document publié le Mardi 5 mai 2026 par la commune de Rebréchien. Lien du pdf (Procès Verbal - 03 PV CM05 19052026)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, Justice et droit, Page 1 sur 9

République Française

Département LOIRET

Commune REBRECHIEN

PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

DU MARDI 19 MAI 2026

L'an 2026 et le 19 mai à 19 heures 15 minutes, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, SALLE POLYVALENTE sous la présidence de LEGUET Thierry, Maire

Présents : M. LEGUET Thierry, Mme de GUIBERT Dominique, M. BOURREAU Cyrille, M. FOUCHER William, Mme GIMENES Hélène, M. CHARROY Patrice, Mme PIRON Béatrice, Mme HOARAU Céline, M. PICARD Laurent, Mme PIMBERT Sandrine, Mme PROSPER Sandrine, Mme RUFFIER Julie, M. GILLOTIN Anthony

Excusé(s) ayant donné procuration : M. LE GOFF Julien à M. BOURREAU Cyrille, M. RONCERAY Jean-François à M. LEGUET Thierry

Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 15

• Présents : 13

Date de la convocation : 12/05/2026

Date d'affichage : 12/05/2026

Acte rendu exécutoire

après dépôt en PREFECTURE DU LOIRET

le : 20/05/2026

et publication ou notification

du : 20/05/2026

A été nommé(e) secrétaire : Mme RUFFIER Julie

Une minute de silence en la mémoire de Monsieur Makarius ROMANI HANIN décédé à l’âge de 30 ans le 09 avril 2026, ainsi que du doyen de la commune Monsieur Jean PENSUET décédé à l’âge de 95 ans le 26 avril 2026.

Le procès-verbal de la séance du jeudi 09 avril 2026 est approuvé à l’unanimité des présents.Page 2 sur 9

Ordre du jour :

1. Approbation du règlement intérieur du conseil municipal

2. Désignation des membres de la CCID

3. Désignation des membres de la commission de révision des listes électorales 4. Composition du CCAS

5. Adhésion au CAUE 2026

6. Convention Rock in Rebrech - DEFI

7. Demande de subvention AAP volet 3 CD45 « Eclairage du stade » 8. Demande de subvention AAP volet 3 CD45 « Trottoirs Caquet »

9. CR des commission et tour de table – Questions diverses

10. Informations diverses

1- Approbation du règlement intérieur du conseil municipal

réf : D2026_025 A l'unanimité (pour : 15 / contre : 0 / abstention : 0)

Monsieur le Maire rappelle que l’article 2121-8 du CGCT stipule que chaque commune de 1.000 habitants ou plus doit se doter d’un règlement intérieur de son conseil dans les 6 mois à compter de son installation (21 mars 2026).

Tous les élus ont reçu par mail en date du 14 avril 2026 un avant-projet de règlement intérieur prenant comme base :

- le modèle fourni par l’AMF (Associations des Maires de France)

- le règlement intérieur de la mandature précédente.

Les remarques et propositions de modifications ont été reçues au secrétariat jusqu’au 30 avril 2026. Si nécessaire ce règlement peut être modifié.

Monsieur Le Maire propose aux élus de l’assemblée délibérante d’adopter comme règlement intérieur la version annexée à la présente convocation, version tenant compte des remarques reçues.

Le conseil municipal adopte à l’unanimité le règlement intérieur du conseil municipal.

2- Désignation des membres de la CCID

réf : D2026_026 A l'unanimité (pour : 15 / contre : 0 / abstention : 0)

Instaurée dans les 2 mois qui suivent l’élection du conseil municipal. Son rôle consultatif s’exerce en matière de fiscalité directe locale. Présidée par le Maire, elle compte 6 membres titulaires (commissaires) et 6 suppléants (- 2 000 habitants). Les membres sont désignés par le Directeur départemental des Finances Publiques sur la base d’une liste dressée par le conseil municipal parmi les différentes catégories de contribuables de la commune (assujettis au rôle d’impositions locales).

Le conseil municipal dresse une liste comportant le double de noms, nécessaire à la composition de la commission : 12 titulaires, et 12 suppléants.

Lors de sa séance de conseil du jeudi 09 avril 2026, Mesdames Béatrice PIRON et Sandrine PIMBERT, ainsi que Monsieur Jean-François RONCERAY ont souhaité être inscrits sur la liste à présenter au Directeur Départemental des Finances Publiques pour composer les 6 commissaires et 6 suppléants de la commission communale des impôts directs. À la suite d’unePage 3 sur 9

communication faite sur le site internet communal, des administrés ont également souhaité être inscrits sur cette liste.

Une liste de 9 noms sur 24 demandés a été constituée et sera donc proposée au Directeur Départemental des Finances Publiques qui la complètera le cas échéant.

Jean-François RONCERAY, Béatrice PIRON, Alain DARDONVILLE, Corinne POUSSE, Françoise CHIRON, Olivier MARZLOFF, Sandrine PIMBERT, Gaëlle LEFAUCHEUX, Joëlle CAPLAIN

Monsieur le Maire, soumet pour approbation la liste des titulaires et des suppléants à présenter au DDFP.

Le conseil municipal approuve à l’unanimité la liste des personnes à présenter au DDFP.

3- Désignation des membres de la commission de révision des listes électorales

réf : D2026_027 A l'unanimité (pour : 15 / contre : 0 / abstention : 0)

Dans les communes de 1 000 habitants et plus, la commission de révision des listes électorales est constituée selon les mêmes modalités que celles applicables aux communes de moins de 1 000 habitants dans certaines situations, notamment lorsqu’une seule liste a obtenu l’ensemble des sièges au conseil municipal lors du dernier renouvellement. La composition de contrôle est composée de la manière suivante :

o Un conseiller municipal volontaire pris dans l’ordre du tableau.

o Un délégué de l’administration désigné par le Préfet ;

o Un délégué désigné par le Président du tribunal judiciaire.

Monsieur le Maire informe que les noms suivants vont être proposés au Bureau des élections de la Préfecture du Loiret : Monsieur William FOUCHER (élu), Madame Corinne POUSSE, Monsieur Alain DARDONVILLE.

Le conseil municipal accepte à l’unanimité la composition de la commission de révision des listes électorales.

4- Composition du CCAS

réf : D2026_028 A l'unanimité (pour : 15 / contre : 0 / abstention : 0)

Suite à la délibération proposant aux élus municipaux de maintenir un CCAS composé d’un Président (Monsieur le Maire) et de 10 membres, paritairement 5 élus et 5 administrés (membres extérieurs), un appel à candidatures a été diffusé sur le site internet communal. Une dizaine de candidatures a été reçue. Après examen des candidatures, le CCAS sera ainsi composé :

Président : Thierry LEGUET (Maire de Rebréchien)

Elus municipaux : Béatrice PIRON - Dominique de GUIBERT - Julie RUFFIER – Sandrine PROSPER – Jean-François RONCERAY

Membres extérieurs : Stéphanie DAVID, Gaëlle LEFAUCHEUX, Mélissa LESSEUR, Magali LEFAUCHEUX, Alexandra JEAN-LOISEAU.Page 4 sur 9

Monsieur le Maire invite les membres du conseil municipal à arrêter la composition du CCAS telle que définie ci-dessus.

Le conseil municipal valide à l’unanimité la composition du CCAS.

5- Adhésion au CAUE 2026

réf : D2026_029 A l'unanimité (pour : 15 / contre : 0 / abstention : 0)

Monsieur le Maire rappelle que le CAUE (Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement du Loiret) propose des rubriques d'informations et de conseils en architecture urbanisme, environnement ou paysage pour les particuliers, les collectivités et les professionnels.

C’est un organisme investi d’une mission d’intérêt public, né de la loi sur l’architecture du 3 janvier 1977 qui pour objectif de promouvoir la qualité de l’architecture, de l’urbanisme et de l’environnement dans le territoire départemental.

Le CAUE reçoit les particuliers sur rendez-vous pour leurs projets de construction ou de réhabilitation.

Le conseil est gratuit dès lors que la commune où ils résident est adhérente au CAUE. Une information en ce sens a été effectuée sur le site internet communal au début de l’été. Le CAUE est financé par la Taxe d’Aménagement perçue sur les permis de construire complétée par des subventions spécifiques, et les cotisations de ses adhérents.

Monsieur le Maire invite les membres du conseil municipal à renouveler l’adhésion au CAUE pour l’année 2026. La cotisation s’élève à 0,15 € x habitants, soit 0,15 x 1 475 = 221,25 €

Madame Dominique de GUIBERT informe qu’elle a pu participer à une formation très intéressante à Mareau aux prés sur les « cours d’école oasis » proposée par le CAUE. Monsieur Patrice CHARROY pense qu’il serait opportun qu’une communication soit faite à ce sujet.

Le conseil municipal à l’unanimité décide de renouveler son adhésion au CAUE pour l’année 2026.

6- Convention Rock in Rebrech – DEFI

réf : D2026_030 A l'unanimité (pour : 15 / contre : 0 / abstention : 0)

Après près de 10 années d’organisation municipale, la précédente municipalité avait confié en 2022 l’organisation du festival à une association communale. Puis l’an dernier, l’organisation de l’édition 2025 a été confiée à l’association orléanaise DEFI.

Il a été inscrit et voté au BP 2026, à l’article 62325 la somme de 10 000 € pour continuer à financer ce festival cher à la commune.

Une convention signée entre la commune et l’association DEFI vient encadrer ce partenariat.

Afin de soutenir l’organisation de ce festival qui contribue pour partie à la réalisation de la politique culturelle de la commune, il est demandé aux élus de bien vouloir autoriser Monsieur le Maire à signer cette convention permettant l’organisation de l’édition 2026 le samedi 27 juin 2026.Page 5 sur 9

Monsieur Cyrille BOURREAU informe les membres de l’assemblée que des flyers sont désormais disponibles pour être déposés en entreprises, CE …

La dernière réunion avec l’association DEFI a permis de distribuer les rôles des bénévoles. Une prochaine réunion aura lieu avec les services techniques pour régler les derniers détails de l’organisation.

Monsieur le Maire sollicite l’autorisation du conseil municipal pour signer la convention ROCK in Rebrech 2026 avec l’association DEFI.

Le conseil municipal à l’unanimité autorise Monsieur le Maire à signer la convention d’organisation du festival Rock in Rebrech avec l’association DEFI.

7- Demande de subvention AAP volet 3 CD45 « Eclairage du stade » - Annexe

La délibération D2025_039 votée le 13 novembre 2025 par l’équipe municipale précédente n’a pu faire l’objet d’une demande de subventionnement, le CD45 informant d’une année blanche pour 2026 en matière de subvention sur le volet 3 des Appels A Projets (AAP) d’intérêt communaux initiés au titre de la politique de mobilisation du Département du Loiret en faveur des territoires.

Récemment, nous avons été informés de l’ouverture de la plateforme « Démarches ADULLACT » avec clôture des demandes de subvention au vendredi 03 juillet 2026.

Voici ce qui avait été acté par la municipalité précédente :

Dans le cadre de sa politique de sobriété énergétique, la commune de Rebréchien souhaite finaliser le remplacement de l’ensemble des éclairages publics par des éclairages à LED, comme cela a été fait sur l’ensemble des éclairages publics de voiries, dans les lotissements privés, ainsi qu’au gymnase.

A ce jour, seul le stade municipal est encore éclairé avec des ampoules sodium, plus consommatrices, plus longues à atteindre leur pleine luminosité, pour un rendu nettement moins qualitatif.

Dans le cadre du volet 3, relatif aux équipements d’intérêts communaux, nous sollicitons le Département du Loiret (CD45) pour subventionner la fourniture et la pose de 8 projecteurs LED de 525 watts, inclus la réfection des connexions électriques, raccordement, mise en service et contrôle du parfait. Ces projecteurs sont également équipés de prises connectées Zhaga intégrées dans le corps du projecteur.

Coût du projet TTC = 13.713,60 € (Devis ISI Elec) Coût du projet HT = 11.428,00 €

Montant de la subvention demandée (80%) = 11.428,00 x 80 % = 8.998,00 € Autofinancement communal HT (20%) = 2.430,00 €

Monsieur le Maire informe les élus que conformément à la délibération D2025_039 votée le 13 novembre 2025, une demande de subvention sera prochainement déposée sur la plateforme « Démarches ADULLACT » du CD45 au titre du volet 3 des AAPPage 6 sur 9

8- Demande de subvention AAP volet 3 CD45 « Trottoirs Caquet » - Annexe

La délibération D2025_ 040 votée le 13 novembre 2025 par l’équipe municipale précédente n’a pu faire l’objet d’une demande de subventionnement, le CD45 informant d’une année blanche pour 2026 en matière de subvention sur le volet 3 des Appels A Projets (AAP) d’intérêt communaux initiés au titre de la politique de mobilisation du Département du Loiret en faveur des territoires.

Récemment, nous avons été informés de l’ouverture de la plateforme « Démarches ADULLACT » avec clôture des demandes de subvention au vendredi 03 juillet 2026.

Voici ce qui avait été acté par la municipalité précédente :

Dans le cadre de sa politique d’aménagement et de sécurité, la commune de Rebréchien souhaite poursuivre la réalisation de bordures et de trottoirs afin de relier entre eux 2 tronçons de trottoirs existants. Ceci afin d’assurer une continuité de cheminement piétonnier sur la partie haute de la rue du CAQUET et de relier la rue de la PIGAGE ainsi que la rue du jumeau au centre bourg.

Après avoir successivement aménagé depuis 2020 :

- Le chemin périmétrique du clos du Caquet (2021)

- L’entrée nord route de Neuville (2023)

- La liaison Bas jumeau / lotissement du Rayon d’or (2022)

- Le chemin de la rue de l’école (2022)

- La liaison rue de l’école / rue de Bas de jumeau (2022)

- La rue du Pré bouché (2022)

- La route de Marigny (2022)

- La route de Vennecy (2023)

- La route de Loury (2022 & 2023)

- La partie basse de la rue du Haut Thibert (2024)

- La rue de l’Orme au roi (2025)

La commune souhaite réaliser en 2026 un nouveau trottoir avec bordures type 2 rue du Caquet, pour relier le trottoir longeant le lotissement du Caquet au trottoir déjà existant commençant après la rue de PIGAGE. Un nouveau cheminement sécurisé permettant aux familles de la rue de PIGAGE, du Caquet et de la rue de Jumeau de circuler en toute sécurité vers l’école et le centre bourg.

Dans le cadre du volet 3, relatif à l’AAP sur les équipements d’intérêts communaux, nous sollicitons le Département du Loiret (CD45) pour subventionner la fourniture et la pose de bordures de 160 ml de bordures T2 et de caniveaux CS1, l’aménagement d’un nouveau trottoir en revêtement calcaire 0/31.5 sur une largeur d’1m80. La mise à niveau des grilles et avaloirs existants, la réfection des rives de voirie en enrobé.

Coût du projet TTC = 32.366,40 € (Devis COTRET) Coût du projet HT = 26.972,00 €

Montant de la subvention demandée (80%) = 26.972,00 x 80 % = 21.578,00 € Autofinancement communal basé sur le HT (20%) = 5.394,00 €Page 7 sur 9

Monsieur le Maire informe les élus que conformément à la délibération D2025_040 votée le 13 novembre 2025, une demande de subvention sera prochainement déposée sur la plateforme « Démarches ADULLACT » du CD45 au titre du volet 3 des AAP

9- CR des commission et tour de table – Questions diverses

Délégation T.O.U.T.E :

1/ La commission réunie le mardi 05 mai 2026 a validé le changement des portes et fenêtres de la salle AB par suite d’une attribution de DETR 2026 de 5.212 €. Le coût du projet est estimé à 17 200 € HT. Deux autres devis ont été sollicités.

2/ La commission a également validé l’installation d’éclairages publics solaires dans les venelles entre le Bas de Jumeau et la rue de l’École, entre le Bas de Jumeau et le lotissement de Pigage, ainsi que le long du lotissement du Caquet. Un 3ème devis est sollicité.

3/ La borne de recharge pour véhicules électriques est depuis le 12 mai 2026 en cours de raccordement sur le parking du mail J. GUILLE par la société E55C. L’installation sera finalisée vendredi 22 mai 2026.

4/ Enedis interviendra les 01 et 02 juin 2026 rue de l’école pour procéder à l’enlèvement d’un poteau électrique prévu depuis plusieurs mois, permettant ainsi l’accès à la venelle donnant sur l’Orme au roi. Date à partir de laquelle sera ouvert le nouveau mail de l’Orme au roi.

5/ L’entreprise Eiffage / SRTC a mis en place deux nouvelles caméras de vidéoprotection devant la Mairie avec lecture automatisée des plaques d’immatriculation et vision du parvis à 180°.

Délégation finances

Monsieur William FOUCHER informe que la commission finances s’est réunie le 29 avril 2026. L’étude du budget fait apparaitre des possibilités d’investissement supplémentaires à hauteur de 50 000 € (retour des bases de fiscalité de l’état 1259, FCTVA sur dépenses de fonctionnement versé, part de FCTVA sur dépenses d’investissement plus importante que prévue au budget, fonds de réserve volontairement augmenté au BP 2026). Monsieur le Maire invite les délégués des commissions à proposer des projets qui pourraient être financés par le cadre de cette enveloppe.

Délégation école / Restauration scolaire

Monsieur Anthony GILLOTIN a rencontré notre responsable de production culinaire afin de parler de projets à venir, notamment un projet porté par le PETR intégrant l’équipe pédagogique, l’équipe de production culinaire, l’équipe encadrante de pause méridienne. Il a pu également observer l’organisation du restaurant lors d’un déjeuner avec les élèves de l’école.

Il rencontrera la directrice de l’école la semaine prochaine.

Le dernier conseil d’école est fixé au 11 juin 2026.

Délégation jeunesse

Madame Julie RUFFIER informe que la Commission Jeunesse organisera une fois par mois au gymnase des ateliers sportifs avec un coach sportif. RDV pour 14h le samedi 30 mai 2026 et le samedi 13 juin 2026.

Elle informe que le dossier « Pass Asso Jeunes » se finalise afin d’être proposé à la rentrée de septembre, après approbation des élus lors du prochain conseil municipal.Page 8 sur 9

Délégation Ressources Humaines

Madame Sandrine PROSPER informe que les 2 recrutements en cours ont abouti. Le responsable des services technique a validé l’embauche de l’emploi saisonnier après entretien, à compter du 1er juin 2026.

Le jury de recrutement pour le poste de secrétaire administrative a eu lieu le lundi 11 mai 2026, (tests et entretiens). Une agente territoriale titulaire avec expérience dans différents domaines de compétences recherchés intègrera la collectivité semaine 34 par voie de mutation.

Délégation Culture

Madame Céline HOARAU rappelle que la fête de la musique aura lieu le vendredi 19 juin 2026 à partir de 19h15 sur l’esplanade salle polyvalente / terrain de pétanque, en collaboration avec Rebrech’en fête qui assurera la partie buvette/restauration.

Le dimanche 08 novembre 2026 devrait avoir lieu à la salle polyvalente le concert « Odéon », groupe musical de 40 à 50 musiciens.

Délégation Action Sociale

Madame Béatrice PIRON informe qu’une première réunion de prise de contact a eu lieu avec les membres de la commission et qu’une deuxième réunion se tiendra le mardi 26 mai 2026.

Délégation Associations

Madame Hélène GIMENES informe qu’une réunion a eu lieu le lundi 4 mai 2026 avec les présidents d’association, durant laquelle ont été évoqués la tenue du forum du 05 septembre 2026, le planning d’occupation des salles communales 2027, la participation des associations aux festivités du 14 juillet, le projet Pass Asso Jeunes, et la bourse au permis. La convention de mise à disposition de salle avec le BAVF datant de 2020 a été mise à jour avec son Président Vincent POUSSE. Une entrevue avec le Président de l’AS LOURY et Mme IVALDI 1ere Adjointe à LOURY a eu lieu pour évoquer la mise à jour de la convention datant de 2016.

Une nouvelle association sportive « Rebrech Ping » s’est récemment créée. Elle bénéficiera de 3 créneaux au gymnase dès la rentrée de septembre.

Délégation Commerces et Evènementiel

Monsieur Cyrille BOURREAU informe de l’installation d’un nouveau food truck « Miam Express » depuis le vendredi 15 mai 2026.

Il réfléchit à des actions de communication mettant en avant les commerces locaux. Il informe que la commune pourrait confier à une agence immobilière le dossier de location des locaux commerciaux disponibles.

Les festivités du 14 juillet, nouvelle formule, se préparent avec notamment des barbecues qui seront mis à disposition le midi.

Délégation Cadre de vie, séniors

Madame Dominique de GUIBERT informe de l’opération Zéro plastique qui se déroulera le samedi 13 juin 2026 de 10h00 à 12h00. Des flyers seront distribués auprès de l’école.

Elle informe de 2 projets en cours, l’un porté par le PETR : un corridor fleuri entre zones agglomérées et zones agricoles, l’autre porté par la CCF concernant le balisage des sentiers pédestres et notamment celui de « la promenade de l’émérillon (15 km) ».

Le repas des séniors est désormais fléché au dimanche midi 25 octobre 2026.Page 9 sur 9

Madame Sandrine PIMBERT rappelle lors du tour de table que le festival Rebré’bulles se tiendra le dimanche 14 juin 2026 et qu’il accueillera 31 auteurs.

10- Informations diverses

o Les services de l’Etat nous informent par courrier en date du 20 avril 2026 que Mme la Préfète du Loiret a validé l’attribution d’une subvention de l’Etat au titre de la DETR 2026 pour une montant maximum de 5.212 €, un montant correspondant à un taux de subventionnement de 30% pour le projet déposé en 2025 lié au changement des anciennes portes et fenêtres de la salle Area Bacchi, projet estimé à 17.374 € non inscrit au budget primitif 2026, ni en dépenses, ni en recettes.

o Mme UBEDA a informé Monsieur le Maire lors d’un appel téléphonique en date du 04 mai 2026 qu’elle procédait au rachat du fonds de commerce du Bar Restaurant « Le Rebrech’ » auprès de la famille TORGUET qui, contacté pour l’occasion, confirme une signature pour la mi-juin. Reprise incluant le bail commercial avec la commune, propriétaire des murs.

o Le Rebrech’info de printemps 2026 a récemment été distribué par les élus.

o Il est proposé aux nouveaux élus d’effectuer une visite des bâtiments municipaux le samedi 06 juin 2026 de 9h30 à 11h00

Séance levée à 20h50,

Prochain CM lundi 29 juin 2026, 19h15