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unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 81 2023 Soutien aux assos Subventions aux associations 2023
Document publié le Lundi 10 juillet 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 81 2023 Soutien aux assos Subventions aux associations 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Vieillesse, Démocratie,
Communaulé
de
communes
anfluent
el
Département
de
Lot
et
Garonne
oteoux
de
Praysias
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
CONFLUENT
ET DES
COTEAUX
DE
PRAYSSAS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS - Séance du 10 juillet 2023
Nombre
de
membres
du
conseil
: 46
Quorum
: 24
En
exercice
: 46
Présents
à la réunion
(à l'ouverture)
: 38
Date
convocation
: 04/07/2023
Pouvoirs
de vote
: 3
Date
d'affichage
:
04/07/2023
L'an
deux
mille vingt-trois,
le dix juillet, à dix-sept
heures
trente,
les conseillers
communautaires
se sont réunis
à la salle Saint Clair de Port
Sainte Marie,
sur la convocation
qui leur a été adressée
par Monsieur
le Président,
conformément
à l’article L2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Locales,
Délibération
n°81-2023
— Soutien
aux
associations
Aüte
rendu
exécutoire
après
le dépôt
en
Subventions
aux
associations
- Année
2023
Préfecture
:À
T
NUL.
1023
Publication
:
1
]
JUIL.
1023
Commune
Nom
- Prénom
E
ë
=
Obscrvadton
D
£
A
||
5
6 |
2
É [ÈS
a |
GIRARDI
Christian
X
LARRIEU
Catherine
X
LE
MOINE
Éric
X
ROSSET
Lise
X
[Pouvoir
à MELON
Christophe
LAFON
Alain
X
AIGUILLON
BIDET
Valérie
X
rire
à LPS
— délibération
72-2023
MELON
Christophe
X
BEUTON
Michèle
X
JACOB
Joël
X
LEVEUR
Brigitte
X
[Pouvoir
à PEDURAND
Michel
PEDURAND
Michel
X
AMBRUS
LAFOUGERE
Christian
X
BAZENS
CASTELL
Francis
X
BOURRAN
PILONI
Béatrice
X
Alrivée
à
17H35
—
délibération
72-2023
CAUSERO
J-Pierre
X
CLERMONT-DESSOUS
(GRIIAC
Dominique
X
COURS
JANAILLAC
Nicolas
X
MASSET
Michel
X
DAMAZAN
ROSSATO
Stéphane
x
AGOSTI
Christine
X
FREGIMONT
PALADIN
Alain
X
GALAPIAN
LEBON
Georges
X
Arrivée
à
LTIAS
—
délibération
72-2023
GRANGES/LOT
BOË
J-Marie
X
LACEPEDE
CASSAGNE
Sophie
X
|Pouvoir
à BOE
Jean-Marie
LAGARRIGUE
JEANNEY
Patrick
X
LAUGNAC
LABAT
Jocelyne
X
Suppléée
par
GIBRAT
Alain
LUSIGNAN-PETIT
LAGARDÉ
Philippe
X
MADAILLAN
DARQUIES
Philippe
X
MONHEURT
ARMAND
José
X
MONTPEZAT
d'AGENAIS
ISEIGNOURET
Jacqueline
|
X
Délibération
81-2023
1/3
AR
Prefecture
047-200068922-20230710-812023-DE Reçu le
27/07/2023 O0
TN
ÇOÏS
X
LARROY
Jacques
X
PORT-STE-MARIE
GENTILLET
J-Pierre
X
ARCAS
Elisabeth
X
LIENARD
Pascale
4
Arrivée
à
LS
délibération
72-2023
BOUSQUIER
Philippe
X
FRAFESNS
RUGGERI Aldo
X
PUCH
d'AGENAIS
MAILLE,
Alain
X
Suppléé
par RAFFAELLO
Thierry
RAZIMET
TEULLET
Daniel
X
SAINT-LAURENT
TREVISAN Jocelyne
X
SAINT-LEGER
SAUBOI
Bernard
X
SAINT-LEON
BUGER
Nathalie
X
SAINT-PIERRE
de BUZET|YON
Patrick
X
SAINT-SALVY
VISINTIN
Jacques
X
SAINT-SARDOS
MAS
Xavier
X
Suppléé
par
FONTANILLE
Pierre
SEMBAS
LASCOMBES
Aurore
X
Soit, pour
cette séance
:
42
|3
1
À
été
nommée
Secrétaire
de
séance: Mme
BUGER
Délibération
n°81-2023
— Soutien
aux
associations
Acte rendu exécutoire après le dépôt en
Subventions
aux
associations
- Année
2023
Préfecture : Publication
:
La
Communauté
de
Communes
au
titre
de
ses
compétences
accorde
chaque
année
une
subvention
exceptionnelle
à des
associations
pour
des
projets
d'animation
du
tertitoire
ayant
un
intérêt
communautaire.
Les
événements
tels que
le Garonna
Show
et le Defi47,
de par leur ampleur
départementale
bénéficient
d’une
subvention. L'Ecole
de
musique
du
Confluent,
qui
a des
antennes
sur les 4 secteurs
du
territoire intercommunal,
et qui
pratique
une politique
tarifaire permettant au plus grand
nombre
d’avoir accès
à l’enseignement
de la musique,
bénéficie
d’une
subvention
annuelle
soumise
à convention,
Le
Cinéma
du
Confluent,
qui
est le seul
cinéma
du
territoire,
bénéficie
également
d’une
subvention
annuelle
lui permettant
de
maintenir
son
activité et un
accès
à la culture
en milieu
rural pout
tout public.
Les
trois
clubs
sportifs
qui
ont
par
le
passé
mis
en
place
des
emplois
jeunes
et
qui
ont
des
charges
de
personnels
et/ou
de
rémunération
de
prestataires
supérieures
à
15 000
€,
bénéficient
d’une
subvention
de
fonctionnement
de 4 600
€.
Les
associations
d’aide à domicile
bénéficient
également
d’une
aide au fonctionnement
pour
un
montant
total
de
10 000
€.
ann
nn
Vu
les
statuts
de
la Communauté
de
Communes
et notamment
son
article
3.2
portant
la faculté
d'attribuer
des
subventions
à des
associations
intervenant
dans
les domaines,
sportif, culturel, économique
et social pout
soutenir
des
actions
d'intérêt
communautaire
dans
le cadre
d’un
règlement
d'intervention
adopté
en
Conseil
Communautaire
et son
article
2-4-2
de
l'annexe
aux
statuts
qui
définit
l'intérêt
communautaire
au
titre
de
l’action
sociale
ainsi
qu’il suit : Sowfien financier aux associations d'aide à domicile
en milieu
rural,
suivant un
règlement
d'intervention adopté par le Conseil Communautaire » Vu
le rapport
d’orientations
budgétaires
2023
présenté
en conseil
le 27
février 2023
et proposant:
Oo
« De
conserver les subventions
aux
associations
ES BOUT
les Gen enes
d empiiur
Apartment
:
Ds?
47,
Garonne
Show,
Festival
de
l'Aquarelle
et
de
à
'nvalisfition
Délibération
81-2023
2/3
AR
Prefecture
047-200068922-20230710-812023-DE Reçu le
27/07/2023 ss
or
À
mt
aide à domicile en milieu rural qui est statutaire et qui représente une enveloppe
de
10
000
euros
Oo
De conserver les aides aux fonctionnements
pour
l'école de musique
du Confluent (62 000
euros), le Cinéma
d'Aiguillon
(20 000
euros) et les clubs sportifs du Confluent Rugby,
Foot et Basket
(13 800
euros), »
Vu
la délibération
n°43-2023
concernant
le vote
du
budget
primitif 2023
pour
le budget
principal
M57
de la
Communauté
de
Communes,
Vu
le crédit inscrit au budget
primitif
2023
à la fonction
024,
article 65748
« subventions
de
fonctionnement
aux
associations
et autres
personnes
de droit privé » à hauteur
de
125
800.00
€,
Considérant
la proposition
de la commission
Enfance-Jeunesse
/ Action
Sociale
du
08 mars
2023,
Ouï
l'exposé
de Monsieur José Armand,
Vice-président
en
charge
de l'Enfance
— Jeunesse
/ Action
Sociale,
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré
45
Voix pour - O Voix contre - 0 Abstention
Attribue
un
montant
total
de
subventions
de
121
800
€
aux
associations
suivantes :
Fêtes
et
manifestations
d’ampleur
départementale
P
P
DEFI47
Randonnée
VTT
et
pédestre
FFC
8 000
€
Garonna
show
Concerts
—
édition
2023
8 000
€
Sous-Total
16
000
€
Soutien
aux
associations
d’aide
à
domicile
en
milieu
rural
ADMR
Aiguillon
2
500
€
ADMR
Port-Ste-Marie
2
500
€
ADMR
Prayssas
2
500
€
UNA
Dammazan
2
500
€
Sous-Total
10
000
€
Aides
au
fonctionnement
Ecole
de musique
du
Confluent
- Sowmis à conventionnement
62 000
€
Union
Rugby
Confluent
4 600
€
Basket
Club
Port-$te-Marie
St
Laurent
4
600
€
Foot
Club
du
Confluent
4
600
€
Cinéma
d'Aiguillon
20
000
€
Sous-Total
95
800
€
Pour
copie
certifiée conforme,
Le
Président,
La
secrétaire
de
séance,
Délibération
81-2023
3/3
AR
Prefecture
047-200068922-20230710-812023-DE Reçu le
27/07/2023