Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS
Déliberation - liste deliberation CM du 20.05.2025
Déliberation - cm du 09 08 22 et liste deliberations
Procès Verbal - PV CM DU 11.12.2023
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - LISTE DELIB CM DU 22.05.2023
Déliberation - LISTE DELIB CM 13.12.2025
Déliberation - LISTE DELIB CM 16.12.2024
Déliberation - liste delib CM 18.07.2024
Déliberation - LISTE DELIB CM DU 14.11.2024
Déliberation - Liste Deliberations du 11.12.2023
Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Villeneuve.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations du 11.12.2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Travail et emploi,
Vill eneuve A Villeneuve le 12 décembre 2023
d’Aveyron
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2023 LISTE DES DELIBERATIONS
Numéro _ Objet | Vote
| 2023/10/01 Dépôt d’une candidature pour le label des « Plus Beaux Villages de | Acceptée
France »
2023/10/02 ] ‘Approbation de la Convention Constitutive de l’Entente Intercommunale | Acceptée
pour le portage du label pays d'Art et d'Histoire des bastides du
Rouergue
2023/10/03 Budget assainissement : effacement d’une dette | Acceptée
| 2023/10/04 Budget Commune : admissions en non-vaieur | Acceptée
| 2023/10/05 Association La Courte Echelle : demande d’une subvention pour l’année Acceptée
2023
2023/10/06 Vente du camion Renault B90 ] Acceptée
| 2023/10/07 Médiathèque: avenant n° 01 au Lot 01 Curage-Gros Œuvre- | Acceptée
Désamiantage
2023/10/08 Habitat inclusif : approbation de l’avant-projet définitif Acceptée
2023/10/09 Convention relative à l'utilisation du logiciel! Concerto d'ARPEGE avec la Acceptée |
Commune de Sainte-Croix
2023/10/10 | Désignation du référent déontologue de l'élu local | Acceptée
[ 2023/10/11 Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un
accroissement saisonnier d'activité du O1 mars au 05 juillet 2024 à Acceptée
l'école
2023/10/12 Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un Acceptée
accroissement temporaire d'activité du 01 au 29 février 2024 à l’ALSH
2023/10/13 Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un
accroissement temporaire d'activité du 01 mars au 31 août 2024 à Acceptée
| FALSH
2023/10/14 | SMAEP de Montbazens : adoption du rapport : sur le prix et la qualité du Acceptée
| service d'alimentation en eau potable — exercice 2022
2023/10/15 | SIE de Foissac : adoption du rapport sur le prix et la qualité du service Acceptée
| d'alimentation en eau potable — exercice 2022
[ | 2023/10/16 | Budget Assainissement : admissions en non-valeur Acceptée
2023/10/17 | Rectification de la délibération n° 2023/09/10 du 26/10/2023 portant
sur la dérogation du Règlement National d'Urbanisme autorisant une Acceptée
construction hors parties urbanisées de la Commune Monsieur le Maire Jean-Pierre MASBOU
Place des Conques- 12260 VILLENEUVE — Tél : 05.65.81.60.38 —[Fax : 05.65.81.50.44
Email : villeneuve-daveyron.mairie@wanadoo.fr