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Acte Administratif - DEL 2023 058
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Cadenet.
Lien du pdf (Acte Administratif - DEL 2023 058)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 20/06/2023
DEPARTEMENT
DE VAUCLUSE Reçu en préfecture le 20/06/2023
ue Alibérati ï Publié le
ARRONDISSEMENT D'APT ee ù es LID..084-218400265-20230619-CM190623_58-DE
MAIRIE
DE N° 58 /2023
CADENET 6 Mis en ligne le 7 1 JUN 2023 Cadenet
Téléphone 04 90 68 13 26 Session du 19 juin 2023 Mail : accueil@mairie-cadenet.fr
L'an DEUX MILLE VINGT TROIS ET LE 19 juin
le Conseil Municipal de la Commune de CADENET s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire du mois de juin sous la présidence de M. Jean Marc BRABANT
Date de la convocation : 13 juin 2023
Etaient présents : Mmes et Mrs: BRABANT, GAUDELET SANHADII, LORIEDO, RAOUX JACQUEME, DUVAL, BOISGARD, MANGANARO, BOY COURROUX, DE LAURENS DE LACENNE, JAUMARY, JAUBERT, GRANGE, ALBERTINI, LAVOREL, LEROY, SCHOFFIT, RIPERT, SEVE, VOREUX, DEBIT, KHALIZOFF, MARTIN,
Secrétaire de séance : Valérie GRANGE
Absents : LACOSTE
Absents excusés : SLAVICEK, BASTIE, BERGE, CAUSSARIEU Procurations :
Mme SLAVICEK a donné procuration à Mme DE LAURENS DE LACENNE Mme BASTIE " " M. BRABANT Mme BERGE " " Mme LAVOREL M. CAUSSARIEU " ù M. MANGANARO
MODIFICATION DE L'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION 2023
Madame Valérie GAUDELET-SANHADJI, Adjointe à l'Education, l'Enfance et la Démocratie
Participative rappelle à l'assemblée que le Conseil Municipal a, par délibération n°33/2023 du 11 avril 2023, attribué une subvention d'un montant de 7 200 € à la Coopérative Scolaire Primaire OCCE 84.
Il convient de réduire cette somme de 1 200€, ce qui se traduit au niveau des subventions par une attribution de 6 000€ pour les sorties et activités pédagogiques. L'attribution de 4 500€ pour les sorties classes vertes est maintenue.
Cette diminution au niveau des subventions chapitre 65 sera compensée par une dotation supplémentaire de 1 200€ pour les fournitures scolaires de l'Ecole primaire, qui ressortent au
chapitre 011 charges à caractère général.
Après avoir délibéré,
Le Conseil Municipal, à l'unanimité,
e Autorise Monsieur le Maire à verser au titre de l'exercice 2023 à la Coopérative Scolaire Primaire OCCE 84 les subventions de :
- 6 000€ pour les sorties et activités pédagogiques
- 4 500€ pour les sorties classes vertes
e Modifie ainsi la liste des affectations de subventions 2023 voté par délibération n°33/2023.
€ CA © : 2 La Secrétaire de séance
( (A @\ Valérie GRANGE
Le Maire
Jean-Marc BRABANT