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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 27.02.2023
Ordre du Jour - CM du 07.02.2022 Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 21.09.2020
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Pierrelatte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 21.09.2020)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Justice et droit,
1
Conseil Municipal du 21 Septembre 2020 – Ordre du Jour
CONSEIL MUNICIPAL du 21 Septembre 2020 ORDRE DU JOUR
I. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. NOMINATION DU SECRETAIRE DE SÉANCE
RAPPORTEUR : Alain GALLU
2. MESURE SANITAIRE EXCEPTIONNELLE – TENUE DE L’ASSEMBLEE HORS DE L’HÔTEL DE VILLE
RAPPORTEUR : Alain GALLU
ELECTION DES ADJOINTS
RAPPORTEUR : Monsieur le Maire – Alain GALLU
3. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 3 JUILLET 2020 RAPPORTEUR : Alain GALLU
4. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 10 JUILLET 2020 RAPPORTEUR : Alain GALLU
5. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 20 JUILLET 2020 RAPPORTEUR : Alain GALLU
6. DELEGATIONS AU MAIRE DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES – COMPLEMENTS SUR CERTAINES DELEGATIONS
RAPPORTEUR : Jean-Pierre PLANEL
7. DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIES DE LA DRÔME (S.D.E.D.)
RAPPORTEUR : Alain GALLU
8. CREATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET DESIGNATION DES MEMBRES RAPPORTEUR : Alain GALLU
9. CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS – PROPOSITION DE LA LISTE DES PERSONNES APPELEES A SIEGER
RAPPORTEUR : Alain GALLU 2
Conseil Municipal du 21 Septembre 2020 – Ordre du Jour
10. DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL A L’ASSOCIATION «PAYS UNE AUTRE PROVENCE »
RAPPORTEUR : Alain GALLU
II. INTERCOMMUNALITE
11. SYNDICAT SOCIO CULTUREL DU TRICASTIN (SSCT) – RAPPORT D’ACTIVITE 2019 RAPPORTEUR : Patricia MASSAUDET-SOJKA
12. CONVENTION DE GESTION DES ZAE 2020-2021 ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DRÔME SUD PROVENCE (CCDSP) ET LA COMMUNE
RAPPORTEUR : Alain GALLU
III. EDUCATION JEUNESSE PETITE ENFANCE
13. REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ACCUEILS DE LOISIRS DU ROCHER, DE RABELAIS ET DU VAL DES NYMPHES
RAPPORTEUR : Sophie SOUBEYRAS
14. CONVENTION AVEC LE STAJ RHÔNE-ALPES – FORMATION BAFA 2021 RAPPORTEUR : Sophie SOUBEYRAS
15. CONTRIBUTION COMMUNALE POUR LA PARTICIPATION DES ECOLES A L’ACTION « CINEMA DE NOËL 2020 »
RAPPORTEUR : Sophie SOUBEYRAS
IV. CULTURE
16. CAFES LITTERAIRES DE MONTELIMAR – CONVENTION 2020 RAPPORTEUR : Béatrice MARTIN
V. COMMERCE
17. FONDS D’INTERVENTION POUR LA SAUVEGARDE DE L’ARTISANAT ET DU COMMERCE – DEMANDE DE SUBVENTION DE MADAME LAURINE CUNNINGHAM RAPPORTEUR : Christian SABATIER
18. OUVERTURES DOMINICALES POUR LES COMMERCES – ANNEE 2021 RAPPORTEUR : Christian SABATIER
VI. AMENAGEMENT - TRAVAUX
19. AVENANT N°1 DE LA CONVENTION DEFINISSANT LES MODALITES DE TRANSFERT A LA COMMUNE DES EQUIPEMENTS COMMUNS DU LOTISSEMENT « PARC D’ACTIVITE L’AVENIR »
RAPPORTEUR : Jean-François AUBERT 3
Conseil Municipal du 21 Septembre 2020 – Ordre du Jour
20. AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA DEMANDE D’ENREGISTREMENT D’UN DOSSIER ICPE POUR UN SITE DE PRODUCTION DE LA SOCIETE ICKO APICULTURE SUR LA COMMUNE DE SAINT PAUL TROIS CHATEAUX
RAPPORTEUR : Jean-François AUBERT
21. DELEGATION DE SERVICE PUBLIC EAU POTABLE – RAPPORT ANNUEL 2019 RAPPORTEUR : Jean-François AUBERT
22. DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ASSAINISSEMENT – RAPPORT ANNUEL 2019 RAPPORTEUR : Jean-François AUBERT
23. CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE S 305 A MONSIEUR DELASSAUX RAPPORTEUR : Jean-François AUBERT
24. CESSION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE YH 204 A LA CCDSP POUR LE PROJET SCI ELEVEN
RAPPORTEUR : Jean-François AUBERT
25. DELIBERATION DE PRINCIPE RELATIVE A L’AMENAGEMENT DES CARREFOURS RD59 – RD823 – RD13 ET VC DITE « CHEMIN DU PONT »
RAPPORTEUR : Jean-François AUBERT
VII. SECURITE
26. CONVENTION FINANCIERE RELATIVE A LA CONSTRUCTION D’UN CENTRE D’INCENDIE ET DE SECOURS ENTRE LE SERVICE D’INCENDIE ET DE SECOURS (S.D.I.S.) ET LA COMMUNE DE PIERRELATTE
RAPPORTEUR : Jean-Pierre PLANEL
VIII. MARCHES PUBLICS
27. MARCHE DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES RELATIFS A LA RESTAURATION COLLECTIVE, FABRICATION EN CUISINE SUR PLACE – AVENANT N°1 RAPPORTEUR : Alain GALLU
IX. FINANCES
28. DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS
29. ATTRIBUTION SUBVENTIONS SPECIFIQUES
RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS
X. RESSOURCES HUMAINES
30. AVENANT A LA CONVENTION D'ADHESION AU SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL DANS LE CADRE DE LA MEDECINE PREVENTIVE DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE DE LA DROME AVEC LE CDG 26
RAPPORTEUR : Alain GALLU 4
Conseil Municipal du 21 Septembre 2020 – Ordre du Jour
31. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – AGENTS TITULAIRES ET NON TITULAIRES RAPPORTEUR : Alain GALLU
INFORMATIONS AU CONSEIL
DECISIONS DU MAIRE
DEMANDES D’INTENTION D’ALIENER - DIA