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Déliberation - 26 actualisation du tableau des emplois
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vaulx-en-Velin.
Lien du pdf (Déliberation - 26 actualisation du tableau des emplois)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Jeunesse,
Envoyé en préfecture le 16/07/2026
Reçu en préfecture le 16/07/2026 SL
Publié le 16/07/2026 GS
RÉPUBLIQU ;, eu 6302569-20260702-V_DEL_26072_26-DE
a COMMUNE DE VAULX-EN-VELIN
vaükkevelin
DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
MÉTROPOLE DE LYON
Séance de 2 juillet 2026
Mernbres:qu conselmuniepel Date de convocation le 26 juin 2026
En Sade Présents Procurations | Absents Président : Monsieur Abdelkader LAHMAR
45 41 | 4 0 Secrétaire : Monsieur Fakhar CHEEMA
V_DEL_26072_26
Actualisation du tableau des emplois
Rapporteur: Monsieur HANACHI
Présents :
Abdelkader LAHMAR, Vanessa VALENTIN SEPPA-TITTY, Adel HANACHI, Laetitia
BERRIGUIGA, Lucas BOGHOSSIAN, Houria LAGOUNE, Hüseyin KOYUNCU, Ghizlane
ZOUHAL, Amel JAOUADI, Montassar JAOUADI, Nadyah ABDEL SALAM, Samah
CHAOUI, David TOUNKARA, Nadia EL AMRAOUI, Abid SAIT, Fatiha BENRALEM
KERSANI, Laich SALIMI, Isabelle BOISSY-DESSERT, Nassira MECHERI, Malika
KHELLADI, Emmanuelle CANDELA, Chafñik FILALI, Pamela ALBA-RUBIO, Richard
MARION, Jassim DRAIDI, Corentin DUCROT, Lotfi BEN YAHIA, Soumia EL AMRAOUI,
Marius MUZAS, Sofia LARIBI, Yamin SOUICI, Ange VIDAL, Muriel LECERF, Hélène
GEOFFROY, Philippe MOINE, Stéphane GOMEZ, Kaoutar DAHOUM, Soufia MAAROUK,
Matthieu FISCHER, Fakhar CHEEMA, Abdoulaye SOW
Procurations :
Azzedine SOLTANI donne pouvoir à Laetitia BERRIGUIGA, Saïd YAHIAOUI donne pouvoir
à Adel HANACHI, Nawelle CHHIB donne pouvoir à Hélène GEOFFROY, Abdallah SLIMANI
donne pouvoir à Matthieu FISCHER Envoyé en préfecture le 16/07/2026
Reçu en préfecture le 16/07/2026 SL
Publié le 16/07/2026 GS
ID : 063-216902569-20260702-V_DEL_26072_26-DE
Mesdames, Messieurs,
Conformément à l'article L313-1 du code général de la fonction publique, les emplois de
chaque collectivité sont créés par l'organe délibérant de la collectivité. Il appartient donc au
Conseil municipal de fixer l'effectif des emplois à temps complet et à temps non complet
nécessaire au fonctionnement des services. La ville de Vaulx-en-Velin compte 1177 emplois
permanents ouverts au tableau des emplois.
Il convient de prendre en compte les évolutions constantes de l’activité et des personnels en
procédant aux modifications nécessaires de postes au sein du tableau des emplois :
+ __1 poste concerné par un changement d'intitulé de poste et de grade ouvert / cible ;
+ __ 1 poste concerné par un changement de grade ouvert / cible ;
+ 1 poste concerné par un changement d'intitulé de poste et de rattachement
hiérarchique ;
+ 1 poste concerné par un changement d'intitulé de poste, de rattachement
hiérarchique et de grade ouvert / cible.
Considérant l'avis émis par le comité social territorial en date du 1° juillet 2026, convoqué
après l'absence de quorum constaté lors du comité social territorial du 23 juin 2026.
Ceci étant exposé, il vous est proposé, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir :
+ __ adopter les modifications du tableau des emplois permanents. Envoyé en préfecture le 16/07/2026
Reçu en préfecture le 16/07/2026 SL
Publié le 16/07/2026 GS
ID : 063-216902569-20260702-V_DEL_26072_26-DE
LE CONSEIL MUNICIPAL
Après avoir délibéré, décide,
+ d'adopter les modifications du tableau des emplois permanents.
Suffrages exprimés 45
Abdelkader LAHMAR, Vanessa VALENTIN SEPPA-
TITTY, Adel HANACHI, Laetitia BERRIGUIGA, Lucas
BOGHOSSIAN, Houria LAGOUNE, Hüseyin KOYUNCU, Ghizlane ZOUHAL, Azzedine SOLTANI,
Amel JAOUADI, Montassar JAOUADI, Nadyah ABDEL
SALAM, Saïd YAHIAOUI, Samah CHAOUI, David
TOUNKARA, Nadia EL AMRAOUI, Abid SAIT, Fatiha
Vote(s) Pour %4 BENRALEM KERSANI Laich SALIMI, Isabelle BOISSY-DESSERT, Nassira MECHERI, Malika
KHELLADI, Emmanuelle CANDELA, Chañk FILALI,
Pamela ALBA-RUBIO, Richard MARION, Jassim
DRAIDI, Corentin DUCROT, Lotfi BEN YAHIA, Soumia
EL AMRAOUI, Marius MUZAS, Sofia LARIBI, Yamin
SOUICI, Fakhar CHEEMA
Vote(s) Contre 0
‘Ange VIDAL, Muriel LECERF, Hélène GEOFFROY,
: Philippe MOINE, Stéphane GOMEZ, Kaoutar
Abstention(s) 11 DAHOUM, Soufa MAAROUK, Matthieu FISCHER, Nawelle CHHIB, Abdoulaye SOW, Abdallah SLIMANI
Ne prend pas part au vote _Q
Ainsi fait et délibéré le jeudi 02 juillet 2026.
Pour extrait conforme,
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Abdelkader LAHMAR Fakhar CHEEMA